Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file
Document publié le Jeudi 4 décembre 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
REPUBLIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FRANCAISE PROVENCE VERDON DEPARTEMENT
DU VAR SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 AVRIL 2026
DATE Le Conseil de la Communauté de communes PROVENCE VERDON,
DE LA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au siège de la CONVOCATION: communauté de communes, sous la présidence de Monsieur Hervé
22 avril 2026 PHILIBERT.
Membres présents :
Messieurs Frédéric BEAUBRAS, Anthony BLANCHOT, Nicolas
BREMOND, Frédéric CAUVIN, Bruno CHALLIER, Serge FERRIER, Hubert GEOLLE, Emmanuel HUGOU, Pascal KINZIGER, Pierre
MAINETTL Laurent MEAUME, Philippe MOACHON, Frank PANIZZI,
DATE Hervé PHILIBERT, Michel SENECHAL, Yves SOUQUE, Olivier D’AFFICHAGE : | VESPERINI.
22 avril 2026
Mesdames Muriel ALIS, Nathalie BARBEZ, Stéphanie CARLES, Gaëlle CARLOT-REBEC, Laurence CORSO, Marlène DESLANDES, Muriel
GILLET, Céline GIRAN, Stéphanie GOMES, Stéphanie GOUDAL- ORIONE, Emilie PAVESE-GRASSI, Béatrice REINA, Marie-Odile RULLIER, Catherine VENTURINO-GABELLE.
Membres du conseil
En exercice : 39
Votants : 35
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
Membres non présents avec pouvoir :
Messieurs Gilles ROGIER (pouvoir à Muriel GILLET), Christophe VERCOUTRE (pouvoir à Stéphanie GOMES), Cyrille HOURS (pouvoir à
Céline GIRAN).
Madame Sandrine FANGUIAIRE (pouvoir à Bruno CHALLIER).
Membres non présents, excusés :
Messieurs Stéphane ARNAUD), Thierry LEBOURQUE, Sébastien MCHEL, Louis REYNIER.
Monsieur Olivier VESPERINT a été désigné Secrétaire.
Délibération n°2026/065
OBJET
DESIGNATION
DE REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES
AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
PROVENCE VERDON
Vu la délibération n°2022-059 du 10/05/2022 fixant le nombre de représentants du personnel au comité social territorial, portant maintien du paritarisme et décidant du recueil de l’avis des représentants des collectivités ;
Délibération n° 2026/065 Folio n°...................
Vu l'instauration du Comité Social Territorial (CST) de la Communauté de communes
Provence Verdon ;
Vu le Procès-Verbal n°2026/001 portant installation du nouveau conseil communautaire et de l’élection du président de la Communauté de communes :
Vu la délibération 2026-045-2 prise en date du 14 avril 2026 portant élection du président
de la Communauté de communes Provence Verdon ;
Considérant que la composition du CST de la Communauté de communes Provence
Verdon à 3 sièges de représentants titulaires du personnel augmentés de 3 sièges de suppléants et à 3 sièges de représentants titulaires du collège des collectivités territoriales augmentés du même nombre de suppléants ;
Monsieur le Président propose aux membres du conseil communautaire de procéder à
désignation des nouveaux représentants titulaire et suppléant du personnel et de la collectivité pour siéger au sein du CST de la Communauté de communes Provence Verdon.
Les noms suivants ont été proposé :
Titulaires Suppléants
Laurence CORSO Nathalie BARBEZ
Hervé PHILIBERT Hubert GEOLLE
Olivier VESPERINI Yves SOUQUE
Délibération n° 2026/065 Folio n°.................…
Le Conseil communautaire
après en avoir délibéré
à l’unanimité des membres présents :
- DESIGNE les personnes suivantes comme représentants titulaires et suppléants du personnel et représentants titulaires et suppléants de la collectivité au sein du CST de la Communauté de communes Provence Verdon :
Titulaires Suppléants
Laurence CORSO Nathalie BARBEZ
Hervé PHILIBERT Hubert GEOLLE
Olivier VESPERINI Yves SOUQUE
524
Berger-Levrault
(1309)
Ref.
201
- AUTORISE Monsieur le Président à signer l’ensemble des pièces relatives à ce dossier.
Fait à VARAGES les jour, mois et an susdits.
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE Hervé PHILIBERT Olivier VESPERINI
ACTE SIGNE LE... HA a fat fou Bb
ACTE RENDU EXECUTOIRE APRES :
TELETRANSMISSION LE me SS La armes
PUBLICATION OU NOTIFICATION LE … 25/25. 224.
MISE EN LIGNE LE re. Le. M RAK ssrsnésess anse
VU)
Délibération n° 2026/065