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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251218 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Bois et produits du bois,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Jeudi 18 décembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-huit décembre, à 18 heures 30, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle des mariages à REIGNIER-ÉSERY, sur convocation adressée à tous ses membres, le 11 décembre précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 32
Présents : 18
ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON,
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PÉRINET ;
MONNETIER-MORNEX : Christophe AUGUSTIN, Régis LAMURE ;
NANGY : Denise FERNANDES ;
PERS-JUSSY : Patrice DOMPMARTIN, Isabelle ROGUET ;
REIGNIER-ÉSERY : Denise GERELLI-FORT, Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, Billy MARQUET, Lucas PUGIN, Isabelle SAGE,
SCIENTRIER : Michel BRANTUS, Patricia DÉAGE ;
Pouvoir :
Absents excusés avec procuration : Laurent FAVRE donne procuration à Denise FERNANDES, André PUGIN donne procuration à Stéphanie LE MOAL,
Absents excusés : Esther VACHOUX ; Rodolphe ARNOULD, Dominique BRAND, David DE VITO, Virginie JACQUEMOUD Absents : Laurent CHIORINO, Anne-Marie LALLIARD ; Valérie VACHOUX ; Sophie BIOLLUZ, Didier EISACK ; Séverine MILLOT- FEUGIER, Aline MIZZI,
Secrétaire de séance : Lucas PUGIN
ORDRE DU JOUR
NUMÉRO D’ORDRE OBJET VOTE DU CONSEIL
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DEL20251218_139 Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 03 décembre 2025 APPROUVÉ
DEL20251218_140 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président INFORMÉ
FINANCES
DEL20251218_141 Approbation de la cession du véhicule camion ordures ménagères IVECO et vente à la Société ITC BV APPROUVÉ
COMMANDE PUBLIQUE
DEL20251218_142
Approbation du choix de la commission d’appel d’offre (CAO) concernant le marché de travaux pour le lot n°18 plomberie - sanitaire - chauffage pour la construction de la gendarmerie de Reignier-Esery
APPROUVÉ
ACTION SOCIALE
DEL20251218_143
Approbation de la convention triennale de partenariat relative au financement d’un Intervenant Social au sein de la Compagnie de Gendarmerie de Saint-Julien en Genevois (ISCG) – 2026 / 2028
APPROUVÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site internet de la CCA&S.
Publiée électroniquement le 19/12/2025 Le Président d’Arve & Salève, Communauté de Communes,
Monsieur Sébastien JAVOGUES