Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023 03 13
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 03112025
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 11 Decembre 2023
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 16 Octobre 2023
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 26022026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 21 mars 2026
Procès Verbal - PV CM 16012023
Procès Verbal - PV conseil Muncipal 27 avril 2026
Déliberation - DELIBERATIONS CM 2023 01 16
Déliberation - DELIBERATIONS CM 2013 03 13
Procès Verbal - PV CM 16012023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chermignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16012023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Séance
du
16
janvier
2023
à 18
heures
30
minutes
Salle
du
conseil
municipal
Présents
:
M.
BARBIER
Pascal,
M.
BAUCHET
Sébastien,
Mme
CAILLAUD
Florence,
Mme
DELPLACE
Sabrina,
M.
GUEDON
Christian,
M.
HERMAN
Romain,
M.
MOULON
Daniel,
Mme
PEREIRA
Sandrine,
M.
ROUGER
Jean-Michel,
M.
TERCINIER
Matthieu,
M.
TOURNIER
Christian,
Mme
VALLET
Christelle
Procuration(s)
:
M.
DREAU
Cédric
donne
pouvoir
à M.
TOURNIER
Christian,
Mme
ROBIN
Karine
donne
pouvoir
à Mme
VALLET
Christelle,
Mme
VINCENT
Annie
donne
pouvoir
à M.
MOULON
Daniel
Absent(s)
:
Excusé(s)
:
M.
DREAU
Cédric,
Mme
ROBIN
Karine,
Mme
VINCENT
Annie
Secrétaire
de
séance
: Mme
PEREIRA
Sandrine
Président
de
séance
: M.
ROUGER
Jean-Michel
Quorum
: Mr
Le
Maire
indique
que
le Qorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Procès
verbaux
:
Le
conseil
municipal
approuve
le Procès
verbal
du
28/11/2022
à l'unanimité
Le
conseil
municipal
approuve
le Procès
verbal
du
19/12/2022
à 13
voix
Pour
et 2
voix
contre
(M.
TOURNIER
Christian
et M.
DREAU
Cédric
représenté
par
M.
TOURNIER
Christian)
1 - Choix
Architecte
: projets
logements
communaux
Monsieur
le Maire
expose
le projet
d'un
programme
de
logements
communaux
avenue
du
Poitou,
dans
l'ancienne
ferme
de
Monsieur
Descubes.
Afin
de
mener
à bien
les
études
sur
la faisabilité
du
projet,
il convient
de
choisir
un
architecte.
Après
consultation,
3 architectes
nous
ont
proposés
leurs
taux
de
rémunération.
Ce
sont
:
Gravière
et
Foulon
Architecture
-taux
de
rémunération
de
11%
du
montant
HT
des
travaux
Architecture
Berthet
Roche
-taux
de
rémunération
de
10,8%
du
montant
HT
des
travaux
Equilibre
Architectes
-taux
de
rémunération
de
11,5%
du
montant
HT
des
travaux
VOTE
: Adoptée
à la
majorité
(Pour
: 13,
Contre
: 0,
Abstention
: 2)
Pour
: M.
BARBIER
Pascal,
M.
BAUCHET
Sébastien,
Mme
CAILLAUD
Florence,
Mme
DELPLACE
Sabrina,
M.
GUEDON
Christian,
M.
HERMAN
Romain,
M.
MOULON
Daniel,
Mme
PEREIRA
Sandrine,
M.
ROUGER
Jean-Michel,
M.
TERCINIER
Matthieu,
Mme
VALLET
Christelle,
Mme
ROBIN
Karine
(représentée
par
Mme
VALLET
Christelle),
Mme
VINCENT
Annie
(représentée
par
M.
MOULON
Daniel)
Contre
:
Abstention
: M.
TOURNIER
Christian,
M.
DREAU
Cédric
(représenté
par
M.
TOURNIER
Christian)
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr 2 - Dépenses
d'investissements
avant
le vote
du
budget
: délibération
Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Monsieur
le Maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
: jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la Collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent. Montant
budgétisé
- dépenses
d'investissement
2022
: 422
443,07
{Hors
chapitre
16
"Remboursement
d'emprunts")
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
23
000,00
(< 25%
x 422
443,07
€)
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
Défense
Incendie
-Création
Citerne
Incendie
et Terrassement
: 3 000,00
(art.2313
OP
144)
Aménagement
Gîte
Communal
- Travaux
réhabilitation
: 20
000,00
{art.2313
OP
145)
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
3 - Création
de
poste
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
que,
conformément
à l'article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s'agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
+- La
création
d'un
emploi
de
"Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe”
à temps
non
complet,
soit
8/35ème
à compter
du
16/01/2023.
2-
De
modifier
ainsi
le tableau
des
emplois.
3-
D'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
4 -
Création
de
poste
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
que,
conformément
à l'article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s'agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
1- La
création
d'un
emploi
de
“Adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe"
à temps
complet,
à
compter
du
16/01/2023.
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr 2-
De
modifier
ainsi
le tableau
des
emplois.
3- D'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
VOTE
: Adoptée
à l'unanimité
5 -
Questions
diverses
Monsieur
Daniel
MOULON
explique
que
suite
au
diagnostic,
les
arbres
en
bordure
du
CLSH
se
trouvent
en
présence
de
capricornes.
Il est
inutile
de
tout
couper
mais
simplement
de
faire
une
taille
adaptée.
Monsieur
Daniel
MOULON
annonceun
Marché
de
Pâques
le 02/04/2023,
une
réunion
aura
lieu
début
février.
Arrivée
d'une
nouvelle
association
:
-ECA
Expressions
Cré-Active
La
séance
est
levée
à 19h20.
Fait
à Chermignac
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Sandrine
PEREIRA
Jean-Michel
ROUGER
Commune
de
Chermignac
TEL
0546926053
- mairie@chermignac.fr