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Déliberation - 32 budget annexe cinema m4 budget primitif 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - 32 budget annexe cinema m4 budget primitif 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
DCTRA|T DU PR,OCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Marne de Blaye (33390)
L'an deux mitte vingt-cinq [e 25 mars, [e Conseil Municipal de ta Commune de Btaye étant assembté en session ordinaire, sa[e du conseil municipal. après convôcation Légale en date du 18 mars 2025. sous [a présrdence de Monsieur Denis BALDES Maire de BLaye.
Etalent présents :
M. BALDES, Maire.
Mme SARRAUTE, M BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M SABOURAUD , M SERAFFON, Adjoints, Mme GRANGEON. M. CASTETS, M. ELIAS, Mme THEUIL, Mme BAUDERE. M. EYMAS, M WINTERSHEIM, M MOINET, M. JOUBE, Conseitters Municipaux.
Etalent excusés et représentés oar pouvolr:
Mme HIMPENS à M BROSSARD. Mme PAIN-GOJOSSO à M. SERAFFON, N4. CARDOSO à Mme GIROTTI Mme HOLGADO à M. CARREAU. Mme SENTIER à Mme SARRAUTE
Etaient excusés:
Mme DUBOURG M RENAUD. Mme SANCHEZ
Etelênt ebsents:
M. DURANT, MME LUCKHAUS
Conformément à l'articte L - 2121-15 du Code Générat des CoLlectivités Terrttoriates, M ELIAS est étu secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Blaye
ConseUlers en exarcice : Z
Con3etllars présent3 : 17
Consetllers votants : 22
Pour : 21
Conha: O
Ab3têndon : 1
32-Buocsr Anro
Le Conseil Municlpal déllbère à l'unanimité
Sur [a base du Code Générat des Cotlectivités Terrltoriales et notamment tes artictes L2311.2, 0312.7 et 12372.2 et vu l'instruction budgétaire et comptable M4 appticabte au budget annexe du CINEMA, i[ est proposé au Conseil Munlcipal d'adopter te budget annexe de l'exercice 2025 du CINEMA, chapitre par chapitre :
SECTON D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
N'
CHAPtrRES UBELIE CI{APITRE
BTJDGET
PRlMMF
1b
23
040
001
Remboursement d'emprunts et dettes assimitées
lmmobitisations en cours
Opérations d'ordre entre sections
Déficit d'investissement reporté
56 763,01
0,00
13 462,00
4729677
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT fl52L18
RECETTE;
1068
16
ozl
040
Excédents de fonctionnement capitalisés
Emprunts et dettes assimitées
Mrement de [a Section de foncüonnement
Op ératlons d'ordre entre Sections
47296,77
0,00
43 083,01
27742.00
TOTAL RECETTES INVE;TISSEMENT ,r152trr8 SECTION D'D(PLOITATION
DEPENSÉ
N'
CHAPITRES LIBETIE CI{APfiRE BT,,DGET
PRJMMF2O2s
011
65
66
67
o22
023
o42
Charges à caractère générat
Autres charges de gestton courante
Charges Financières
Charges Exceptionnetles
Dépenses imprévues
Virement à [a Section d'lnvestissement
érations d'ordre entre sections o
17 550,00
45,00
33 220,98
1 010,00
2230n
43 083,01
27142,OO
TOTAL DEPENSES D'D(PLOITATION u24
RECETTES
75
77
o42
o02
Autres produits de gestion courante
Produits exceptionne[s
Opérations d'ordre entre sections
Excédent antérieur re orté de fonctionnement
30 005,17
57159,00
73 462.00
23 655,53
TOTAL RECETTES D'D(PLOTTATION 124
La commission n'6 (Finances) s'est réunie [e 10 mars 2025 et a émis un avis favorabte.
Fait et adopte à l'unanimité en séance, les jours, mois et an susdib :
La présente délibératron peut faire l'ob/et d'un recours pour excès de Douvoir devant le Irlbunal Administrat{f de Bordeaux dans un délai de deux mors â compter de sa publlcation et de sa réceptlon par le représentant de l'Etat
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à la Sous-Préfecture le 28103125
ldentifiant de tététransmission : 033-
?1 330 0 58500 014 -20250325 -7 577 4-D E-7 -7
mpêché,
RRAUTE
(.e
tl.oe'ei s_iAe
t, Commünc d. Sl YE - Endæt Chôme - EP - 2û25
IV. ANNOGS ]V
ARRETE ET SIONAruRES D
*o""nl"îr",,". 't a Eavctte zsl03/zozs \
leMa,r\. l
Nombre dè mêrnbrês en ê)(ercicê
Nombra de mêmbres Drésents :
Nombiê de sut{ragès erpnrnés :
VOTES: Pottr:'LL
Contê c)
Abstenùon r Â
Dâte de convocatron y'8o3l2o2s
z7
^+ a-e-
DéliMra D6r le Conseil Municipât, rêuni en §es3lon ordinâite
A Blaye.lc 25103/2025
Les membres du Conseil MunicrpâI.
BALDES Denis
Kt SARRAUTE Béatrice
BROSSARD Yoann
GIROTTI Vrginie
I CARREAU Gérard
MERCHADOU PAtTiCiA
SABOURAUD Fabrice
w SERAFFON Jeân-Marc
HIMPENS Chri§tine
GRANGEON Danielle
THEUIL Neltina
CASTETS Jean-Marc
DURANT Thierry
Page ÿ Commune de BI-AYE - Êd!Êt Chartl! - BP - 2025
]V. ANNDGS ]V
ARREIE ET SIGilATURES D
PAIN GOJOSSO Sophie
LUCKHAUS Corine
DUBOURG Cétine
Ir
ELIAS Stéphane (.-
WINTERSHEIM Lionet
=
HOLGADO Nadèce \
CARDOSO Pauto
BAUDERE Chantal
EYMAS Michel
RENAUD Michel
SENTIER Sandrine
l I
MOINEI Bernard
SANCHEZ Etina
JOUBE Didier
Certifié exécütorrê pâr le Mâire compte tenu de lâ trânsmrsslon en prétecture, le
Page 55
et d.la publicâhon le
A Blâyê, le