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Conseil Municipal - Le hom seance conseil municipal 2018 10 30 rapport CLECT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hom.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Le hom seance conseil municipal 2018 10 30 rapport CLECT)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CINGAL SUISSE
NORMANDE
4, rue
Docteur
Gourdin
THURY-HARCOURT 14220
LE HOM
Communauté
de
communes
Cingal-Suisse
Normande
RAPPORT
DE
LA
RÉUNION
DE
LA
CLECT
Le
10
Septembre
2018
à 18
h 30
SALLE
DE
RÉUNION
DE
LA
MAISON
DE
SERVICES
Monsieur
Philippe
LAGALLE,
Président
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
ouvre
la
séance
et
remercie
les
élus
de
leur
présence.
ACQUEVILLE
RICHARDEAU
Gérard
ANGOVILLE.
SIMON
Daniel
BARBERY
PISLARD
Guy
BOULON
ALIAMUS
Florence
BRETTEVILLE
LE
RABET
MONET
Nathalie
BRETTEVILLE
SUR
LAIZE
FRANÇOIS
Bruno
CAUVICOURT
LEGEAY
Ginette
CAUVILLE
LECHARTIER
Christine
CESNY
BOIS
HALBOUT
PERRIN
Renny
CINTHEAUX Absente CLÉCY BAR Michel COMBRAY HAVAS Roger COSSESSEVILLE Absente CROISILLES Absent CULEY LE PATRY EUDES Marcel DONNAY Absent ESPINS LEMAURE Nadia ESSON MARTEL Francis
| | | | | |
ESTRÉES
LA
CAMPAGNE
LEFEBVRE
Gilles
FRESNEY
LE PUCEUX
ALPHONSE
Didier
FRESNEY
LE VIEUX
DE
COL
Gilles
GOUPILLÈRES
HENRY
Loïc
GOUVIX
LONGUET
Martial
GRAINVILLE
LANGANNERIE
BESNARD
François
GRIMBOSQ
LONDES
Lucienne
LA
POMMERAYE
PARIS
Jean-Luc
LE BÔ
Absente
LE BÛ
SUR
ROUVRES
MOLÉ
Franck
LE HOM
LAGALLE
Phifippe
LE
VEY
ORIOT
Annick
LES
MOUTIERS
EN
CINGLAIS
TENCÉ
Roger
MARTAINVILLE
MALHERE
Michèle
MESLAY
**"*ŸLETONDEUR
Nicolle
MOULINES
BRIÈRE
Estelle
MUTRÉCY
VALENTIN
Gérard
OUFFIÈRES
BÉZIADE
Jacques
PLACY
Absent
SAINT
GERMAIN
LE
VASSON
BOUGAULT
Guylaine
SAINT
LAMBERT
MOREL
Daniel
SAINT
LAURENT
DE
CONDEL
M.
Chataigner
Absent
excusé
SAINT
OMER
COURVAL
Claudine
SANT
RÉMY
SUR
ORNE
Absent
excusé
SAINT
SYEVAIN
CROTEAU
Régis
SOIGNOLLES
FIEFFÉ
Patricia
TOURNEBU
LEROUXEL
Lydie
TROIS
MONTS
CARRANO
Christophe
URVILLE
GOUBERT
Nicote a)
Monsieur
Lagalle
rappelle
le rôle
de
la CLECT
La
Commission
locale
d'évaiuation
des
charges
transférées
(CLECT)
a pour
rôle
principal
de
procéder
à l'évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
communes
et
EPCI
ayant
opté
pour
la fiscalité
professionnelle
unique
(FPU).
Si elle
ne
détermine
pas
les
attributions
de
compensation,
qui
seront
validées
par
le Conseil
Communautaire,
son
travail
contribue
fortement
à assurer
l'équité
financière
entre
les
communes
et
Ja communauté
en
apportant
transparence
et neutralité
des
données
financières.
L'objectif
poursuivi
par
la CLECT
est
de
s'assurer
que
les
transferts
de
charges
s'apèrent
dans
un
climat
de
confiance
entre
les
différentes
parties
prenantes
en
les
associant
à l'évaluation.
1l s'agit
également
de
leur
laisser
une
certaine
souplesse
dans
l'organisation
des
travaux
conduits
sous
l'égide
de
la
commission.
À ce
titre,
certaines
communautés
font
de
la CLECT,
au-delà
des
travaux
d'évaluation
des
charges,
une
instance
de
débat
et
de
concertation
à même
d'instaurer
une
culture
fiscale
et
financière
partagée
sur
le territoire
communautaire.
b)
Attributions
de
Compensation
Taxe
Professionnelle
ILest
rappelé
qu'avant
la fusion,
la Communauté
de
Communes
de
la Suisse
Normande
était
à
Fiscalité
Professionnelle
Unique
(F.P.U,)
alors
que
la Communauté
de
Communes
du
Cingal
était
à
Fiscalité
Additionnelle, Pour
la Communauté
de
Communes
de
la Suisse
Normande
les
attributions
de
compensation
ont
été
instituées
au
moment
du
passage
à la
T.P.U.
