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Déliberation - 2024 047 Attribution de Subvention
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 047 Attribution de Subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
D_2024 047
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU GARD DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE MEYNES
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, ET LE DIX-NEUF SEPTEMBRE À 19 HEURES, se sont réunis les membres du Conseil Municipal, légalement convoqué en session ordinaire, par son Maire en exercice, M. Fabrice FOURNIER.
Etaient présents : M. Fabrice FOURNIER, M. Clément MONNIER, Mme Sonia REBOUL, M. Jean-Luc FORTIN, Mme Morgane CASTAN, Mme Alexandra MORAND, M. Christophe CURIE, David EYSSETTE, M. Stéphan LAUTHIER, Mme Karine PHILIPPE, Patricia PIERREDON, M. Brice VOULAND, M. Nicolas EC | CLENEAN'OCLUEM GEMBERLE, Mme Sabine SERRANO, Mme Sandrine DEYLAUD-VIGNAL, M.
Fe a de Jacques VIGNAL, Mme Fanette FESSY-PAQUET
LETTRES
Excusés ayant donné procuration :
DATE DE LA CONVOCATIO M. Bastien VALENTE à M. Fabrice FOURNIER M. Alexandre SENERS à M. Jacques VIGNAL
13/09/2024
Le quorum du Conseil Municipal étant atteint, Mme Sonia REBOUL a été DATE Pb pr désignée secrétaire de séance à la majorité des suffrages.
13/09/2024
; fe ë N° 2024-047 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION B A 5144 @,
Madame Alexandra MORAND informe l'assemblée de la création d'une équipe de football sénior sur Meynes via la structure footballistique « L’entente sportive Rhône Gardon ».
Madame Alexandra MORAND propose, afin d'accompagner financièrement le lancement de ce projet, d'accorder exceptionnellement :
Article 65748 : Subventions aux associations Montant
L’entente sportive Rhône Gardon 600 €
TOTAL 600 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, A L'UNANIMITE
ACCEPTE l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 600 € à l'Association L'entente sportive Rhône Gardon.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance Le Maire
Fabrice FOURNIER
Délibération n° 2024-047 page 1/1 Publiée 20/09/2024
Selon l’article R421-1 du Code de Justice Administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Nîmes, 16, Av. Feuchères à NÎMES, dans le délai de deux mois suivant sa publication en mairie ou sa notification.