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Document publié le Jeudi 29 mars 2012 par la commune d'Issoudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil Municipal 2012 29 mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2012
L'an deux mille douze, le 29 mars le Conseil Municipal de la Ville d'ISSOUDUN régulièrement convoqué le 15 mars s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, Hôtel de la Mairie sous la présidence de M. André LAIGNEL, Maire.
Etaient présents MM. André LAIGNEL, Mme Aline FOUASSIER, M. Michel BOUGAULT, Mme Véronique GOUDY, M. Jacques PERSONNE, Mme Joséphine MOREAU, MM. Gérard SADOIS, Jean-Charles PAILLARD, Mmes Isabelle BRUNEAU, Carol LE STRAT, MM. Marcel FOULON, Patrick SOIDET, Mmes Diane ZAMMIT, M. Roger HERVOUET, Mmes Caroline PREVOST, Catherine BONNEAU, M. Jean-Claude NOUHANT, Mme Annie BEAUGUITTE, MM. Daniel DELAGRANGE, Jean-Louis LAUBRY, Mme Marcelle CHAMPAULT et M. Hubert CENDRIER Conseillers Municipaux.
M. Dominique ROULLET a donné procuration à M. André LAIGNEL
Melle Marie CHUAT a donné procuration à M. Jean-Claude NOUHANT
Mme Anne-Marie ADAM a donné procuration Mme Joséphine MOREAU
Melle Myriam HADJEZ a donné procuration à Mme Isabelle BRUNEAU
M. Daniel GUIET a donné procuration à M. Jacques PERSONNE
M. Nicolas GONTHIER a donné procuration à M. Gérard SADOIS
M. Jean-Pierre TISLER a donné procuration à M. Michel BOUGAULT
-------------------
M. Le Maire ouvre la séance à 18 h 30 en indiquant les procurations suivantes :
M. Dominique ROULLET a donné procuration à M. André LAIGNEL
Melle Marie CHUAT a donné procuration à M. Jean-Claude NOUHANT
Mme Anne-Marie ADAM a donné procuration Mme Joséphine MOREAU
Melle Myriam HADJEZ a donné procuration à Mme Isabelle BRUNEAU
M. Daniel GUIET a donné procuration à M. Jacques PERSONNE
M. Nicolas GONTHIER a donné procuration à M. Gérard SADOIS
M. Jean-Pierre TISLER a donné procuration à M. Michel BOUGAULT
Il présente les dossiers inscrits à l’ordre du jour :
Dossier 1 - Vote des taux des taxes locales p our 2012 et Décision Modificative Budgétaire sur le budget principal de la Ville
En premier lieu, le Maire explique au Conseil Municipal qu’il aura à fixer les taux d’imposition des 4 taxes locales conformément aux prévisions des recettes fiscales figurant au BP 2012.
Il propose au Conseil Municipal de décider de maintenir les taux 2011 des taxes et cotisation présentées ci-dessous :
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal vote les taux dans les conditions suivantes :
Taxes loca les Taux de référence
2011
Taux 2012
Taxe d’habitation 10,74 % 10,74 %
Taxe sur le foncier bâti 12,77 % 12,77 %
Taxe sur le foncier non bâti 27,68 % 27,68 %
Cotisation foncière des entreprises (CFE) 12,12 % 12,12 %
.../... 2
Le produit attendu est le suivant :
Bases 2012 Taux 2012 Produits
Taxe d’habitation 14 476 000 10,74 % 1 554 722
Taxe foncière bâti 15 296 000 12,77 % 1 953 299
Taxe foncière non bâti 165 900 27,68 % 45 921
Cotisation foncière des entreprises 6 217 000 12,12 % 753 500
TOTAL 4 307 442
En second lieu, le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver :
- une Décision Modificative Budgétaire (DMB n° 1) ajustant les prévisions du BP 2012 du budget principal de la Ville :
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
IMPUTATION LIBELLE MO NTANT
2051/020 logiciels divers pour Service Informatique Mairie - 650,00 €
2051/321 remplacement logiciel informatique de la Médiathèque 650,00 €
2135/020 travaux divers bâtiments communaux - 4 000,00 €
2135/61 remplacement radiateurs électriques au Club des Retraités 4 000,00 €
2135/101/413 agencements divers à l'E.L.S - 13 000,00 €
2183/413 remplacement système gestion informatique du bowling 13 000,00 €
2183/020 renouvellement des copieurs de l'Hôtel de Ville 15 000,00 €
2183/322 renouvellement des copieurs du Musée Saint-Roch 6 000,00 €
2183/322 renouvellement des ordinateurs du Musée Saint-Roch 7 000,00 €
2313/OI/323 intégration avances sur travaux au Centre de la Mémoire 10 000,00 €
238/124/323 avances aux entreprises sur travaux Centre de la Mémoire 10 000,00 €
