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Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Lieutadès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1684309571 2022 04 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Humanitaire,
Réunion du Conseil Municipal
Du 13 avril 2022 à 19 heures 30
L'an deux mille vingt-deux et le treize avril l'assemblée régulièrement convoqué le 08 avril 2022,
s'est réuni sous la présidence de Robert BOUDON
Sont présents : Jean ALBARET, Michel BOUDON, Robert BOUDON, Lucien CAVALIER, Laurent
CAYREL, Cyrille COUMOUL, Monique DELFAU, Jean-Noël GILIBERT, Monique LOUVRIER, Jean-
Pierre VAISSADE, Sylvie VAISSADE
Secrétaire de séance : Jean ALBARET
ORDRE DU JOUR
Comptes de gestion 2021 : examen et vote
Comptes administratifs 2021 : examen et vote
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2021
Réhabilitation de la conduite d'eau potable des villages de Lieutadès, des Mons, de
Valdès, de Lauzardie, du Pont des Quilles et d'Esclauzet : avenant n°1 au marché
SOULENQ
Travaux 2022 en forêts relevant du Régime Forestier
Éclairage public village de l'Hermet
Vote des subventions - exercice 2022
Vote des taux de contributions directes - exercice 2022
Indemnité pour le gardiennage de l’église - exercice 2022
Provisions pour risques
Budgets primitifs 2022 : examen et vote
DETR 2022 pour diagnostic du système d'assainissement collectif du Bourg : délibération
rectificative
Création d'un emploi saisonnier
Dispositif d'aide au permis de conduire
Motion pour la ligne Aubrac
Motion pour la SOPA
Questions diverses
Approbation du compte rendu de la dernière séance.
Les élus valident le compte rendu de la réunion du 28 février 2022.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0) Comptes de gestion 2021 : examen et vote
Avant l’examen des comptes administratifs, le conseil procède à l’examen des comptes de gestion
2021 du Comptable public.
Le maire propose au conseil d’approuver les comptes de gestion.
Le conseil municipal procède au vote des comptes de gestion, résultat du vote (11 votants) :
- Compte de gestion du lotissement de la Parro : 11 voix pour
- Compte de gestion du service de l’eau et de l’assainissement : 11 voix pour
- Compte de gestion du budget principal : 11 voix pour
Comptes administratifs 2021 : examen et vote
Budget annexe du Lotissement de la Parro
Dépenses Recettes
Réalisation de l’exercice
(mandats et titres)
Section d’exploitation 12 463.00 12 463.00
Section d’investissement 9 012.60 0.00
Report de l’exercice N-1 Report en section d’exploitation 0.00 0.00
Report en section d’investissement 27 840.94 0.00
TOTAL 49 316.54 12 463.00
Restes à réaliser à
reporter en N + 1
Section d’exploitation 0.00 0.00
Section d’investissement 0.00 0.00
Total des restes à réaliser 0.00 0.00
Résultat cumulé
Section d’exploitation 12 463.00 12 463.00
Section d’investissement 36 853.54 0.00
TOTAL cumulé 49 316.54 12 463.00
Budget annexe du service de l’eau et de l’assainissement
Dépenses Recettes
Réalisation de l’exercice
(mandats et titres)
Section d’exploitation 38 016.01 45 603.49
Section d’investissement 129 577.02 156 846.23
Report de l’exercice N-1 Report en section d’exploitation 0.00 1 202.68
Report en section d’investissement 0.00 72 388.74
TOTAL 167 593.03 276 041.14
Restes à réaliser à
reporter en N + 1
Section d’exploitation 0.00 0.00
Section d’investissement 185 823.00 112 092.00
Total des restes à réaliser 185 823.00 112 092.00 Résultat cumulé
Section d’exploitation 38 016.01 46 806.17
Section d’investissement 315 400.02 341 326.97
TOTAL cumulé 353 416.03 388 133.14
Budget principal
Dépenses Recettes
Réalisation de l’exercice
(mandats et titres)
Section de fonctionnement 187 937.04 306 642.27
Section d’investissement 110 053.57 64 783.58
Report de l’exercice N-1 Report en section fonctionnement 0.00 227 504.21
Report en section d’investissement 61 865.77 0.00
TOTAL 359 856.38 598 930.06
Restes à réaliser à
reporter en N + 1
Section de fonctionnement 0.00 0.00
Section d’investissement 24 688.00 56 813.00
Total des restes à réaliser 24 688.00 56 813.00
Résultat cumulé
Section de fonctionnement 187 937.04 534 146.48
Section d’investissement 196 607.34 121 596.58
TOTAL cumulé 384 544.38 655 743.06
Le maire quitte la salle et Mme Sylvie VAISSADE, 1er Adjointe prend la présidence et propose au
conseil d’approuver les comptes administratifs 2021.
Le conseil municipal procède au vote du compte administratif du budget annexe du lotissement
de la Parro,
Résultat du vote (10 votants) : 10 voix pour
Le conseil municipal procède au vote du compte administratif du budget annexe du service de
l’eau et de l’assainissement,
Résultat du vote (10 votants) : 10 voix pour
Le conseil municipal procède au vote du compte administratif du budget principal,
Résultat du vote (10 votants) : 10 voix pour
Le maire reprend place en salle des séances.
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2021
Le conseil municipal après avoir entendu les comptes administratifs de l’exercice 2021 décide
d’affecter les résultats de fonctionnement de la façon suivante : Budget annexe du service de l’eau et de l’assainissement : 8 790.16 € d’excédent
- La section d’investissement n’ayant pas besoin de financement affectation de la totalité de
l’excédent soit 8 790.16 € à l’excédent reporté article 002.
Budget général : 346 209.44 € d’excédent
- Affectation à la couverture du besoin de financement de la section d’investissement pour
75 010.76 € (compte 1068)
- Affectation du solde soit 271 198.68 € à l’excédent reporté article 002.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Réhabilitation de la conduite d'eau potable des villages de Lieutadès, des Mons, de
Valdès, de Lauzardie, du Pont des Quilles et d'Esclauzet : avenant n°1 au marché
SOULENQ
Il est rappelé qu’un marché a été passé avec l’entreprise SAS Jean SOULENQ pour la réhabilitation
de la conduite d'eau potable des villages de Lieutadès, des Mons, de Valdès, de Lauzardie, du
Pont des Quilles et d'Esclauzet pour un montant initial estimé à 136 000 € HT.
Un avenant au marché s’avère nécessaire. Le surcoût des prestations s’élève à la somme de
14 781.96€ HT, le nouveau montant du marché est donc de 150 781.96 € HT
Le maire propose au conseil de valider cet avenant et de l’autoriser à le signer.
Le conseil municipal valide l'avenant et autorise le maire à le signer.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Travaux 2022 en forêts relevant du Régime Forestier
Le maire soumet au conseil municipal le programme d’actions proposé par l’ONF, qu’il serait
souhaitable de mettre en œuvre en 2022 dans les forêts relevant du Régime Forestier.
Le conseil décide de valider les travaux suivants :
-Forêt sectionale de Lagarde
Nettoiement manuel de régénération de pin sylvestre parcelle 9.U
-Forêt sectionale des Mons
Entretien du périmètre : débroussaillage et mise en place de 2 couches de peinture rouge,
parcelles 13, 14, 15, 16
Débroussaillage manuel de pistes, parcelle 13.U
-Forêt sectionale des Mazes
Entretien du périmètre : débroussaillage et mise en place de 2 couches de peinture rouge,
parcelles 20, 21, 22, 23, 24, 25
Dégagement manuel de régénération naturelle de pin sylvestre, parcelle 25.B -Forêt sectionale de Gurières
Nettoiement manuel de plantations de mélèzes parcelle 29.U,
Débroussaillage manuel de pistes, parcelle 29.U
-Forêt sectionale des Burguerettes
Nettoiement manuel de régénération de pin sylvestre parcelle 17.B
Décapage superficiel du sol à la pelle mécanique en vue de favoriser la régénération
naturelle, parcelle 17.B
-Forêt sectionale de Richardès
Entretien du périmètre : débroussaillage et mise en place de 2 couches de peinture rouge,
parcelle 33.A
(Pour : 9 – Contre : 1 - Abstention : 1)
Éclairage public village de l'Hermet
Présentation du devis relatif à l’éclairage public du village de l’Hermet dont le montant s’élève à
6 580.00 € HT.
Le maire fait savoir que ces travaux ne seront entrepris, qu’après acceptation par la commune
du versement d’un fonds de concours de 50% du montant HT soit 3 290.00 €
Il invite le conseil municipal à se prononcer sur la suite à donner à ce projet et si poursuite du
projet à l’autoriser à signer la lettre de commande et à verser le fonds de concours
Le conseil valide le devis et autorise le maire à signer la lettre de commande et à verser le fonds
de concours.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Vote des subventions - exercice 2022
Le maire invite le conseil municipal à voter les subventions à inscrire au budget primitif de 2022.
Le conseil municipal vote les subventions suivantes :
- Vote des subventions aux divers organismes
Association Intergénération Caldaguès-Aubrac 100.00
A.D.M.R de Chaudes-Aigues 230.00
Association Les Amis de la lecture à Aurillac 20.00
Donneurs de sang de Chaudes-Aigues 30.00
Radio Margeride 15.00
TOTAL 395.00
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0) - Vote d’une subvention au comité cantonal FNACA de Chaudes-Aigues,
(Madame Monique DELFAU quitte la salle et ne participe ni au débat ni au vote.)
Le conseil municipal, vote une subvention de 50 € pour le Comité Cantonal FNACA de Chaudes-
Aigues.
(Pour : 10 – Contre : 0 - Abstention : 0)
- Vote d’une subvention à l'Amicale Laïque des parents d'élèves de Saint-Urcize
(Madame Sylvie VAISSADE quitte la salle et ne participe ni au débat ni au vote.)
Le maire informe le conseil municipal d'une demande de subvention formulée par Mme Marion
Delort enseignante de l'école publique de Saint-Urcize, dans le cadre de l'organisation d'une
classe découverte sur le canal du midi, pour 1 élève qui réside sur la commune.
Le conseil municipal, vote une subvention de 50 € pour l'Amicale Laïque des parents d'élèves de
Saint-Urcize.
(Pour : 10 – Contre : 0 - Abstention : 0)
- Vote d’une subvention au Club des Aînés Ruraux de Lieutadès
(Madame Monique DELFAU, Madame Monique LOUVRIER et Monsieur Lucien CAVALIER quittent la salle et ne
participent ni au débat ni au vote.)
Le conseil municipal, vote une subvention de 500 € pour le Club des Aînés Ruraux de Lieutadès.
(Pour : 8 – Contre : 0 - Abstention : 0)
- Vote d’une subvention à l'ACCA de Lieutadès
(Messieurs BOUDON Robert, BOUDON Michel, CAYREL Laurent et COUMOUL Cyrille quittent la salle et ne participent
ni au débat ni au vote.)
Le conseil municipal, vote une subvention de 50 € pour l'ACCA de Lieutadès.
(Pour : 7– Contre : 0 - Abstention : 0)
- Vote d'une subvention en solidarité envers l'Ukraine
Le maire propose au conseil municipal de soutenir les victimes de la guerre en Ukraine, dans la
mesure des capacités de la collectivité, à travers le versement d'une subvention à la protection
civile.
Le conseil municipal vote une subvention de 200 € à la Protection Civile au titre de la solidarité
envers l'Ukraine.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0) Vote des taux des contributions directes - exercice 2022
Le maire invite le conseil municipal à voter les taux des contributions directes pour l’exercice
2022.
Le conseil municipal fixe les taux 2022 des contributions directes comme indiqués dans le tableau
ci-dessous :
Bases notifiées Taux en % Produit en Euros
Taxe foncière (bâti) 245 800 39.11 96 132
Taxe foncière (non bâti) 20 300 87.13 17 687
TOTAL 113 819
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Indemnité pour le gardiennage de l’église : exercice 2022
Le maire fait savoir que le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises
communales pour l’année 2022 n’est pas connu à ce jour, il propose de fixer la même indemnité
que pour 2021 à savoir 120.97 €
Le conseil municipal, décide d'allouer à M. Camille Makaya Mbodo curé de Chaudes-Aigues, une
indemnité de 120,97 €, pour le gardiennage de l’église pour l’année 2022.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Provisions pour risques
Le maire rappelle que dans un souci de sincérité budgétaire, de transparence des comptes et de
fiabilité des résultats de fonctionnement des collectivités, le Code Général des Collectivités
Territoriales a retenu comme une dépense obligatoire, les dotations aux provisions pour créances
douteuses.
Il propose de provisionner à hauteur de 15 % des créances de plus de 2 ans figurant sur l’état
des restes à recouvrer.
Pour 2022, le risque est estimé à 156.69 € pour le budget eau et assainissement, et à 130.99 €
pour le budget principal.
Il demande au conseil de valider ces provisions.
Le conseil municipal décide d’adopter, pour le calcul des dotations aux provisions des créances
douteuses, à compter de cet exercice, et pour l’ensemble des budgets (budget principal et
budgets annexes), la méthode prenant en compte l’ancienneté de la créance comme premier
indice des difficultés pouvant affecter le recouvrement d’une créance, avec un taux forfaitaire de
dépréciation applicable de la manière suivante : - Exercices de prise en charge de la créance : N-2 et antérieurs
- Taux de dépréciation retenu : 15 %
- provisionnement à 100 % des créances dont le recouvrement semble irrémédiablement
compromis.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Présentation et vote des budgets primitifs 2022
Le maire soumet à l’examen du conseil municipal les projets de budgets primitifs 2022 qui s’
équilibrent en dépenses et en recettes à la somme de :
Budget lotissement
Section d’exploitation 235 122.00 €
Section d’investissement 183 951.00 €
Budget eau et Assainissement
Section d’exploitation 55 634.00 €
Section d’investissement 289 096.00 €
Budget principal
Section de fonctionnement 526 590.00 €
Section d’investissement 502 934.00 €
Le conseil municipal procède au vote des budgets primitifs (11 votants) :
- Budget lotissement : 7 voix pour – 2 voix contre – 2 abstentions
- Budget du service de l’eau et de l’assainissement : 11 voix pour
- Budget principal : 11 voix pour
DETR 2022 pour diagnostic du système d'assainissement collectif du Bourg : délibération
rectificative
Le maire rappelle la délibération du 30 juillet 2021 par laquelle le conseil demandait l’attribution
d’une subvention en DETR pour le financement du diagnostic du système d’assainissement
collectif du Bourg.
Il fait savoir que Mme le Sous-préfet a décidé d’attribuer une subvention au titre de la DETR
2022 et demande pour se faire que la délibération soit rectifiée en prenant le montant réel du
diagnostic suite à l’appel d’offres à savoir 27 125 € HT.
Le conseil valide cette modification.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0) Création d'un emploi saisonnier
Le maire rappelle au conseil municipal la nécessité qu’il y aurait d’embaucher un agent à temps
partiel afin d’assurer l’entretien des espaces verts, des réseaux d’eau, du relevé des compteurs
d'eau, des travaux d’entretien des bâtiments, des voies communales, des réservoirs, des captages
et de la station d’épuration.
Il fait savoir que Mr Yoann PELAT de Chaudes-Aigues serait intéressé par cet emploi et demande
au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur cette éventuelle embauche et d’en fixer
les conditions (Nombre d’heure/ semaine - indice de rémunération - durée du contrat)
Le conseil décide de renouveler le contrat de Yoann PELAT aux mêmes conditions que l’an
dernier.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Dispositif d'aide au permis de conduire
Le maire rappelle que dans le cadre du Contrat de cohésion sociale 2018-2020 de Saint-Flour
Communauté, un dispositif intercommunal d’aide au permis de conduire a été expérimenté au
1er juillet 2019, en faveur des jeunes de 16 à 25 ans, en situation d’insertion professionnelle, et
accompagnés par la Mission Locale des Hautes Terres et reconduit pour 6 mois jusqu’au 31
décembre 2020 en raison de la crise sanitaire, puis il a été reconduit pour l’année 2021
Afin de poursuivre cette aide en faveur de la mobilité et de l’inscrire dans la durée, le conseil
communautaire réuni le 26 janvier dernier a délibéré en faveur de la reconduction de ce dispositif
sur la période 2022 - 2026.
Au regard de la compétence communale de l’aide sociale, l’intervention financière de Saint-Flour
Communauté repose sur l’engagement préalable de la commune de résidence du bénéficiaire.
L’aide de la commune serait de 200€ par bénéficiaire.
Il demande au conseil de se prononcer sur cette éventuelle adhésion et si accord de l’autoriser
à signer la convention à intervenir.
Le conseil municipal décide d’adhérer à ce dispositif d’aide au permis et autorise le maire
à signer la convention
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Motion pour la ligne Aubrac
Lecture de la motion pour la ligne Aubrac prise par la Saint-Flour Communauté. Le maire propose
au conseil de la prendre également. Le conseil décide d’adopter cette motion.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Motion pour la SOPA
Lecture de la motion pour la SOPA établi par l’association des Maires du Cantal. Le maire propose
au conseil de la prendre.
Le conseil décide d’adopter cette motion.
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Questions diverses
Il est proposé d’acquérir l’angle de la propriété Bouldoire au carrefour de la Sauvetat et du CD
65 pour améliorer la sécurité. Dossier à approfondir, problème d’amiante à faire chiffrer.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 heures 30.
Le Maire
Robert BOUDON,
Jean ALBARET, Michel BOUDON, Lucien CAVALIER,
Laurent CAYREL, Cyrille COUMOUL, Monique DELFAU,
Jean-Noël GILIBERT, Monique LOUVRIER, Jean-Pierre VAISSADE,
Sylvie VAISSADE,