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Compte-Rendu - CR 16122021
Compte-Rendu - CR DU 16122021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 16122021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
16
DECEMBRE
2021
Présents
:
Monsieur
WERMEILLE,
Maire
Mesdames
MISCHLER
et
LOCU-CHARLIER
Messieurs
REYMOND,
GUTRIN,
PIERRECY,
FERREUX,
LORIN,
MICHEL
A,
MICHEL
F,
ROYER
C
Absents
excusés
:
Mmes
VILQUIN
et
JOLY
Date
de
la convocation
: 08/12/2021
Monsieur
REYMOND
est
nommé
secrétaire
de
séance.
1— APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
9
NOVEMBRE
2021
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité
par
les
personnes
présentes
lors
de
cette
réunion.
Arrivée
à
18h40
de
M.
FERREUX.
11 —
DELIBERATIONS
1-
Avenants
au
marché
de
travaux
Monsieur
le
Maire
présente
l'avenant
pour
le
lot 9 Chape,
Carrelages,
Faïences
de
la SARL
FILIPUZZI
d’un
montant
de
moins
1 699,55
€ HT.
Avenant
accepté
à
l’unanimité.
Monsieur
le
maire
précise
qu'il
s’agit
du
dernier
avenant
et
que
toutes
les
factures
relatives
au
marché
de
travaux
seront
traitées
avant
la fin
de
l’année.
2-
Désignation
d’un
correspond
défense
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
démission
au
1°
juillet
2021
de
Monsieur
Jean-Charles
KUHNI,
qui
avait
été
nommé
par
délibération
en
date
du
11 juin
2020
correspondant
défense.
Par
conséquent
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
municipal
à
procéder
à
la
désignation
d’un
nouveau
correspondant
défense.
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
désigne
M.
Claude
ROYER
conseiller
municipal
en
tant
que
correspondant
défense
de
la commune
et qui
sera
chargé
notamment
du
recensement
militaire.
3-
Annulation
et
vente
de
la
parcelle
n°
15
du
lotissement
«
Sous
le
Crêt
»
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la parcelle
n°
15
qui
avait
été
réservée,
a été
annulée.
La
commune
a
reçu
une
nouvelle
demande
de
réservation
pour
la
parcelle
n°15.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
vente
de
cette
parcelle.
4-
Suppression
de
la
régie
de
recettes
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
supprimer
la régie
de
recettes
créer
par
délibération
en
juin
2000,
permettant
l’encaissement
par
la
commune
de
liquidités
pour
la
vente
de
sacs
compost,
photocopies,
location
Maison
du
Bief.. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la commune
n’a
plus
de
sacs
compost
à vendre
et
que
Maison
du
Bief
n'est
plus
actuellement
en
location.
La
suppression
de
la
régie
de
recettes
est
acceptée
à
l’unanimité.
5-
Contrat
de
prestation
de
service
VEOLIA
Monsieur
Alain
REYMOND,
adjoint
chargé
du
réseau
d’eau,
présente
le contrat
de
prestation
de
service
du
suivi
des
installations
d’eau
potable
de
VEOLIA;
Ces
prestations
comprennent
:
e
La
visite
mensuelle
des
compteurs
de
production
et
suivi
du
fonctionnement
des
trois
compteurs
de
production
;
e
La
visite
mensuelle
pour
le
suivi
du
bon
fonctionnement
et
petit
dépannage
électrique
de
la
vanne
électrique
;
e
Le
nettoyage
du
réservoir
une
fois
par
an;
e
L'envoi
d’un
rapport
mensuel
à la commune ;
e
La
prise
en
charge
des
cartes
SIM
des
Sofrel.
Le
coût
de
ces
prestations
est
de
2 500.00
€
HT
par
an,
prix
de
base
qui
sera
actualisé
chaque
année
au
1°
janvier. Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le contrat
de
prestation
de
service
de
VEOLIA.
6-
Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
de
l’année
2022
Monsieur
Bernard
PIERRECY
adjoint
au
maire
chargé
de
la
gestion
de
la
forêt
présente,
sur
proposition
de
l'ONF,
le
programme
des
coupes
pour
les
parcelles
n°
13
et
14.
L’estimation
des
coupes
pour
la
parcelle
13
est
de
210
m3
de
résineux
et
130
m3
de
feuillus
avec
vente
en
bloc
et sur
pied.