TOTAL DEPENSES
48 000,00
€
RE CETTES
IMPUTATION LIBELLE MONTANT
238/OI/323 intégration avances sur travaux au Centre de la Mémoire 10 000,00 €
021/OS/01 virement de la section de fonctionnement 38 000,00 €
TOTAL RECETTES
48 000,00
€
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
IMPUTATION LIBELLE MONTANT
023/OS/01 virement à la section d'investissement 38 000,00 €
022/01 dépenses imprévues 100,00 €
6574/40 Tennis Club Issoudun - subvention exceptionnelle tournoi d'hiver 400,00 €
6574/40 Boxing Club Issoudun - subvention exceptionnelle gala de boxe 2 000,00 €
6574/025 FNACA - subvention exceptionnelle pour nouveau drapeau 500,00 €
61558/020 développement système gestion des temps pour CTM 1 000,00 €
6713/63 attribution du legs Mousnier 2012 33 000,00 €
TOTAL DEPENSES
75 000,00
€
.../... 3
RECETTES
IMPUTATION LIBELLE MONTANT
73111/01 taxes foncières et d'habitation - 1 020 000,00 €
73112/01 cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises 355 000,00 €
73113/01 taxe sur les surfaces commerciales 300 000,00 €
7321/01 DCRTP - attribution de compensation 250 000,00 €
7323/01 FNGIR 450 000,00 €
7411/01 DGF - dotation forfaitaire - 260 000,00 €
TOTAL RECETTES 75 000,00 €
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve cette DMB n° 1.
Dossier 2 - Rapport d’information sur l’exécution des marchés publics 2011
Le Maire demande au Conseil Municipal de prendre acte de ce rapport conformément à l’article 133 du code des marchés publics 2011.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal prend acte du rapport sur l’exécution des marchés 2011.
Dossier 3 - Versement d’un fonds de concours communal de la ville d’Issoudun à la CCPI pour des travaux exceptionnels de voirie
Dans le cadre des travaux de voirie sous maîtrise d’ouvrage communautaire (CCPI) à Issoudun notamment prévus quartier des Fossés de Vilatte, rue du Bat-le-Tan et Place Saint-Jean, le Maire demande au Conseil Municipal d’autoriser le versement de la participation financière de la ville sous forme d’un fonds de concours s’élevant à 225 000 euros à la CCPI. Le plan de financement de l’opération de voirie est le suivant :
Financements Montant euros HT
Autofinancement CCPI 241 000
Fonds de concours communal d’Issoudun 225 000
Subvention régionale 60 000
TOTAL 526 000
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le versement du fonds de concours communal précité.
Dossier 4 – Personnel – modification du tablea u des effectifs 2012
Le Maire demande au Conseil Municipal d’autoriser la modification du tableau des effectifs 2012 et notamment la transformation d’un poste d’adjoint d’animation 2 ème classe en un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique à temps non complet (30 %) à partir du 1 er avril 2012 suite à vacance de poste.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal, approuve la modification du tableau des effectifs 2012.
.../... 4
Dossier 5 - Projet de futur syndicat départemental d’énergies de l’Indre – Statuts – Désignation de délégués
Dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI de l’Indre), le Maire demande au Conseil Municipal qu’il doit se prononcer sur l’arrêté préfectoral portant sur le périmètre du futur syndicat départemental d’énergies de l’Indre.
Le SDCI prévoit la fusion de l’ensemble des syndicats d’électrification de l’Indre en un syndicat unique à l’échelle du département.
Le périmètre du futur syndicat départemental d’énergies de l’Indre est issu de la fusion de l’ensemble des syndicats d’électrification suivants :
- syndicat départemental des énergies de l’Indre,
- syndicat d’électrification rurale de la région d’Argenton sur Creuse,
- syndicat d’électrification rurale de la région du Blanc,
- syndicat d’électrification rurale de la région de Buzançais,
- syndicat d’électrification rurale de la région de Châteauroux,
- syndicat d’électrification rurale de la région de la Châtre,
- syndicat d’électrification rurale de la région d’Issoudun,
- syndicat d’électrification rurale de la région de Valençay,
- syndicat urbain de la région de Saint-Marcel.
