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Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 8
Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 16
Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 11 juillet 2016
Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 11 juillet 2016)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
chanbls
maNille Rapport
de
présentation
de
la
séance
du Conseil
municipal
du
11
juillet
2016
Ordre
du
jour
Approbation
du
procès
verbal
du
26
mai
2016
Compte
rendu des décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de l’article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
ADMINISTRATION
GENERALE
I
Rapport
n°1:
Règlement
Chambly
Playa
Rapport
n°2:
Convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
le
FC
CHAMBLY
FINANCES
ET
PATRIMOINE
Rapport
n°3
:
Acquisition
de
la
salle
Pierre
Sémard
Rapport
n°4
:
Acquisition
de
l’ancien
centre
social
SNCF
TRAVAUX
ET
URBANISME
f
Rapport
n°5:
Avis
du
conseil
municipal
sur
l’installation
de
bornes
de
recharge
de
véhicules
électriques
par
le
5E
60
Rapport
n°6
:
Aménagement
d’un
équipement
sportif
de
proximité
par
le
Département
de
l’Oise
Rapport
n°7
:
Approbation
du
règlement
de
voirie
Rapport
n°8
:
Approbation
du
règlement
d’assainissement
f
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
I
Rapport
n°9
:
Rapport
d’activités
2015
de
CRDF
f
RESSOURCES
HUMAINES
f
Rapport
n°10
:
Modification
du
tableau
des
effectifs
f
ENFANCE
f
Rapport
n°11:
Modification
du
règlement
intérieur
des
structures
enfance
Rapport
n°12:
Convention
avec
la
commune
de
Mesnil-en-Thelle
pour
l’accueil
CLSH
en
août
2016
R.P.
du
26/05/2016
Page
1 sur
B Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
SG-DM-2016-32
portant
passation
d’une
convention
d’installation,
de
gestion,
d’entretien
et
de
remplacement
de
lignes
de
communications
électroniques
à
très haut
débit
en
fibre
optique
de
l’immeuble
sis
78,
rue
Roger
Salengro
à
Chambly
avec
le
Syndicat
Mixte
Oise
Très Haut Débit
(1
rue
Cambry
CS
80941
60024
BEAUVAIS CEDEX).
La
convention
est
conclue
pour
une
durée
de vingt-cinq
ans
à compter
de
la
date
de
la
signature.
SG-DM-2016-33
portant
passation
d’une
convention
d’installation,
de
gestion,
d’entretien
et
de
remplacement
de
lignes
de communications
électroniques
à
très
haut
débit
en
fibre
optique
de
la
Résidence
pour
Personnes
Agées
(RPA)
sise
(364,
rue
Henri
Barbusse
à
Chambly)
avec
le
Syndicat
Mixte
Oise
Très
Haut
Débit
(1
rue
Cambry
CS
80941
60024
BEAUVAIS
CEDEX).
La
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
vingt-
cinq
ans
à compter
de
la
date
de
la
signature.
SG-DM-2016-33
portant
passation
d’un
avenant
au
marché
pour
les
travaux
d’entretien
des
espaces
verts
de
la
ville
de
Chambly
—
loti
avec
la
société
PINSON
PAYSAGE,
sise
(13
avenue
des
Cures
95580
Andilly),
pour
un
montant
de
5.778,38€
YFC.
SG-DM-2016-35
portant
passation
d’un
contrat
pour
la
collecte
et
la
remise
du
courrier
avec
La
POSTE
(44,
boulevard
de Vaugirard
75757
PARIS
CEDEX
15).
Ce
contrat
a
pour
objet
la
prise en
charge
simultanée
des
envois
à expédier
et
de
la
distribution
des
courriers,
par
un
postier,
directement
dans
les
locaux
de
la
mairie.
Le
coût
pour
la
commune
est
de
1.422,00€
HT,
soit
1.706,40€
par
an.
SG-DM-2016-36
avenant
à
la
convention
de
formation
avec
le
C
N
F
P
T
(16
SQUARE
FRIANT
LES
QUATRE
CHENES
80011
AMIENS
CEDEX).
Cet
avenant
a
pour
objet
l’ajout
d’une
date
supplémentaire
au
stage
de
police
municipale
qui
a eu
lieu
en
novembre et
décembre
2015.
Le
coût
de
cette
formation
est
de
125,00€.
SG-DM-2016-37
portant
passation
d’une
convention
d’utilisation
de
locaux
scolaires
avec
l’Association
Chambly
Parents
d’élèves
représentée
par
Mme
S.
