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Document publié le Mardi 10 avril 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 030 subventions associations 2012 aff g n ralesb80d)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Enseignement supérieur,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes FINANCES
DELIBERATION
N° 2012-30 du 10 avril 2012
À k OBJET : Subventions aux associations 2012 : affaires ComMUNAUtE ané
de communes du générales.
rianconna’s Rapporteur : M. Le Président
29 à partir de la délibération n° 2012-34
28 à partir de la délibération n° 2012-49 |
‘ Les Cordeliers Le 10 avril 2012 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en 1,rue Aspirant Jan séance ordinaire, suite à la convocation du 4 avril 2012 en la salle du 05105 BRIANÇON cedex Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Tél. 04 92 21 35 97 =, Fax 04 92 20 38 90 Nombre de conseillers en exercice : 37 | REÇU LE
f@ccbri is 4 . a dune | acchrianconnas te Présents : 31 jusqu’ à la délibération n° 2012-33 Î 7 AVR. 202
Nombre de pouvoirs : 2 jusqu'à la délibération 2012-33
4 à partir de la délibération n° 2012-34
5 à partir de la délibération n° 2012-49
Nombre de votes : 33
Mme Aurélie POYAU est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, M. Yvon AIGUIER, Mme Claude JIMENEZ (représentant Mme Marie Hélène PONSART) M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (jusqu'à la délibération n° 2012-33) M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2012-33), M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n° 2012-48), M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER, M. Claude PLEINDOUX (représentant M. Roger GUGLIELMETTI) M, Edmond CADET, M. Marc FORNESI, M. Henry Pierre ROUX (représentant M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC), M. Jacques DEYME, M, Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Roger PERINET (représentant M. Henry RAOUX), M. Philippe STOCKEI, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme laurence FINE, M. Sébastien FINE (représentant M. Christian BREMOND)
Avaient donné pouvoir : M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI
Mme Brigitte BOREL à Mme Laurence FINE
M. Philippe SEZANNE à Mme Nicole MATHONNET à partir de la délibération n° 2012-34. M. Thierry DUCURTIL à M. Xavier CRET à partir de la délibération n° 2012-34, M. Jean Pierre SEVREZ à M. Alain FARDELLA à partir de la délibération n° 2012-49
Vula demande de subvention à hauteur de7 500€ formulée par l'association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
Considérant que l'association du personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais met en place toutes formes d'aides et d'activités jugées opportunes durant l'année, en faveur du personnel titulaire, contractuel ou auxiliaire adhérents à l'association.
Considérant que ces actions se traduisent par l’organisation annuelle d’un arbre de Noël des enfants du personnel, d'attentions particulières à l'occasion d'évènements familiaux, de participations financières et de réductions aux activités sportives et culturelles, de visites et de sorties en commun afin de permettre une meilleure connaissance et communication des agents entre service.
Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par la station Alpine Joseph Fourier
Délibération n° 2012-30
: 2x : act : . P 2 Briançon - Cervières - ia &raive - Le Monétier les Bains - Montgenèvre - Névaliee À
£ - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés Î :- Villard Saint Pancrace Considérant la publication des cahiers illustrés du Lautaret, et l'intérêt présenté par cette revue sur les plans historique, scientifique, pédagogique et promotionnel,
Considérant l'activité scientifique et touristique menée par l'Université Joseph Fourier sur le site du Jardin Alpin du Lautaret,
Vu l'avis favorable de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 27 février 2012,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 21 février et 6 mars 2012,
Le Conseil Communautaire à l’unanimité,
° _ Approuve le versement d'une subvention de 4 100 € en direction de l'association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
° Approuve le versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'Université Joseph Fourier,
l'Université Joseph Fourier s'engageant à attribuer gratuitement au moins 60 exemplaires de la revue à la Communauté de Communes, à destination des mairies et des bibliothèques du territoire
+ Dit que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2012 du budget « Général ».
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présiderit
Alaïñ FARDELLA,
Date dépôt S.P. : 4 5 AVR. 2012
Date affichage : 1 7 AVR, 2017
Délibération n° 2012-30
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