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Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 390 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 20 décembre 2018
Etaient présents : le Maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Julien Laville est nommé secrétaire de séance.
Le Maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 19h00.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2018
Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance précédente du 23 novembre 2018. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé (Pour : 11, contre : 0, abstentions : 3)
2. Forêt
Renouvellement de la certification PEFC : le Conseil municipal décide, à l’unanimité, de renouveler son adhésion, la contribution s’élève à 295,72 € pour une durée de 5 ans.
3. Finances
Rénovation éclairage public : Le Conseil municipal valide, à l’unanimité, les travaux complémentaires de rénovation de l’éclairage public pour un montant de 999,60 € HT (titulaire du marché : CITEOS Besançon).
Réparation chaudière : Suite à une panne de la chaudière de la mairie et des logements communaux, il a été procédé d’urgence à des réparations effectuées par l’entreprise Bondier.
Cette panne a nécessité notamment le changement du brûleur.
La facture s’élève à 1 515,95 € HT.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à mandater cette facture.
Repas des anciens : Chaque année, la commune invite les anciens du village à un repas de fin d’année. Les personnes qui le souhaitent peuvent se faire accompagner par un membre de leur famille. Une participation de 22 € est demandée à ces accompagnants.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, valide cette participation.
Décision modificative n°2 : Le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’effectuer des ajustements de comptes sans augmentation de crédits sur le budget communal.
4. Bâtiments communaux
Hangar communal : le Conseil municipal envisage de créer une surface en mezzanine de 70 m² environ, des demandes de devis sont en cours.
Maison communale : les travaux d’isolation extérieure sont terminés, l’aménagement intérieur est en cours de finition.
5. Voiries et terrains communaux
Divers échanges de terrains entre la commune et des particuliers, notifiés sur une délibération du 2 février 1990 déposée à l’étude de Maître Coste, notaire à Bouclans, le 10 juillet 1991, n’ont pas été suivis d’effet. Un courrier a été adressé à Maître Marconot, successeur de Maître Coste, afin d’obtenir des explications. Suivant la réponse, il est possible que la commune soit obligée de faire appel à un géomètre pour régulariser la situation. 2
6. Questions diverses
Bibliothèque : Suite au déménagement dans les nouveaux locaux et au rattachement à la bibliothèque de Valdahon, la convention entre la commune et l’association Andernach n’étant plus adaptée, il est décidé d’en établir une nouvelle.
Dates à retenir :
4 janvier 2019 Vœux du Maire à 18h30 salle Charles Parisse
25 janvier 2019 Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h30
Le Maire lève la séance à 21h00.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Julien Laville