CHAVILLO,
du
Collège
Jacques
Prévert
de
Chambly
représenté
par
M.
CAUDRON,
Principal
et
le
Département
représenté
par
M.
COURTIAL,
Président
du
Conseil
départemental.
Cette
convention
a
pour
objet
les
modalités
de
mise
à
disposition
et
les
conditions
d’utilisation
de
la
salle
du
réfectoire
du
collège
Jacques
Prévert pour
la
soirée
des
élèves
de
3ème
le
24juin
2016. SG-DM-2016-38.
La
société
LIGHT
Consultants
(282
boulevard
Saint-Germain
PARIS
VIlème)
est désignée
pour
assurer
une
mission
d’assistance
au
recrutement
d’un
Directeur Général des
Services.
Le
montant
de
cette
mission
est
de
9.000,00€
HT,
soit
10.800,00€
TFC,
hors
frais
de
déplacement
et extension
de
services.
SG-DM-2016-39
portant
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
le
Centre de
Gestion
de
l’Oise
représenté
par
M.
Alain
VASSELLE
(2,
rue
Jean
Monnet
PAE
du
Tilloy
BP
20807 6008
BEAUVAIS CEDEX).
Cette
convention
a pour
objet
la
mise
à disposition
d’agents
publics
et/ou
d’agents
en
contrat
aidé
dans
le
cadre
de
remplacement,
de
surcroît de
travail
ou
d’emplois
saisonniers.
SG-DM-2016-40
portant
passation
d’un
avenant
d’assistance
du
logiciel
CONCERTO
VS
avec
la
société
ARPEGE
(13
RUE
DE
LA
LOIRE
BP23619
44236
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE
CEDEX).
Cet
avenant
a
pour
objet
l’adjonction
de
CONCERTO
VS,
module
de
pointage.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
48,00€
UC.
R.P.
du
26/05/2016
Page
2 surS ADMINISTRATION
GENERALE
I
RAPPORT
N°1
: Règlement
Chambly
Playa
Rapporteur:
Christelle
BERTRAND
L’édition
2016
de
Chambly
Playa
aura
lieu
cette
année
comme
l’année
précédente
au
Parc
Chanteme5se. Quelques
modifications
ont
été apportées
au
règlement.
Par
conséquent,
il
est
demandé
aux
conseillers
municipaux
d’approuver
le
règlement
de
«
Chambly
Playa
» tel que
joint
en
annexe.
Pièce
jointe:
RI
Chambly
Ploya
RAPPoRT
N°2:
Convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
le
FC
CKAMBLY
Rapporteur:
Marc
VIRION
Par
délibération
en
date
du
29
juin 2015
une
convention
d’objectifs
et
de
moyens
avec
le
FC
CHAMBLY
a été
signée
pour
la
saison
sportive
couvrant
la
période
du
1er
juillet
2015 au
30
juin
2016. Il convient
donc
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
nouvelle
convention
telle que
jointe
en
annexe,
pour
la
saison
à venir,
soit
du
1er
juillet
2016
au
30juin
2017.
Pièce
iointe
: convention
FC CHAMBLY
2016-2017
FINANCES
ET
PATRIMOINE
RAPPORT
N°3
: Acquisition de
la
salle
Pierre
Sémard
Rapporteur:
David
LAZARUS
La
municipalité
souhaite acquérir
et
restaurer
la
salle
Pierre
Sémard,
ancienne
salle
des
fêtes
et
de
spectacle
de
la
cité
SNCF
du
Moulin
Neuf.
Par
délibération
en
date
du
14juin
2016,
le
conseil
d’administration
d’ICF
NORD-EST
en
a
fixé
le
prix
d’acquisition
à
60.000€.
Compte-tenu
de
l’avis
des
services
de
France
Domaines
en
date
du
18décembre2015,
Il est
demandé
au conseil
municipal
d’approuver
l’acquisition
de
ce
bien
immobilier
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
acquisition.
RAPPORT
N°4:
Acquisition de
l’ancien
centre
social
SNCF
Rapporteur:
David
LAZARUS
La
municipalité
souhaite
acquérir et
restaurer
l’ancien
centre
social
de
la
cité
SNCF
du
Moulin
Neuf. Par
délibération
en
date
du
14juin
2016,
le
conseil
d’administration
d’ICF
NORD-EST
en
a
fixé
le
prix
d’acquisition
à 40.000€.
Compte-tenu
de
l’avis
des
services
de
France
Domaines en
date
du
18
décembre
2015,
Il est
demandé
au
conseil
municipal
d’approuver
l’acquisition
de
ce
bien
immobilier
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
acquisition.
