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Compte-Rendu - CR 101012019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 101012019)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Logement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
OCTOBRE
2019
Présents:
Monsieur
WERMEILLE,
Maire
Mesdames
MAITREJEAN,
DUMETIER
et
MISCHLER
Messieurs
DUBOZ,
REYMOND,
CUINET,
GUTRIN,
MORINIERE,
VUILLET
Absents
excusés
:
Mme
GLISZCZYNSKI,
Ms.
MICHEL
et
NOEL
Excusé
ayant
donné
pouvoir
:
M.PIERRECY
pouvoir
à
M.
MORINIERE
Date
de
la convocation
: 03/10/2019
Mme
Jeanne
MAITREJEAN
est
nommée
secrétaire
de
séance
1—
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
5
SEPTEMBRE
2019
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l’unanimité
par
les
personnes
présentes
lors
de
cette
réunion.
Il —
DELIBERATIONS
Ÿ”_
Exonération
de
la Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
certains
professionnels
bénéficient
d’un
service
spécifique
de
traitement
des
ordures
ménagères
et
qu’à
ce
titre
ils
peuvent
demander
l'exonération
de
la Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères.
Le
conseil
décide
d’exonérer
l'entreprise
de
la TEOM
:
. LIBOZ
Rachel
—-ZA
La
Fin
du
Chêne
—
39300
CIZE
Approbation
du
Conseil
à l'unanimité.
Ÿ_
Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
de
l’année
2020
L'ONF
propose
de
reporter
une
partie
des
coupes
de
bois
vert
de
l’année
2020
afin
de
réguler
le
marché,
qui
est
encombré
actuellement
par
la vente
des
bois
secs.
Les
coupes
prévues
se
situent
sur
la
parcelle
n°
1
et
16
(feuillus
et
résineux)
en
vente
de
gré
à
gré
par
soumission
en
bloc
façonné.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
Ÿ_
Avenant
au
marché
de
travaux
choix
et
pose
de
cuisines
dans
les
logements
de
l’ancienne
école
Monsieur
le
maire
présente
des
devis
d'éléments
de
cuisines
pour
les
futurs
appartements
de
l’ancienne
école.
La
commune
a
reçu
trois
propositions.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
municipal
approuve
la
proposition
de
l’entreprise
GOYARD
pour
un
montant
de
7
100.00
€
HT
pose
comprise.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
devis
fera
l’objet
d’un
avenant
au
marché
initial
et
que
l’entreprise
est
déjà
sur
le chantier
pour
les
menuiseries
extérieures.
Ÿ
Présentation
du
rapport
d’activité
2018
de
la
Communauté
de
Communes
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
d'activité
2018
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
et
informe
que
le document
est
mis
à
la disposition
du
public
en
mairie.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la
présentation
de
ce
rapport. Ÿ_
Rapport
Annuel
du
Prix
et
de
la
Qualité
du
Service
Assainissement
2018
Monsieur
le
Maire
présente,
les
rapports
annuels
2018
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
la
communauté
de
Communes,
ces
rapports
concernent :
- _
L'assainissement
non
collectif
(SPANC)
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
(CCCNI)
-_
L'assainissement
collectif
de
la
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
(CCCNI)
-
Le
rapport
annuel
d'exploitation
de
VEOLIA
2018.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
ces
rapports
111-
DOSSIERS
EN
COURS
>
Monsieur
GROSSEN
souhaite
s'installer
sur
la
commune
en
tant
qu’agriculteur
BIO,
il
sollicite
le
conseil
pour
la
location
de
terrains
disponibles
nécessaire
à
son
activité.
Le
Conseil
municipal
va
étudier
les
types
de
baux.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
les
futurs
propriétaires
de
la
parcelle
n°
11
sur
le
lotissement
« Sous
le
Crêt
»
l’ont
sollicité
pour
modifier
l’entrée
de
la
parcelle.
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
à
cette
modification.
Les
co-lotis
seront
également
invités
à
donner
leur
avis
afin
de
permettre
ou
non
la modification
du
règlement
de
lotissement.
IV-QUESTIONS
DIVERSES
Plusieurs
travaux
d'entretien
ont
été
demandés:
nettoyage
de
la
plaque
du
monument
aux
morts,
choix
de
l'emplacement
de
la
poubelle
de
déjections
canines,
entretien
des
passages
piétons,
du
coteau
rue
de
Franche-Comté
et
de
la
Croix
avenue
Etienne
Lamy.
Il
est
demandé
que
certains
propriétaires
élaguent
les
haies
de
thuyas
qui
débordent
sur
la
voie
publique
et gêne
la
signalisation.
Cize,
le
15
octobre
2019
Le
Maire,
Philippe
WER,