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Compte-Rendu - CR conseil Municipal 2014 30 mars
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune d'Issoudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil Municipal 2014 30 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
Du Conseil Municipal de la Ville d’Issoudun
Séance du 30 mars 2014
L'an deux quatorze, le trente mars, le Conseil Municipal de la Ville d'ISSOUDUN régulièrement convoqué le 24 mars s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, Hôtel de la Mairie.
Etaient présents M. André LAIGNEL, Mme Diane ZAMMIT, M. Michel BOUGAULT, Mme Anne-Elisabeth LE FELIC, M. Dominique ROULLET, Mme Isabelle BRUNEAU, M. Daniel GUIET, Mme Magali MARTIN, M. Jacques PERSONNE, Mme Lucie BARBIER, M. Jean-Charles PAILLARD, Mme Carol LE STRAT, M. Eric HERVOUET, Mme Jane-Marie CANDE, M. Gérard SADOIS, Mme Hada BOUZID-GHEZIEL, M. Patrick SOIDET, Mme Agnès NADOT, M. Sébastien JACQUET, Mme Marcelle CHAMPAULT, M. Alex COSTANZO, Mme KRUPA Sophie, M. Daniel DELAGRANGE, Mme Marie Madeleine LANGLOIS-JOUAN, M. Karim BOUSSABOUA, Mme Valérie GRABOWSKI, M. Didier CHAMPION, Mme Marie des Neiges CHEZE, Mme Brigitte COLSON, M. Jean-Luc ROUSSEL, Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE, M. Régis BONNIN et Mme Laurence GOBERT Conseillers Municipaux
------------------
Dossier 1 – Installation du Conseil Municipal
A 10 H 30, M. Jacques PERSONNE, doyen d’âge de la nouvelle assemblée, préside à l’ouverture de la séance inaugurale.
Il souhaite la bienvenue à l’ensemble des conseillers municipaux élus le dimanche 23 mars 2014.
Il prononce un discours inaugural selon les termes suivants :
«Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
C'est pour moi en tant que doyen de cette assemblée, un grand honneur de vous accueillir à l'occasion de cette séance inaugurale du nouveau mandat municipal.
Les issoldunoises et les issoldunois se sont prononcés clairement, par près de 68 % des suffrages, le 23 Mars 2014 pour désigner la nouvelle équipe qui va diriger notre Ville pour les six prochaines années.
Depuis de nombreuses années, Issoudun sous l'égide d'un maire stratège et d'une équipe soudée partageant une même vision des enjeux et des priorités, a toujours su faire preuve d'imagination et d'innovation en étant pionnière et exemplaire dans de nombreux domaines qu'il s'agisse de formation, de culture ou d'énergie renouvelable : Issoudun plus petite ville universitaire de France, Issoudun constituant le premier établissement public de coopération culturelle (EPCC) de France, issoudun créant le première société d'économie mixte en France acquérant et exploitant un parc éolien clés en mains.
Dans le contexte de crise qui impacte fortement nos collectivités et nos concitoyens, nous sommes conscients que le nouveau mandat qui nous est confié, représente une lourde responsabilité. Mais nous sommes aussi convaincus qu'une ambition mobilisatrice nous animera pour relever le défi de construire la Cité de 2020 dans le cadre du programme de 75 actions largement approuvé par les issoldunois, c'est-à dire :
.../... 2
- une priorité absolue au service de l'emploi, de la formation professionnelle dans le cadre de nos outils de développement,
- une ville solidaire et sûre avec des objectifs majeurs en matière de santé, de présence médicale, de solidarité en direction des catégories les plus fragiles, de sécurité et de prévention de la délinquance,
- une ville accueillante offrant de multiples possibilités pour se loger selon ses besoins, avec un urbanisme équilibré favorisant la revitalisation du centre ville, le renouvellement des quartiers, valorisant notre patrimoine et notre environnement que nous léguerons aux générations futures,
- une ville jeune portée sur l'innovation offrant de nombreuses opportunités en matière d'éducation, ouverte à la jeunesse et favorisant le sport pour tous,
- une ville fière de son histoire et permettant un large accès à la culture et à ses diverses expressions.
Cette ambition de faire d'Issoudun une ville où il fait bon vivre, travailler, se former, se cultiver, nous souhaitons la partager avec l'ensemble des habitants et des forces vives du territoire. C'est l'essence même du programme qui a été proposé, et largement approuvé par nos concitoyens. Il sera le guide éclairé de notre action à venir».
Il procède ensuite à l'installation officielle du nouveau conseil municipal.
