Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 14 DECEMBRE 2021
Procès Verbal - pv 25 05 2020
Procès Verbal - PV DU CM DU 15 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - pv 17 06 2020
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 MARS 2026
Procès Verbal - PV DU 8 JUILLET 2021
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 10 AVRIL 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - PV DU 9 JUIN 2023
Procès Verbal - PV DU 29 10 2020
Procès Verbal - PV DU 22 DECEMBRE 2025
Document publié le Lundi 22 décembre 2025 par la commune d'Allouagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 22 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
D’ALLOUAGNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
DECEMBRE
2025
ORDRE
DU
JOUR
N°
2025
- 51
: ENGAGEMENT
DE
LA
COMMUNE
DANS
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE N°
2025
— 52
: ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
2026
N°
2025
- 53
: RENOUVELLEMENT
D'UN
CONTRAT
DE
VACATAIRE
N°2025
-
54
: VENTE
DES
PARCELLES
DE
TERRAIN
AE
191
ET
AË
192
RUE
ROGER
SALENGRO N°_2025
-
55
:
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
TRANSPORTS
DE
L'HARMONIE
MUNICIPALE
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
NATIONAL
«
LA
MER
ET
LES
OCEANS
EN
MUSIQUE
ET
CHANSONS
2026
»
N°
2025
- 56
: ADMISSION
EN
NON-VALEUR
N°
2025
- 57
: ADMISSION
EN
CREANCES
ETEINTES
N°
2025
- 58
: DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N°3
AJOUT
SUR
TABLE
:
N°
2025
-
59
:
AUTORISATION
DONNEE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
DEPOSER
UNE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D'ETAT
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
VOIRIE
-
RUE
ROGER
SALENGRO
ET
RUE
DE
LAPUGNOY
DE
LA
COMMUNE
D'ALLOUAGNE
AFFAIRES
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
: Bon,
on
va
commencer
la
séance.
Bonsoir
à tout
le
monde,
merci
d'être
là.
On
va
commencer
le
quorum,
il
est
ici.
Donc,
on
a
la
lecture
des
procurations.
Mathieu
BRUNELLE
donne
procuration
à André
HENNEBELLE,
Dorothée
MAGNIEZ
donne
procuration
à
Alfreda
PALCZEWSKI,
Suzelle
BREVART
donne
procuration
à
Pascale
GOUILLART,
Alice
PATIGNIER
donne
procuration
à Annick
DELAUTRE,
Nicole
GRAVELEINE
donne
procuration
à Olivier
LECOINTE
et
Philippe
CRESPIN
donne
procuration
à Olivier
LECOINTE
barré
mais
remplacé
par
Betty.
Secrétaire
: Olivier
DEMAILLY
Monsieur
le Maire
: Pourquoi
tu
ne
l'as
pas
gardé
?
Olivier
LECOINTE : Il
l'a
mis
dans
ma
boîte
aux
lettres
donc
c'est
désolé.
Monsieur
le Maire
: Mais
pourquoi
tu
ne
l’as
pas
gardé
? Olivier
LECOINTE
: Bah
j'en
ai deux.
Ah
ouais
donc
voilà.
Ce
n’est
pas
possible.
Monsieur
le
Maire
:
Il faut
désigner
le
secrétaire
normalement
c'est
Olivier
DEMAILLY.
C'est
Olivier
DEMAILLY,
secrétaire
de
séance.
Voilà.
I y a
l'approbation
du
procès-verbal
qu'on
va
discuter.
il y
a
un
ajout
sur
table,
une
délibération
et
puis
voilà,
faut
passer
aux
questions
diverses
à la
fin.
Donc
le
premier
sujet,
c'est
donc
l'approbation
du
procès-verbal
que
personne
n'a
eu
puisqu'il
ne
nous
a pas
été
donné,
il ne
nous
a pas
été
restitué
à temps.
Il est
arrivé
ici à
11h00
à
11h45.
La
mairie
est
fermée
le
lundi,
comme
vous
le
savez,
donc
il a
été
photocopié
tout
à
l'heure,
|| a
été
mis
sur
les
tables
de
chacun.
Et
donc
je
ne
sais
pas
si
on
peut
discuter
de
ce
document
puisqu'il
est
arrivé
à
l'instant
même.
Hervé
LOMON
: À ce
propos,
Monsieur
le Maire,
je souhaitais
quand
même
faire
une
petite
parenthèse,
Je vous
ai renvoyé
un
mail
par
rapport
à votre
demande
qui
était
du
matin
pour
l'après-midi.
Et
en
vous
rappelant
qu’il
ne
pouvait
pas
y avoir
de
traitement
différent
pour
les
conseillers
municipaux.
Or,
en
fait,
depuis
le début,
c'est
euh...
ce
sont
les
secrétaires
de
mairie
qui
réalisent
la
rédaction.
Et
à
la
suite,
effectivement,
il
y
a
un
visa
qui
est
fait
par
le
conseiller
municipal
depuis
que.
Effectivement,
c'est
l'opposition
qui
est
arrivée.
Enfin,
au
niveau
…,
que
ça
a été
le tour
des
conseillers
municipaux
de
l'opposition.
Vous
avez
indiqué
que
le secrétaire
de
séance
devait
rédiger
la
totalité.
À
partir
de
là,
comme
il n'y
a
pas
d'égalité
de
traitement
et
que
je
pensais
qu'effectivement
le conseil
allait
durer,
enfin
allait
prendre
3
mois,
je
ne
savais
pas.
En
relisant
effectivement
toute
la délib,
j'ai
vu
à
la fin,
vous
en
avez
prévu
à fin
décembre.
Toujours
est-il
que
s’il
n'y
a pas
de
règle
absolue
pour
tout
le
monde,
je
sur
le coup,
je
voulais
même
vous
la-vous
ramener
en
fait
le
la
clé
USB
quand
vous
m'avez
envoyé
votre
mail,
parce
que
le
matin
à
11h00
pour
15h30,
vous
auriez
eu
effectivement
la décence
de
me
prévenir
plus
tôt
pour
me
dire
"Ah
ben,
je vais
faire
un
conseil
à peu
près
à
telle
date
fin
décembre."
À
ce
moment-là,
je j'aurais
pris
mes
dispositions
et
je
l'aurais
rendu
en
temps
et
en
heure,
D'ailleurs,
quand
j'ai
appelé
la
mairie,
j'ai
précisé
je vous
le
ramènerai,
je
vous
l'enverrai
lundi
et
c'est
ce
que
j'ai
fait.
Et j'ai
eu
quelqu'un
de
la
mairie
ce
matin,
donc
il n’y avait
personne.
