Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste 05 avril 2024
Séance - seance du 24 avril 2026
Séance - seance du 5 avril 24
Déliberation - liste 28 mars 2025
Déliberation - liste 23 fevrier 2024
Déliberation - liste 20 mars 2026
Déliberation - liste 9 janvier 2026
Séance - liste seance 5 juin 2026
Séance - liste seance 27 fevrier 2026
Procès Verbal - reunion du 9 janvier 2026
Déliberation - liste 24 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 24 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
ISEANCE DU 24 avrl 2026 |
[Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 11 puis 10 (Mme Roblin partie à 19h40)
Votants : 11 |
Date de convocation du Conseil municipal : 16.03.2026
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, LASNIER Florence, CORDIER Alain, FAURE Nelly, CHOLLET Jean-Luc, ROBLIN Delphine, YVARD Yanick, CHARPENTIER Valérie, CASSOUTE Caroline, DUQUESNE Louis.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : -
M. GORIN Jean-Paul a été désigné secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de Numéro et intitulé de la délibération Approuvé
l'acte
24.04.2026 | DEL240426-01- Vote des taux des taxes directes locales 2026 %
24.04.2026 | DEL240426-02- Vote du budget unique 2026 + application fongibilité des
crédits X
24.04.2026 | DEL240426-03- Subventions 2026 x
24.04.2026 | DEL240426-04- Participation Arbre de Noel 2025 x |
24.04.2026 | DEL240426-05-Aménagement du cimetière — création d’un jardin du
souvenir — demande de subvention DETR x
24.04.2026 | DEL240426-06- Rénovation de l’éclairage public face aux containers à verre SC
24.04.2026 | DEL240426-07-Composition de la commission communale des impôts
directs (CCID) X
24.04.2026 | DEL240426-08-Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux x
24.04.2026 | DEL240426-09- Retrait de la délibération du 20.03.2026 portant désignation du délégué du SMICTREM X
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie, sur
simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
. Pour le Maire
L’Adjoint délégué, Affiché le : 28.04.2026