Au titre de la majorité municipale issue de la liste «Issoudun pour Tous» conduite par André LAIGNEL, soit 28 élus :
André LAIGNEL,
Diane ZAMMIT,
Michel BOUGAULT,
Anne-Elisabeth LE FELIC,
Dominique ROULLET,
Isabelle BRUNEAU,
Daniel GUIET,
Magali MARTIN,
Jacques PERSONNE,
Lucie BARBIER,
Jean-Charles PAILLARD,
Carol LE STRAT,
Eric HERVOUET,
Jane-Marie CANDE,
Gérard SADOIS,
Hada BOUZID-GHEZIEL,
Patrick SOIDET,
Agnès NADOT,
Sébastien JACQUET,
Marcelle CHAMPAULT,
Alex COSTANZO,
Sophie KRUPA,
Daniel DELAGRANGE,
Marie-Madeleine LANGLOIS-JOUAN,
Karim BOUSSABOUA,
Valérie GRABOWSKI,
Didier CHAMPION,
Marie des Neiges CHEZE
.../... 3
Au titre de l'opposition municipale issue de la liste « Osons Issoudun » conduite par Brigitte COLSON, soit 5 élus :
Brigitte COLSON,
Jean-Luc ROUSSEL,
Sabine RENAULT-SABLONIERE,
Régis BONNIN,
Laurence GOBERT.
Dossier 2 – Election du maire
M. Jacques PERSONNE organise le bureau de vote pour l’élection du Maire et des Adjoints. Outre Jacques PERSONNE, Président, il est composé de 2 assesseurs : Magali MARTIN et Anne-Elisabeth LE FELIC, et d’un secrétaire : Karim BOUSSABOUA plus jeune membre de l’assemblée.
Au nom de la liste «Issoudun pour tous», il propose la candidature d’André LAIGNEL. Cette candidature est la seule déclarée.
Le Conseil Municipal est ensuite invité à procéder au vote conformément à l’article L. 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Il est procédé à un vote à bulletin secret.
Le dépouillement du vote donne le résultat suivant :
Votants 33
A déduire : bulletins blancs 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 33
Majorité absolue 17
Ont obtenu : André LAIGNEL 28 voix
Daniel GUIET 5 voix
M. André LAIGNEL ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
Dossier 3 – Fixation du nombre d’adjoints
Conformément à l’article L. 2122-2 du CGCT, M. Le Maire propose au Conseil Municipal de fixer à 9 le nombre d’Adjoints.
Après en avoir délibéré et par 28 voix pour et 5 abstentions (Mme Brigitte COLSON, M. Jean-Luc ROUSSEL, Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE, M. Régis BONNIN, Mme GOBERT Laurence), le Conseil Municipal décide de fixer le nombre d’adjoints à 9.
.../... 4
Dossier 4 – Election des adjoints
Sous la présidence du Maire, il est procédé, sous la forme d’un scrutin de liste à bulletin secret, à l’élection des 9 Adjoints.
M. Le Maire propose les candidatures suivantes :
Liste complète des Adjoints
1 Dominique ROULLET
2 Diane ZAMMIT
3 Michel BOUGAULT
3 Carol LE STRAT
5 Jacques PERSONNE
6 Anne-Elisabeth LE FELIC
7 Gérard SADOIS
8 Jane-Marie CANDE
9 Eric HERVOUET
Aucune autre candidature n’est déclarée.
Mme COLSON souhaite connaître les délégations qui sont attribuées aux adjoints.
M. le Maire lui précise que cette question n’est pas de la compétence du conseil municipal.
Mme COLSON indique que l’opposition ne prendra pas part au vote.
Il est procédé au vote.
