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Ordre du Jour - 2017 26 09 ODJ
Document publié le Lundi 9 janvier 2017 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 26 09 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf : SCI/SC - N°42671 Orsay, le 4 9 SfPI 2017
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :
MARDI 26 SEPTEMBRE 2017
À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Personnel communal
3. Modification du tableau des effectifs
4. Modification de la délibération du 30 juin 2017 portant autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité en lien avec les rythmes scolaires
Intercommunalité
5. Adhésion à la société publique locale « SPL PARIS SACLAY ENTREPRISES »
6. Convention d'intervention foncière EPFIF/ Quartier du Moulon
Aménagement durable et prospective territoriale
7. Convention d'intervention foncière EPFIF / Centre-ville « Ilot de la Poste »
8. Révision du Plan Local d'Urbanisme : Prise en compte des remarques de Madame la Préfète
rsay
er départemental de l'Essonne
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. Bertiaux
M. Bertiaux