Convocation - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL réunion 25.05.2020

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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 25.05.2020

Convocation - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL réunion 25.05.2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Quévreville-la-Poterie. Lien du pdf (Convocation - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL réunion 25.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU

25 mai 2020

Le vingt-cinq mai deux mil vingt à 20 heures 30, le conseil municipal a été réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Isabelle CASTEL, doyenne du conseil, à la suite de la convocation adressée le 19 mai 2020 et conformément à l'ordre du jour annoncé.

Présents :

Mme AUBIN Mme DESHERBAIS M DROUET Mme GOMEZ

M GOURLAOUEN Mme HERTEL M HUE Mme JOURDAN

Mme LAGARDE Mme LE DEUNFF Mme MULOT-ELIOT

M NARCY M VILLALBA Mme VIGER

Madame MULOT-ELIOT élue secrétaire de séance

Madame Isabelle CASTEL, élue la plus âgée invite les nouveaux élus à venir se placer autour de la table et donne lecture de l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales

Elle propose ensuite de passer à l’élection du Maire.

Après son élection au poste de Maire, Monsieur Benoit HUE tient à remercier Monsieur Daniel PESQUET pour le mandat précédent autour de beaux projets et salue ses trente et une années de dévouement au service de la commune de Quévreville la Poterie, mais également parce que c’est lui qui a emmené les six anciens élus dans la vie municipale. Monsieur HUE regrette que Monsieur PESQUET ne soit pas présent ce soir.

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal.

En vertu de l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Il invite ensuite les conseillers municipaux à passer à l’élection de ses quatre adjoints.

PV de l’élection du maire et des adjoints joint en annexe

Après lecture et signature du procès verbal de la réunion précédente,

Monsieur le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu local

* Délégation au Maire

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ; 2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ; Prend fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal (dernier alinéa de l’article L. 2122-22 du CGCT). 4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ; 11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ; 13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ; 14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ; 15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ; 16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants ; 17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ; 19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par leconseil municipal ;

21° D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans les conditions fixées par le conseil municipal ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

25° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l'attribution de subventions ;

26° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux ;

* Délégations et Attributions des adjoints

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité la création de 4 postes d’adjoints au Maire et leurs attributions.

1er adjoint :

Madame Julie JOURDAN : Affaire scolaire – Enfance et citoyenneté

2ème adjoint :

Monsieur Christophe NARCY : Fêtes et cérémonie – Jeunesse et Sport – Vie associative et participative

3ème adjoint :

Madame Stéphanie LAGARDE : Travaux – Accessibilité – Urbanisme – Développement Durable – Cimetière - Communication

4ème adjoint :

Madame Christine DESHERBAIS : Affaires culturelles et intergénérationnelles - CCAS* Délégation de signatures –dépenses et recettes-

Sur la proposition de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal vote à l’unanimité la délégation de signature pour les mandats et les titres vers la trésorerie municipale en cas d’impossibilité du Maire :

- à Madame Julie JOURDAN, 1ère adjointe

- en l’absence de Madame Julie JOURDAN à Monsieur Christophe NARCY, 2ème adjoint

* Délégation de suppléance

Monsieur le Maire propose qu’en son absence, une délégation de suppléance soit conférée à un ou plusieurs adjoints.

Le conseil municipal vote à l’unanimité, la délégation de suppléance en cas d’absence de Monsieur le Maire :

- à Madame Julie JOURDAN 1ere adjointe ;

- en l’absence de la 1ère adjointe, à Monsieur Christophe NARCY 2ème adjoint

* Indemnités de Maire et d’Adjoints

Monsieur Benoit HUE explique que les indemnités des élus sont réglementées et sont calculées sur l’indice brut 1027. Le taux appliqué à cet indice Brut pour le Maire est de 40.3 % et pour les Adjoints de 10.7 %

Sur la proposition de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal vote à l’unanimité les indemnités du Maire et des Adjoints :

Indemnité du Maire, Monsieur Benoit HUE : 40.3% de l’indice brut 1027 ; Indemnité du 1er adjoint, Madame Julie JOURDAN : 10.7 % de l’indice Brut 1027 ; Indemnité du 2ème adjoint, Monsieur Christophe NARCY : 10.7 % de l’indice Brut 1027 ;