La
mairie
est fermée,
mais j'ai
eu
quelqu'un
quand
même
au
téléphone.
Monsieur
le
Maire :
Alors
je
vais
vous
répondre,
Monsieur
LOMON,
effectivement,
c'est
toujours
le
personnel
qui
l'a fait.
Mais
je
vous
dirai
que
depuis
que
vous
êtes
ici au
conseil
municipal,
vous
avez
tout
le temps
contesté
les
rapports,
tous
les
rapports
sans
exception,
vous
avez
contesté.
Quand
c'est
arrivé
au
tour
de
Gaëlle,
Gaëlle,
elle
est
venue
et
elle
ne
pouvait
pas
venir
le
signer
parce
qu'on
devait
le
mettre
en
conseil
municipal.
Elle
est
venue
un
peu
tardivement,
elle
est
venue
le
lendemain,
le
lendemain
qu'on
devait
mettre
sous
enveloppe.
Elle
est
arrivée,
il était
17h15.
Les
employés
finissent
à
17h30,
ils ont
attendu
jusqu'à
17h45
en
disant
un
coup
de
Gaëlle,
maintenant
faut
le mettre,
donc
c'était
mis.
Et
puis
au
Conseil
municipal,
on
a donc
discuté.
Gaëlle
a
dit
ouais,
mais
tu
aurais
pu
me
donner
une
clé,
Effectivement,
je
lui
ai dit,
et
effectivement,
j'aurais
pu
te
donner
une
clé,
mais
tu
ne
me
l'as
pas
demandé
non
plus.
Non,
puisque
ça
n’a
jamais
été
fait,
tu
dis
dans
ce
cas-là,
il aurait
pu
me
le
donner
et
donc
la
discussion
a été
faite
qu'a
dit le prochain
coup,
effectivement,
vous
pourriez
avoir
la clé.
Le tour
prochain,
c'était
Déborah.
Déborah
a donc
pris
la clé,
elle
a fait son
rapport,
elle
a même
noté
que
c'était
compliqué
de
le faire.
Mais
voilà,
parce
que
c'était
parti
selon
votre
demande.
Hervé
LOMON
:non,
pas
notre
demande,
votre
demande.
Nous,
on
n'a
pas
demandé
et
je
n'ai
pas
demandé
à rédiger
le
procès-
verbal, Olivier
DEMAILLY
: Non,
mais
la
remarque
elle
a été
faite
que
c'était
mal.
Monsieur
le
Maire
: C'était
toujours
mal
fait
Hervé
LOMON
:On
a une,
on
a vocation
à contrôler,
C'était
avant
de
signer,
donc
s'il
avait
été
rempli,
on
aurait
pris
la
clé,
on
aurait
contrôlé
et
on
aurait
dit
on
n’est
pas
d'accord
ou
on
est
d'accord.
Olivier
DEMAILLY
: Non,
mais
c'est
vous
qui
avez
demandé
à
rédiger
?
Hervé
LOMON
: Non,
je
n'ai
pas
demandé
à
rédiger
parce,
NON
Monsieur
le
Maire
: vous
avez
contesté
|
Hervé
LOMON
: Non,
ce
n'est
pas
moi
qui
en
ai
parlé.
Relisez,
relisez
les
délib
et vous
verrez.
Jacques
POUQUET
: Vous
n'avez
eu
de
cesse
de
mettre
en
cause
le travail
des
gens
qui
le font.
Monsieur
le
Maire
:Sans
arrêt,
vous
les
avez
contestés
tous
sans
exception.
On
peut
les
contrôler.
Vous
les
avez
toujours
contestés,
Monsieur.
La
preuve
en
est,
puisque
c'était
contestable
Hervé
LOMON
:on
a contesté
le
fond
mais
pas
la
forme,
Donc
on
avait
le
droit
effectivement
d'avoir
les
documents
remplis
et
de
les
contrôler
puisque
c'est
le
rôle
de
chacun.
Peut
Être
qu'effectivement
vos
conseillers
ont
eu
ces
documents
et
ne
les
ont
jamais
2 vérifiés,
à part
Madame
Gouillart
la
fois
dernière,
qui
effectivement
avait
relevé
un
certain
nombre
de
choses.
Toujours
est-il
que
là,
vous
l'auriez
rempli,
on
aurait
contrôlé,
on
aurait
acté
le
bas.
Pascale
GOUILLART
: Hervé,
je
pense
que
là,
bon,
tu
es
en
faute
parce
que
Hervé
LOMON
: non,
je
ne
suis
pas
en
faute,
absolument
pas
Pascale
GOUILLART:
Si, si tu
as
eu
la clé
le 7 novembre,
Hervé
LOMON
: mais
peu
importe.
Pascale
GOUILLART
: Donc
tu
avais
largement
le temps
de
faire
le
procès-verbal
Monsieur
le
Maire
: 7
novembre,
ça
fait
un
mais
et
demi.
Hervé
LOMON
: On
va
relire
ce
que
j'ai
un
mois
et
demi
parce
que
c'est
quand
même
intéressant
parce
que
je
mais.
Pascale
GOUILLART
: On
l'a tous,
on
l'a taus.
Hervé
LOMON
: Ben
écoutez,
je
n'ai
pas
l'impression,
mais
je...
Pascale
GOUILLART :
Je
pense
qu'on
va
clore
le débat,
on
va
passer
aux
délibérations.
Hervé
LOMON
: Mais
par
contre
je
ne
suis
absolument
pas
en
faute,
Pascale
GOUILLART
: En
retard,
alors
Monsieur
le Maire
: très
en
retard,
Hervé
LOMON
: Quand
on
demande
le matin
pour
l'après.
Monsieur
le
Maire
:Non,
ce
n’est
pas
vrai,
ça
a été
demandé,
c'était
pour
le
lendemain,
c'était
pour
le
lendemain.
Quand
ça
a été
demandé,
c'était
pour
le
lendemain.
Hervé
LOMON
:Comment
vous
plaisantez
ou
quoi
?
Vous
l'avez
? Vous
l'avez
déjà
rédigé
vous
ce
PV
? Vous
croyez
que
vous
pouvez
le
faire
en
une
journée
?
Monsieur
le
Maire
:
Ben
non,
ça
fait
un
mais
et
demi
que
vous
l'avez.
Quand
on
vous
l'a
demandé,
ce
n'était
pas
le
matin
pour
l'après-midi,
c'était
le
matin
pour
le
lendemain.
Oui,
pour
le
lendemain.
Ben
voilà,
mais
moi
je
n'ai
jamais
contesté
comme
vous
l'avez
contesté.
