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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15 03 2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Saint-Maximin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15 03 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CR CM 15 03 2008 - 1 / 4
Compte rendu de réunion du conseil municipal
Réunion du 15 mars 2008
Le quinze mars deux mil huit, à quinze heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de SAINT-MAXIMIN proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du neuf mars, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, Marie- Louise SPEZINI, conformément à l’article L. 2122-15 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : M.-L. Spezini, R. Pois-Pompée, G. Bricalli, G. Kiezer, P. Fouillet, L. Paquet, G. Mathon, J.-P. Chenevier, P. Céria, A. Aguettaz, J. Viret, F. De Bock, L. Augustin, E. Gilbert, O. Chabert.
Était absent : D. Buissard (en début de séance).
Odile Chabert est désignée secrétaire de séance, à l’unanimité.
Installation du conseil municipal
La séance a été ouverte sous la présidence de Marie-Louise Spezini, maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats des élections et a déclaré installer Messieurs et Mesdames R. Pois-Pompée, G. Bricalli, G. Kiezer, P. Fouillet, L. Paquet, G. Mathon, J.-P. Chenevier, P. Céria, A. Aguettaz, J. Viret, D. Buissard, F. De Bock, L. Augustin, E. Gilbert, O. Chabert dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Madame Françoise De Bock, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Élection du maire
Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7, et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues par l’article L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales.
MM. Louis Paquet et Laurent Augustin ont été désignés assesseurs.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne ............................................................................ 14 à déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 66 du code électoral ...................... 1 reste, pour le nombre des suffrages exprimés .................................................................... 13 majorité absolue ................................................................................................................... 8 G. Bricalli a obtenu deux voix (2) et R. Pois-Pompée a obtenu onze voix (11).
Monsieur Pois-Pompée ayant obtenu dès le premier tour de scrutin la majorité absolue a été proclamé maire et a été immédiatement installé. CR CM 15 03 2008 - 2 / 4
Élection des adjoints
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de créer deux postes d’adjoints.
Arrivée de D. Buissard, conseiller municipal.
Élection du premier adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Pois-Pompée, élu maire, à l’élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne ............................................................................ 15 à déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 66 du code électoral ...................... 2 reste, pour le nombre des suffrages exprimés .................................................................... 13 majorité absolue ................................................................................................................... 8 G. Bricalli a obtenu douze voix (12) et G. Kiezer a obtenu une voix (1).
Monsieur Bricalli ayant obtenu dès le premier tour de scrutin la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Élection du second adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne ............................................................................ 15 à déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 66 du code électoral ...................... 2 reste, pour le nombre des suffrages exprimés .................................................................... 13 majorité absolue ................................................................................................................... 8 G. Kiezer a obtenu treize voix (13).
Monsieur Kiezer ayant obtenu dès le premier tour de scrutin la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Indemnités des élus
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 et suivants ; Vu les arrêtés municipaux du 15 mars 2008 portant délégation de fonctions aux adjoints au maire ; Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées au maire et aux adjoints au maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal ;
Considérant que la population de la commune se situe entre 500 et 999 habitants ; Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, et avec effet immédiat, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoints au maire : – à compter du 16 mars 2008 le maire et les adjoints percevront le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux ;
– les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (ÉPCI) et dans les associations
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune adhère à plusieurs syndicats intercommunaux et qu’il convient de procéder à l’élection des membres qui représenteront la commune conformément aux articles L. 5211-6 à L. 5211-8 du Code général des collectivités territoriales.
Communauté de communes du haut Grésivaudan : René Pois-Pompée, Gérard Bricalli, Patrick Céria et Jacques Viret sont élus à l’unanimité comme titulaires.
Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : René Pois-Pompée et Pierre Fouillet sont élus à l’unanimité comme titulaires. CR CM 15 03 2008 - 3 / 4
Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : René Pois-Pompée, comme titulaire, et Gilbert Kiezer, en tant que suppléant, sont élus à l’unanimité.
Syndicat du collège : Gérard Mathon et Laurent Augustin sont élus à l’unanimité comme membres titulaires.
Syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG) : René Pois-Pompée et Gérard Bricalli sont élus à l’unanimité comme titulaires.
Syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan : Jacques Viret et Odile Chabert, comme titulaires, Gilbert Kiezer et Jean-Pierre Chenevier, comme suppléants, sont élus à l’unanimité.
Conseiller municipal en charge des questions de défense : Jacques Viret est élu à l’unanimité comme titulaire.
Autres organismes où la commune doit être représentée :
Office de tourisme du Grésivaudan : Arlette Aguettaz, Françoise De Bock.
Centre social René Cassin : Arlette Aguettaz.
Arcade : Arlette Aguettaz, Denis Buissard.
Commissions communales
Monsieur Pois-Pompée est président de droit de toutes les commissions communales.
Travaux, urbanisme, eau : René Pois-Pompée, Gilbert Kiezer, Pierre Fouillet, Louis Paquet, Jean-Pierre Chenevier, Patrick Céria, Arlette Aguettaz, Jacques Viret, Laurent Augustin, Emmanuel Gilbert.
Finances, budget : René Pois-Pompée, Gérard Bricalli, Louis Paquet, Patrick Céria, Emmanuel Gilbert, Odile Chabert.
Appel d’offres : René Pois-Pompée, Gilbert Kiezer, Jean-Pierre Chenevier et Odile Chabert comme titulaires ; Gérard Bricalli, Louis Paquet, Patrick Céria et Emmanuel Gilbert en tant que suppléants.
Affaires scolaires, enfance, jeunesse : René Pois-Pompée, Gérard Bricalli, Gilbert Kiezer, Pierre Fouillet, Louis Paquet, Gérard Mathon, Jean-Pierre Chenevier, Patrick Céria, Arlette Aguettaz, Jacques Viret, Denis Buissard, Françoise De Bock, Laurent Augustin, Emmanuel Gilbert, Odile Chabert.
Conseil d’école : René Pois-Pompée, Gérard Mathon, Jacques Viret.
Vie associative, fêtes et cérémonies : René Pois-Pompée, Gérard Bricalli, Gérard Mathon, Jean-Pierre Chenevier, Patrick Céria, Arlette Aguettaz, Françoise De Bock, Laurent Augustin, Odile Chabert.
Information, communication : René Pois-Pompée, Gérard Bricalli, Gilbert Kiezer, Gérard Mathon, Patrick Céria, Arlette Aguettaz, Jacques Viret, Emmanuel Gilbert, Odile Chabert.
Sécurité (routes départementales, chemins communaux, patrimoine communal, surveillance) : René Pois- Pompée, Gilbert Kiezer, Louis Paquet, Jean-Pierre Chenevier.
Gestion du patrimoine : René Pois-Pompée, Gérard Mathon., Patrick Céria, Arlette Aguettaz, Françoise De Bock
Agriculture, forêt : René Pois-Pompée, Gilbert Kiezer, Pierre Fouillet, Louis Paquet, Arlette Aguettaz, Denis Buissard, Françoise De Bock, Laurent Augustin. CR CM 15 03 2008 - 4 / 4
Informations diverses
Animations : René Pois-Pompée rappelle aux élus la cérémonie du 19 mars, (Pontcharra, 11 heures ; Saint-Maximin : 11 h 30 avec pot de l’amitié).
La caisse locale de Groupama Rhône-Alpes tiendra son assemblée générale jeudi 27 mars à 18 h 30 dans la salle polyvalente.
Travaux : Monsieur le maire évoque les négociations avec un propriétaire concernant l’abri bus des Bretonnières.
Enfance, jeunesse : la commission se réunira le mercredi 26 mars à 20 heures pour étudier la faisabilité de l’accueil périscolaire.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close.