Indemnité du 3ème adjoint, Madame Stéphanie LAGARDE : 10.7 % de l’indice Brut 1027 ;

Indemnité du 4ème adjoint, Madame Christine DESHERBAIS : 10.7 % de l’indice Brut 1027

* Délégation d’Officier d’Etat civil

Monsieur Benoit HUE explique que les délégations d’officier d’Etat Civil sont principalement dédiés aux secrétaires. Cela permettra la bonne gestion de l’Etat Civil : délivrance d’actes de naissance, décès, mariage, réception et enregistrement d’un PACS, légalisation de signature

Sur la proposition de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal vote à l’unanimité la délégation d’Officier d’Etat Civil à Madame Sophie GUITARD et Madame Céline PICARD.* Décisions modificatives budgétaires

Monsieur Benoit HUE explique qu’il s’agit d’une délibération qui permettra la modification d’opérations budgétaires initiales de chapitre à chapitre soit pour des dépenses ou de nouvelles recettes. Il précise qu’elles répondent aux mêmes règles de sincérité et d’équilibre que le budget.

Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à prendre les décisions modificatives nécessaires au bon fonctionnement du service comptable. Ces décisions seront présentées à la réunion de conseil municipal la plus proche.

* Délégation des délégués aux commissions extérieures

Le conseil municipal décide les délégués suivants :

Délégué communautaire :

Titulaire : Monsieur Benoit HUE

Suppléante : Madame Gaëlle LE DEUNFF

Délégué RECREA 4 : Monsieur Benoit Hue indique qu’il s’agit du syndicat de la crèche d’Ymare dont fait partie Quévreville la Poterie avec trois autres communes. La crèche est un poste important dans les finances communales.

Titulaire : Madame Julie JOURDAN

Suppléante : Madame Christine DESHERBAIS

Comité des Elus : Il s’agit d’un syndicat qui « chapote » l’association Europe Inter Echange (EIE)

Titulaire : Monsieur Benoit HUE

Suppléant : Hélène HERTEL

Europe Inter Echange (EIE) : Il s’agit d’une association qui s’occupe des jumelages, entre-autre Guibaré au Burkina Faso, Uelzen en Allemagne…

Titulaire : Madame Christine DESHERBAIS

Suppléante : Madame Stéphanie AUBIN

EICAPER : Entente intercommunale pour la piscine du plateau Est de Rouen :

Trois représentants : Monsieur Benoit HUE – Madame Stéphanie LAGARDE – Monsieur Christophe NARCY

Bassin versant de l’Andelle : Il s’agit d’un syndicat mixte. Monsieur Benoit HUE rappelle que la commune se situe sur les hauteurs et qu’elle est concernée par les ruissellements.

Titulaire : Madame Stéphanie LAGARDE

Suppléant : Monsieur Christophe NARCYCollectivités forestières de Normandie : La Région Normandie a chargé l’Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie de constituer un réseau d’élus référent-bois dans chaque collectivité afin d’aborder les questions relatives à la forêt

Référent forêt-bois : Madame Anne-Julie MULOT-ELIOT

Correspondant défense : il s’agit d’un interlocuteur auprès du ministère des Armées. Le correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir la défense. Il doit associer les citoyens aux questions de défense

Titulaire : Madame Anne-Julie MULOT-ELIOT

Suppléant : Monsieur Romain VILLALBA

Délégué électoral Préfecture : il s’agit d’une commission de contrôle qui se réunira au moins une fois par an pour contrôler les décisions du maire en matière d’inscription ou de radiation électorales. Elle réunira deux conseillers municipaux qui ne soit ni le maire ni les adjoints, un délégué « habitant » qui est actuellement Monsieur Jacques GRISEL et le délégué du TGI, Monsieur Jean- François MOSNI.

Titulaire : Madame Joëlle VIGER

Suppléante : Madame Gaëlle LE DEUNFF

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur Benoit HUE souhaite une réflexion sur la composition des commissions en indiquant que celles-ci ne sont pas figées et pourront être modifiées. Toutefois, il souhaite d’ores et déjà les évoquer et que chaque conseiller qui le souhaite puisse dès à présent intégrer une commission

Il souhaite que chaque élu en charge des commissions puisse présenter ses projets. Monsieur HUE présente la commission qu’il souhaite garder à sa charge. Il s’agit d’une seule et unique commission. Par ailleurs, Le Maire est président de droit de chaque commission.

Commission Administration / Ressources :

Finances

Ressources Humaines et matérielles

Intercommunalité et ouverture de Quévreville

Fiscalité : Commission Communale des Impôts Directs

Commission d’appel d’Offres

Commission électorale

Monsieur HUE souhaite que cette commission puisse évoquer tous ces points sans que plusieurs réunions se succèdent. Il souhaite pouvoir passer d’un sujet à l’autre. Il indique qu’il y a un gros travail sur cette communication tant au niveau des finances avec des possibilités puisque celles-ci sont saines, tant au niveau des ressources humaines et matérielles. Par ailleurs, la volonté de l’équipe étant de s’ouvrir à l’intercommunalité, elle doit pouvoir discuter des moyens à mettre en œuvre pour le faire.

Monsieur HUE expose que concernant la Fiscalité, il s’agit de réévaluer les impôts des habitants en fonction de critères proposés. Cette commission n’a lieu qu’une fois l’année.Concernant la commission d’appel d’offres, celle-ci réunit cinq membres. Elle travaille sur les marchés publics passés selon une procédure formalisée. Monsieur HUE indique que les projets prévus par le conseil amèneront certainement la commission d’Appel d’Offre et d’ouverture des plis à se réunir.

Monsieur Christophe NARCY, Madame Julie JOURDAN, Madame Joëlle VIGER, Monsieur François DROUET, Madame Gaëlle LE DEUNFF et Madame Hélène HERTEL souhaitent participer aux travaux de cette commission.

Monsieur donne la parole à Madame JOURDAN, première adjointe afin qu’elle explique ses commissions.

Commission Affaires Scolaires :

Cette commission va traiter des sujets qui concerneront le péri-scolaire (cantine-garderie), les moyens matériels et humains à mettre à disposition. Il sera également abordé tout ce qui concerne les aménagements du groupe scolaire, des réflexions de partenariat avec des centres de loisirs pour les vacances scolaires

Commission Enfance et Citoyenneté :

Madame JOURDAN explique qu’auparavant, cette commission concernait les écoliers et les collégiens et que le choix a été fait pour cette commission de scinder les projets. La commission étudiera donc les projets proposés par les écoliers, proposera des parcours pédagogiques en lien avec des associations.

Madame Joëlle VIGER, Madame Stéphanie AUBIN, Madame Isabelle CASTEL, Madame Sylviane GOMEZ et Monsieur Christophe GOURLAOUEN souhaitent participer aux travaux de ces deux commissions.

C’est ensuite au tour de Monsieur NARCY de prendre la parole afin d’exposer les commissions dont il est en charge.

Commission Fêtes et Cérémonies :

Monsieur NARCY en charge de cette commission explique qu’il souhaite redynamiser la fête communale, la modifier et pourquoi pas créer un comité d’organisation. Cette commission aura aussi vocation à s’occuper des cérémonies comme le 8 mai et le 11 novembre. Monsieur NARCY va prendre contact avec les Anciens Combattants. D’autres projets sont aussi en réflexion pour proposer aux habitants des projets qui feront vivre le village.

Madame Anne-Julie MULOT-ELIOT, Madame Hélène HERTEL, Madame Stéphanie AUBIN, Madame Sylviane GOMEZ, Madame Stéphanie LAGARDE, Monsieur Romain VILLALBA, Madame Joëlle VIGER souhaitent participer aux projets de cette commission

Commission Jeunesses et sport :

Cette commission a vocation de créer et / ou d’organiser des liens avec les jeunes du village et ceux du plateau. Monsieur NARCY souhaite promouvoir le sport.Commission Vie associative et participative :

Monsieur NARCY procèdera au recensement de toutes les associations du village et extérieures au village. Il souhaite rencontrer, aider et promouvoir toute personne/ association qui fait vivre la commune. La commission pourrait instaurer une démocratie participative.

Madame Anne-Julie MULOT-ELIOT, Madame Hélène HERTEL, Madame Stéphanie LAGARDE, Monsieur Romain VILLALBA, Monsieur Christophe GOURLAOUEN souhaitent participer aux travaux de la commission

Madame LAGARDE prend la parole est expose les projets des commissions dont elle est en charge.

Commission Cadre de vie :

Travaux, Accessibilité

Urbanisme

Développement Durable

Cimetière

Madame LAGARDE explique que la commission va être amener à travailler sur de gros projets comme revoir le parking du cabinet médical, la création d’un projet sur le terrain multisport/terrain de boules mais aussi proposer des parcours pédestres. La commission traitera également des travaux divers et continuera son programme de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite.

Madame LAGARDE propose également de mettre en place des économies d’énergie, d’étudier l’isolation du groupe scolaire.

Concernant le Développement durable, Madame LAGARDE souhaite proposer aux habitants des ateliers pédagogiques comme « faire sa lessive maison » ou tout autre atelier qui pourrait intéresser le plus grand nombre. La gestion des espaces verts est également en projet. Il pourrait être proposer, entre-autre chose, des demi-journées de ramassage, de pesée de déchets. Madame LAGARDE suggère qu’une plateforme d’idées/suggestions soit mise en place afin d’écouter ce que les habitants attendent.

Elle termine par le suivi énergétique et la qualité de l’air qui sont des dossiers importants et qui seront à traiter.

Pour cette commission, Madame Isabelle CASTEL, Madame Julie JOURDAN, Monsieur Christophe GOURLAOUEN, Monsieur François DROUET, Madame Anne-Julie MULOT- ELIOT, Monsieur Romain VILLALBA et Monsieur Christophe NARCY souhaitent participer.

Commission Communication :

Madame LAGARDE évoque la commission communication qu’elle souhaite rénover. Le bulletin d’information pourrait sortir sous forme de Flash info très régulièrement. L’idée est de fournir des informations en temps et en heure. Pour cela, le site de la Mairie sera rénové et un site Facebook pourrait être créé.

Monsieur HUE indique que le Maire et les Adjoints font partie de cette commission.

Monsieur Christophe GOURLAOUEN et Monsieur François DROUET se proposent pour participer à cette commission.Monsieur HUE donne ensuite la parole à Madame DESHERBAIS qui expose ses projets :

Commission affaire culturelles et intergénérationnelles

Madame DESHERBAIS souhaite recréer un lien entre les habitants et faire revivre le village qui est plutôt un village dortoir. Pour cela, il serait possible de proposer plusieurs projets culturels comme par exemple des spectacles, du théâtre, des conférences/débats, des expositions… Madame DESHERBAIS émet l’idée d’une maison du lien social. Elle rejoint Madame LAGARDE en indiquant qu’il faudrait redynamiser les chemins pédestres mais également la bibliothèque. Elle souhaite également s’appuyer sur les associations

Madame Anne-Julie MULOT-ELIOT, Madame Stéphanie AUBIN, Madame Sylviane GOMEZ, Madame Isabelle CASTEL, Monsieur Romain VILLALBA, Monsieur Christophe GOURLAOUEN, et Madame Hélène HERTEL souhaite participer aux projets de cette commission.

Monsieur GOURLAOUEN demande comment les travaux des différentes commissions seront connus de tous les membres du conseil municipal. Monsieur HUE répond qu’il faut impérativement communiquer et qu’il faudra trouver le meilleur moyen pour cela mais que les comptes rendus sont un bon moyen. Ils doivent être rapides.

Commission Action Sociale (CCAS)

Madame DESHERBAIS estime que beaucoup ne connaissent pas l’action sociale et demande ce qui se faisait avant. Madame LAGARDE répond qu’il s’agissait essentiellement d’une aide à la personne. Madame DESHERBAIS souhaite ouvrir cette action. Qu’elle ne soit pas que pécuniaire. Il pourrait s’agir que d’une simple aide pour les démarches ou toute autre action qui se présenterait

Madame Gaëlle LE DEUNFF, Madame Stéphanie AUBIN, Madame Isabelle CASTEL, Madame Joëlle VIGER, Monsieur Christophe NARCY souhaite participer aux travaux de l’action sociale.

La séance est levée à 22 h 30.