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Convocation - Conseil du 11 10 2017
Document publié le Mercredi 11 octobre 2017 par la commune de Chapelle-du-Mont-du-Chat.
Lien du pdf (Convocation - Conseil du 11 10 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Date de la convocation
06/10/2017
Séance du lundi 11 octobre 2017
Date d’affichage
06/10/2017
7 Membres présents / 8 Membres en exercice / 8 Membres votants
L ’an deux mil dix-sept et le 11 octobre à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Nicole FALCETTA, Maire.
Présents : Messieurs : M. MAGANINHO - G. LAMBERT – B. MORIN - M. PALATIN - A. WILDAY
Madame : M. LAGIER-TOURENNE
Absents
excusés
Messieurs :
Mesdames : M. DEPRICK qui a donné pouvoir à M.
LAGIER TOURENNE
Désignation du secrétaire de séance : M. LAGIER-TOURENNE est désignée à l’unanimité à ce poste
Madame le Maire ouvre la séance à 18h00 minutes.
ORDRE DU JOUR
1. PROJET DE REAMENAGEMENT DU PETIT VILLARD :
1.1. Délégation de maitrise d’ouvrage au SDES
Mme le maire revient sur le projet de réaménagement du Petit Villard déjà abordé lors de la réunion du conseil du 2 octobre 2017.
Elle précise qu’en ce qui concerne les travaux liés au réseau d’électricité, il convient de procéder à une « délégation de Maîtrise d’Ouvrage au SDES.
> Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité DECIDE D’UNE DELEGA- TION DE MAITRISE D’OUVRAGE AU SDES.
> Il mandate Mme le Maire pour suivre l’évolution du projet en lien avec PROFIL ETUDES et également en relation avec ENEDIS.
1.2. Convention avec ORANGE
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT Mme le maire fait état également de la nécessité d’une convention avec ORANGE.
> Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, APPROUVE la réalisa- tion d’une convention avec ORANGE
> Il mandate Mme le Maire pour suivre l’évolution du projet en lien avec PROFIL ETUDES
2. QUESTIONS DIVERSES
Pas de question diverse
3. INFORMATIONS
Pas d’information nouvelle
La séance est levée à 18h30
Le Maire,
Nicole FALCETTA
Le présent compte-rendu des décisions prises par le conseil municipal lors de sa séance publique du 11 octobre 2017, est affiché à la porte de la mairie le jeudi 12 octobre 2017.
Ainsi fait et délibéré,
Suivent les signatures au registre
2 DEPRICK M.
Pouvoir à Michèle
LAGIER-TOURENNE
FALCETTA N. LAGIER-TOURENNE
M.
LAMBERT G.
MAGANINHO M. MORIN B. PALATIN M. WILDAY A.
3