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unknown - Communauté de communes - Grand Figeac - 023 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Figeac - 023 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Humanitaire,
Département
du
Lot
Extrait
du
registre
de
YV.
Délibérations
du
Conseil
Com
sed
GR
ND
du
Grand
Figeac
FIGEAC\::
Réunion
du
mardi
17
février
2026
Le
mardi
17
février
2026
à
18h,
se
sont
réunis
à
LACAPELLE-MARIVAL,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
mercredi
11
février
2026.
Etaient
présents,
les
déléqués
titulaires
suivants :
Président
de
séance
: Monsieur
V.
LABARTHE
83
Présents
: F.
ARAQUE,
M.
ARDRE,
P.
BAHU,
G.
BALDY,
C.
BARIVIERA,
G.
BATHEROSSE,
F.
BECK,
S.
BERARD,
C.
BESSEDE,
D.
BOUISSOU,
L.
BRU,
D.
BURG,
P.
CALMON,
A.
CIPIERE,
MF.
COLOMB,
D.
CONTE,
O.
CROS,
J.
DALMON,
D.
DAYNAC,
C.
DELESTRE,
JP.
DELMAS,
P.
DESPEYROU,
G.
DESTRUEL,
E.
DUBARRY,
S.
ERCOLI,
J.
ESCAPOULADE-JOYEUX,
JP.
ESPEYSSE,
N.
GARCIA,
S.
GAVOILLE,
P.
GONTIER,
A.
GOUGET,
JL.
GRIFFOUL,
L.
GUERRIERI,
A.
HEBERT,
M.
HUG,
A.
IMBERT,
P.
JANOT,
M.
JULIAC,
B.
LABORIE,
H.
LACIPIERE,
G.
LACOUT,
G.
LAFON,
B.
LANDES,
C.
LANDES,
P.
LANDREIN,
J.
LAPORTE,
A.
LAPORTERIE,
M.
LARROQUE,
M.
LAVAYSSIERE,
E.
LAVERGNE,
D.
LEGRESY,
E.
LEMAIRE,
S.
LEPRETTRE,
M.
LE
ROUX,
P.
LEWICKI,
G.
MAGNÉ,
C.
MARINHO,
N.
MASBOU,
A.
MATHIEU,
D.
MONCANY,
K.
MONCAYO,
$.
MOULÈNES,
JL.
NAYRAC,
E.
NICOL-
HEIMBURGER,
B.
NORMAND,
A.
ORTALO-MAGNE,
N.
PHILIPPE,
V.
PINTON,
J.
PRADAYROL,
S.
RAUFFET,
C.
RIGAL,
C.
SERCOMANENS,
JC.
STALLA,
F. THERS,
M.
TILLET,
J. TREMOULET,
P.
UNAL,
G.
VANDEKERCKHOVE,
C.
VERMANDE,
Y.
VILLE,
MC.
VINEL,
J. VOYNET.
6
Suppléants
avec
droit
de
vote
(régulièrement
désignés
par
un
titulaire):
D.
ANDRIEU
suppléant
de
A.
DANIERE,
J.
BELIN
suppléant
de
JP.
MEJECAZE,
R. BLANQUI
suppléante
de
M.
DELBOS,
T. LALO
suppléant
de
H.
GRATIAS,
R.
POULET
suppléant
de
JM.
LABORIE,
Y. SECOND
suppléant
de
D.
BANCEL.
13
Pouvoirs:
J.
ANDURAND
à
C.
VERMANDE,
D.
BEDEL
à
M.
ARDRE,
P.
BROUQUI
à
P.
LANDREIN,
G.
CALVIGNAC
à
S.
BERARD,
B.
CAVALERIE
à
Y.
VILLE,
C.
DUPONCHELLE
à
A.
ORTALO-MAGNE,
N.
FAURE
à
M.
LARROQUE,
JP.
GINESTET
à
C.
BARIVIERA,
M.
HIRONDELLE
à
K.
MONCAYO,
S.
PICARD
à
G.
LACOUT,
H.
SEMETE
à
MC
VINEL,
B.
PRADEL
à
J.
DALMON,
JC.
LABORIE
à
JL
GRIFFOUL
25
Excusés
ou
absents
: M.
BENET-BAGREAUX,
M.
BERTHOUMIEU,
G.
CAGNAC,
F.
DELOUS,
A.
FOGARIZZU,
T.
FORCE,
D.
GENDRAS,
JC.
LACOMBE,
P.
LAUMOND,
M.
LUIS,
S.
MASBOU,
JP.
MIGNAT,
À.
MOREL,
M.
NEGRON,
P.
PELLAT,
F.
PRADINES,
C.
PRUNET,
JM.
ROUSSIES,
R.
SEHLAOUI,
A.
SOTO,
F.
TAPIE,
H.
TASTAYRE,
J.
VIROLE,
A.
MELLINGER.
Secrétaire
de
séance
: A.