Le dépouillement du scrutin donne le résultat suivant :
Votants 28
A déduire : bulletins nuls 0
suffrages exprimés 28
Majorité absolue 15
Liste complète proposée 28
Ayant obtenu :
Liste complète proposée 28 voix
Sont élus Adjoints au Maire selon l’ordre suivant :
1 er adjoint Dominique ROULLET
2 ème adjoint Diane ZAMMIT
3 ème adjoint Michel BOUGAULT
4 ème adjoint Carol LE STRAT
5 ème adjoint Jacques PERSONNE
6 ème adjoint Anne-Elisabeth LE FELIC
7 ème adjoint Gérard SADOIS
8 ème adjoint Jane-Marie CANDE
9 ème adjoint Eric HERVOUET
.../... 5
Dossier 5 – Création des commissions municipales et désignation des membres de ces commissions
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de décider de créer 3 commissions municipales. Outre le Maire et les Adjoints au Maire, membres de droit, ces commissions seraient composées de la manière suivante :
1) Commission des Finances et du Budget
1 – Lucie BARBIER
2 – Karim BOUSSABOUA
3 – Isabelle BRUNEAU
4 – Daniel GUIET
5 – Sophie KRUPA
6 – Patrick SOIDET
7 – Jean-Luc ROUSSEL
2) Commission de l’Environnement, l’Urbanisme, de l’Habitat, du Patrimoine et des Travaux
1 – Marcelle CHAMPAULT
2 – Didier CHAMPION
3 – Marie des Neiges CHEZE
4 – Daniel DELAGRANGE
5 – Sébastien JACQUET
6 – Jean-Charles PAILLARD
7 – Brigitte COLSON
8 – Régis BONNIN
3) Commission des Services Publics à la Population (Culture, Sport, Jeunesse, Solidarité, Sécurité)
1 – Hada BOUZID-GHEZIEL
2 – Alex COSTANZO
3 – Valérie GRABOWSKI
4 – Marie-Madeleine LANGLOIS-JOUAN
5 – Magali MARTIN
6 – Agnès NADOT
7 – Laurence GOBERT
8 – Sabine RENAULT-SABLONIERE
Le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve la composition des commissions municipales telles que précitées.
Dossier 6 – Election des membres de la commission d’Appel d’Offres
Le Maire est président de droit de cette commission.
Le Conseil Municipal doit élire 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle.
.../... 6
M. le Maire propose la liste suivante de candidatures :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
1 - Michel BOUGAULT 1 - Didier CHAMPION
2 - Carol LE STRAT 2- Jean-Charles PAILLARD
3 - Jacques PERSONNE 3 - Gérard SADOIS
4 - Dominique ROULLET 4 - Patrick SOIDET
5 - Régis BONNIN 5 - Jean-Luc ROUSSEL
Il est procédé à un vote à bulletin secret qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Bulletins blancs nuls 1
Suffrages exprimés 32
Majorité absolue 17
La liste proposée obtient pour l’ensemble des membres 32 voix et est donc élue.
Membres titulaires Voix Membres Suppléants Voix
1 - Michel BOUGAULT 32 1 - Didier CHAMPION 32
2 - Carol LE STRAT 32 2 - Jean-Charles PAILLARD 32
3 - Jacques PERSONNE 32 3 - Gérard SADOIS 32
4 - Dominique ROULLET 32 4 - Patrick SOIDET 32
5 - Régis BONNIN 32 5 - Jean-Luc ROUSSEL 32
La commission d’Appel d’Offres est donc la suivante :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
1 - Michel BOUGAULT 1 - Didier CHAMPION
2 - Carol LE STRAT 2- Jean-Charles PAILLARD
3 - Jacques PERSONNE 3 - Gérard SADOIS
4 - Dominique ROULLET 4 - Patrick SOIDET
5 - Régis BONNIN 5 - Jean-Luc ROUSSEL
Dossier 7 – Election des membres de la commission de délégation des services publics
Le Maire, président de droit de la commission, le Conseil Municipal doit élire 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle.
M. le Maire propose la liste suivante de candidatures :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
1 - Michel BOUGAULT 1 - Anne-Elisabeth LE FELIC
2 - Magali MARTIN 2 - Carol LE STRAT
3 - Jacques PERSONNE 3 - Jean-Charles PAILLARD
4 - Dominique ROULLET 4 - Gérard SADOIS
5 - Jean-Luc ROUSSEL 5 - Sabine RENAULT-SABLONIERE
.../... 7
Il est procédé à un vote à bulletin secret qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Bulletins blancs nuls 0
Suffrages exprimés 33
Majorité absolue 17
La liste proposée obtient pour l’ensemble des membres 33 voix et est donc élue.
Membres titulaires Voix Membres Suppléants Voix
1 - Michel BOUGAULT 33 1 - Anne-Elisabeth LE FELIC 33
2 - Magali MARTIN 33 2 - Carol LE STRAT 33
3 - Jacques PERSONNE 33 3 - Jean-Charles PAILLARD 33
4 - Dominique ROULLET 33 4 - Gérard SADOIS 33
5 - Jean-Luc ROUSSEL 33 5 - Sabine RENAULT-
SABLONIERE
33
La commission de délégation de services publics est donc la suivante :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
1 - Michel BOUGAULT 1 - Anne-Elisabeth LE FELIC
2 - Magali MARTIN 2 - Carol LE STRAT
3 - Jacques PERSONNE 3 - Jean-Charles PAILLARD
4 - Dominique ROULLET 4 - Gérard SADOIS
5 - Jean-Luc ROUSSEL 5 - Sabine RENAULT-SABLONIERE
Dossier 8 – Election des membres de la commission consultative des services publics Eau et Assainissement
Pour cette commission dont le président est le Maire et qui comporte également des représentants associatifs, il convient de désigner 5 membres du Conseil Municipal.