R.P.
du
26/05/2016
Page
3 surS TRAVAUX
ET
URBANISME
RAPPORT
N°5:
Avis
du
conseil municipal
sur
l’installation
de
bornes
de
recharge
de
véhicules
électriques
par
le
Syndicat
d’Energie de
l’Oise
(5E
60)
Rapporteur:
Rafaèl
DA
SILVA
Dans
le
cadre
du
déploiement
de
bornes
de
recharge
de
véhicules
électriques
et
hybrides
sur
le
territoire
du
SE.
60,
l’avis
du
conseil
municipal
est
sollicité
par
le
syndicat.
Ce
projet,
pour
41
bornes
en
zone
urbaines,
a
obtenu
le
soutien
de
l’ADEME
et
du
Département
de
l’Oise,
respectivement
à
hauteur
de
50
et
25
%
du
coût
HT
des travaux.
Les
25
%
restants
sont
à la
charge
du
5E60.
Au-delà
de
41
bornes,
les
villes
auront
en
charge
75%
du
coût
des
travaux.
Le
fonctionnement,
l’ingénierie
globale
et
le
suivi
administratif
seront
assurés
par
le
SE
60.
Les
autres
coûts
(entretien,
dépannage,
suivi
cartographique,
supervision,
abonnement
et
consommation
électrique),
évalués
à
1.250
crrc
par
an
et
par
borne,
seront
financés
par
les
communautés
de
communes
ou,
à défaut
d’accord,
la
commune
d’implantation.
Il est
proposé
à l’assemblée
délibérante
de
donner
son
accord
pour
l’implantation
d’une
borne
de
recharge
à proximité
de
la
gare,
selon
les
conditions
définies ci-dessus.
RAPPORT
N°6:
Aménagement
d’un
équipement
sportif
de
proximité
par
le
Département
de
l’Oise Rapporteur:
Marc
VIRION
La
ville
de
Chambly
souhaite
se
porter
candidate
pour recevoir
du
Département
un
équipement
sportif
de proximité
supplémentaire.
A
cette
fin
la
commune
doit
s’engager
-
à céder
au
Département,
pour
l’euro
symbolique
et
pour
la
période nécessaire
à la
réalisation
des
travaux,
une
partie
du
Parc
urbain
de
la
Marnière
correspondant
à
l’emprise
de
l’aire
de
sports
à implanter;
-
à prendre
acte
de
la
restitution
de
cette
parcelle
dès
l’achèvement
des
travaux;
-
à prendre
acte que
la
participation
financière
de
la
commune
est
évaluée
à 25%
du
coût
global
des
travaux
estimé
entre
120.000€
et
140.000€;
-
à autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
à intervenir
avec
Département
de
l’Oise.
Le
conseil
municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
ces
dispositions.
RAPPORT
N°7:
Approbation
du
règlement
de
voirie
Rapporteur:
David
LAZARUS
Il
est demandé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
présent
règlement
qui
vise
à
définir
les
conditions
administratives,
techniques
et
financières
d’exécution
des
travaux
sur
les
voies
publiques
ainsi
que
leurs
dependances
Piece
jointe
reglement
de
voirie
‘r
RAPPORT
N°8
: Approbation
du
règlement
d’assainissement
Rapporteur:
Rafaèl
DA
SILVA
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
présent
règlement
qui
fixe
les
conditions
auxquelles
sont
soumis
les
déversements
des
eaux
dans
les
réseaux
et
ouvrages
d’assainissement
collectif
ainsi
que
les
conditions
d’installation
et
de
suivi
des
dispositifs
d’assainissement
non
collectif
et
les
modalités
de
branchement
aux
réseaux.
Pièce
jointe:
règlement
de
l’assainissement
collect
if
et
non
collectif
règlement
technique
des
travaux
de
raccordement
des
particuliers
au
réseau d’assainissement
collectif
n.P.
du
26/05/2016
Page
4 sur
B DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RAPPORT
N°9:
Rapport
d’activités
2015
GRDF
Rapporteur:
RafaN
DA
SILVA
La
loi
n°
95-101
du
2 février
1995
relative
au
renforcement
de
la
protection
de
l’environnement
et
le
décret
95-635
du
6
mai
1995
relatif
aux
rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
des services
publics
font
obligation
à
l’exécutif
de
la
commune
de
présenter
à
l’assemblée
délibérante
un
rapport
sur
l’exercice
précédent.
li est
donc
demandé
au
conseil
municipal
de
prendre
connaissance
du
rapport
annuel
établi
par
Gaz
Réseau
de
Rance
pour
l’exercice
2015.
