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Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2022020707 adhesion association rnf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20220207_07
Séance du 7 février 2022
L’an deux mil vingt-deux, le sept février à vingt heures, le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Lydie
CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale DUSSOUILLEZ, Olivier BLANCHARD, Olivier
BOILLOT, Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY, Michaël FUMEY,
Philippe SCHENCK, Valérie VUILLERMOT.
Étaient absents excusés : Joël ALPY, Étienne MILLET, Martial VERNEREY.
Était absente : Camille BARBAZ.
Mme Valérie VUILLERMOT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Adhésion à l’association Réserves naturelles de France
Suite à la reprise de la gestion administrative par la Commune, il est
proposé d’adhérer à l’association « Réserves nationales de France »
qui apporte des informations et un soutien technique aux réserves
comme celle de la Seigne des Barbouillons.
La cotisation s’élève à 360 € par an. Le conseil municipal approuve
à l’unanimité et charge M. le Maire des formalités administratives et
financières liées à cette adhésion.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 18
• Présents : 14
• Votants : 14
Date de la convocation :
31 janvier 2022
Date d’affichage
du compte rendu :
14 février 2022