Au
moment
du
calcul
des
attributions
de
compensation
au
passage
à la
T.P.U.
liées
à la
suppression
de
la taxe
professionnelle,
ta compensation
versée
ou
reçue
par
les
Communes
correspondait
à la
différence
entre
le montant
de
la Taxe
Professionnelle
reçue
par
chaque
Commune
et
la recette
de
T.H.
et
T.F,
restituée
par
la Communauté.
Comme
la T.P.
a été
supprimée,
techniquement
il n’est
pas
possible
de
réactualiser
ces
chiffres,
Les
entreprises
ne
déclarent
plus
ces
éléments
{en
particulier
les
EBM
: équipements
et
biens
mobiliers
qui
ont
été
supprimés)
auprès.des
services
fiscaux.
Compétence
Scolaire
En
2012,
au
moment
dela
prise
compétence
Scolaire
par
la Communauté
de
Communes
de
la
Suisse
Normande
le montant
estimé
du
transfert
a été
chiffré
à 984
000.00
Euros
avec
la répartition
sur
trois
critères
définis
par
la C.L.E.C.T
:
3) 14/3
au
nombre
d'habitants,
2) 1/3
au
potentiel
fiscal
3) 1/3
au
nombre
d'élèves.
En
partant
du
montant
du
transfert
(984
000,00
Euros)
et les
critères
institués
à l'époque
Il
est
toujours
possible
à titre
indicatif
de
réactualiser
le tableau
avec
des
données
de
2018.
Dans
le cadre
de
la réunion
de
C.L.E.C.T.
prévue
en
début
d'année
2019
ce
tableau
sera
mis
à
disposition
des
délégués
de
la CLECT. a
#
1}
Relais
d'assistance
maternelle
c) Calcul
des
charges
transférées.
il est
rappelé
la prévision
des
charges
transférées
définies
à la
réunion
de
CLECT
du
5 Février
“Investissement
: pas
de
transfert
de
charges,
l'emprunt
s’est
terminé
au
1%
Janvier
2017
Transfert
du
bâtiment
par
la Commune
du
Hom,
concrétisé
par
un
procès-
verbal
de
transfert,
Prise
en
charge
par
la Communauté
de
l'assurance
du
bien,
des
fluides
au
prorata
des
m2.
Fonctionnement
: le
bilan
des
restes
à charge
pour
la Commune
du
Hom
sur
les
3 derniers
exercices
a été
fourni,
soit
:
2014
1038.00
Euros
2045
645.00
Euros
2016
983.00
Euros
La
moyenne
est
donc
de
: 888.67
arrondi
à 890,00
par
an,
cette
somme
sera
prévue
dans
le
montant
des
attributions
de
compensation
de
la Commune
du
Hom,
avec
effet
au
1*
fanvier
2018, L'agent
a été
intégré
dans
les
effectifs
de
fa"
Communauté
de
Communes
à compter
du
1%
janvier
2018
NB
: Pour
le RAM
du
Hom
les
subventions
Hées
aux
dépenses
de
2017
seront
versées
sur
l'année
2018.
Par
convention
financière
ces
sommes
seront
à reverser
à la
Commune
du
Hom
2) Centre
aéré
d’Eté
de
Le
Hom
(géré
par
l’U.F.
C. V.}
Organisé
dans
les
locaux
du
groupe
scolaire
Paul
Héroult
La
participation
de
la Commune
du
Hom
était
ls prise
en
charge
du
ménage
et
l’encadrèment
des
repas.
’
Deux
agents
rémunérés
par
la Commune
(jeunes
étudiants
employés
dans
le cadre
de
jobs
d'Eté): Valorisation
: chaque
jeune
assurant
2 heures
par
jour
pendant
6 semaines
soit
au
total
(2x2
x5
x6)=
120
heures
à 12,5
: Heures
(salaire
chargé)
Soit
1 500.00
/ saison
(donc
par
an)
Cette
somme
sera
prévue
dans
le montant
des
attributions
de
compensation
de
la
Commune
du
Hom,
avec
effet
au
1“
Janvier
2018. 3} 4} 5)
Centre
de
loisirs
d'Eté
de
Clécy
Organisé
dans
les
locaux
du
groupe
scolaire
de
Clécy
-Fonctionnement
: le
bilan
des
restes
à charge
pour
la Commune
de
Clécy
sur
les
3 derniers
exercices
a été
fourni,
soit
:
‘
2015
2849.57
Euros
2016
-146.41
.
2017
4063.85
Euros
Moyenne
sur
3 ans
2 255.67
Euros
arrondi
à 2
256.00.00
Euros
Cette
somme
sera
prévue
dans
le montant
des
attributions
de
compensation
de
la Commune
de
Clécy
avec
effet
au
1°
Janvier
2018.
Point
Info
14
: Dans
les
locaux
de
la Mairie
de
Bretteville
sur
Laize,
L'agent
a été
sous
contrat
CAE
jusqu’au
31
Mars
2018,
À compter
du
mois
d'Avril
cet
agent
a
été
intégré
dans
les
effectifs
de
la Communauté
de
Communes.
Le
bilan
financier
pour
l’année
2017
fait
apparaître
un
équilibre
de
fonctionnement
entre
les
dépenses
et
les
recettes.
-Cette
opération
étant
neutre
financièrement
il n'y
aura
pas
de
calcul
d’attributions
de
compensation. Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Pour
2018,
il est
proposé
de
prendre
en
charge
les
frais
liés
au
service
urbanisme
(mise
en
place
du
PEU
i.} Cette
répartition
à titre
exceptionnel
sera
revue
à la
C.L.E.C.T.
du
début
d'année
2019
ilest
précisé
que
cette
compétence
imposée
et
obligatoire
aurait
vocation
à être
financée
par
l'impôt
ou
par
un
pourcentage
de
la Taxe
d'Aménagement
car
ne
relève
pas
d’un
réel
transfert
de
compétences.
Montant
du
marché
initial
193
800
HT
Montant
du
marché
complémentaire
83
800
HT
SOIT
277
600
amorti
sur
10
ans,
soit
:
27
760.00
© Salaire
de
Sylvain
DELALOY
42
431.00
Soit
:
70
191.00
Cette
somme
est
à déduire
des
dotations
versées
par
l'Etat
.
Estimation
de
la dotation
2018
42
480.00
Solt
restant
à charge
pour
2018
27
711.00 Montant
de
la
compensation
pour
2018,
27
711€
/ 23
390
habitants
soit
= 1.18
€ par
habitant. La
Commission
propose
de
retenir
le montant
de
1.18
Euros
par
habitant
pour
cette
année
2018,
ainsi
que
les
attributions
de
compensation
2018.
{Voir
tableau
en
anhexe
reprenant
les
chiffres
définitifs
des
montants
des
attributions
de
compensation
2018
et
des
prévisions
des
attributions
2019)
Le
montant
des
attributions
de
compensation
sera
revu
en
2019
afin
d'intégrer
les
nouvelles
données
de
mise
en
place
du
P.L.U.H.
ainsi
que
la prise
en
charge
des
dépenses
liées
à la
modification
des
P.L.U.
Pour
les
frais
liés
à la
modification
des
P.L.U
des
Communes,
en
attendant
la mise
en
place
du
P.L.U.I,
ces
charges
seraient
réparties
sur
5 ans
avec
de
ce
fait
une
réévaluation
du
prix
par
habitant
fixé
actuellement
à 1.18
Euros.
En
début
d'année
2019,
la Commission
d'Evaluation
des
charges
sera
amenée
aussi
à
travailler
sur
la prise
de
compétence
garderie
et
transports
scolaires.
Mises
au
vote,
ces
modifications
et
la
nouvelle
répartition
des
charges
transférées
sont
adoptées
par
les
membres
présents.
Ce
rapport
de
la CLECT
sera
transmis
aux
Communes
afin
que
les
Conseillers
Municipaux
donnent
leur
avis
sur
ce
rapport
de
la CLECT.
