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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ulis.
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Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE Terre
de
talents
Séance
du
02/04/2024
Numéro
: 2024/031
Obiet
: Contrat
d'objectifs
et
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
-
sections
Football,
Kung
fu,
Basket
ball,
Escrime
et
Sport
santé
- année
2024
Rapporteur
:
Koko
MENSAH
Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
25
Représentés
10
Absents
0
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
rNotifiée
le :
Le
02
avril
2024
à
20
heures
08,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
25,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
26
mars
2024.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Guénaël
LEVRAY,
Hajer
MOHSNI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Servane
CHARPENTIER,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Jean-Michel
DIDIN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Délila
M'HENNI,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Kévin
MERIGOT,
Françoise
MARHUENDA,
Nicolas
GERARD,
Nathalie
MONDIN,
Loïc
BAYARD,
Michèle
DESCAMPS
ONT
DONNÉ
POUVOIR
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Sarah
JAUBERT,
Gilbert
PIANTONI
pouvoir
à
Lodovico
CASSINARI,
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Etienne
CHARRON,
Djallal
BOURADA
pouvoir
à
Délila
M'HENNI,
Agnès
FRANCART
pouvoir
à
Servane
CHARPENTIER,
Nathalie
BEAN
pouvoir
à
Medhi
IDOUHAMD,
Loutfi
OULALIT
pouvoir
à
Guénaël
LEVRAY,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Koko
MENSAH,
Olfa
ZRIDATE
pouvoir
à
Clovis
CASSAN,
Mériam
HADDAD
pouvoir
à
Françoise
MARHUENDA
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Hajer
MOHSNI
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le
:
Affichée
en
mairie
le
:
29 Ain 207
- ÿ AU?, 2024
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
Le
Directeur
général
adjoint
des
services
Gabriel
FRAGA
Æ
Conseil
municipal
des
Ulis
du
02
avril
2024
-
Délibération
n°2024/031 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Koko
MENSAH,
2€
Adjoint
au
Maire,
chargé
des
Sports,
des
Loisirs
et
du
Patrimoine
communal,
expose
ce
qui
suit :
«
L'association
"Club
Omnisports
des
Ulis",
(C.O.Ulis),
fondée
en
1977,
regroupe
29
sections
sportives
:
aïkido,
ait
self
défense,
athlétisme,
badminton,
base-ball,
basket-ball,
boxe,
cyclotourisme,
danse,
escrime,
espace
forme,
football,
gym
aux
agrès,
handball,
rollers
hockey,
judo,
karaté,
kung-fu,
natation,
natation
artistique,
pétanque,
randonnée,
taekwondo,
taï
chi
chuan,
temps
danses,
tennis
de
table,
tir
à
l'arc,
volley
ball
et
Sport-
Santé. En
2024,
le
Club
Omnisports
des
Ulis
compte
4
022
adhérents.
L'association
à
déjà
bénéficié
du
soutien
de
la
ville
au
travers
d'aides
en
fonctionnement
et
d'aides
aux
projets
qui
ont
permis
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
à
ses
sections
de
:
—
former
ses
arbitres
et
son
encadrement
;
—
accentuer
son
action
en
direction
de
la jeunesse
;
—
accentuer
son
action
en
direction
des
QPV
;
-
maintenir
la
labellisation
de
ses
écoles
de
sport
;
—
développer
des
actions
en
direction
de
la
santé
;
-
développer
les
pratiques
d'éveil,
de
loisirs
et de
compétitions ;
-
développer
la
citoyenneté...
Pour
l'année
2024,
le
Club
Omnisports
des
Ulis
sollicite
à
nouveau
le
soutien
de
la
ville
pour
les
sections
suivantes
:
Sections
du
Objectifs
Montants
COU
attribués
Football
Développer
les
créneaux
attribués
au
public
féminin
;
Développer
le
nombre
de
licenciées
féminines
;
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs
;
Augmenter
le
nombre
de
femmes
engagées
dans
la
formation
cadres
;
Favoriser
la
parité
dans
les
instances
dirigeantes
de
l'Association
;
18
000
€
S'adapter
aux
nouvelles
directives
de
la
FFF
en
participant
pleinement
au
programme
éducatif
fédéral
de
l'institution
;
Développer
des
stages
de
perfectionnement
pendant
les
vacances
;
Mise
en
place
d'actions
de
sensibilisation
:
violence,
arbitrage,
dopage,
racisme
et
homophobie
;
Basket-ball
|
Développer
le
nombre
de
licenciées
féminines
;
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs
;
Développer
des
stages
de
perfectionnement
pendant
les
2500€
vacances
;
Kung-fu
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs
;
800
€
Sport
Santé
|
Promouvoir
et
valoriser
l'engagement
féminin
et
encourager
la
mixité
et
l'égalité
filles/femmes-
garçons/hommes
au
sein
des
associations,
sur
le
plan
de
la
pratique
mais
aussi
dans
les
instances
dirigeantes
;
Organisation
d'un
stage
citoyen
de
3 jours
;
12
000
€
Escrime
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs.
3
000
€
Ces
projets
s'inscrivent
dans
le
cadre
général
des
relations
contractuelles
arrêtées
chaque
année
par
convention
passée
entre
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
la
ville.
Dans
ce
cadre,
il
convient
de
signer
les
conventions
d'objectifs
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
concernées,
définissant
l'objet,
le
montant
et
les
conditions
d'utilisation
de
la
subvention
attribuée.
Conseil
municipal
des
Ulis
du
02
avril
2024
-
Délibération
n°2024/031 Les
projets
des
sections
du
Club
Omnisports
des
Ulis
ont
fait
l’objet
d'une
présentation
en
Commission
Fabrique
citoyenne
du
13
mars
2024
qui
a
donné
un
avis
favorable.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
:
- décider
de
l'attribution
d’une
subvention
d'un
montant
de
36
300
€
pour
l’année
2024
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
pour
leur
projet
de
développement
;
-
décider
que
la
subvention
sera
créditée
en
deux
versements
sur
les
comptes
de
l'association
et
que
le
montant
total
de
la
subvention
allouée
à
l'association
au
titre
de
l’année
2024
pourra
être
reconsidéré
au
regard
du
bilan
dés
activités
engagées
sur
la
saison
écoulée
;
-
autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
conventions
d'objectifs
correspondantes
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
;
- dire
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024.
»
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
L113-2
du
Code
du
sport
précisant
que
pour
des
missions
d'intérêt
général,
les
associations
sportives
ou
les
sociétés
sportives
peuvent
recevoir
des
subventions
publiques
par
voie
de
convention
;
Vu
la
délibération
n°2017/044
du
31
mars
2017
fixant
les
orientations
de
la
politique
sportive
municipale
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Fabrique
citoyenne
en
date
du
13
mars
2024
;
Considérant
que
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
etles
sections
concernées
remplissent
des
missions
d'intérêt
général
et
contribuent
au
développement
de
la
vie
associative
et
sportive
de
la
commune
;
Considérant
que
le
projet
de
développement
du
Club
Omnisports
des
Ulis
et
des
sections
concernées
s'inscrit
dans
les
orientations
de
la
politique
sportive
de
la
commune
en
termes
de
citoyenneté
et
de
fair-play ;
Considérant
que
la
commune,
par
son
soutien
financier,
réaffirme
l'engagement
continu
pour
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
concernées
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
- ATTRIBUE
une
subvention
d'un
montant
de
36
300
€,
pour
l’année
2024,
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
pour
leur
projet
de
développement
;
-
DÉCIDE
que
la
subvention
sera
versée
en
deux
fois
sur
les
comptes
de
l'association
et
que
le
montant
total
de
la
subvention
allouée
à
l'association,
au
titre
de
l’année
2024,
pourra
être
reconsidéré
au
regard
du
bilan
des
activités
engagées
sur
la
saison
écoulée
;
-
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
conventions
d'objectifs
correspondantes
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
;
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS.
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
Conseil
municipal
des
Ulis
du
02
avril
2024
ebération
n°2024/031 Acte
à
classer
2024-031
1
2
4
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfeciure
Identifiant
FAST :
Identifiant
unique
de
l'acte :
Objet
de
l'acte
:
Date
de
décision
:
ASCL_2_2024-04-08T14-41-43.00
( MI252165531
)
091-219106929-20240402-2024-031-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé )
Contrat
d'objectifs
et
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
- sections
[13
Football,
Kung
fu,
Basket
ball,
Escrime
et Sport
santé!
‘
- année
2024
02/04/2024
Certifié Conforme
Nature
de
l'acte :
Matière
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Délibération 7.
Finances
locales
7.5.
Subventions
Acte:
Délib
2024-031Contrat
d'objectifs
et
Muiticanal
: Non
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
- sections
Football,
Kung fu,
Basket
ball,
Escrime
et
Sport
santé
- année
Groupe
émetteur
de
l'acte:
TOUS
2024
.PDF
Classer Annuler Préparé
Date
08/04/24
à
14:41
Par
ALLEZY
Elodie
Transmis
Date
08/04/24
à
14:41
.
Par
ALLEZY
Elodie
Accusé
de
réception
Date
08/04/24
à
14:47