GOUGET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 126
Nombre
de
conseillers
présents
: 89
Nombre
de
votants
: 102
(89
+
13
pouvoirs)
Délibération
n°023_2024
TOURISME
: Signature
de
la
convention
de
partenariat
Pôle
de
Pleine
nature
avec
le
Parc
Naturel
Régional
des
Causses
du
Quercy
(PNRCQ).
En
2016,
le
Parc
a
été
lauréat
de
l'Appel
à
Projet
« pôle
de
pleine
nature
en
Massif
central
» initié
par
l'Etat
et
les
Régions
du
Massif
Central.
L'objectif
de
ce
projet
est
de
développer
les
activités
de
pleine
nature
afin
de
renforcer
l'attractivité
de
la
Vallée
du
Célé.
En
2023,
le
Parc
est
lauréat
de
l'Appel
à
Projet
« pêle
de
pleine
nature
en
Massif
central
» - saison
2 —
pour
la
Vallée
du
Célé.
Il poursuit
alors
dans
la
continuité
l'animation
du
pôle,
du
programme
et
des
actions
associées,
telles
que
les
actions
sur
l'accessibilité
des
activités.
Le
programme
du
pôle
de
pleine
nature
a
une
durée
de
trois
ans,
cette
convention
vaut
pour
l'année
3
uniquement
(février
2026
- février
2027),
et
concerne
l'animation
du
pôle
de
pleine
nature
par
le
Parc
Naturel
Régional
des
Causses
du
Quercy.
La
stratégie
du
pôle
de
pleine
nature
Vallée
du
Célé
a
été
redéfinie
dans
le
dossier
de
candidature
de
juillet
2023.
Elle
se
décline
en
4 axes :
-
axe
| : Proposer
une
offre
d'activité
diversifiée
et
à
haut
niveau
de
services,
-
axe
2
: Assurer
la
transmission
et
le
partage
des
pratiques,
-
axe
3
: Planifier
une
communication
et
Une
promotion
responsable,
-
axe
4
: Animer
et
pérenniser
le
Pôle
de
pleine
naîure.
Le
GRAND
- FIGEAC
et
le
Parc
conviennent
de
continuer
leur
partenariat
afin
d'animer
et
de
financer
les
projets
de
pôle
de
pleine
nature
en
Vallée
du
Célé.
Le
GRAND
- FIGEAC
confie
par
voie
de
convention
au
Parc
le
pilotage
et
l'animation
du
pêle
qui
implique
des
Communes
du
GRAND
- FIGEAC
situées
dans
le
Parc,
mais
aussi
hors
Parc
selonle
territoire
de
l'opération
tel
que
défini
dans
la
candidature
déposée
auprès
de
l'Agence
Nationale
de
la
Cohésion
Territoriale
(ANCT)
Massif
central.
La
convention
à
pour
but
de
définir
les
conditions
d'intervention
des
deux
parties
au
cours
de
ce
second
programme
pôle
de
pleine
nature
Vallée
du
Célé,
sur
le
volet
animation.
AR
Prefecture
046-200067361-20260225-DELIB_023_2026-DE Reçu
le 25/02/2026 Cette
intervention
inclut
pour
le
Parc,
en
complément
de
l'animation
et
la
coordination
du
pôle
de
pleine
nature,
la
coordination
des
actions
sur
l'accessibilité
des
activités.
Missions
du
Parc
: Le
Parc
est
reconnu
comme
chef
de
file
du
territoire.
| coordonne
le
pôle
et
est
le
garant
du
bon
déroulement
de
la
démarche.
Il est
chargé
du
développement
de
la
communication
et
de
la
promotion
du
pôle.
Il anime
le
comité
de
pilotage,
les
différents
comités
de
suivi
et
assure
le
lien
entre
les
différents
partenaires.
Il établit
chaque
année
un
plan
d'actions
validé
par
les
membres
du
comité
de
pilotage
et
dresse
un
bilan
annuel
du
travail
mené.
Le
coût
total
pour
assurer
ses
missions
a
été
évalué
par
le
PNRCQ
à
33
342
€
pour
la
troisième
année.
Le
plan
de
financement
est
le
suivant :
Co-financeurs
(année
3)
Nombre
de
Communes
dans
le |
Montant
année
3
(TTC)
périmètre
du
PPN
FNADT
(acquis)
18
902
€
Département
9 000
€
GRAND
- FIGEAC
36
6070
€
GRAND-CAHORS
7
1
180
€
CCCLM
7
1
180
€
AuUtofinancement
1010
€
TOTAL
33
342
€
AH
RH
KE
KK OK De
He fe
KO
Ke
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Communautaire
décide :
-
D'AUTORISER
le
1er
Vice-président
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
le
Parc
Naturel
Régional
des
Causses
du
Quercy.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits
Le
Président,
pour
extrait
certifié
conforme
Vincent
LABARTHE
FIGEAC, le
96
FEV. 2026
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
au
contrôle
de
légalité
le
6
FEV.
2026
et
affichage
le
96
FEY,
À
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
TOULOUSE
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
AR
Prefecture
046-200067361-20260225-DELIB_023_2026-DE Reçu
le 25/02/2026