Le Maire précise au Conseil Municipal qu’il aura à approuver les nouveaux statuts du syndicat (annexés) et à désigner 3 délégués titulaires et 3 suppléants pour représenter la Ville d’Issoudun au comité syndical.
Après en avoir délibéré et par 32 voix pour, M. H CENDRIER s’abstenant, le Conseil Municipal :
-approuve l’arrêté préfectoral portant sur le périmètre du futur syndicat départemental d’énergies de l’Indre, -approuve les nouveaux statuts du syndicat,
-désigne 3 délégués communaux titulaires et 3 suppléants siégeant au comité syndical après un vote à bulletin secret :
DELEGUES TITULAIRES VOIX DELEGUES SUPPLEANTS VOIX
1 - Jacques PERSONNE 24 1 - Roger HERVOUET 24
2 - Jean-Charles PAILLARD 20 2 - Véronique GOUDY 24
3 – Jean-Claude NOUHANT 24 3 - Sabine RENAULT-SABLONIERE 24
Dossier 6 – Convention de mise à disposition de terrains entre la commune d’Issoudun, l’exploitant agricole et la société NORDEX FRANCE SAS
La société NORDEX France SAS envisage d’implanter des éoliennes sur des terrains situés sur la commune de Paudy appartenant à la commune d’Issoudun cadastrés :
- Section E n° 13 lieudit «le Domaine de Volvault»,
- Section E n° 259 lieudit «les Terres de Volvault»,
- Section ZN n° 69 lieudit «les Bornes»,
- Section ZR n° 29 «les Grivaudines».
A cet effet, une convention de mise à disposition avec promesse de bail doit être signée entre la commune d’Issoudun (propriétaire des terrains), l’exploitant agricole (titulaire d’un bail sur les parcelles) et la société NORDEX France SAS (maître d’ouvrage de l’opération).
.../... 5
Un contrat de bail emphytéotique «éolienne» d’une durée de 41 ans, se substituera à la convention de mise à disposition quand le maître d’ouvrage décidera de construire les éoliennes, après résultats des études de faisabilité.
Le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver cette convention de mise à disposition avec promesse de bail emphytéotique entre les parties intéressées.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve cette convention de mise à disposition ainsi que le bail emphytéotique présenté.
Dossier 7 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – proposition de révisions simplifiées
Dans le cadre d’un développement raisonné et durable de l’espace, le Maire précise qu’il est dans l’intérêt de la commune d’opérer plusieurs changements sur le PLU d’Issoudun en utilisant la procédure de révision simplifiée prévue à l’article L123-13 du code de l’urbanisme.
Dans ce cadre, il est envisagé d’engager trois procédures de révisions simplifiées du PLU.
Les révisions n° 1 et n° 2 ont pour objectif la réalisation d’opérations de construction à caractère public ou privé, présentant un intérêt général pour la commune.
La révision simplifiée n° 1 a pour objet de compléter une offre d’accueil pour personnes âgées dans le cadre d’un projet locatif social et/ou d’accession à la propriété au parc de la Visitation.
La révision simplifiée n° 2 a pour objet de classer en zone UC (zone urbaine périphérique d’habitat, de services, de commerces et d’activités à caractère diffus) une partie des terrains situés route de Thizay actuellement inscrits en zone 1 AUy (vocation industrielle). L’intérêt de cette opération est de compléter l’offre de terrains à bâtir telle que prévu au projet d’aménagement et de développement durable.
La révision simplifiée n° 3 a pour objet l’extension des zones constructibles ne portent pas atteinte à l’économie générale du projet d’aménagement et de développement durable et ne comportant pas non plus de graves risques de nuisances. (secteur Np des Chézeaux, les champs des Capucins, vallée de la Théols).