M. le Maire propose la liste suivante de candidatures :
Didier CHAMPION
Marie-Madeleine LANGLOIS-JOUAN
Anne-Elisabeth LE FELIC
Patrick SOIDET
Sabine RENAULT-SABLONIERE
Le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve la désignation de la liste proposée pour siéger au sein de la commission consultative des services publics Eau et Assainissement.
Didier CHAMPION
Marie-Madeleine LANGLOIS-JOUAN
Anne-Elisabeth LE FELIC
Patrick SOIDET
Sabine RENAULT-SABLONIERE
.../... 8
Dossier 9 – Centre Municipal d’Action Sociale d’Issoudun (CMASI) – fixation du nombre d’administrateurs et désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration
M. le Maire propose au Conseil Municipal de fixer à 16 le nombre des administrateurs de cet établissement public communal et d’y désigner 8 représentants de la commune.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer à 16 le nombre d’administrateurs du CMASI.
Madame COLSON souhaite connaître l’identitié des 8 personnes non élues qui siégeront au conseil d’administration
M. le Maire répond qu’effectivement 8 membres non élus siègeront au Conseil d’Administration. Il lui indique toutefois, que la liste de ces membres n’est pas arrêtée.
Au titre de la désignation, M. le Maire propose la liste suivante de candidatures :
Karim BOUSSABOUA Jacques PERSONNE
Marie-Madeleine LANGLOIS Dominique ROULLET
Carol LE STRAT Diane ZAMMIT
Agnès NADOT Laurence GOBERT
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne comme représentants au sein du Conseil d’Administration du CMASI.
Karim BOUSSABOUA Jacques PERSONNE
Marie-Madeleine LANGLOIS Dominique ROULLET
Carol LE STRAT Diane ZAMMIT
Agnès NADOT Laurence GOBERT
Dossier 10 – Etablissement Public de Coopération Culturelle d’Issoudun (EPCCI) – désignation des représentants au Conseil d’Administration
Outre le Maire qui siège au sein du Conseil d’Administration, le Conseil Municipal doit désigner 3 représentants de la commune.
M. le Maire propose la liste suivante de candidatures :
1- Michel BOUGAULT
2- Sophie KRUPA
3- Dominique ROULLET
Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE déclare également sa candidature.
.../... 9
Il est procédé à un vote à bulletin secret qui donne le résultat suivant :
Votants 33
A déduire : bulletins blancs 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 33
Majorité absolue 17
Michel BOUGAULT 32
Sophie KRUPA 28
Dominique ROULLET 32
Sabine RENAULT-SABLONIERE 5
Sont donc élus au sein du Conseil d’Administration de l’EPCCI :
1- Michel BOUGAULT
2- Sophie KRUPA
3- Dominique ROULLET
Dossier 11 – Hôpital d’Issoudun – désignation au Conseil de Surveillance d’un représentant du Conseil Municipal
M. le Maire fait acte de candidature pour siéger au sein du Conseil de Surveillance de l’Hôpital d’Issoudun.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne le Maire comme représentant au sein du Conseil de Surveillance de l'Hôpital d'Issoudun.
Dossier 12 – Centre Hospitalier de Châteauroux – élection au Conseil de Surveillance d’un représentant du Conseil Municipal
M. le Maire propose au Conseil Municipal la candidature de Lucie BARBIER comme représentante au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Châteauroux.
Mme COLSON interroge le Maire pour connaître l’activité professionnelle de Mme Lucie BARBIER.
M. le Maire répond qu’elle exerce son activité professionnelle au sein d’un centre hospitalier.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne Lucie BARBIER au sein du Conseil de Surveillance du Centre hospitalier de Châteauroux.
Dossier 13 – Centre de Soins Public Communal pour Polyhandicapés (CSPCP) – désignation au Conseil d’Administration de représentants du Conseil Municipal
M. le Maire, indique qu’il est membre de droit du Conseil d’Administration de cet établissement. Il sollicite le Conseil Municipal pour désigner 2 représentants au sein du conseil d’administration du CSPCP.
Il propose les candidatures suivantes :
Carol LE STRAT
Diane ZAMMMIT
.../... 10
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne les membres suivants au sein du Conseil d'Administration du CSPCP.
