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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 octobre 2025
Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 octobre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Solidarité avec les communes des Corbières suite aux incendies dans l'Aude en août 2025
Rapporteur : Céline ARANEGA
2. Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Drôme Sud Provence
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
3. Approbation de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la
propagande électorale - Elections municipales 2026
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
4. Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Paul-Trois-
Châteaux, le CCAS, l'EPA Maison de l'Enfance et l'EPIC Saveurs et patrimoines
Rapporteur : Guy FAYOLLE
5. Révision n° 01 des statuts du Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme
Rapporteur : Claude LOVERINI
6. Révision n° 02 des statuts du Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme
Rapporteur : Claude LOVERINI
FINANCES
7. Avenant à la convention de partage de fiscalité 2024
Rapporteur : Guy FAYOLLE
8. Zone d'Activité Economique du bois des lots - Approbation de la convention de gestion avec
la Communauté de Communes Drôme Sud Provence 2025-2027
Rapporteur : Guy FAYOLLE
9. Convention de partage de fiscalité - Année 2025
Rapporteur : Guy FAYOLLE
RESSOURCES HUMAINES
10. Création de postes
Rapporteur : Daniel ROLLET AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
11. Convention de servitudes ENEDIS
Rapporteur : Claude LOVERINI
AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION DE LA VILLE
12. Animations de Noël - Création du tarif patinoire dans la Régie "Animations - Culture - Sports"
et don au Téléthon
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
13. Concours international de piano - Règlement et convention de mandat
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
14. Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque municipale
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
15. Versement complémentaire de subvention à l’Association le Sou des écoles laïques dans le
cadre de l’organisation de la Fête du livre de jeunesse
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation