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Procès Verbal - PV CM 2023 03 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chermignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 03 13)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Séance
du
13
mars
2023
à 18
heures
30
minutes
Salle
du
Conseil
municipal
Quorum
: 9
Présents
:
M.
BARBIER
Pascal,
M.
BAUCHET
Sébastien,
Mme
CAILLAUD
Florence,
Mme
DELPLACE
Sabrina,
M.
DREAU
Cédric,
M.
GUEDON
Christian,
M.
HERMAN
Romain,
M.
MOULON
Daniel,
Mme
PEREIRA
Sandrine,
Mme
ROBIN
Karine,
M.
ROUGER
Jean-Michel,
M.
TERCINIER
Matthieu,
M.
TOURNIER
Christian,
Mme
VALLET
Christelle
Procuration(s)
:
Mme
VINCENT
Annie
donne
pouvoir
à M.
MOULON
Daniel
Absent(s)
:
Excusé(s)
:
Mme
VINCENT
Annie
Secrétaire
de
séance
: M.
TERCINIER
Matthieu
Président
de
séance
: M.
ROUGER
Jean-Michel
5 -
Vote
du
Compte
Administratif
Commune
2022
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Florence
Caillaud,
vote
le Compte
Administratif
dela
Commune
de
l'exercice
2022
et arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement
Dépenses
Prévu
670
474,18
Réalisé
560
057,01
Reste
à réaliser
48
590,00
Recettes
Prévu
670
474,18
Réalisé
463
922,57
Reste
à réaliser
37
600,00
Fonctionnement Dépenses
Prévu
859
933,07
Réalisé
660
973,53
Reste
à réaliser
0,00
Recettes
Prévu
859
933,07
Réalisé
898
632,74
Reste
à réaliser
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
-96
134,44
Fonctionnement
237
659,21
Résultat
global
141
524,77
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr VOTE
: Adoptée
à la
majorité
(Pour
: 14,
Contre
: 0, Abstention
: 0}
Pour
: M.
BARBIER
Pascal,
M.
BAUCHET
Sébastien,
Mme
CAILLAUD
Florence,
Mme
DELPLACE
Sabrina,
M.
DREAU
Cédric,
M.
GUEDON
Christian,
M.
HERMAN
Romain,
M.
MOULON
Daniel,
Mme
PEREIRA
Sandrine,
Mme
ROBIN
Karine,
M.
TERCINIER
Matthieu,
M.
TOURNIER
Christian,
Mme
VALLET
Christelle,
Mme
VINCENT
Annie
(représentée
par
M.
MOULON
Daniel}
Contre
:
Abstention
:
N'a
pas
pris
part
au
vote
: M.
ROUGER
Jean-Michel
Sous
la présidence
de
Mme
CAILLAUD
Florence
6 - Vote
du
Compte
Administratif
Budget
Annexe
ZE
2022
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Florence
Caillaud,
vote
le Compte
Administratif
du
Budget
Annexe
ZE
de
l'exercice
2022
et arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement
Dépenses
Prévu
161
000,00
Réalisé
498
163,40
Reste
à réaliser
0,00
Recettes
Prévu
161
000,00
Réalisé
377
399,77
Reste
à réaliser
0,00
Fonctionnement Dépenses
Prévu
121
166,33
Réalisé
377
458,18
Reste
à réaliser
0,00
Recettes
Prévu
121
166,33
Réalisé
498
366,10
Reste
à réaliser
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
-120
763,63
Fonctionnement
120
907,92
Résultat
global
144,29
VOTE
: Adoptée
à la
majorité
(Pour
: 14,
Contre
: 6, Abstention
: ©)
Pour
: M.
BARBIER
Pascal,
M.
BAUCHET
Sébastien,
Mme
CAILLAUD
Florence,
Mme
DELPLACE
Sabrina,
M.
DREAU
Cédric,
M.
GUEDON
Christian,
M.
HERMAN
Romain,
M.
MOULON
Daniel,
Mme
PEREIRA
Sandrine,
Mme
ROBIN
Karine,
M.
TERCINIER
Matthieu,
M.
TOURNIER
Christian,
Mme
VALLET
Christelle,
Mme
VINCENT
Annie
(représentée
par
M.
MOULON
Daniel}
Contre
:
Abstention
:
N'a
pas
pris
part
au
vote
: M.