Carol LE STRAT
Diane ZAMMMIT
Dossier 14 – Office de Tourisme du Pays d’Issoudun – désignation au Conseil d’Administration de représentants du Conseil Municipal
M. le Maire sollicite le Conseil Municipal pour désigner 4 représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme.
Il propose les candidatures suivantes :
Isabelle BRUNEAU
Jane-Marie CANDE
Eric HERVOUET
Anne-Elisabeth LE FELIC
M. ROUSSEL souhaite également poser sa candidature.
M. le Maire lui demande s’il souhaite que soit procédé à un vote à bulletin secret ou à un vote à main levée.
M. ROUSSEL choisit la première option.
Il est procédé à un vote à bulletin secret qui donne le résultat suivant :
Votants 33
A déduire : bulletins blancs 1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 32
Majorité absolue 17
Isabelle BRUNEAU 27
Jane-Marie CANDE 31
Eric HERVOUET 27
Anne-Elisabeth LE FELIC 29
Jean-Luc ROUSSEL 5
Sont donc élus représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme du Pays d’Issoudun :
Isabelle BRUNEAU
Jane-Marie CANDE
Eric HERVOUET
Anne-Elisabeth LE FELIC
.../... 11
Dossier 15 – Fixation du nombre de membres du Comité Technique Paritaire (CTP) de la Ville et du CMASI
Le Conseil Municipal à l’unanimité fixe à 4 le nombre de représentants titulaires de la collectivité au sein du Comité Technique Paritaire.
Le Maire étant président, il est demandé au Conseil Municipal de désigner 3 représentants titulaires et 4 représentants suppléants.
Il propose les candidatures suivantes :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 - Lucie BARBIER 1 – Marcelle CHAMPAULT
2 - Michel BOUGAULT 2 – Daniel DELAGRANGE
3 – Didier CHAMPION 3 – Sébastien JACQUET
4 – Patrick SOIDET
Il est procédé à un vote à main levée qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Abstention 5
Suffrages exprimés 28
Majorité absolue 15
Ont obtenu :
Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix
1 - Lucie BARBIER 28 1 – Marcelle CHAMPAULT 28
2 – Michel BOUGAULT 28 2 – Daniel DELAGRANGE 28
3 – Didier CHAMPION 28 3 – Sébastien JACQUET 28
4 – Patrick SOIDET 28
Sont donc désignés comme représentants au sein du Comité Technique Paritaire de la Ville et du CMAS les membres suivants :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 - Lucie BARBIER 1 – Marcelle CHAMPAULT
2 - Michel BOUGAULT 2 – Daniel DELAGRANGE
3 – Didier CHAMPION 3 – Sébastien JACQUET
4 – Patrick SOIDET
Dossier 16 – Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre (SDE 36) – désignation des représentants au Conseil Syndical et au Comité Territorial
• Conseil Syndical :
M. le Maire sollicite le Conseil Municipal pour désigner 3 représentants titulaires et 3 représentants suppléants au sein du Conseil Syndical.
.../... 12
Il propose les candidatures suivantes :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 – Daniel GUIET 1 – Karim BOUSSABOUA
2 – Jean-Charles PAILLARD 2 – Alex COSTANZO
3 – Jacques PERSONNE 3 – Daniel DELAGRANGE
M. BONNIN souhaite également déclarer sa candidature. Il déclare qu’il est en effet, exploitant agricole et producteur d’énergie photovoltaïque et qu’à ce titre, il est expérimenté. Il estime, dès lors que sa candidature est légitime.
M. le Maire demande à M. BONNIN s’il souhaite que soit procédé à un vote à bulletin secret ou à un vote à main levée.
M. BONNIN choisit la seconde option tout en s’estimant minoritaire avant que le vote n’ait eu lieu.
Il est procédé à un vote à main levée qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Suffrages exprimés 33
Majorité absolue 17
Ont obtenu :
Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix
1 – Daniel GUIET 28 1 – Karim BOUSSABOUA 28
2 – Jean-Charles PAILLARD 28 2 – Alex COSTANZO 28
3 – Jacques PERSONNE 28 3 – Daniel DELAGRANGE 28
4 – Régis BONNIN 5
Sont donc élus au sein du Conseil Syndical :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 – Daniel GUIET 1 – Karim BOUSSABOUA
2 – Jean-Charles PAILLARD 2 – Alex COSTANZO
3 – Jacques PERSONNE 3 – Daniel DELAGRANGE
• Comité Territorial :
M. le Maire propose au Conseil Municipal la candidature de Jacques PERSONNE comme représentant au sein du Comité Territorial.
Il est procédé à un vote à main levée qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Abstention 5
Suffrages exprimés 28
Majorité absolue 15
.../... 13
A obtenu:
1 – Jacques PERSONNE 28
Est donc élu au sein du Comité Territorial :
Jacques PERSONNE
Dossier 17 – Syndicat Intercommunal d’Aménagement du bassin de la Théols – désignation des représentants titulaires au Comité Syndical
M. le Maire sollicite le Conseil Municipal pour désigner 2 représentants de la commune au sein du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du bassin de la Théols.
Il propose les candidatures suivantes :
1 – Anne-Elisabeth LE FELIC
2 – Jean-Charles PAILLARD
M. BONNIN souhaite également déclarer sa candidature. Il déclare qu’il est en effet «riverain de la Théols» et qu’à ce titre, sa candidature est légitime.
M. le Maire lui précise que de nombreux habitants sont riverains de la Théols.
M. BONNIN ajoute qu’il paye «trop de cotisations».
Il est procédé à un vote à main levée qui donne le résultat suivant :
Votants 33
Suffrages exprimés 33
Majorité absolue 17
Ont obtenu :
1 – Anne-Elisabeth LE FELIC 28
2 – Jean-Charles PAILLARD 28
3 – Régis BONNIN 5
Sont donc élus au sein du Conseil Syndical :
1 – Anne-Elisabeth LE FELIC
2 – Jean-Charles PAILLARD
.../... 14
Dossier 18 – Société d’Economie Mixte Energies Renouvelables (SEMER) – désignation des représentants titulaires au Conseil d’Administration
M. le Maire sollicite le Conseil Municipal pour désigner 2 représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SEMER. Il propose sa candidature et celle de M. Michel BOUGAULT.
Il est procédé à un vote à main levée qui donne le résultat suivant :
Votants 28
Abstention 5
Suffrages exprimés 28
Majorité absolue 15
1 – André LAIGNEL 28
2 – Michel BOUGAULT 28
sont donc élus comme représentants titulaires au sein du Conseil d’Administration de la SEMER :
1 – André LAIGNEL
2 – Michel BOUGAULT
Dossier 19 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
M. le Maire demande au Conseil Municipal de lui déléguer les matières figurant aux articles L.2122-21, L.2122- 21-1 et L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, selon les termes suivants :
1. D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;
2. De fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics, et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;
3. De procéder à la réalisation des emprunts (2 000 000 €) destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions au III de l’article L 1618-2 et à l’article L 2221-5-1 et de passer les actes nécessaires ;
4. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics et des accords-cadres d’un montant inférieur actuellement à 207 000 € H.T ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
5. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
6. De passer les contrats d'assurance (l’acceptation des indemnités de sinistre y afférentes est incluse) ;
7. De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
8. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
.../... 15
9. D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
10. De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 € ;
11. De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
12. De fixer dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la Commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
13. De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;
14. De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
15. D'exercer au nom de la Commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la Commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L 213-3 de ce même code ;
16. D'intenter au nom de la Commune, les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre elle ;
17. De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 € ;
18. De donner en application de l’article L 324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
19. De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L 311-4 du code de l’urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
20. De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum de 2 000 000 € ;
21. D’exercer au nom de la commune le droit de préemption défini par l’article L 214-1 du code de l’urbanisme ;
22. D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L 240-1 et suivants du code de l’urbanisme.
Après en avoir délibéré et par 28 voix pour et 5 abstentions, (Mme Brigitte COLSON, M. Jean-Luc ROUSSEL, Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE, M. Régis BONNIN et Mme Laurence GOBERT), le Conseil Municipal accorde les délégations précitées au maire.
.../... 16
Dossier 20 – Indemnités du Maire et des Adjoints
M. Le Maire sollicite le conseil municipal pour fixer les taux des indemnités du maire et des adjoints.
Il propose de reconduire les taux pratiqués antérieurement soit :
- Pour le Maire : 65 % du traitement mensuel afférent à l’indice brut 1015, soit à ce jour, INM 821, - Pour les Adjoints : 22 % du traitement mensuel afférent à l’indice brut 1015, soit à ce jour, INM 821.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les taux précités de ces indemnités de fonction.
Dossier 21 – Règlement intérieur du Conseil Municipal
M. le Maire demande au Conseil Municipal d’adopter le règlement intérieur de l’assemblée selon les termes du document adressé avec le rapport explicatif aux conseillers municipaux.