Pièce
iointe
: rapport
GrDF
2015
RESSOURCES
HUMAINES
I
RAPPORT
N°10:
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapporteur:
David
LAZARUS
Les
modifications
du
tableau
des effectifs
proposées
ci-dessous
visent
à
répondre
à
l’évolution
des besoins
du
service
public
et
à l’ajustement
habituel
des
emplois
aux
qualifications
nécessaires
pour
permettre
-
l’accès
à un
niveau
de
fonction
et
d’emploi
supérieur
dans
le
cadre
des
besoins
permanents
de
la
collectivité
-
la
réalisation
des
besoins
d’intérêt
général,
non
satisfaits
par
l’organisation
actuelle,
en
renforçant
notamment,
les
fonctions
supports
telles
que
l’achat
public,
levier
économique
essentiel,
et
la
direction
de
la
communication
en
vue
de
rationaliser
les
actions
majeures
valorisant
l’image
de
la
Ville.
A
cet
effet,
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
des
emplois
répartis
dans
les
filières
suivantes
FILIERE
ANIMATION
•
2 animateurs
territoriaux,
permanents,
à temps
complet
•
1 adjoint
d’animation
territorial
de
l
classe,
permanent,
à temps
complet
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
•
1
agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
classe,
permanent,
à
temps
complet
•
1
agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
1ère
classe,
permanent,
à
temps
complet
FILIERE
POLICE
•
1 brigadier
chef
principal,
permanent,
à tenps
complet
FILIERE
ADMINISTRATIVE
•
1 attaché
principal
territorial,
permanent,
à temps complet
•
1 attaché
territorial,
permanent,
à temps
complet,
assurant
les
fonctions
suivantes
-
du
management
de
l’équipe
« communication-évènementiel
» et
de
suivi
budgétaire
-
de
la
responsabilité
de
la
communication
municipale
-
de
la
conduite
des
actions
portant
sur
l’évènementiel
municipal
-
de
rédaction
d’une
partie
des
supports
et
suivi
de
production
RP.
du
26/05/2016
Page
5 surS -
de
gestion
des
relations
presse
et
autres
médias
-
de
la
gestion
d’outil
marketing
en
faveur
de
la
dynamisation
économique
et
commerciale
Cet
emploi sera occupé
par
un
fonctionnaire.
Toutefois,
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
il
pourra
être
pourvu par
un
agent contractuel
sur
la
base
de
l’article
3-3-2°
de
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984.
En
effet,
cet
agent contractuel
serait
recruté
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
maximale
de
3
ans,
compte
tenu
des
besoins
du
service,
la
continuité
de
l’activité
dont
il
s’agit
devant
être
assurée,
l’absence
de
ce
cadre
portant
préjudice
au bon
fonctionnement
du
secteur
de
la
communication et
de
la
dynamique
à
poursuivre
en
matière
d’attractivité
du
territoire
de
CHAMBLY.
L’agent
devra
donc
justifier
d’un
diplôme
de
l’enseignement
supérieur
de
niveau
1,
d’une
expérience
sur
un
poste
similaire,
de
connaissances
des
acteurs
et politiques
dans
ce
domaine.
Sa
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement
d’attaché
territorial.
•
2
rédacteurs
territoriaux,
permanents,
à
temps
complet,
dont
un
emploi
d’acheteur
public
et
un
emploi
de
responsable
de
la
vie
associative
•
4
adjoints
administratifs
de
1ère
classe,
permanents,
à temps
complet
Il est donc
proposé
au
conseil
municipal
d’adopter
le
tableau
des
effectifs
suivant:
!1Z*
FILIERE/
GaÂg
/%i
CATEGORIE
EFFECTIF
BUDGETAIRE
DIRECTION
1
Directeur
Général des
Services
A
1
FILIERE
ADMINISTRATIVE
37
Attaché
principal
A
2
Attaché
A
6
Rédacteur
principal
1ere
classe
B
3
Rédacteur
B
3
Adjoint
administratif
principal
1°
classe
C
1
Adjoint
administratif
principal
20m5
classe
C
3
Adjoint
administratif
classe
C
9
Adjoint
administratif
2°°
classe
C
10
FILIERE
ANIMATION
11
Animateur
B
3
Adjoint
d’animation
2°’”’
classe
C
7
Adjoint
d’animation
1e,e
classe
C
1
FILIERE
CULTURELLE
S
Adjoint
du
patrimoine
1’
classe
C
2
Adjoint
du
patrimoine
2””’
classe
C
3
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
17
Puéricultrice
A
1
Educateur
principal de
jeunes enfants
B
1
Auxiliaire
de
puériculture
principal
2’”°
classe
C
1
Auxiliaire
de
puériculture
1”
classe
C
4
ATSEM
principal
2””’
classe
C
2
ATSEM
1r
classe
C
6
ATSEM
lere
classe
TNC
70%
C
2
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
4
Chef
de
service
principal
2””’
classe
B
1
Brigadier
chef
principal
C
1
Brigadier
C
2
FILIERE
SPORTIVE
2
Educateur
des
APS
principal
2°’”’
classe
B
2
FILIERE
TECHNIQUE
60
Ingénieur
principal
A
1
R.P.
