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Document publié le Mercredi 4 décembre 2019
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
REPUBLIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FRANCAISE PROVENCE VERDON
DEPARTEMENT
DU VAR SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 AVRIL 2026
DATE Le Conseil de la Communauté de communes PROVENCE VERDON, DE LA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au siège de la
CONVOCATION: communauté de communes, sous la présidence de Monsieur Hervé
22 avril 2026 PHILIBERT.
Membres présents :
Messieurs Frédéric BEAUBRAS, Anthony BLANCHOT, Nicolas
BREMOND, Frédéric CAUVIN, Bruno CHALLIER, Serge FERRIER,
Hubert GEOLLE, Emmanuel HUGOU, Pascal KINZIGER, Pierre MAINETTI, Laurent MEAUME, Philippe MOACHON, Frank PANIZZL DATE Hervé PHILIBERT, Michel SENECHAL, Yves SOUQUE, Olivier
D’AFFICHAGE : | VESPERINI.
22 avril 2026
Mesdames Muriel ALIS, Nathalie BARBEZ, Stéphanie CARLES, Gaëlle
CARLOT-REBEC, Laurence CORSO, Marlène DESLANDES, Muriel
GILLET, Céline GIRAN, Stéphanie GOMES, Stéphanie GOUDAL-
ORIONE, Emilie PAVESE-GRASSI, Béatrice REINA, Marie-Odile
RULLIER, Catherine VENTURINO-GABELLE.
Membres du conseil
En exercice : 39
Votants : 35
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
Membres non présents avec pouvoir :
Messieurs Gilles ROGIER (pouvoir à Muriel GILLET), Christophe VERCOUTRE (pouvoir à Stéphanie GOMES), Cyrille HOURS (pouvoir à Céline GIRAN).
Madame Sandrine FANGUIAIRE (pouvoir à Bruno CHALLIER).
Membres non présents. excusés :
Messieurs Stéphane ARNAUD, Thierry LEBOURQUE, Sébastien MCHEL, Louis REYNIER.
Monsieur Olivier VESPERINT a été désigné Secrétaire.
Délibération n°2026/077
OBJET
DESIGNATION
DE REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES
AUPRES DE L’AGENCE D'URBANISME DE L’AIRE
TOULONNAISE ET DU VAR (AUDAT VAR)
Vu les statuts de l’'AUDAT auquel la Communauté de communes Provence Verdon adhère en vertu de la décision favorable du 21/03/2023 ;
Vu le Procès-Verbal n°2026/001 portant installation du nouveau conseil communautaire et de l’élection du président de la Communauté de communes ;
Délibération n° 2026/077 Vu la délibération 2026-045-2 prise en date du 14 avril 2026 portant élection du président de la Communauté de communes Provence Verdon ;
Considérant que la Communauté de communes dispose de 3 sièges de représentants titulaires au sein de l’Assemblée Générale de lAUDAT pouvant être suppléé ;
Considérant que la Communauté de communes dispose parmi ces 3 sièges de représentants titulaires au sein de l’Assemblée Générale de l'AUDAT d’un représentant au Conseil d'Administration ;
Monsieur le Président propose aux membres du conseil communautaire de procéder à désignation des nouveaux représentants communautaires titulaire et suppléant pour siéger au sein des instances de l'AUDAT.
Les noms suivants ont été proposé comme candidat :
Titulaires Suppléants (facultatifs)
Nicolas BREMOND Philippe MOACHON
Hervé PHILIBERT Laurent MEAUME
Frédéric CAUVIN Emmanuel HUGOU
Parmi les représentants titulaires, le représentant communautaire siégeant au sein du CA de l'AUDAT est Monsieur Hervé PHLIBERT.
Délibération n° 2026/077 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Le Conseil communautaire
après en avoir délibéré
à l’unanimité des membres présents :
- DESIGNE les personnes suivantes comme représentants communautaires
titulaires et suppléants au sein des instance de l’AUDAT :
Titulaires Suppléants (facultatifs)
Nicolas BREMOND Philippe MOACHON
Hervé PHILIBERT Laurent MEAUME
Frédéric CAUVIN Emmanuel HUGOU
- DESIGNE Monsieur Hervé PHILIBERT comme représentant communautaire au sein
du CA de l’AUDAT ;
- AUTORISE Monsieur le Président à signer l’ensemble des pièces relatives à ce
dossier.
Fait à VARAGES les jour, mois et an susdits.
LE PRESIDENT Pr LE SECRETAIRE
Olivier VESPERINI Hervé PHILIBERT
Délibération n° 2026/077