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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal 39
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Virandeville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal 39)
Thèmes du document : Dialogue social, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
du 1er juin 2026
conformément à l’article L.2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
• Délibération 2026-01-06-01 – Proposition de commissaires pour la commission communale des impôts directs
Ajournée
• Délibération 2026-01-06-02 — Subventions aux associations
Approuvée
• Délibération 2026-01-06-03 — Remplacement des « cache-moineaux » des vestiaires du stade de Tollevast
Approuvée
• Délibération 2026-01-06-04 – Participation au fonds de solidarité pour le logement Approuvée
• Délibération 2026-01-06-05 – Participation au fonds d’Aide aux Jeunes Approuvée
• Délibération 2026-01-06-06 – Classement sonore 2026
Approuvée
• Délibération 2026-01-06-07 – Modification du temps de travail du poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe
Approuvée
• Délibération 2026-01-06-08 – Convention Défense Extérieure Contre l’Incendie Approuvée
• Délibération 2026-01-06-09 – Gratuité salle des fêtes
Approuvée
• Délibération 2026-01-06-10 – Adhésion à l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale
Approuvée
Affichée le 04 juin 2026