Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 220704 Liste des délibérations examinées et résult
Compte-Rendu - 240318 Liste des délibérations examinées résulta
Compte-Rendu - 230703 Liste des délibérations Résultats des vot
Compte-Rendu - 241022 Liste des délibérations résultat des vote
Compte-Rendu - 230918 Délibérations examinées Résultats des v
Déliberation - Liste des délibérations résultat des votes
Compte-Rendu - Liste des délibérations résultat des votes
Déliberation - Liste des délibérations résultat des votes
Compte-Rendu - 221024 Liste des délibérations examinées Résultats
Compte-Rendu - 20240212 Liste des délibérations examinées rés
Compte-Rendu - 221212 Liste des délibérations examinées et résultats des votes
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 221212 Liste des délibérations examinées et résultats des votes)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Sport,
LE £ PONTARLIER Conseil Municipal 12 décembre 2022 Liste des délibérations examinées / Résultats des votes Finances Rapporteur : Patrick GENRE 1. Décision modificative de décembre 2022 Délibération approuvée à l’unanimité 2. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget Délibération approuvée à l’unanimité Ressources Humaines Rapporteur : Patrick GENRE 3. Modification du tableau des effectifs Délibération approuvée à l'unanimité 4. Contrat groupe d'assurance des risques statutaires Délibération approuvée à l’unanimité 5. Convention quadripartite entre l'Organisme pour la Prévention des risques professionnels & de la Santé Au Travail en Franche-Comté, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier et le Centre Communal d’Action Sociale de Pontarlier Délibération approuvée à l’unanimité 6. Mise à disposition d’un assistant d’enseignement artistique auprès de la Campanelle et d'un professeur d'enseignement artistique auprès de l'Harmonie Municipale — Convention Délibération approuvée à l’unanimité Développement durable Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN 7. Contrat d'achat de certificats d'économie d'énergie pour les opérations de travaux de la Ville de Pontarlier Délibération approuvée à l’unanimité Administration Générale
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Tarifs 2023 - Services Généraux
Délibération approuvée à la majorité
Fourniture de combustibles, plaquettes bois, granulés de bois et lubrifiants - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Commune de Chaffois et la Commune de Sainte Colombe
Délibération approuvée à l’unanimité
Solidarités - Social - Politique de la Ville
10.
11.
12.
13.
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Tarifs 2023 - Services gérés par la Direction de la Politique de la Ville
Délibération approuvée à la majorité
Conventions d'objectifs et de moyens avec les maisons de quartier
Délibération approuvée à l’unanimité
Octobre Rose 2022 - Versement de subventions aux associations
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
Signature d’une convention de reversement des subventions liées au Contrat de Coopération « Sport, Culture, jeunesse » entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Ville de Pontarlier
Délibération approuvée à l’unanimité
Economie
14.
15.
16.
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
Tarifs 2023 - Foires et Marchés - Marché de Noël - Voirie Communale
Délibération approuvée à la majorité
Dérogations au repos dominical 2023
Délibération approuvée à la majorité
Avenant n°1 à la convention avec Commerce Pontarlier Centre
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
Education
17.
Rapporteur : Olivia GUYON
Tarifs 2023 - Locations gérées par le service Enseignement
Délibération approuvée à la majorité 30.
31.
32.
33.
Publication en vente aux Archives municipales
Délibération approuvée à l’unanimité
Convention de partenariat entre le Réseau Cezam et la Ville de Pontarlier pour le Musée municipal
Délibération approuvée à l’unanimité
Musée municipal - Plan de récolement
Délibération approuvée à l’unanimité
Avance sur subventions 2023 au profit du Centre d'Animation du Haut-Doubs et des Amis du Musée
Délibération approuvée à l’unanimité
Sport - Vie associative
34.
35.
36.
37.
Rapporteur : Philippe BESSON
Tarifs 2023 - Locations et services gérés par la Direction des Activités Sportives et de la Vie Associative
Délibération approuvée à la majorité
Bourses « Espoirs » : Attributions 2022 et convention 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
A Tous Sports 2023 - Convention d'objectifs et de moyens avec les associations partenaires
Délibération approuvée à l’unanimité
Organisation des animations 2023 à destination du grand public à la piscine municipale Georges Cuinet : Piscine en fête, Les soirées « détente », Les samedis des ados, Les mercredis de l’été
Délibération approuvée à l’unanimité
Transition numérique
38.
Rapporteur : Romuald VIVOT
Démarche Territoire Intelligent - Attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projets Territoires Intelligents et Durables porté par la Région Bourgogne Franche Comté
Délibération approuvée à la majorité
Compte-rendu des décisions
39.
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé 18.
19.
20.
21:
Tarifs 2023 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Délibération approuvée l’unanimité
Attribution d'une subvention à la maternelle Vauthier - Ouverture d'une 4ème classe pour l'année scolaire 2022/2023
Délibération approuvée l’unanimité
Forfait communal à l'école privée Saint-Joseph - Remboursement des dépenses 2021/2022 à la Ville de Pontarlier
Délibération approuvée l’unanimité
Approbation du règlement financier du Doubs dans le cadre de France 2030 "Territoires Numériques Educatifs"
Délibération approuvée l’unanimité
Urbanisme - Habitat social - Espaces verts
22.
23.
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Concession d'aménagement du quartier Saint-Pierre - Allongement de la durée de la concession - Avenant n°3 à la convention
Délibération approuvée l’unanimité
Avenant n°02 à la convention cadre relative à l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties au profit des bailleurs sociaux
Délibération approuvée l’unanimité
Culture - Jumelage
24.
25.
26.
27.
28.
29.
Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
Tarifs 2023 - Archives municipales
Délibération approuvée à la majorité
Tarifs année scolaire 2023-2024 - Conservatoire à Rayonnement Communal Elie Dupont
Délibération approuvée à la majorité
Tarifs 2023 - Médiathèque municipale
Délibération approuvée à la majorité
Tarifs 2023 - Musée municipal
Délibération approuvée à la majorité
Tarifs 2023 - Location des équipements culturels
Délibération approuvée à la majorité
Tarifs 2023 - Camping municipal du Larmont
Délibération approuvée à l’unanimité Pontarlier, le 16 décembre 2022
Le Maire,
Pa E