du
26/05/2016
Page
6 surS Technicien
principal
classe
B
1
Technicien
8
1
Agent
de
maîtrise
principal
C
1
Agent
de
maîtrise
C
2
Adjoint
technique
principal
1
classe
C
1
Adjoint
technique
principal
2eme
classe
C
6
Adjoint
technique
lere
classe
C
4
Adjoint
technique
2eme
classe
C
31
Adjoint
technique
2cme
classe
TNC
80%
C
9
Adjoint
technique
21e
classe
TNC
70%
C
1
Adjoint
technique
Zemc
classe
TNC
50%
C
2
TOTAL
TOUTES
FILIERES
137
AUTRES_EMPLOIS
Responsable
des
infrastructures
informatiques,
A
1
des
réseaux de
télécommunication
et
des
NTIC
Coordonnateur
de
chantier
B
1
»-
MWiPtONPMAïENTS
ir
r
Directeur
de
cabinet
A
1
Rédacteur
B
1
Contrat
d’apprentissage
3
Emplois
d’avenir
10
ENFANCE
I
RAPPoRT
N°11
Modification
du
règlement intérieur
des
structures
enfance
Rapporteur:
Marie-France
SERRA
Les
règlements
des
services
suivants doivent
faire l’objet
de
modifications
1.
Accueil
Périscolaire
et
de
Loisirs
2.
Multi-Accueil
Arlequin
Pour
l’Accueil
Périscolaire
et
de
Loi5irs,
1e5
modifications
concernent
notamment
la
nouvelle
tarification
engendrée
par
la
modification
du
plancher
de
ressources
(qui
passe
de
513
à
550
€),
imposée par
la
CAF,
et
la
possibilité
de
déplafonnement
des
ressources
(plafond
qui
passe
de
3500€
à 4200
€).
Ces
modifications
tarifaires
permettrons
à
la
commune
de
continuer
à
bénéficier
des
subventions
de
la
CAF
(Prestation
de
Service
Ordinaire
et
Participation
complémentaire).
Il
est
à
noter
également
une
augmentation
des
tarifs
extérieurs
pour
l’Accueil
Périscolaire
et
de
Loisirs. Il
est
demandé
à
l’assemblée
délibérante
d’autoriser
ces
modifications
qui
ont
été
validés
en
Commission
Enfance
le
30juin
2016
et
qui
apparaissent
en
rouge
dans
les
documents
joints.
Pièces
jointes:
Règlements
intérieurs
du
Service
Enfance
et
Education
RP,
du
26/05/2016
Page
7 surS RAPPORT
N°12:
Convention
avec
la
commune
de
Mesnil-en-TheIle
pour
l’accueil
CLSH
en
août
2016 Rapporteur:
Marie-France
SERRA
En
raison
du
faible
nombre
d’inscriptions
au
centre
de
loisirs
au
mois
d’août,
la
commune
de
MESNIL-EN-THELLE
n’est
pas en
mesure
d’assurer
ce
service
pour
cette
période.
Afin
de
ne
pas
pénaliser
les
familles
qui
en
ont
besoin,
la
municipalité
de
MESNIL-EN-THELLE
a
sollicité
la
ville
de
CHAMBLY
pour
que
des
enfants
domiciliés
ou
scolarisés
à
MESNIL-EN-THELLE
puissent
être
accueillis
dans
nos
structures,
à savoir
le
Pavillon Conti
ou
l’espace
Léo
Lagrange.
Par
conséquent,
il
est
demandé
aux
conseillers
municipaux
d’approuver
cette
mesure
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
correspondante.
Pièce
jointe
Convention Mesnil-en-TheIIe
A
Chambly,
le
4juillet
2016.
RP.
du
26/05/2016
Page
8 surS