Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 143 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2025 220 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2023 170 DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2023 88 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET AN
Déliberation - DEL 2023 187 DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2023 150 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2024 114 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2023 188 DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET A
Déliberation - DEL 2023 194 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
Déliberation - DEL 2023 41 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE S
Déliberation - DEL 2023 127 DECISION MODIFICATIVE N°2 du Budget Annexe de la Cuisine
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 127 DECISION MODIFICATIVE N°2 du Budget Annexe de la Cuisine)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 22 septembre 2023, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Thierry ROUX, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Cyrille GAILLARD, Sylvie CORDIER, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Dominique DESFOUR, Alain MILON, Magali CHARMET, Emmanuelle ROCA, Virginie BARRA, Clément CAMBIER, Vanessa ONIC
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2023_127
DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable M57, le Conseil Municipal peut être amené à modifier le budget de l’exercice en cours.
Ainsi, des crédits supplémentaires non prévus lors du vote du Budget peuvent être ouverts et couverts, soit par des recettes nouvelles, soit par une diminution des crédits disponibles sur d’autres comptes.
Le détail des écritures comptables est joint ci-dessous. Cette décision modificative permettra :
- l’augmentation des crédits sur le chapitre 21 d’un montant de 1 500 euros afin de permettre de solder les acquisitions 2023.
Publiée le 06 octobre 2023 Chapitre Article intitulés Section Fonctionnement DIMINUTION AUGMENTATION DIMINUTION AUGMENTATION opérations réelles DE CREDITS DE CREDITS DE CREDITS DE CREDITS
75 75822 Prise en charge du déficit du budget annexe à caractère administratif par le budget principal 1 500,00
opérations d'ordres
023 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 500,00
Totaux - 1 500,00 - 1 500,00
Totaux Dépenses / Recettes 1 500,00 1 500,00
Total fonctionnement -
Chapitre Article intitulés
Section Investissement DIMINUTION AUGMENTATION DIMINUTION AUGMENTATION
opérations réelles DE CREDITS DE CREDITS DE CREDITS DE CREDITS
21 2188 Autres immobilisations corporelles 1 500,00
opérations d'ordres
021 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT - 1 500,00
Totaux - 1 500,00 - 1 500,00
Totaux Dépenses / Recettes 1 500,00 1 500,00
Total investissement -
BUDGET CUISINE DECISION MODIFICATIVE N°2
DEPENSES RECETTES
DEPENSES RECETTES
Il convient que le Conseil Municipal approuve la décision modificative n°2 du Budget annexe de la cuisine centrale voté le 15 décembre 2022.
Vu l’avis favorable de la commission finances du 12 septembre 2023,
Vu l’instruction budgétaire et comptable M57 ;
Vu le budget primitif annexe de la cuisine centrale voté par le Conseil Municipal le 15 décembre 2022,
Vu le budget supplémentaire annexe de la cuisine centrale approuvé le 30 mars 2023,
Vu la décision modificative n°1 du budget annexe de la cuisine centrale adoptée le 25 mai 2023,
Sur le rapport présenté par Christelle PEPIN;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE la décision modificative n°2 du Budget annexe de la cuisine centrale voté le 15 décembre 2022.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.