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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Assieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 21.05.2024)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Justice et droit,
1
Compte rendu du Conseil municipal d’Assieu du 21 mai 2024
Pas d’absent
Approbation du procès-verbal des procès-verbaux des réunions du CM du 05 mars 2024, du 21 mars 2024, du 29 mars 2024 et du 11 avril 2024 à 14 voix sur 14 présents.
Objet : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2024
Monsieur le Maire présente le tableau de demande de subvention des associations.
ASSOCIATIONS 2024
Maison de St Prim 110 €
UCOL (2001-2010) 110 €
Association des sclérosés 110 €
Centre Bérard 110 €
Espoir 110 €
Foot la Sanne 1 100 €
Tennis la Sanne 170 €
Chorale la Sanne 120 €
Lu z'arpelaud 120 €
5A 120 €
Harmonie 760 €
ACCA 500 €
Amicale boules 610 €
Heure joyeuse 4 villages 110 €
Club la gaité 340 €
Amicale sapeur pompiers 450 €
Feu artifice 500 €
ASL 0 €
Sou des écoles 800 €
Rugby école USCA 300 €
Anciens pompiers 120 €
Conseil Intercommunal des
Jeunes 250 € 2
A la vie 100 €
Souvenir français 100 €
Terroir festif et sportif 100 €
Rose Guerrière 200 €
SOUS TOTAL 7 420 €
BUGET 14 000 €
DISPONIBLE 6580 €
Monsieur le Maire propose donc d’attribuer les subventions présentées dans le tableau.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal , APPROUVE cette proposition par 14 voix « pour » sur
14 présents.
ECOLE – PERISCOLAIRE – PERSONNEL COMMUNAL
- Il est à regretter que des familles se disputent devant l’école et devant les enfants. La mairie n’a pas les moyens d’intervenir (pas de police municipale) et demande aux témoins de contacter la gendarmerie immédiatement en cas de graves incidents.
- 18 juin : prochain Conseil d’Ecole
- Casques antibruit et bouchons d’oreille pendant les heures de cantine ? Les élus s’interrogent à ce sujet et émettent des sérieuses réserves. A l’unanimité, refus du conseil municipal sauf pour raisons médicales.
- Appel d’offre pour renouvellement du contrat de fourniture de repas en liaison chaude pour fin juin.
URBANISME
DECLARATION PREALABLE
26 rue des Vanaux / AN 254 : piscine => refusé 1er dossier de piscine
189 rue des Champs / AM 426 - 429 : photogénérateur => accepté
490 rue de Chiney / AO 535 : photovoltaïque => accordé
66 rue des Vanaux/ AN 626 : carport et clôture => accepté
30 rue des Champs / AM 342 : piscine => accepté
44 impasse des Contamine / AM 112p : clôture => accepté
128 rue de la Coquillonne / AM 488 : pergola => accepté
73 impasse du Lavoir / AM 269 : photovoltaïque => accepté
266 rue des Vignes / AO 130 : piscine => accepté
75 lotissement les Muriers / AO 587 : piscine => accepté
90 impasse du Terroir / AB 236 : panneaux photogénérateur => accepté 3
26 rue des Vanaux / AN 254 : piscine => accepté 2ème dossier de piscine
105 rue des Champs / AM 348 : Abri de jardin => accepté
17 rue du Montarzin / AM 16 : hangar en garage fermé => accepté
rue du Montarzin / AN 91 : division => accepté
227 chemin du Plantas / AD 66 : photovoltaïque => accepté
87 rue des Crès / AO 758 : photovoltaïque => accepté
207 rue du Trièvoz / AN 287 : garage en habitation => accepté
PERMIS DE CONSTRUIRE
184 lotissement des Sauvagines / AO 434 : extension d’une maison => accepté
47 impasse de la Marnière / AP 412 - 428 : création d’un garage => accepté
POINT TRAVAUX ET PROJETS
- Antenne : dossier d’information auprès du public. Très peu de retour des habitants.
- Zone d’accélération des énergies renouvelables : dossier d’information du public. Proposition d’encourager la géothermie, le photovoltaïque sur plusieurs points de la commune. Vérifier le risque d’incendie lié aux solaires photovoltaïques à proximité des zone boisées. Ne pas envisager de déforestation justifiée par l’installation de solaires.
- Travaux : local rangement en cours. Envisager un réaménagement de l’espace cuisine lors de la rénovation.
- Pôle Santé : travaux de peinture en cours.
- Ecole primaire : fin des travaux des préaux en cours.
- Place de l’école : travaux cet été
Fin de séance à 22 h 00
Prochain Conseil Municipal : 11 juin 2024 à 20 H 00