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Document publié le Jeudi 13 février 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 009 subventions assoc 2014 admin g nb0da)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Budget,
Administration Générale REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances
Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE
ÊUS-F4 06 0 0459-2014 0215-2014 _09-DE
Fegu le 19-02-2014
DELIBERATION
N° 2014-09 du 13 février 2014
communauté
de communes du
) rianconnais OBJET: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2014 :
Administration générale
Les Cordeliers 1,
rue Aspirant Jan Rapporteur : M. le Président
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97 Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Fax : 04 92 20 38 90 séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du
accueil@cccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
www.cchrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 40
Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations
n°2014-11 et n°2014-13,
26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à
2014-18,
25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19
à 2014-23,
24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,
7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.
Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,
n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,
32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération
n°2014-19 à 2014-23,
31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAERDEN, M. Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M. Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M, Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23).
Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL
M. Olivier FONS à M. Gérard FROMM
Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA
M. Jean-Louis FAURE à M, Philippe MICHELON
M. Jean-Pierre SEVREZ à M, Pierre LEROY
M. Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER
M. Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)
Etaient excusés : M. Thierry DUCURTIL, M, Pierre BOUVIER.
Délibération n° 2014-09 Page 1 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
î ÊUS-F4 06 0 0459-2014 0215-2014 _09-DE Fegu le 19-02-2014
Vu la demande de subvention pour l’année 2014 formulée par l'Association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
Considérant que l'Association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais met en place toutes formes d'actions d'aides et d'activités jugées opportunes durant l’année, en faveur du personnel titulaire, contractuel ou auxiliaire adhérents à l’Association,
Vu la demande de subvention pour l'année 2014 formulée par la Station Alpine Joseph Fourier pour le financement de l'édition du n°5 des Cahiers Illustrés du Lautaret,
Considérant l'intérêt de la publication et de la diffusion des Cahiers Illustrés du Lautaret sur les plans historique, scientifique, pédagogique et promotionnel,
Considérant l'importance et les retombées internationales de l'activité scientifique et touristique menée par l'Université Joseph Fourier sur le site du Jardin Alpin du Lautaret,
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 20 janvier 2014,
Vu l'avis favorable de Bureau en date du 27 janvier 2014,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
» Décide du versement d'une subvention à hauteur de 8 500 € en direction de l’Association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
* Décide du versement d'une subvention à hauteur de 1 500 € en direction de la Station Alpine Joseph Fourier, celle-ci s'engageant à attribuer gratuitement au moins 60 exemplaires de la revue « Les Cahiers Iilustrés du Lautaret n°5 » à la Communauté de Communes du Briançonnais, à destination des mairies, des écoles et des bibliothèques du territoire,
» Dit que les crédits seront portés au Budget Général 2014 de la Collectivité.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain ÉREULA.
Date affichage : 19 FEV. ane
Délibération n° 2014-09 Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave - Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace