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Déliberation - 2023 071 Attribution de Subvention Classe Decouverte
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 071 Attribution de Subvention Classe Decouverte)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
D_2023 071
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU GARD DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE MEYNES
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, ET LE SEPT DECEMBRE À 19 HEURES, se sont réunis les membres du Conseil Municipal, légalement convoqué en session ordinaire, par son Maire en exercice, M. Fabrice FOURNIER.
Etaient présents : M. Fabrice FOURNIER, M. Clément MONNIER, Mme Sonia REBOUL, M. Jean-Luc FORTIN, Mme Morgane ANDRE-BERNAVON, Mme Alexandra MORAND, M. Christophe CURIE, M. David EYSETTE, M. Stéphan LAUTHIER, Mme Karine PHILIPPE, Mme Patricia PIERREDON, M. Bastien NT TI VALENTE, M. Nicolas GEMBERLE, Mme Sabine SERRANO, Mme Sandrine DEYLAUD-VIGNAL, M. Alexandre SENERS, M. Jacques VIGNAL, Mme Fanette FESSY-PAQUET
Excusés ayant donné procuration :
M. Brice VOULAND à M. Fabrice FOURNIER
Le quorum du Conseil Municipal étant atteint, Mme Morgane ANDRE- BERNAVON a été désignée secrétaire de séance à la majorité des suffrages
N° 2023-071 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE
Madame Alexandra MORAND informe l'assemblée que l'équipe éducative des classes de CE2/CM1/CM2 organise une classe découverte pour un séjour « Ski de fond/Alpin » du 26/03 au 29/03/2024 et qu'à ce titre l'association sportive scolaire de Meynes sollicite l'octroi d’une subvention exceptionnelle pour les aider à financer ledit projet.
Madame Alexandra MORAND précise que l'association sportive scolaire de Meynes ainsi que l'APE, au travers d'actions qui seront menées, financeront une partie des frais de transports qui s'élèvent à 5 320 €. Le prix de l'hébergement étant de 17 020 €, une participation aux familles est également demandée.
Madame Alexandra MORAND propose, à ce titre, d'accorder :
Article 65748 : Subventions aux associations Montant
Association sportive scolaire de Meynes 1 000 €
TOTAL 1 000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, A L'UNANIMITE
ACCEPTE l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l'Association sportive scolaire de Meynes.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
LT 2023-071 page 1/1 Publiée 11/12/2023
Selon l’article R421-1 du Code de Justice Administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Nîmes, 16, Av. Feuchères à NÎMES, dans le délai de deux mois suivant sa publication en mairie ou sa notification.