Concernant
la
parcelle
14
l'estimation
est
de
160
m3
de
résineux
et
160
m3
de
feuillus.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
programme
des
coupes
pour
2022.
7-
Recrutement
d’un
vacataire
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
recruter
un
vacataire
pour
le
déneigement
de
la
piste
cyclable
et
des
abords
de
l’école,
le
plus
tôt
possible,
en
cas
de
fortes
précipitations
et
éviter
la formation
de
glace.
8-
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DST
relance
pour
le
remplacement
de
la
conduite
d’eau
Chemin
des
Acacias :
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
une
subvention
au
département
et
à
la
Communauté
de
communes,
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
de
la
DST
(Dotation
de
Solidarité
des
Territoires)
pour
le
remplacement
de
la
conduite
d’eau
Chemin
des
Acacias.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
8743.00
€
HT
Le
conseil
municipal
approuve,
à l'unanimité,
la demande
de
subvention. 9-
Prix
du
m3
d’eau
2022 :
DETAIL
Prix
Année
2022
Eau
1.54
T.V.A.
5.50
%
0.08
Prix
de
l’Eau
1.62
€ TTC/m*
Redevance
Pollution
de
l’eau
po
:
0.28
d’origine
domestique
TVA.
5.5
%
0.015
Redevance
pour
prélèvement
d’eau
0.05
Montant
des
Taxes
TTC
0.35€
PRIX
GLOBAL
TTC
1.97
€ TTC/m*
Le
prix du
m3
d’eau
reste
inchangé
par
rapport
à 2021
soit
1.54
€
HT
au
01/01/2022.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité.
10-
Tarifs
municipaux
2022
:
Monsieur
le maire
propose
les
tarifs
suivants
:
Place
à bois
: 30
€ / mois
Location
place
de
parking
pour
commerce
ambulant
: 50
€ / an.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
ces
tarifs.
11-
Tarif vente
de
bois
2022
:
Suite
à la
proposition
de
la commission
« Gestion
de
la forêt
»,
le conseil
municipal
fixe
pour
l’année
2022
:
10.00
€
le stère
de
bois
sur
pied,
et
les
houppiers
aux
affouagistes
. 30.00 €
le stère
de
bois
vendu
en
bord
de
route.
12-
Retrait
des
communes
de
Mont-sur-Monnet
et
de
Ménétrux-en-Joux
du
syndicat
horticole
et
d’embellissement
de
la
région
de
Champagnole.
Lors
de
sa
séance
du
1°’
décembre
2021,
le
comité
syndical
du
Syndicat
Horticole
et
d'Embellissement
de
la
région
de
Champagnole
a
accepté,
à
l'unanimité,
le
retrait
des
communes
de
Mont-sur-Monnet
et
Menetrux-en-Joux. Conformément
aux
dispositions
prévues
par
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l’article
5211-
19,
cette
question
doit
être
soumise
pour
avis
à l’ensemble
des
communes
adhérentes
au
syndicat.
Approbation
par
le
conseil
municipal,
à
lunanimité
du
retrait
des
communes
de
Mont-sur-Monnet
et
de
Menetrux-en-Joux
du
Syndicat
Horticole
et
d’Embellissement
de
la
région
de
Champagnole. Il
- DOSSIER
EN
COURS
e
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
du
départ
de
l’agent
chargé
de
la
cantine
scolaire
la
commune
doit
prévoir
un
recrutement
pour
assurer
son
remplacement.
e
En
prévision
de
l’arrivée
de
la
fibre
48
poteaux
seront
posés
sur
la
commune,
le
passage
des
opérateurs
se
fera
avant
l’arrivée
de
la
fibre.
Le
financement
de
la
fibre
est
prix
en
charge
par
le
département
et
la
Com
Communauté
de
Communes,
pas
de
contribution
communale
IV — QUESTIONS
DIVERSES
On
nous
a
signalé
le
stationnement
d’une
voiture
depuis
plus
d’un
mois
sur
la
zone
d'emplacement
des
frontalier
située
au
bout
de
la
ZA
«Fin
du
Chêne
».
Cize,
le
17
décembre
2021
Le
Maire,
Philippe
WERMEILLE