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Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2017
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Clôture de l’opération d’aménagement de la ZAC Source du Pré – Quitus à l’aménageur.
2. FINANCES : Mise en place d’une politique fiscale en faveur des familles.
3. FINANCES : Mise en place d’une politique fiscale en faveur de personnes handicapées.
4. VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement d’attribution des subventions municipales.
5. VIE ASSOCIATIVE : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association pour la formation et l’emploi des travailleurs âgés de la Normed de la région PACA (AFEPAN).
6. VIE ASSOCIATIVE : Convention de partenariat avec l’Association Il était une Fois et la SEMIDEP pour l’organisation du festival historique.
7. COMMERCE : Création de tarifs d’emplacement sur le Domaine Public.
8. CONTRAT DE VILLE : Point d’Accès au Droit. Attribution d’une subvention au Conseil Départemental de l’accès au Droit (CDAD)
9. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’association Moto Sud Organisation.
10. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’association La Maison des Loupiots.
11. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’association Urban Prod.
12. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’association Avenir Emploi.
13. FORMATION : Mise à disposition de locaux au Centre de Formations Louis Benet. Rectificatif
14. AMENAGEMENT : Lancement de la concertation préalable pour la requalification de la promenade du Port Vieux.
15. AMENAGEMENT : Cession des parcelles communales au Conservatoire du Littoral et des Rivages Lacustres. Modificatif. 16. URBANISME : Demande d’approbation de la modification N° 4 du Plan Local d’Urbanisme de LA CIOTAT par la Métropole Aix-Marseille Provence.
17. URBANISME : Instauration du sursis à statuer sur les autorisations d’urbanisme pendant la période de révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLUi.
18. URBANISME : Approbation de la convention de prestation avec la Métropole Aix-Marseille Provence pour le déploiement et l’ouverture du service informatique d’instruction du droit des sols.
19. URBANISME : Contribution au coût des équipements électriques : Approbation de la convention avec M. Guy BOISSI représentant la SCI PRALIN II.
20. URBANISME : Contribution au coût des équipements électriques : Approbation de la convention avec M. Antoine VITORIO représentant la société SPIRIT IMMOBILIER Provence Côte d’Azur.
21. URBANISME : Contribution au coût des équipements électriques : Approbation de la convention avec M. Fabrice ALIMI représentant la SARL NOVILIS IMMO.
22. FONCIER : Cession d’un bien communal sis quartier Petit Roumagoua à Mesdames CIDALE et Monsieur Jean-Marc CIDALE – Modificatif.
23. PATRIMOINE : Réhabilitation du bâtiment R. Rolland. Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre.
24. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voies.
25. ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de service public pour l’exploitation d’emplacements sur la plage artificielle. Approbation de l’avenant n° 1 de transfert à la convention d’exploitation du lot 3F.
26. ADMINISTRATION GENERALE : Octroi de la protection fonctionnelle à un agent municipal.
27. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois. Modification du tableau des effectifs.
28. VIE PEDAGOGIQUE : Approbation du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Périscolaires et des Accueils Collectifs de Mineurs Extrascolaires. Modificatif.
29. JEUNESSE : Approbation de la convention avec la CAF d’accès au dispositif de Consultation des Dossiers Allocataires par les Partenaires-CDAP et au portail EDEN .
30. JEUNESSE : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l’ONG Européenne EUROCIRCLE – Mobilité Européenne et Internationale. 31. JEUNESSE : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association URBAN PROD –« Projet Citoyen Ciotaden Citoyen Européen ».
32. SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations sportives et nautiques.
33. PROJET EDUCATIF LOCAL : Approbation de l’avenant à la convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour l’application du dispositif « Chéquier L’attitude Provence ».
34. CULTURE : Opération « La Lecture par Nature 2017 ». Approbation d’une convention d’accueil des manifestations avec la Métropole Aix Marseille Provence.
35. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat pour l’organisation du Festival du court métrage « Best Off Festival »– 16ème édition.
36. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Ciné-Club Amateur de Provence » pour l’organisation de la 14ème Foire photo-ciné « Le Grand Zoom ».
Attribution de subvention.
37. PETITE ENFANCE : Approbation de la convention de partenariat pour l’organisation d’une journée thématique par l’association Coopérations A la Paix.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.