Mme Brigitte COLSON cite l’article 6 du règlement et plus particulièrement la disposition qui indique que «la réponse du Maire clôt le débat» pour laquelle elle exprime son désaccord. Elle formule ensuite un certian nombre de demandes. Ainsi, elle souhaite que les documents budgétaires soient envoyés aux conseillers d’opposition dans leur forme intégrale, éventuellement par voie dématérialisée. Elle évoque également la possibilité d’une communication à l’ouverture du Conseil Municipal du procès-verbal de la précédente séance.
Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE intervient ensuite pour féliciter le Maire de son élection. Critiquant le fonctionnement de l’ancienne mandature, elle préconise la mise en place de nouvelles pratiques démocratiques.
M. le Maire lui répond que la démocratie et loi ont été toujours été intégralement respectées lors de la précédente mandature et qu’il en sera de même à l’avenir selon la devise «la loi, toute la loi et rien que la loi».
Après en avoir délibéré et par 28 voix pour et 5 voix contre (Mme Brigitte COLSON, M. Jean-Luc ROUSSEL, Mme Sabine RENAULT-SABLONIERE, M. Régis BONNIN et Mme Laurence GOBERT) le Conseil Municipal adopte le règlement intérieur du Conseil Municipal.
A l’annonce du discours du Maire, M. BONNIN se retire de la séance.
Dossier 22 – Discours de clôture du Maire
M. Le Maire prononce un discours de clôture lors de cette séance inaugurale dont la teneur est la suivante :
«En nous accordant 67,73 %, les Issoldunoises et les Issoldunois ont fait clairement, et encore plus massivement que lors des élections municipales précédentes, le choix d’un projet, d’une équipe et, permettez-moi de le penser, d’un Maire.
C’est bien sûr avec émotion, fierté et reconnaissance que j’accueille cette confiance qui nous a été à nouveau accordée.
Plus de deux votants sur trois ont ainsi répondu à l’appel au cœur et à la raison que nous avions lancé. Cette victoire, la septième, plus ample, plus belle encore, me touche au-delà de ce que vous pouvez imaginer.
En étant à nouveau candidat j’avais dit que ma seule motivation était d’être utile à Issoudun et aux Issoldunois. Manifestement les électeurs ont pensé que ce pouvait être le cas. A moi de prouver qu’ils ont eu raison. .../... 17
Ce résultat par son ampleur nous impose de continuer avec détermination l’action entreprise, de l’améliorer, bref de tout mettre en œuvre pour réussir.
Avant de parler de l’avenir, je veux saluer ceux qui nous ont précédés, tous les anciens conseillers municipaux qui ont travaillé avec passion et générosité pour qu’Issoudun progresse.
Ils ont été les acteurs de la modernisation, de l’embellissement et du développement de notre Ville. Grâce à eux, nos équipements éducatifs, sociaux, sportifs, culturels... sont enviés par des cités bien plus importantes ; grâce à eux, dans la crise Issoudun a mieux résisté que ses voisines.
Nous leur devons ce riche bilan qui a été un élément important de notre succès, les Citoyens reconnaissant le travail accompli, la qualité de vie et la solidarité qui sont les marques de notre Cité.
Merci à tous pour la réussite de l’action que nous avons menée et pour l’amitié partagée qui a rendu heureux le travail en commun.
Cette séance solennelle d’installation du Conseil municipal revêt un caractère exceptionnel et une émotion particulière.
D’abord pour les nouveaux Conseillers – ils sont plus de la moitié- : ils font leurs premiers pas dans une Assemblée qui porte les valeurs de la République, ils en sont fiers et prennent aujourd’hui conscience de la tâche difficile qui les attend.
Pour les anciens également qui tournent une page et sont heureux de pouvoir en écrire de nouvelles. Quelle que soit notre ancienneté, nous savons l’importance du travail à accomplir et l’énergie que nous devrons déployer pour répondre aux attentes.
Le Maire et les Adjoints sont élus ; les commissions dans leur riche diversité sont constituées.
Toutes les conditions sont réunies pour agir, assumer notre responsabilité dans sa diversité et ses exigences. La mission que nous a confié le suffrage universel est claire : ouvrir un nouveau chapitre de la riche histoire d’Issoudun.
Je vous invite tous à vous y consacrer, avec compétence et enthousiasme, afin d’être dignes de la confiance qui nous est faite.
A la majorité municipale qui vient de m’élire Maire : merci.
Ensemble, avec détermination et dans l’unité nous allons mettre en œuvre nos projets. J’attends de chacun la fidélité aux engagements, l’imagination dans la proposition et cette fraternité au quotidien qui donne sa profondeur à l’action collective. Nous sommes divers, mais unis par nos valeurs humanistes, laïques et de progrès. Ce sont elles qui seront notre boussole.
De moi, vous êtes en droit d’exiger le sens du travail en équipe et la clarté dans l’action : ce sera, comme par le passé, ma démarche.
En ce qui concerne l’opposition, elle choisira le rôle qu’elle souhaite jouer : opposition systématique – c'est-à-dire stérile -, proposition, approbation – on peut toujours espérer - C’est sa liberté.
Mesdames, Messieurs de la minorité, vous déciderez la place que vous entendez occuper dans le débat. Pour notre part nous jugerons sur pièce, mais sachez que nous sommes prêts à saisir toute volonté sincère d’œuvrer en commun au service de l’intérêt général.
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Nos choix d’avenir sont connus. Ils ont été massivement approuvés par les électeurs. Ils nous engagent. Ils seront notre loi.
C’est avec volonté et sans défaillance que notre majorité d’«Union des forces de progrès» mettra en œuvre son projet «20/20 pour Issoudun», mais si d’autres veulent s’y associer, aucune aide ne sera refusée.
Ce projet repose sur 5 objectifs et 75 propositions.
Parce que c’est pour nous l’essence même de la démocratie, parce que le respect des engagements est la condition première pour redonner ses lettres de noblesse à la politique, comme nous l’avons toujours fait la parole donnée sera la parole tenue.
Ambitieux, réaliste, ce projet affirme notre volonté de faire plus et mieux encore pour réussir Issoudun pour tous, pour continuer à construire cette ville dynamique, accueillante et solidaire que nous appelons de nos vœux.
La ville dynamique, elle se bat pour le développement économique, l’innovation. Elle sait que l’éducation, la recherche, la culture – les 3 piliers du pari de l’intelligence – sont les clefs de tout épanouissement.
La ville accueillante, elle érige l’environnement en priorité et les énergies propres en objectif ; elle préserve et valorise son patrimoine, son centre et ses quartiers ; elle offre des loisirs accessibles à tous.
La ville solidaire, elle prend en charge tous les âges de la vie, de la petite enfance aux seniors ; elle fait de l’accès à la santé une exigence ; elle est attentive à la sécurité de chacun ; elle adapte la cité à toutes les formes de handicap. Elle veille aussi au pouvoir d’achat des habitants par une gestion économe. La justice est son cap.
Oui, réussir Issoudun, c’est la rendre plus juste socialement, plus forte économiquement, plus innovante culturellement.
L’ambition peut sembler démesurée face à la crise économique, sociale et même morale que traverse notre Pays, mais là se situe le chemin.
Malgré la baisse importante des moyens des communes, notre impérieux devoir est de protéger les Issoldunois, d’améliorer leur quotidien et de donner à Issoudun toutes ses chances de réussite.
J’ai commencé mon propos en m’adressant aux Issoldunoises et Issoldunois, mes derniers mots sont également pour eux.
Je connais vos difficultés quotidiennes, vos angoisses, mais aussi vos espoirs.
Pour répondre à vos aspirations, je me dois de rassembler, d’unir les forces de gauche et de progrès et, au-delà, de mettre en mouvement toutes les forces vives.
Ce n’est que par la mobilisation de toutes les intelligences, de toutes les énergies, de toutes les volontés que nous pourrons avancer.
Aucune aide ne sera refusée.
J’appelle tous ceux qui veulent s’investir pour notre Cité à travailler avec nous, en toute liberté et indépendance ; beaucoup l’ont déjà fait, les autres sont les bienvenus. Nous ne serons jamais trop pour réussir Issoudun.
A vous, élus municipaux, à moi, votre Maire, de montrer l’exemple, de mettre la conviction et la passion nécessaires pour donner l’élan indispensable.
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Issoudun a tant d’atouts, économiques, éducatifs, culturels, associatifs...- n’en déplaise aux adeptes du déclin - que je crois avec force à notre réussite collective.
«Ceux qui vivent, ce sont ceux qui luttent» (V. Hugo)
Luttons pour Issoudun, luttons pour chaque Issoldunois ; donnons ses chances à cette ville que nous aimons, que j’aime passionnément.
Le Faust de Goethe, interrogeait : qu’y a-t-il au début ? Le verbe ou l’action ?
Pour moi la réponse est claire : fini le verbe, bonjour l’action».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 h 50.
Le présent Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2014 établi conformément aux dispositions de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales est publié en Mairie à la date du 07 avril 2014.
Le Maire,
André LAIGNEL