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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 13 04 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 13 04 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Budget,
Liste des délibérations du Conseil d’administration
du CIAS Montaigu-Rocheservière
Séance du 13 avril 2023
N° Objet
DEL20230413_01 Rapports d’activité 2022 Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_02 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_03 Mise à jour du tableau des effectifs du Service Cuisine Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_04 Conventions liées à l’avancée du Plan d’Aide à l’Investissement (PAI) Numérique Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_05 Grille tarifaire appliquée aux écoles et périscolaires Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_06 Grille tarifaire de la Résidence Autonomie Oxalis Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_07 Comptes des gestion 2022 Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_08 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget principal de Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière (43150) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_09 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe Cuisine partagée (43154) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_10 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe Portage de repas à domicile (43155) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_11 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe Résidence Autonomie (43153) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_12 Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses 2022 et affectation du résultat – Budget annexe EHPAD Multisite Secteur Centre (43151) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_13 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe Résidences non médicalisées (43157) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_14 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe SSIAD (43156) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_15 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe EHPA (43158) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_16 Compte administratif 2022 et affectation du résultat – Budget annexe UPR (43159) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413__17 Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses 2022 et affectation du résultat – Budget annexe EHPAD Multisite Secteur Ouest (43152) Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_18 Budget supplémentaire du budget principal 2023 Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_19 Avance de trésorerie par Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_20 Documents réglementaires des EHPAD Hébergement Permanent et Hébergement Temporaire Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_21 Documents réglementaires des EHPAA Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_22 Documents réglementaires de l’Accueil de Jour « La Passerelle » de la Résidence L’Arbrasève à Rocheservière Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_23 Documents réglementaires de la Résidence Autonomie Oxalis Adoptée à l'unanimité
DEL20230413_24 Documents réglementaires du SSIAD (Service Soins Infirmiers à Domicile) Adoptée à l'unanimité
Mise en ligne le 17 avril 2023