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Arrêté - 2661 303
Arrêté - 2908 176
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2908 176)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS
VILLEFRANCHE ====================
======================
CANTON DE THIZY
======================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
**************************************
CIRCULATION - STATIONNEMENT – REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR MARCHÉ DU LUNDI DE PENTECOTE
PLACE LIBERATION – PLACE DE LA REPUBLIQUE – PLACE DE L’EGLISE – RUE DE LA MAIRIE – RUE DU DOCTEUR SENAC – RUE CLAUDE ET ANTOINE CHAPON N°2024/176
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que, pendant toute la durée du marché du LUNDI de PENTECOTE, le 20 Mai 2024 et en raison de l’importance du marché, il y aura lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur les places publiques de la Commune, afin d’éviter les accidents et de ne pas gêner la fluidité de la circulation,
A R R E T E
= = = = = = =
ARTICLE 1°/- Le stationnement Place de la République sera interdit à tous véhicules, du Dimanche 19 Mai 2024 - 12 heures 00 et jusqu’à la fin de la foire Lundi 20 Mai 2024.
ARTICLE 1°/- Le stationnement et la circulation seront interdits à tous véhicules, le Lundi 20 Mai 2024 de 05 Heures 00 à 13 Heures, sur les places publiques suivantes :
- Place de la Libération
- Place de L’Eglise
ARTICLE 2°/- Le stationnement sera interdit sur les emplacements zone Bleue situés Rue Georges Clémenceau, le long de la Place de la Libération de 05 Heures 00 à 13 Heures 00.
ARTICLE 3°/- La circulation sera interdite Rue de la Mairie et Rue du Docteur Sénac de 05 Heures 00 à 13 Heures 00.
ARTICLE 4°/ - Le sens de circulation Rue Claude et Antoine Chapon sera inversé.
ARTICLE 5°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et le Directeur des services techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à COURS, le vingt-trois avril deux mil vingt-quatre
Le Maire
Patrice VERCHERE