Dans ce contexte, M. le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à :
- Prescrire les révisions simplifiées précitées conformément aux articles L123-13 et 123-19 et R123-1 et suivants du code de l’urbanisme,
- Entreprendre toutes démarches et signer tout document nécessaire à la constitution des dossiers et à la poursuite des procédures (choix des bureaux d’études...),
- Lancer la concertation prévue à l’article L300-2 du code de l’urbanisme (affichage de la délibération pendant toute la durée de l’étude, article dans le bulletin municipal, exposition publique, dossier disponible en mairie, mise en ligne du dossier de concertation sur le site internet de la ville, registre en mairie pour des observations éventuelles de toutes personnes intéressées, possibilité d’écrire au maire).
Cette concertation se déroulera pendant la durée des études nécessaires à la réalisation du projet de révision simplifié du PLU.
A l’issue de cette concertation, M. le Maire présentera un bilan au Conseil Municipal.
Les conseillers municipaux de l’opposition, Mme COLSON, M. BONNIN, Mme RENAULT-SABLONIERE, M. METENIER décident de quitter l’assemblée.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve les révisions simplifiées du PLU.
.../... 6
Dossier 8 – Musée de l’Hospice Saint Roch – don d’œuvres d’Anton PRINNER
Le Maire précise au Conseil Municipal qu’il est appelé à accepter un don d’œuvres de cette artiste, principalement des sculptures et peintures qui complèteront les collections du Musée de l’Hospice Saint-Roch.
La donation sera composée de peintures, plâtres, bronze et bois.
.../...
N° pièces Titre Descriptif de l'édition Dimensions cm
1 Le chat plâtre 42 x 80 x 20
2 Le Jeune homme plâtre 53 x 8
3 Femme debout les bras le long du corps plâtre 104 x 28 x 14
4 Femme sur socle carré plâtre 66 x 8 x 11
5 Autoportrait huile sur toile 101 x 82
6 Portrait de Vieira da Silva huile sur toile 101 x 82
7 La tireuse de carte huile sur contreplaqué 197 x 97
8 Toile inachevée huile sur isorel 175 x 125
9 Les frères Loeb fusain sur toile 162 x 130
10 Le père regamey huile sur contreplaqué 140 x 105
11 Fenêtre n° 2 huile sur toile 146 x 89
12 Portrait de pierre Loeb fusain sur toile 146 x 89
13 La pluie n° 2 huile sur isorel, grattage 106 x 144
14 Mille poutres abandonnées huile sur isorel, grattage 144 x 106
15 Mille triangles n° 2 huile sur isorel 106 x 144
16 Bonze plâtre
17 Maquette monument à Schoelcher plâtre
18 La vieillesse plâtre
19 La colère (de 20. 1-1 à 1-2) plâtre 229
20 Le mat (de 21. 1-5 à 21-5-5) bois
21 Sculpture (de 22. 1-7 à 22. 7-7)
22 Bronze couché Catalogue Binoche p34-35
Demande la faveur d’une exposition temporaire compte
tenu de la splendeur et de son état parfait.
23 1 carton d’invitation
24 1 DVD – rétrospective Anton PRINNER
1 er juillet au 1 er octobre 2006 musée de
l’Abbaye Sainte Croix des Sables d’Olonne 7
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de don d’œuvres précité de l’artiste Anton PRINNER.
Dossier 9 – Legs MOUSNIER – adjudica tion des droits de chasse des domaines Volvault et Echineau
Suite à l’expiration des baux de chasse du domaine Volvault situé sur les communes de Paudy et Lizeray et du domaine de l’Echineau situé sur la commune de Giroux, le Maire demande au Conseil Municipal de lancer une nouvelle adjudication des droits de chasse des domaines précités et autoriser la conclusion des baux correspondants.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les dispositions précitées.
Dossier 10 – Pro gramme 2012 de valorisation des forêts communales réalisé par l’ONF
Le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver un programme de travaux/équipement d’investissement 2012, des forêts communales situées sur les cantons de Saint-Outrille et de Saint-Pierre de Jards. Ces aménagements consistent en la pose de panneaux de signalisation et de barrières. Le coût estimatif représente un montant de 5 620 euros HT.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le programme de travaux précité.
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Le Conseil Municipal prend acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations et portant les numéros 2011-21 et 22 à 2012-1 et 2. Ces dernières ont été communiquées au Conseil Municipal conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 H 45.
Le présent Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal de la Ville d’Issoudun du 29 mars 2012 établi conformément aux dispositions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales est publié en Mairie à la date du 5 avril 2012.
Le Maire,
André LAIGNEL