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Déliberation - DELIB 2024 087 CONTRAT D Objectifs et Attribution D UNE SUB au Coulis
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 087 CONTRAT D Objectifs et Attribution D UNE SUB au Coulis)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Terre
de
talents Séance
du
26/09/2024
Numéro
: 2024/087
Objet
: Contrat
d'objectifs
et
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
-
Sports
et
Citoyenneté
- année
2024
Rapporteur
:
Koko
MENSAH
Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
28
Représentés
6
Absents
1
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
26
Septembre
2024
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
28,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
19
Septembre
2024,
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Guénaël
LEVRAY,
Hajer
MOHSNI,
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Nathalie
BEAN,
Jean-Michel
DIDIN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Délila
M'HENNI,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULALIT,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Nicolas
GERARD,
Mériam
HADDAD,
Nathalie
MONDIN
ONT
DONNÉ
POUVOIR
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Koko
MENSAH,
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Medhi
IDOUHAMD,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU
pouvoir
à
Marthe
GBAGUIDI,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Clovis
CASSAN,
Françoise
MARHUENDA
pouvoir
à
Mériam
HADDAD,
Loïc
BAYARD
pouvoir
à
Nicolas
GERARD,
ABSENT Michèle
DESCAMPS
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Lodovico
CASSINARI
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfécture
le
:
Affichée
en
mairi
( 8
OCT, 2024
D 8 OCT. 2024
Notif
ée
le
:
Septembre
2024
-
Délibération
n°2024/087 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Koko
MENSAH,
22
Adjoint
au
Maire
chargé
des
Sports,
des
Loisirs
et
du
Patrimoine
communal,
expose
ce
qui
suit
:
L'association
dénommée
"Club
Omnisports
des
Ulis",
(C.O.Ulis)
fondée
en
1977,
regroupe
29
sections
sportives
et
compte
4
022
adhérents
en
2024.
Pour
l'année
2024,
les
Ambassadrices
et
le
C.O.Ulis
s'associent
autour
d'un
projet
de
stage
citoyen:
Sport
Avenir
En
parallèle
de
son
intégration
au
Collectif
des
Droits
des
Femmes
aux
Ulis
en
2021,
le
Club
Omnisports
des
Ulis
a
construit
un
programme
général
de
promotion
de
l'engagement
et
de
la
prise
de
responsabilité
dans
les
associations,
notamment
sportives.
Il
vise
également
à
promouvoir
et
valoriser
l'engagement
féminin
et
encourager
la
mixité
et
l'égalité
filles/femmes-
garçons/hommes
au
sein
des
associations,
sur
le
plan
de
la
pratique
mais
aussi
dans
les
instances
dirigeantes.
Cette
année,
un
séjour
est
programmé
durant
les
vacances
scolaires
de
l’automne.
L'objectif
de
ce
séjour
est
de
transmettre,
à
cinquante
jeunes
de
17
à
25
ans,
principalement
issus
des
quartiers
prioritaires
de
la
ville,
favorisant
la
mixité
et
issus
des
associations
de
la
ville
(suivants
les
objectifs
du
CLVA),
les
valeurs
citoyennes
et
bénévoles
:
La
prise
de
responsabilité,
l'égalité
homme/femme,
l'engagement
citoyen,
les
valeurs
de
l'olympisme,
etc. Le
séjour
aura
lieu
dans
une
base
de
loisirs
sur
3 jours.
En
plus
des
activités
énoncées
ci-
dessous,
des
activités
sportives
seront
organisées
comme
de
l'escalade,
du
laser
Game,
une
simulation
de
surf
et
de
l'accrobranche.
Ce
projet
s'inscrit
dans
le
cadre
général
des
relations
contractuelles
arrêtées
chaque
année
par
convention
passée
entre
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
la
ville.
Dans
ce
cadre,
il convient
de
signer
une
convention
d'objectifs
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
définissant
l'objet,
le
montant.et
les
conditions
d'utilisation
de
la
subvention
attribuée.
:
Le
projet
de
développement
du
C.O.Ulis
a
fait
l'objet
d'une
présentation
en
Commission
Fabrique
citoyenne
du
4
septembre
2024
qui
a
donné
un
avis
favorable.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
:
Vu
l'article
L113-2
du
Code
du
sport
précisant
que
pour
des
missions
d'intérêt
général,
les
associations
sportives
où
les
sociétés
sportives
peuvent
recevoir
des
subventions
publiques
par
voie
de
convention
;
Vu
la
commission
Fabrique
citoyenne
et
Vie
locale
en
date
du
4
septembre
2024
;
Considérant
que
l'association
«
Club
Omnisports
des
Ulis
»
remplit
des
missions
d'intérêt
général
et
contribue
au
développement
de
la
vie
associative
et
sportive
de
la
commune :
Considérant
que
le
projet
de
développement
du
C.O.Ulis
s'inscrit
dans
les
orientations
de
la
politique
sportive
de
la
Commune
en
termes
de
citoyenneté
et
de
fair-play
;
Considérant
que
la
Commune,
par
son
soutien
financier,
réaffirme
l'engagement
continu
au
C.O.Ulis
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
DÉCIDE
de
l'attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
6
500€
pour
l’année
2024
au
Club
Omnisports
des
Ulis
pour
son
projet
;
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
d'objectifs
correspondante
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis;
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
Septembre
2024
-
Délibération
n°2024/087 -
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024,
chapitre
65.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉERATION
A
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Vote
Pour
34
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
| 0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
4
octobre
2024
2
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
Septembre
2024
-
Délibération
n°2024/087 2024-087
Identifiant
FAST
identifiant
unique
de
l'acte
Objet
de
l'acte :
Date
de
décision
:
Nature
de
l'acte
:
Matière
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Contrat
d'objectifs
et
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
- Sports
et
Citoyenneté
- année
2024
Sep
26,
2024
12:00:00
AM
Délibération 7.
Finances
locales
7.6.
Contributions
budgetaires
ASCL_2_2024-10-08T14-15-47.00
( MI256043730
)
091-219106929-20240926-2024-087-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
S\É.
Certifié Conforme
Acte :
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
DELIB 2024-087.PDF
Préparé Transmis Accusé
de
réception
Date
08/10/24
à
14:15
Date
08/10/24
à
14:15
Date
08/10/24
à
14:20
Par
SPANO
Christine
Par
SPANO
Christine