ROUGER
Jean-Michel
Sous
la présidence
de
Mme
CAILLAUD
Florence
7 -
Examen
et
vote
du
Compte
de
Gestion
de
la
Commune
2022
Le
maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le compte
de
gestion
est
établi
par
te Comptable
à
la clôture
de
l'exercice.
Le
maire
le vise
et certifie
que
le montant
des
titres
à recouvrer
et des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures. Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
conseil
municipal
en
même
temps
que
ie compte
administratif.
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr Vu
la présentation
du
compte
de
gestion,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le compte
de
gestion
2022
de
la commune
de
Chermignac,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et les
résultats
de
l'exercice.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
8 - Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
ZE
2022
Le
maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le compte
de
gestion
est
établi
par
le Comptable
à
la clôture
de
l'exercice.
Le
maire
le vise
et certifie
que
le montant
des
titres
à recouvrer
et des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures. Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
conseil
municipal
en
même
temps
que
le compte
administratif.
Vu
la présentation
du
compte
de
gestion,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
de
la ZE,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
retracées
et les
résultats
de
l'exercice.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
9 - Affectaction
des
résultats
2022
de
la commune
et
report
budget
annexe
ZE
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
du
maire,
après
avoir
approuvé
les
comptes
administratifs
de
l'exercice
2022
le 13
mars
2023
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
les
équilibres
budgétaires,
Statuant
sur
les
affectations
des
résultats
d'exploitation
des
exercices
2022
Constatant
que
les
comptes
administratifs
font
apparaître
:
Excédent
de
fonctionnement
Excédent
reporté
Excédent
cumulé
Déficit
d'investissement
Déficit
restes
à réaliser
Besoin
de
financement
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2022
: Excédent
358567,13
ffectation
C/1068
227888,07
Résultat
reporté
en
fonctionnement
002
130679,06
Résultat d'investissement
reporté
001
: Déficit
216898,07
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr 10
- Renouvellement
d'adhésion
à l'association
Les
Maires
pour
la
Planète
pour
2023
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
la proposition
de
renouvellement
d'adhésion
à l'association
Les
Maires
pour
la Planète
pour
2023.
Cette
association
apolitique
recense
les
bonnes
pratiques
environnementales
des
communes
adhérentes,
et
s'engage
à les
faire
largement
connaître
pour
que
chaque
maire
puisse
s'en
inspirer.
Elle
construit
un
réseau
fort
entre
les
élus
et
se
propose
de
les
accompagner
dans
les
domaines
de
l'alimentation,
la biodiversité,
l'énergie,
la gestion
de
la voirie,
les
déchets,
la solidarité
et la
démocratie
participative.
En
adhérent
à l'association,
vous
bénéficierez
:
e de
visites,
webinaires
et rencontres
répondant
aux
attentes
des
communes
adhérentes,
+ d'échanges
réguliers
entre
élus
sur
les
bonnes
pratiques
environnementales,
+ de
ressources
documentaires
(guides
pratiques,
comptes-rendus).
En
tant
qu'adhérent,
la collectivité
:
< contribue
à la
vie
du
réseau,
+ partage
ses
expériences,
+ communique
sur
son
adhésion,
+ règle
la cotisation
annuelle.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
11
- Convention
de
Fourrière
2023
Monsieur
le maire
donne
lecture
d'une
convention
conciue
entre
la SPA,
dans
le cadre
de
la fourrière
pour
des
animaux
errants,
et la
commune
de
Chermignac.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
-Approuve
la convention
(Formule
B}
entre
la commune
et la
SPA,
ainsi
que
les
documents
annexes
-Autorise
le maire
à signer
la convention
ainsi
que
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
Questions
diverses
“Monsieur
le maire
informe
le conseil
sur
la fermeture
d'une
classe
de
l'école
de
Chermignac.
!! explique
les
points
en
notre
défaveur
:
-poste
en
mouvement
-effectif
limite
basse
(20
élèves
par
classe)
-Maire
de
Thénac
défavorable
à un
RPI
dans
l'immédiat
“Marché
de
Pâques
le 02/04/2023
“Jeux
Intervillages
à Courcoury
le 1/07/2023
*19/03/2023
: Cérémonie
le matin
Bordeaux-Saintes
l'après-midi
Séance
levée
à 20h15
Fait
à Chermignac
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Mair:
D
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr