Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 16032022
Procès Verbal - PVCM16112022
Procès Verbal - PVCM19102022
Procès Verbal - PVCM10042024
Procès Verbal - PVCM12112025
Procès Verbal - PVCM11102023
Procès Verbal - PVCM09042025
Déliberation - CRCM 02.02.2021
Procès Verbal - PVCM06092023
Procès Verbal - PVCM11032025
Procès Verbal - PVCM13022024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM13022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
Procès-Verbal de la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 février 2024 à 20h00
L'an deux mille vingt-quatre, le treize février à vingt heures, le conseil municipal, légalement
convoqué, le 5 février 2024, conformément aux articles L.2121-10 et 14 du Code Général des
Collectivités Territoriales, s'est réuni en Mairie en séance publique, sous la présidence de
Monsieur Gilles PERRIN, Maire.
Etaient Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Emmanuel CHAMAGNE, Serge
CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles
PERRIN, Joël PRENAT.
Absent excusé : Arnaud CHAILLET (pouvoir à Marie-Pierre MAILLOT)
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec
l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation du
secrétaire de séance.
Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 22 novembre 2023, qui est
approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
1. TE 90 : adhésion groupement de commandes pour achat d’énergies : Délibération n°01/2024 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Monsieur le Maire présente le nouveau contrat de vente direct d’électricité ou de gaz naturel
auprès des producteurs, transmis par le syndicat Territoire d’Energies 90. Les 8 Syndicats
d’énergie de Bourgogne-Franche-Comté se sont unis pour proposer des achats groupés
dont l’intérêt est d’obtenir des tarifs maîtrisés et de bénéficier de services
complémentaires.
Considérant que la commune de Montbouton est déjà membre d’un groupement de commandes
pour l’achat d’énergies et considérant qu’il est dans l’intérêt de la commune de Montbouton 2
d’adhérer à ce nouveau groupement afin d’assurer la continuité de cette adhésion à compter de
janvier 2026.
Le Maire met aux voix cette adhésion qui est approuvée à l’unanimité.
2. CDG 90 : proposition d’adhésion à la méditation préalable obligatoire (MPO) : Rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Désireux de renseignements complémentaires, le conseil municipal décide de reporter ce point
à une date ultérieure.
3. CITEO : proposition de convention de « lutte contre les déchets d’emballage
abandonnés »
Délibération n°02/2024 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
CITEO (entreprise privée spécialisée dans le recyclage des emballages ménagers) a élaboré une
convention type de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus, proposée à toutes
les communes ayant en charge le nettoiement des déchets.
Quant à elle, la collectivité assure des opérations de nettoiement des déchets abandonnés, ainsi
que des actions d’information, de communication et de sensibilisation pour prévenir l’abandon
des déchets d’emballage ménagers dans l’environnement.
Monsieur le Maire explique cette convention concernant les déchets abandonnés diffus, pour
bénéficier du soutien financier à effet rétroactif.
Adopté à l’unanimité
4. CCST : approbation des rapports annuels Ordures Ménagères et Assainissement : Délibération n° 03/2024 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Monsieur le Maire commente et résume les rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif ainsi que le rapport d’activité des ordures ménagères 2022.
Afin de respecter la réglementation, Monsieur le Maire présente ces rapports aux élus, qui sont approuvés à l’unanimité.
5. ONF : report des travaux en fôret communale 2023
Délibération n° 04/2024 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Monsieur le Maire informe du report des travaux forestiers « fourniture et mise en place de
plants avec protections individuelles » dans la parcelle 1r. Cette dépense (941 € HT) sera donc
reportée sur le budget 2024.
Adopté à l’unanimité 3
6. Modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint Technique : Délibération n° 05/2024 : rapporteur Monsieur Emmanuel CHAMAGNE
Suite à la demande de réduction du temps de travail d’un agent, et après avis du comité social territorial
(CST), il est proposé :
la fermeture d’adjoint technique territorial à 19,5ème/35 h : approuvé à l’unanimité
l’ouverture du poste d’adjoint d’animation à 13,6ème/35 h : approuvé à l’unanimité
7. Validation du devis des tables de ping pong :
Délibération n° 06/2024 : rapporteur Madame Vanessa BAPST
Concernant le projet d’installation de deux tables de ping pong extérieures et d’un « agrès fitness »,
Madame Bapst détaille le devis et son financement.
Ce projet sera financé à 80% par des subventions (Agence Nationale du Sport, Conseil Départemental
et Communauté de Communes du Sud Territoire).
Adopté à l’unanimité
8. Informations diverses :
o Rappel : élections européennes le dimanche 9 juin 2024
o Rappel : commission de sécurité samedi 17 février 2024 à 9h30
o Commande d’un nouveau lave-vaisselle et d’un chariot de desserte pour la salle du
plateau
o 22 et 23 mars 2024 : auditions organisées par l’école de musique de la CCST à la salle
du plateau
o 25 mai 2024 : démonstration de « radball » de l’équipe de Hardt (village jumelé avec
Vandoncourt).
Séance levée à 23h00
Le Maire,
Gilles PERRIN