Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 2 versement de subventions dans le cadre du fon
Déliberation - 08 versement de subventions dans le cadre du fonds
Procès Verbal - pv 1 versement de subventions dans le cadre du fon
Déliberation - 17 versement de subventions dans le cadre du fonds
Déliberation - 11 annee 2022 versement de subventions dans le cad
Déliberation - 13 annee 2023 versement de subventions dans le cad
Déliberation - 21 versements de subventions dans le cadre du fond
Déliberation - 32 annee 2022 versement de subventions dans le cad
Procès Verbal - pv 1 versement subventions fil annee 2026
Procès Verbal - pv 1 versement de subventions dans le cadre du fil
Procès Verbal - pv 2 versement de subventions dans le cadre du fonds initiatives locales annee 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2 versement de subventions dans le cadre du fonds initiatives locales annee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sociétal,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : PV-2
- Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
- Année
2024
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-quatre
juin
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
17
juin
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
28
5
2
5
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-
Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON REPRÉSENTÉS:
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Jean-Charles
de
LEMPS,
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à Jean-Michel
FOUILLAND)
ABSENTS
: Laure
MANDUCHER,
Didier
MARTELET
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Fabrice
BERTERA
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
Marie-Jo
LEVILLAIN,
rapporteur,
informe
le
Conseil
municipal
que
la
création
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
a
permis
l'amélioration
de
la
vie
de
quartier
et
la
participation
des
citoyens
d'Oyonnax
aux
projets
de
leur
Ville.
Ce
dispositif
encourage
les
initiatives
des
jeunes
et des
habitants.
Il
répond
à
des
micro-projets
essentiels
à
la
qualité
de
la
vie
sociale
pour
renforcer
le vivre
ensemble
et la dynamique
associative.
Pour
bénéficier
de
ce
fonds,
les
projets
doivent
être
déposés
par
une
association
d'Oyonnax
et
menés
collectivement
pour
favoriser
cette
mixité
culturelle
et
sociale,
tout
en
confortant
et
en
renouvelant
la
vie
associative
de
proximité.
Il convient
de
délibérer
sur
les
demandes
2024
de
subvention
suivantes
: Objet
:
PV-2
- Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
— Année
2024
Séance
du
24
juin
2024
Jury
FIL
du
29
mai
2024
Porteur
du
u
:
j
ÿ
lu
Nbr
de
Coût
total
|
Subvention
|
Subvention
projet
Titre
du
projet |
Objet
du
projet
|
Lieu
de
l'action
participants |
du
projet |
demandée
octroyée
Projet
imaginé
par
Mission
les jeunes,
pour
les
Locale
jeunes
lors
de
Oyonnax-
Destin'Action |
l'atelier
"la
Fabrik
à
Bellignat
-
Jeunes
!
projet"
mis
en
PERPIGNAN
6 Jeunes
1 460,67€
500
€
300
€
Gex-
Site
place
et
animé
par
Oyonnax
les
conseillers
de
la
Mission
Locale
Soirée
musicale
et
:
dansante
avec
une
Les
Soirée
Jas'Mains
Jas'Mains
tombola
pour
la
VALEXPO
200
2 000
€
1750
€
300
€
population
du
Haut-Bugey
Ateliers
d'écriture
animés
par
la
Tribut
du
verbe
pour
un
public
en
;
.
situation
one
ntsme:
d'ilettrisme.
| MEDIATHEQUE
:
Présentation
des
CENTRE
20
600
€
400
€
400
€
GHoyen
mots,
textes produits au |
CULTUREL
Oyonnax)
avançons
cinémardevart
toutes
les
personnes
qui
assisteront
au
film
projeté.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Vu
les
demandes
de
subventions
déposées,
Vu
l'avis
favorable
du
Jury
FIL
du
29
mai
2024,
Vu
l'avis
de
la
Commission
de
la
Politique
de
la Ville,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
les
subventions
désignées
ci-dessus;
- Demande
à
l'organisme
de
produire
le
rapport
d'activité
et
financier
de
l'action
auprès
de
la
Ville
et
au
plus
tard
le
31
décembre
de
l'année
de
réalisation.
À
défaut
de
constater
la
réception
des
pièces,
la
Ville
sera
en
droit
de
demander
le
remboursement
de
la
subvention;
- Précise
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2024.
Fait
à
Oyonnax,
le
24
juin
2024
Secrétaire
de
séance,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
Préfectur:
- par
sa
publication
le
?
ele
26 JUN 20%
TE
Le
Maire,