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Procès Verbal - PV21mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pennautier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV21mars)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU
21 MARS 2026
Présents: M.M. TABARLY, BORNER, de LORGERIL, DONS, ESPAIGNOL, FALETTI, FENOLL, GUIJARRO, MOYANO, PINTO LEITE, SEGUY, Mmes BAEZ, BONSIRVEN, CASSIN, GUILLEMART, MAGNIER, MARTINET, OLIVERES, PAUTARD, PORTA, PRAT MARCA, SANROMA LORENZO.
Procurations : Mr ARIAS a donné procuration à Mr ESPAIGNOL. Mme MAGNIER a donné procuration à Mme BONSIRVEN. Mr DE LORGERIL a donné procuration à Mr TABARLY. Mr GUIJARRO à donné procuration à Mme MARTINET. Secrétaire de séance : Mme SANROMA LORENZO Claire.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL — ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Monsieur Jean-Paul TABARLY procède à l’installation du Conseil Municipal.
Il passe la parole à Monsieur PINTO LEITE, doyen de l’Assemblée qui va procéder à l’élection du Maire. Monsieur Jean-Paul TABARLY est candidat à ce poste.
Le scrutin se déroule à bulletin secret à la majorité des suffrages.
Chaque conseiller à l’appel de son nom a remis dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
A l'issue du dépouillement, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Monsieur Jean- Paul TABARLY est proclamé Maire.
Le Conseil Municipal fixe le nombre de poste d’ Adjoint au Maire à cinq.
Monsieur le Maire procède ensuite à l’élection des adjoints.
Jean-Claude SEGUY
Geneviève MARTINET
Daniel BORNER
Nicole BONSIRVEN
Jean-Philippe DONS
Sont candidats sur la même liste.
Le scrutin de liste se déroule à bulletin secret à la majorité des suffrages. Chaque Conseiller à l’appel de son nom a remis dans l’urne son bulletin de vote.
A l’issue du dépouillement, à l’unanimité des suffrages,
Jean-Claude SEGUY
Geneviève MARTINET
Daniel BORNER
Nicole BONSIRVEN
Jean-Philippe DONS sont proclamés Adjoints au Maire. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
L'article L.5211-6 du CGCT prévoit que lors de la première réunion de l'organe délibérant, immédiatement après l'élection du Maire et des Adjoints, le Maire donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1.
Lors de la convocation du Conseil Municipal, la charte de l’élu local a été transmise par voie dématérialisée ainsi que les dispositions et articles auxquels il est fait référence.
Le Maire procède à sa lecture. Charte de l’élu local
Le Conseil Municipal prend acte de la lecture et de la transmission de la charte de l’élu local ainsi que des articles s’y rapportant.
La séance est levée.
La Secrétaire de Séance, Le Maire, Claire SANROMA LORENZO Jean-Paul TABARLY