Le
Hom,
le 12
Septembre
2018
Le
Président
Le
Vice-Président
de
la Commission
C.L.E.C.T
de
la Commission
C.L.E,C\
Philippe
LAGALLE
Î SES TI8 0009 cz o6e eZ gsLE 68 Îssz se EU
(82009 6zs- [809 sps- ES
5 £6 0/0 9° 3 €6 0/0 9° 3 €£6 0/0 97 3E€6 0/09 LL'EST ve 8T E€02 96S 186 vt- Sun
5 00 S/S 8 300 S/S 8 3 00 SS 8 300 S/S 8 00€ DE 9T 987 TTÿ PIS €€ EUMEUN
5 00'8/ 6 30082 6 3 00'8/r 6 300 8/r6 TI6 LE 90'EET 19€ GLv LE nqeu1no1|
3 L8"T00 1- 31800 T- 3 8700 T- 3 8 TOO T- JOS'TLO v- OS'ZTT STT 6ST ÿ- Sejouñ10S
B £9"659 CT- & €9 659 TT- 3 £9"6S9 ZT- & £9 699 TT- [S'8€9 0S- 9 879 T LGET L8T TS UIBAIAS ques]
5 0S'928 PT 305928 ?T 305 948 TT 3 0S 948 T 905 65 9S'ELCT TÿOT 922 8S Bu1O Ans AWSy jUIES B SL'L0vv 3 SL LOv Ÿ 3 SL'LOv 3 SL'LOY TE9 LT 89'207 SLT ETt LT 18WO TUIES
S00'PTLTT 300'VTLIT 300'7TLTT 300'VTLIT 968 9% DT'8SS ELY BEE 97 EXXHETECENSEUES
00 80S 9 3 00805 9 300 3059 3 00'80S 9 tE0 97 TV'LTE 697 GESC HequeTqules)
TT LOT £” 3CT'LOT 3TT'LOT L- BTT OT 8v'8Tr 87- TS'ZETT 796 99S 627 UOSSeA | UIEUHYD JUIES
BSL9v8 € 3 SL'Or8 € 3 SL9V8E 3 SL'978 € L8E ST 00'Z£T OST OTC ST Hejd
5 ST's88 3 5T'S88 v 3 S7'S88 v 3 ST'S88 v LYS 67 OT'rtT 06T LTE 67 so121}nO)
& 00'8/9 9 5 00"8/9 9 3 00'849 9 3 00'8/9 9 LILI 88 TE 99€ 087 97 Gen
BTI'9ET T- 3 c9"9ET T- 3TI JET T- 3 29'9ET T- 8v'9v6 v- TSTIE ÿ9T BST S- SeulNoW
Ed B ST'OT ? FSTOvTT 3 ST'OT [196 9T LEA 8vc 899 9T ARISSN
BSTEOT BST EOT TC 3STEOTC FSTEOTC £t88 TS'VET ÿIT 819 3 SIHAUIEHEN
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5 0S £b6 € BOS'EVE € FOS'ETEE SOS EE YLLST 89/0 9LT 99S ST lano9)
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B SS'EOb PT- & SS'EOT VT- 3 SS EOT I SS'EO YT- 2r'bT9 LS- 8L'606 TILL TS 85° Xneond 2] AeuS214
3 S9"6ÿ 1- 3 S9'6Tv T- 3 S9"6Tb T- 3 S9'6TT I- 29'8TL S- EXZX Tr €00 9° susedue] e] 599135
300 9€78 3 009€ 8 300 9€v8 3 00 9€t 8 vb EE 06 56S s0S SDT €£€ UOSS
5 05'8/6S 30S 8/6S 30S'8/6S 30S'8/6S LA 09"657 OCT yS9 ET suids3
B O0'ZPT S SO0'ZHT S 3O0'ZT S 300 /TTS [885 07 OT'EST (44 SOE OC Aeuuoq
B ST'E9 2 3 ST'Ev9 L 3 ST'ET9 Z 3 ST'Er9 ELS 0€ 9v'60ÿ LvE DT 0€ Aneg 31 4813
3 0S OS6 TT 30S'0S6 IT 3 0S'OS6 TT &0S OS6TT 722 TTL TI9 080 Zt 1041
B SL'LVL 3 SL'LvL 3 SL'LvL B SL'LVL 1667 T8'9TT 66 vL8T 2IASSSSSS07
5 0S'960 € 305960 € 305960 € 3 0S'960 £ 98€ TT 9V'ELT LYT ETZ CT Ae1quo7
B T8 TES OT 3 008 LT- 3 00787 ce- 3 008 cc t8'e86 L8- 8T9/ÿT ISCT 9S2T OTZ TE H35)
5 00'v82 ÿ- 3 00" 82 v- 3 00'V82 pr 3 0082 v- DET 6T- OT OEC S6T 99€ 6T- xneeu}
SOS CILTT FOSTILTI OS CIZLIT 3OS'TILIT 08 9% vL'669 £6S OST 9% noqiex s10g ÂuSS)
3 SL'060 ÿ 3 SL'060 ? 3 SL'060 ÿ 3 SL'060 ÿ E9E 9T ÿS'O8T €ST T8T9T SIANE)
ST 840 L” 3 ST'8L0 L- 3 ST'8L0 L- 3 ST'8L0 Z- ETE 8T- 8Lsss TLv 698 877 HNOIIANE))
&0S vez IT” SOS ÿcLIT- 3O0S'7TLIT- 3 0SVTZ 9T- 868 99- 8v'8r0 7 9ELT 9ÿ6 89- 2ze7 JNS 9[A2N214
B ST'EL9 9T- ST ETI IT” 3 ST'ECI IT- 3 ST'ECI IT- €6v 99- Oÿ'OEE 087 €T8 99- 39qey 21 2[1197819
B SL'ELT S- 3 SL'ELTS- SSL'ELTS- SSL'ELTS- 569 07- LÉRATA 8E9 8bb IC: uoinog
3 ST 890 ÿ- 3 ST 890 ÿ- 3 ST 890 ÿ- 3 ST 890 v- ELTIT- ÿz's96 8T8 SET LT” Aeqgieg
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