Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 08 12 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 08 12 2022)
Thèmes du document : Environnement, Vieillesse, Changement climatique,
Liste des délibérations du Conseil d’administration
du CIAS Montaigu-Rocheservière
Séance du 8 décembre 2022
N° Objet
DELCIAS_22_060 Analyse des Besoins Sociaux Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_061 Décisions modificatives Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_062 Admission en non-valeur de créances Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_063 Réaffectation des résultats 2021 du budget annexe Résidence Autonomie Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_064 Réaffectation des résultats 2021 du budget annexe Résidences non médicalisées Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_065 Réaffectation des résultats 2021 du budget annexe EHPAD multisite Centre Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_066 Réaffectation des résultats 2021 du budget annexe EHPAD multisite Ouest Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_067 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_068 Harmonisation de la participation à la prévoyance Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_069 Convention avec le SyDEV relative à l’Etude d’aide à la décision Energies Renouvelables Adoptée à l'unanimité
DELCIAS_22_070 Convention-cadre de mutualisation Adoptée à l'unanimité
Mise en ligne le 12 décembre 2022