Moi,
vous
êtes
le
seul
à l'avoir
contesté
sans
arrêt,
On
va
donc
passer
au
vote
parce
que
je
ne
sais
pas,
je
crois
que
personne
ne
l'a
1u,
En
conséquence,
on
va
passer
au
vote.
Et
qui
est
contre
ce
rapport
? Moi,
j'ai
procuration,
j'ai
2 votes,
Hervé
LOMON
:Ah
non,
mais
ça
peut
être
reporté,
ça
peut
être
reporté.
Le
vote
du
PV
peut
être
reporté
au
conseil
d'après.
Le
vote
peut
être
reporté
au
conseil
d'après.
Monsieur
le
Maire
:Il
y aura
peut-être
plus
de
conseil,
Monsieur,
vous
savez
très
bien
qu'on
est
en
dernière
période,
c'est
peut-
être
le
dernier
conseil
qu'on
fait
là.
Voilà,
tu
as
compté,
on
va
recommencer
parce
que
Marie
elle
n'a
pas
tout
noté.
Qui
est
contre
? C'est
bon.
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Monsieur
le
Maire
:Quand
on
exige
des
autres,
monsieur
LOMON,
c'est
soi-même
être
très
exemplaire,
ce
qui
n'a
pas
été
vatre
cas Hervé
LOMON : Et je
l'aiété.
Monsieur
le
Maire
: Vous
ne
l'avez
pas
été,
Ce
n'est
pas
mon
avis.
Hervé
LOMON
: Ce
n'est
pas
le vôtre,
mais
n'empêche
que.
N°
2025
- 51
:ENGAGEMENT
DE
LA
COMMUNE
DANS
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
Monsieur
le
Maire
: Est-ce
que
tu
peux
en
discuter,
Pascale
? Pascale
GOUILLART :
Oui,
en
fait,
la
caisse
d'allocations
familiales
apporte
son
aide.
Pour
diverses
activités,
par
exemple
les
centres
de
loisirs,
les
colonies,
on
a
eu
aussi
une
aide
pour
l'aménagement
du
presbytère,
La
convention
territoriale
globale
permet
de
contractualiser
les
aides
pour
les
5
ans
à
venir.
Il y
a
des
enjeux
qui
ont
été
définis
à
l'occasion
de
réunions
qui
ont
eu
lieu
à
la
CABBLR.
Les
enjeux,
vous
les
avez
sur
la
dernière
page.
Ce
qui
est
demandé
à
la
commune,
c'est
d'adhérer
à
la
convention
territoriale
glabale,
ce
qui
permettra
de
continuer
à solliciter
les
aides
de
la
CAF
et
à
les
obtenir.
C'est
simplement
se
mettre
en
conformité
avec
un
travail
qui
a déjà
été
fait en
amont.
Par
la CABBLR
et
le sivom
du
Béthunois,
voilà.
Monsieur
le
Maire
: Le
SIVOM
du
Béthunois,
ce
qui
permet
d'avoir
des
aides
pour
les
enfants
quand
ils
vont
aux
sports
d'hiver,
quand
ils vont
dans
d'autres
activités.
Pascale
GOUILLART
: Des
aides
qui
sont
perçues
directement
par
l'organisme
organisateur
et
puis
aussi
par
les
familles.
Monsieur
le Maire
: y a-t-il
des
questions
? On
va
passer
au
vote,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? L'unanimité,
merci.
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
relative
à
la
CTG
2026-2030
{NB
: délibération
proposée
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
du
30/09/2025)
;
Vu
la
CTG
intercommunale ;
Vu
la fiche
d'engagement
complétée
jointe
à
la délibération
;
Il est
proposé
à
la
commune
:
-
De
s'engager,
par
la
signature
de
la
fiche
d'engagement
annexée
à
la
délibération,
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
Convention
Territoriale
Globale
en
fonction
des
priorités,
des
enjeux
et
des
moyens
de
la
commune.
-__
D'autoriser
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectif
et
de
financement
avec
la
CAF.
-_
D'autoriser
le
Maire
à
signer
les
différents
documents
permettant
le
versement
des
bonus-territoires
et
autres
aides
de
la CAF.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
:
-
Voix
contre
: 0
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 23
-__
De
s'engager,
par
la
signature
de
la
fiche
d'engagement
annexée
à
la
délibération,
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
Convention
Territoriale
Globale
en
fonction
des
priorités,
des
enjeux
et
des
moyens
de
la
commune.
- _
D’autoriser
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectif
et
de
financement
avec
la
CAF.
-
D'autoriser
le
Maire
à
signer
les
différents
documents
permettant
le
versement
des
bonus-territoires
et
autres
aides
de
la
CAF.
N°
2025
—
52
:ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
2026
Monsieur
le
Maire
: Délibération
52,
organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2026.
Pascale
GOUILLART
: Alors,
Anthony
peut
en
parier,
vas-y,
Anthony
VINCENT
: commence
et
après
je vais
finir
Pascale
GOUILLART
:
Alors,
je
n'ai
pas
le
souvenir
qu'il
y
a
trois
ans,
la
demande
était
faite
de
façon
aussi
formelle
de
la
part
de
l'inspection
académique,
Mais
bon,
là,
il y
a
un
courrier
qui
est
arrivé
le
fundi
3
novembre.
Sur
l'organisation
du
temps
scolaire,
c'est-à-dire
sur
les
horaires
4 et
la
répartition
du
temps
scolaire
dans
la
semaine.
Donc
ça,
c'est
arrivé
le
lundi
3
et
le
soir
il y
avait
justement
un
conseil
d'école
à
Dofto
Monet.
Donc
j'en
ai
profité
pour
en
parler.
Moi
j'avais
même
émis
l'idée
de
faire
un
sondage
parmi
les
parents,
de
les
questionner,
savoir
s'ils
voulaient
rester
sur
{es
mêmes
horaires
ou
s'ils
voutaient
changer.
La
question
est
restée
un
petit
peu
en
suspens.
Ils
m'ont
dit,
on
va
attendre,
an
va
réfléchir
un
petit
peu,
savoir
ce
qu'il
y
a
lieu
de
faire.
Et
puis
dans
la
même
semaine,
il y
a
eu
le
conseil
d'école
aux
Eglantines
le
vendredi.
Bien
sûr
le
sujet
a
été
évoqué
aussi,
Et
là,
Anthony
peut
prendre
le
relais
parce
qu'Anthony,
il est
délégué
aux
parents
d'élèves
aux
Églantines,
donc
il
y
était.
Anthony
VINCENT
:
Le
questionnement
est
retombé
aux
parents
d'élèves.
On
est
8
et
du
coup,
il y
a
eu
un
vote
qui
a
été
fait
pour
savoir
si
on
devait
sonder
ou
non
les
gens.
Et
il y
en
avait
2
pour
et
6
contre.
Les
parents
d'élèves
ont
annoncé
de
ne
rien
changer.
Pascale
GOUILLART
:
Et
de
ne
pas
questionner
les
familles.
Alors
maintenant,
Il faut
apporter
une
réponse
à
l'inspection
avant
le
3
février.
On
n'est
pas
sûr
du
tout
qu'il
y
ait
à
nouveau
un
conseil
municipal.
Les
prochains
conseils
d'école
ont
lieu
aux
Eglantines
le
15
janvier
et
à
Dolto
Monnet
le
13
janvier.
La
question
sera
posée
en
conseil
d'école.
Bon,
là,
apparemment,
il
n’y
a
pas
lieu
de
changer
quoi
que
ce
soit,
Donc
c'est
pour
ça
que
cette
délibération
elle
est
prise
un
petit
peu
à
l'envers,
mais
sous
réserve
que
le
conseil
d'école
se
prononce
pour
le
maintien
des
horaires
actuels,
Voilà,
mais
en
principe,
c'est
tous
les
3
ans.
Mais
c'est
vrai
que
je
n'ai
pas
le
souvenir
que
c'était
aussi
aussi
formalisé.
Je
pense
que
Burbure
aussi
faisait
partie,
des
communes
questionnées.
Deborah
LASSALE
: C'est
ça,
3
ans
Mais
it faut
toujours
revoter
au
conseil
d'école
et en
conseil
municipal.
Pascale
GOUILLART
: Oui,
au
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
:Donc
voilà,
y at-il
des
questions
?
Non,
on
va
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Unanimité,
merci,
Vu
le
décret
n°2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
primaires
;
Vu
ja
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17
juin
2020
décidant
le
renouvellement
de
l'organisation
du
temps
scolaire
basé
sur
4
jours
par
semaine
;
Vu
le
courrier
de
Monsieur
le
Directeur
Académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
Pas-de-Calais
en
date
du
3
novembre
dernier
;
Le
Conseil
Municipal
:
- _
Autorise
le
Maire,
sous
réserve
de
la
décision
du
Conseil
d'école
qui
se
tiendra
début
janvier
2026,
à
effectuer
la
demande
de
renouvellement
de
la
semaine
de
4 jours
(ou
8
demi-journées)
auprès
de
Monsieur
le
Directeur
Académique,
par
:
-
Voix
contre
: D
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 23
-__
De
s'engager,
par
la
signature
de
la
fiche
d’engagement
annexée
à
la
délibération,
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
Convention
Territoriale
Globale
en
fonction
des
priorités,
des
enjeux
et
des
moyens
de
la
commune.
-
D’autoriser
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectif
et
de
financement
avec
la
CAF.
- _
D'autoriser
le
Maire
à signer
les
différents
documents
permettant
le
versement
des
bonus-territoires
et
autres
aides
de
là
CAF. N°2025
-
53
: RENOUVELLEMENT
D'UN
CONTRAT
DE
VACATAIRE
Monsieur
le
Maire
:
La
délibération
53,
renouvellement
d'un
contrat
vacataire.
Donc
c'est
le
contrat
de
Christian.
Christian
n'est
pas
là
ce
soir
parce
qu'il
a la
grippe,
il est
donc
alité
et
donc
voilà.
Il a
donc
ce
premier
contrat
qui
nous
donne
entière
satisfaction
mais
qui
arrive
à son
terme
ici
et
donc
il faut
renouveler
pour
la
même
période.
Donc
on
est
là
parti
pour
6
mois
encore
une
fois.
Donc
il vous
a simplement
demandé
si
on
peut
de
nouveau
délibérer
pour
renouveler
le
contrat.
C'est
une
personne
qui
nous
est
d'une
grande
utilité
sur
le
plan
juridique.
Voilà,
y at-il
des
questions
?
Non,
on
passe
au
vote,
qui
est
contre,
qui
s'abstient
? Merci
à
l'unanimité.
Ah,
j'ai
eu
contre
un
contre
Nicole
Pareil,
2
contre.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Décret
N°
2015-1869
du
30
décembre
2015
relatif
à
l'affiliation
au
régime
général
de
sécurité
sociale
des
personnes
participant
occasionnellement
à
des
missions
de
services
publiques
;
Considérant
les
nombreuses
tâches
ponctuelles
mais
chronophages
effectuées
tant
par
les
agents
municipaux
que
par
les
élus
et
ne
nécessitant
pas
un
agent
permanent
;
Considérant
qu'il
apparaît
nécessaire
de
soulager
les
effectifs
communaux
des
dites
tâches
en
faisant
appel
à
un
vacataire
de
la
fonction
publique
territoriale
;
Considérant
la
délibération
en
date
du
6 juin
2025
approuvant
le
recrutement
d’un
vacataire
;
Considérant
l'accroissement
régulier
des
diverses
tâches
confiées
au
vacataire
actuel
;
Monsieur
le
Maire
propose
le
renouvellement
d’un
contrat
de
vacataire
ayant
pour
missions
essentielles
les
conseils
et
à
aides
en
matière
administrative
(rédaction
des
projets
de
délibérations
et
arrêtés
municipaux,
courriers
d'ordre
juridique,
montage
des
dossiers
de
demande
de
subventions,
étude
des
textes,
suivi
des
réunions
de
Conseil
Municipal,
demandes
des
avis
au
service
des
domaines
relevant
de
la
direction
générale
des
impôts,
suivi
de
la
carrière
des
agents
communaux,
analyse
des
courriers
et
documents
émanants
des
divers
organismes
(CABBALR,
Préfecture,
etc..),
suivi
des
opérations
électorales,
regard
sur
la
préparation
budgétaire).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
:
-
Voix
contre
: 2
(Nicole
GRAVELEINE
— Olivier
LECOINTE)
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 21
1
—
De
renouveler
le
poste
de
vacataire
dédié
aux
conseils
et
à
l'aide
en
matière
administrative
(rédaction
des
projets
de
délibérations
et
arrêtés
municipaux,
courriers
d'ordre
juridique,
montage
des
dossiers
de
demande
de
subventions,
étude
des
textes,
suivi
des
réunions
de
Conseil
Municipal,
demandes
des
avis
au
service
des
domaines
relevant
de
la
direction
générale
des
impôts,
suivi
de
la
carrière
des
agents
communaux,
analyse
des
courriers
et
documents
émanants
des
divers
organismes
(CABBALR,
Préfecture,
etc...)
suivi
des
opérations
électorales,
regard
sur
la
préparation
budgétaire). 2
—
Le
vacataire
sera
rémunéré
à
raison
de
34,30
€
brut
la
vacation
horaire,
sur
une
base
de
20
vacations
horaires
mensuelles
(sans
pouvoir
excéder
40
vacations
horaires
mensuelles).
3
—
Dit
que
la
dépense
sera
inscrite
au
budget
en
section
de
fonctionnement
à
Particle
6414
«
Personnel
rémunéré
à
la
vacation
».
N°2025
-
54
: VENTE
DES
PARCELLES
DE
TERRAIN
AE
191
ET
AE
192
RUE
ROGER
SALENGRO
Monsieur
le
Maire
: Délibération
54,
vente
des
parcelles
de
terrain
AE
191
et
AE
192
rue
Salengro.
Ce
sont
les
donc
les
2 terrains
qui
sont
À,
à
l'angle
de
la
rue
Salengro
et
rue
de
Lapugnoy.
C'est
donc
les
2 terrains.
Il y a
eu
2 divisions
parcellaires.
fl y à
eu
une
estimation
qui
a été
faite
par
les
Domaines.
Les
Domaines,
pour
un
terrain,
il estime
à
30
000,00€,
pour
l'autre,
itl'estime
à
32725€
c'est
à dire
que
les
2 ça
fait 62000€
et il a une
proposition
d'achat
à 65000€.
Donc
c'est
une
proposition
d'achat
pour
les
2 terrains
puisque
les
personnes
sont
concernées
par
les
2 terrains,
ils veulent
faire
2
petites
maisons.
V a-t-il
des
questions
?
Déhorah
LASSALLE
: Justement,
c'est
pour
faire
2 maisons.
Pour
faire
de
la
location
ou
pas
?
Monsieur
le Maire
: Non,
non,
pour
moi
c'est
pour
habiter.
Déborah
LASSALE :
Et
les
acquéreurs,
c'est
la famille
de
Derot.
Monsieur
le Maire
: Non,
non,
non,
ça
n'a
rien
à voir.
Moi,
je crois
que
ça
ne
s'écrit
pas
pareil.
Mais
il n'y
a vraiment
pas
de
lien
de
parenté.
Non,
non,
il n'y
a
pas
de
lien
de
parenté.
Donc
voilà.
Donc
c'est
une
opportunité
en
plus,
comme
c'est
plus
cher
que
ce
que
c'était
prévu.
Il vous
est
proposé
d'accepter
cette
délibération.
Y a-t-il
des
questions
?
Déborah
LASSALLE
: Sur
internet
c'est
moins
cher
non
?
Monsieur
le
Maire
: La
mise
en
vente,
c'est
ouais
mais
ça,
c'est
le vendeur,
c'est
celui
qui
vend.
1l a
proposé,
ça
vaut
plus
que
ça.
Bon,
il faut
rester
au
moins
dans
le prix
des
Domaines.
Quoi.
Donc
dans
le prix
des
Domaines,
il y avait
une
variation
et donc
c'est
32
725
et
30000.
Voilà,
y a-t-il
des
questions
? Non,
on
peut
y aller,
on
va
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci
à
l'unanimité, Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
pris
connaissance
de
l'estimation
du
service
des
Domaines
et
en
avoir
délibéré :
e
Considérant
l'intérêt
de
céder
ce
bien,
qui
ne
présente
pas
d'utilité
particulière
pour
les
services
communaux,
et
de
générer
une
recette
pour
le
budget
communal
;
e
Considérant
que
la
vente
s'effectuera
à
un
prix
relativement
proche
de
l'estimation
du
service
des
Domaines
;
Décide,
à : -
Voix
contre
: 0
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 23
ARTICLE
1
:D’autoriser
le
Maire
à
vendre,
au
nom
de
la
Commune,
les
parcelles
de
terrain
faisant
partie
de
son
domaine
privé,
d’une
superficie
de
814
m°
(389
et
425
m?),
sises
rue
Roger
Salengro
et
cadastrées
section
AE
sous
les
numéros
191
et
192. ARTICLE
2
:De
fixer
le
prix
de
cession
des
dite
parcelles
à
la
somme
de
65
000
€
(soixante-cinq
mille
euros).
ARTICLE
3
: De
désigner
comme
acquéreurs
M.
MAGNEZ
Gabriel
et
Mme
LI
Linmin
(ou
toutes
personnes
morales
pouvant
s'y
substituer),
domiciliés
à
Allouagne,
27
rue
Roger
Salengro.
ARTICLE
4
:De
préciser
que
tous
les
frais,
droits
et
honoraires
occasionnés
par
cet
acte
seront
à
la
charge
de
l'acquéreur, ARTICLE
5
:D’autoriser
le
Maire
à
signer
l'acte
authentique
de
vente
devant
Maître
Maxime
HOUYEZ,
Notaire,
Office
Notarial
Béthune-Beffroy,
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
définitive
de
cette
cession.
ARTICLE
6
: De
charger
le
Maire
d'exécuter
la présente
délibération.
N°2025
—
55
:PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
TRANSPORTS
DE
L’'HARMONIE
MUNICIPALE
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
NATIONAL
« LA
MER
ET
LES
OCEANS
EN
MUSIQUE
ET
CHANSONS
2026
»
Monsieur
le
Maire
:Subvention
donc
la
délibération
55,
subvention
exceptionnelle
à l'harmonie
municipale.
Peut-être
que
je
ne
vais
pas
discuter.
Gaelle
LEROY
:Alors
l'Harmonie,
elle
a
un
projet
avec
les
écoles
de
la
commune
et
la
Cour
à Champagny
sur
la
mer
et
les
océans.
Donc
on
a
un
projet
toute
l'année,
on
s'est
renseigné
auprès
de
Nausicaa,
donc
ça
commence
déjà
dans
les
écoles
avec
une
présentation
des
instruments
avant
chaque
vacance.
Ensuite,
on
va
faire
une
intervention
par
Nausicaa,
mais
par
visioconférence,
il y
aura
deux
visioconférences
en
fonction
des
niveaux
des
enfants.
Qui
sont
pris
en
charge
bien
sûr
par
l'harmonie
et
tout
ça.
Ensuite
on
a
eu
des
jeux
transmis
par
Nausicaa,
des
activités
pédagogiques
que
l'on
a
proposées
gratuitement
aux
écoles,
puisqu'on
les
a eus
gratuitement,
et
ensuite
on
fait
venir
les
écoles
toutes
les
semaines
pour
travailler
des
chants,
donc
c'est
Jacky
qui
fait
le
travail
des
chants
des
élèves
des
écoles.
Et
ensuite
tout
le
monde
va
partir
à
Nausicaa
pour
la
Fête
de
la
mer
qui
se
déroule
le
6,
7
et
8 juin.
Donc
le
6,
c'est
l'Harmonie
qui
aura
un
programme
aussi
sur
le
thème
de
la
mer,
qui
va
se
déplacer
à
Nausicaa
pour
faire
concert
dans
le
village
de
la
mer
qui
se
trouve
à
l'extérieur
de
Nausicaa,
et
ensuite
on
pourra
bien
sûr
aller
dans
le
temps
de
Nausicaa,
Le
samedi,
on
fera
un
gros
concert
ici
sur
la
commune
avec
la
chorale
Chant’amis,
la
chorale
des
écoles.
Normalement,
ils
vont
travailler
des
morceaux
communs
et
l'harmonie.
Et
le
lundi,
on
mène
la
chorale
Chant'amis
et
les
écoles
qui
donc
est
leur
voyage
de
fin
d'année,
Donc
il y
aura
CE1,
CE2
et
c'est
rajouter
les
CP
parce
qu'ils
sont
très
intéressés.
Donc
le
lundi,
eux
vont
chanter
devant
le
grand
bassin
où
il y
a
la
Raie
Manta.
Donc
voilà.
Donc
c'est
un
travail
de
toute
une
année.
Monsieur
le
Maire
:C'est
pour
cela
qu'ils
demandent
donc
une
subvention
de
1800€
pour
l'harmonie.
Et
ensuite,
il y
a
le
voyage
à
payer
pour
les
écoles,
mais
qui
est
pris
en
charge
par
les
écoles
elles-mêmes.
Gaelle
LEROY
: Donc
là,
c'est
le
bus
du
samedi
et
le
bus
du
lundi.
Pascale
GOUILLART
:Alors
c'est
sous
la
forme
d'une
subvention
ou
alors
c'est
le
la
mairie
qui
va
payer
la
facture
des
bus
? Parce
que
là
c'est
marqué
subvention,
Gaelle
LEROY :
c'est
nous
qui
payerions
la
facture
des
2
bus.
Monsieur
le
Maire
:L'estimation
qui
avait
été
donnée
par
Cathy
était
plus
élevée
et
elle
était
partie
sur
un
autre
voyagiste.
Et
donc
on
lui
a
demandé
de
regarder
avec
Inglard,
et
finalement
c'était
moins
cher.
Gaelle
LEROY
:1180
Inglard
pour
un
bus.
Il y
avait
1150
par
Keolis,
950
par
Descamps.
Multiplié
x2
bien
sur
puisqu'il
y'a
2 bus.
Monsieur
le
Maire
:Donc
finalement
c'était
moins
cher
avec
Inglard
donc
c'est
une
subvention
très
exceptionnelle.
Je
ne
sais
pas,
ÿ
a-t-il
des
questions
?
Jacques
POUQUET
:Est-ce
qu'il
y a
des
risques
de
requalification
ensuite
? ?
Parce
qu'on
donne
déjà
presque
le
maximum
possible.
Monsieur
le
Maire
:C'est
toujours
un
autre
budget.
C'est
l'exceptionnel.
Ce
n’est
pas
l'exceptionnel.
Jacques
POUQUET
:
D'accord,
Je
ne
suis
pas
contre
la
subvention.
La
question
que
je
pose,
c'est
est-ce
que
sur
le
plan
juridique,
ça
voilà,
si
?
Monsieur
le
Maire
:Si
On
change,
il
ne
faudrait
pas
que
ce
soit
marqué
subvention
exceptionnelle,
c'est
prise
en
charge.
Est-ce
qu'on
peut
changer
le
titre
? On
change
le
titre
prise
en
charge
ici.
8 Marie
Amélie
LORION
: Mais
du
coup,
ça
ne
va
pas
faire
1 800
net,
si ? Si
? Ben
non.
Gaelle
LEROY
: On
peut
mettre
prise
en
charge
pour
deux
bus.
Monsieur
le Maire
: Allez,
on
fait
comme
ça,
prise
en
charge
d'environ
1 800
euros.
Gaelle
LEROY
: Mais
on
s'occupera
de
l'organisation.
Monsieur
le
Maire
: Y a-t-il
d'autres
questions
? On
va
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Pascale
GOUILLART
:Ça
risque
de
faire
un
programme
important
pour
les
élèves,
parce
que
les
gens
avant,
ils
ont
déjà
une
grosse
opération
avec
la
Fondation
(7???)
avec
une
pièce
de
théâtre
ici
à
la
salle
des
fêtes.
Mais
c'est
tout
frais
aussi.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par :
-
Voix
contre
: 0
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 23
Décide
de
prendre
en
charge
les
frais
de
transports
des
musiciens
et
choristes
de
l’Harmonie
Municipale
dans
le
cadre
du
programme
national
«
La
Mer
et
les
Océans
en
Musique
et
Chansons
2026
»,
sous
réserve
de
la
réalisation
de
cette
manifestation.
N°2025
— 56
: ADMISSION
EN
NON-VALEUR
Monsieur
le
Maire
:La
délibération
56,
c'est
admission
en
non-valeur.
Vous
savez
que
quand
les
gens
doivent
payer
quelque
chose,
ils
ne
donnent
pas
l'argent.
Nous,
on
ne
voit
pas
l'argent,
on
ne
voit
pas
quand
on
le
reçoit,
on
ne
voit
pas
quand
on
redonne
et
donc
c'est
le
Trésor
public
qui
s'en
occupe,
Et
puis
le
Trésor
public,
quand
il n’est
pas
payé,
il fait
des
relances,
il fait
des
relances,
il fait
des
relances
jusqu'au
moment
où
il y
a
il
n'y
a
plus
possibilité
de
d'abtenir
et
qu'ils
disent
on
ne
peut
plus
rien
faire
parce
qu'on
a déjà
dépensé
beaucoup
d'argent.
Et
donc
il demande
qu'on
fasse
une
reconnaissance
en
admission
de
non
valeurs
pour
éteindre
la
créance.
Donc
c'est,
je
peux
vous
dire,
moi
je
suis
aux
délibérations
du
Sivom
et
a
la
CABBALR,
c'est
le
percepteur
qui
veut
mettre
ses
comptes
à jour
pour
la
fin
de
l'année,
C'est
un
peu
ce
qu'on
peut
penser
quoi,
Donc
ici
on
a une
délibération
pour
éteindre
une
première
partie,
là
qui
est
totale,
ça
fait
combien
201,50€
? Donc
voilà,
c'est
une
annulation.
Y
a-t-il
des
questions
?
Non,
on
va
passer
aux
votes,
qui
est
contre,
qui
s'abstient
?
Merci
à
l'unanimité,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
et
notamment
l'article
2121-29
concernant
les
attributions
du
Conseil
Municipal
;
Vu
le
Code
des
Relations
entre
le
Public
et l'Administration
(CRPA)
;
Vu
les
dispositions
du
Code
Général
des
impôts
(CGI) ;
Vu
Finstruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
à
la
collectivité
;
Vu
les
tableaux
récapitulatifs
des
créances
irrécouvrables
établis
par
le
comptable
public
joints
en
annexe
de
la
présente
délibération
;
Considérant
que,
malgré
les
diligences
du
comptable
assignataire
et
l'exercice
des
poursuites
appropriées,
les
créances
détaillées
dans
les
tableaux
annexés
n’ont
pu
être
recouvrées
; Considérant
que
l'irrécouvrabilité
est
établie
pour
les
motifs
suivants :
Pour
105,00
€
: Personne
disparue
Pour
75,00
€
: Combinaison
infructueuse
d'actes
Pour
21,50
€
: Créances
inférieurs
au
seuil
de
poursuite
fixé
par
la
législation
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
:
-
Voix
contre :
0
-__
Abstentions
: 0
-
Voix
pour
: 23
N°2025
—
57
: ADMISSION
EN
CREANCES
ETEINTES
Puis
on
à
la
même
en
57,
c'est
une
créance
éteinte
aussi,
liquidation
judiciaire
par
jugement
de
clôture,
insuffisance
d'actifs
et
surendettement.
Et
là
ce
montant
il est
de
468,15€.
Donc
c'est
exactement
pareil,
c'est
pour
faire
effacer
une
écriture
comptable
qui
est
dans
les comptes
du
Trésor
Public
et qui
fait
qu'on
c'est
nous
qui
allons
perdre
bien
sûr
parce
que
ce sant
nos
comptes.
Jacques
POUQUET
: Mais
voilà,
de
toute
façon
on
est
obligé
d'accepter
puisque
c'est
un
jugement
du
tribunal.
Monsieur
le Maire
: Oui,
mais
il y en
a un
autre,
c'est
un
surendettement.
Jacque
POUQUET
: Oui,
commission
de
surendettement.
Monsieur
le Maire
: Donc
voilà,
c'est
468
euros
15
centimes
d'annulation
de
créance.
]l y a des
questions
? On
va
passer
au
vote.
Qui
est
contre
?
Déborah
EASSALLE
:
le
vois
dans
un
des
documents.
Merci.
Je
vois,
il
y
a
un
nom,
c'est
le
nom
de
la
personne
qui.
Parce
que
question
RGPD,
ce
n'est
pas
très.
euh
…
Vous
auriez
dû
le
masquer,
ce
nom
?
Jacques
POUQUET :
Oui,
enfin,
les
décisions,
tes jugements
de
la commission
de
surendettement
sont
publics.
Monsieur
le Maire
: On
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? À
l'unanimité,
Merci.
Il y a des
délibérations
modificatives
Jacques,
tu
veux
en
discuter
?
Jacques
POUQUET:
Oui,
on
va
en
discuter.
Bon,
il y a en
premier
lieu
les
créances
éteintes
qu'on
vient
de
voir,
Pour
468
euros
et
on
prend
le budget
sur
les
sommes
à
dépenser,
possibles,
sur
les
amendes
fiscales
qu'on
n'a
pas
eues,
on
est
contents.
Ensuite,
il
y a la subvention
pour
les personnes
de
droit
public,
de
droit
privé
pardon,
les 1 800
euros
des
subventions
dont
on
vient
de
parler.
Gaelle
LEROY
: Du
coup,
on
n'a
plus
de
subventions.
Monsieur
le Maire
: C'est
autre
contribution,
donc
c'est
autre
contribution.
Marie-Amélie
LORION
: Ça
n'a
plus
lieu
d'être,
c'est
vrai.
Ça
n'a
plus
lieu
d'être.
On
peut
supprimer
les
deux
lignes.
Jacques
POUQUET
:
Oui,
c'est
vrai.
OK.
D'accord.
Ensuite,
on
a
50
000
euros.
Qui
avait
été
pré
budgétisé
pour
les
ossuaires
au
cimetière,
mais
ça
n’a
pas
été
budgétisé
dans
le
bon
compte,
donc
il faut
rebasculer
dans
les
comptes
correspondants.
Alors,
on
trouve
16320€
pour
la
mise
en
place
de
l'ossuaire,
on
trouve
des
immobilisations
corporelles.
Ça,
c'est
la
dernière
régulation
de
l'enfouissement
des
réseaux
avec
la
FDE,
rue
de
l'Église
et
rue
du.
Preshytère.
Ensuite,
les
opérations
sous
mandat
vont
s'équilibrer
avec
la
dernière
ligne
du
troisième
tableau.
Qu'est-ce
qu'on
a
d'autre
?
On
a
43
000
€
pour
les
subventions
d'éclairage
et
l'aménagement
de
la
briqueterie.
On
a
les
104
000
€
qui
sont
en
deuxième
ligne
du
deuxième
tableau,
Ça
correspond
à
l'aménagement
de
la
rue
de
la
Briqueterie
pour
50
000
euros
et
37
000
euros
pour
le
cimetière,
Voilà
ce
qu'on
peut
dire
sur
les 10 modifications
de
budget
à
prévoir.
Il
s'agit
essentiellement
de
replacer
les
sommes
dans
les
bons
comptes.
1l
ne
s'agit
pas
de
dépenses
supplémentaires.
Monsieur
le
Maire
: À
ce
titre,
Pascale,
tu
peux
l'expliquer
?
Pascale
GOUILLART
:En
fait
dernièrement,
on
a
procédé
à la
reprise
technique
de
28
sépultures
qui
étaient
en
état
d'abandon
au
cimetière.
On
en
a
déjà
parlé
à
plusieurs
reprises,
mais
maintenant
ça
y
est
c'est
terminé.
Monsieur
le
Maire
: Pour
ces
quantités-là,
il y en
a encore
beaucoup
à faire.
Pascale
GOUILLART
:
|| y'a
encore
une
cinquantaine
à
faire,
mais
déjà
dans
l'allée
principale,
celles
qui
étaient
prévues
ont
été
faites.
Avec
un
petit
peu
de
difficultés
rencontrées
parce
qu'il
y
avait
des
caveaux
qui
étaient
très
enterrés,
très
profonds
et
puis
enterrés
très
profondément.
Donc
c'était
quand
même
un
petit
peu
particulier.
Il y
avait
aussi
des
caveaux
qui
étaient,
je
pourrais
presque
dire
avec
ce
qu'on
pourrait
appeler
des
murs
mitoyens.
Donc
il y
avait
des
difficultés
parce
qu'il
ne
s'agissait
pas
d'aller
se
retrouver
dans
le
caveau
du
voisin
qui
lui
n'était
pas
un
caveau
en
état
d'abandon.
Donc
ça
n'a
pas
été
simple,
en
plus
ils
n'ont
pas
eu
la
chance
d'avoir
du
temps
convenable
et
c'étaient
vraiment
des
conditions
compliquées
pour
travailler.
Cela
dit,
c'est
terminé,
il y
a
eu
deux
ossuaires
qui
ont
été
posés
à
l'entrée
du
cimetière.
Un
des
deux
ossuaires
est
rempli
au
tiers.
Donc
il y
a
encore
largement
la
place
pour
mettre
les
reliquaires
qui
vont
arriver
lorsque
les
tranches
suivantes
seront
faites.
Monsieur
le
Maire
:En
fait,
il y
a eu
2 ossuaires
parce
que
l'ossuaire
qui
était
prévu
était
très
grand,
il prenait
beaucoup
de
place
et ça
a permis
de
mettre
jusqu'à
l'entrée.
Donc
le
choix
a été
fait
de
mettre
2 ossuaires,
ce
qui
coûtait
un
petit
peu
plus
cher
parce
qu'il
y en
a eu
2,
mais
c'était
beaucoup
mieux
parce
qu'il
y avait
un
emplacernent
à
l'entrée
du
cimetière
qui
permettait
de
le
faire
aisément.
Voilà.
Bon.
Donc
ça,
c'est
tout
pour
les
ossuaires.
Et
puis
voilà.
Y
a-t-il
des
questions
? Sinon,
on
passe
au
vote.
On
va
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
contre
? On
s'abstient.
Tu
t'abstiens
? Trois
abstentions
? Tu
n'es
pas
contre
? Et
donc
voilà,
trois
abstentions
et
puis
c'est
bon.
Le
Maire
indique
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
des
ajustements
budgétaires.
Sur
proposition
du
Maire
Le
Conseil
Municipal,
Suite
au
vote
des
membres
présents
et
délibérants
:
-__
Voix
contre
: 0
-
Abstentions
: 3 (Déborah
LASSALLE
- Gaëlle
LEROY
—
Hervé
LOMON)
-
Voix
pour
: 20
2025-59
AUTORISATION
DONNEE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
DEPOSER
UNE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D'ETAT
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
VOIRIE
- RUE
ROGER
SALENGRO
ET
RUE
DE
LAPUGNOY
DE
LA
COMMUNE
D'ALLOUAGNE Monsieur
le
Maire
:
Il reste
la
délibération
59,
c'est
l'autorisation,
c'est
donc
l'ajout
sur
table.
Voilà,
il y
a un
travail
qui
a été
préparé
avec
le
bureau
d'études
Mobesta
pour
aménager
l'angle
de
la
rue
Satengro
et
de
la
rue
de
Lapugnoy,
pour
créer
des
trattoirs
sur
le
côté
droit
de
la
rue
Salengro
et
réorganiser
un
petit
peu
les
trottoirs
des
2 côtés.
Et
donc
les
documents
sont
arrivés
ici
vraiment
il y
a peu
de
temps
et
du
fait
que
c'était
chiffré
en
estimation,
bien
sûr,
C'est
l'occasion
qui
nous
est
donnée
de
faire
une
demande
de
DETR
puisque
les
DETR
doivent
être
déposées
avant
le
15
janvier.
Et
c'est
la
raison
pour
laquelle
on
a
cet
ajout
sur
table
parce
que
le
document
il a
été
présenté
en
fin
de
semaine
dernière
et
on
l'a
eue
tout
à
l'heure
chiffré
complètement.
Donc
ici,
il vous
est
demandé
l'autorisation
au
maire
de
faire
une
déclaration
de
DETR,
une
demande
de
dotation
d'État
des
territoires
ruraux
pour
un
montant
de
230
000€
hors
taxes
bien
entendu.
lis
ne
donnent
pas
la
totalité,
mais
la
dernière
fois,
sur
750
000
euros,
on
avait
11 eu
120
000
euros
d'accordés.
Donc
là,
on
est
sur
la
phase
finale,
puisque
les
dossiers
doivent
être
déposés
avant
le
5
janvier.
Voilà. Pascale
GOUILLART :
Là,
c'est
simplement
l'autorisation
de
la
demande
de
subvention.
Monsieur
le
Maire
:Oui,
c'est
l'autorisation
de
faire
les
documents,
puisque
c'est
en
voie
dématérialisée,
mais
il faut
que
le
maire
ait
l'autorisation
de
faire
ce
document.
Y
at-il
des
questions
?
Déborah
LASSALLE
: C'étaient
des
travaux
prévus
?
Monsieur
le Maire
: Non,
ils n'ont
pas
été
prévus,
c'est
des
travaux
futurs.
On
a
un
bureau
d'études
qui
vient
de
travailler
et
donc
on
envisage
de
le faire,
Et donc
l'opportunité
est faite,
puisque
les documents
ont
été
faits,
c'était
l'opportunité
de
pouvoir
déposer
ce
dossier.
2:
Ça
va
être
quels
travaux
?
Monsieur
le
Maire
:
Ce
sont
les
trottoirs
qui
sont.
Si
on
prend
du
côté
de
chez
Madame
Leprêtre
par
exemple,
if n'y
a
pas
de
trottoir
du
tout.
Donc
c'est
de
déplacer
un
peu
les
trottoirs,
de
faire
des
trottoirs
corrects,
du
même
coup
ça
déplace
la
raute
et
du
même
coup
ça
déplace
les
trottoirs
de
l'autre
côté,
et
en
même
temps
d'enlever
les
poteaux
électriques
qui
sont
dans
l'angle.
Mais
ce
n'est
qu'un
projet
pour
le
moment,
c'est
un
projet
qui
est
chiffré,
donc
on
va
se
servir
de
ce
chiffrage
pour
au
moins
demander
la
DETR.
Ÿ
a-t-il
d'autres
questions
? Non.
Maintenant
qu'on
va
passer
au
vote,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
On
arrive
à
la
fin.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Monsieur
le
Maire
: Quelques
questions
qui
ont
été
posées
par
Hervé.
Hervé
LOMON :
Non,
par
le groupe.
C'est
moi
qui
les envoie,
mais
c'est
le groupe
qui
connaît.
Monsieur
le
Maire
: Moi
j'ai
marqué
Hervé
LOMON,
donc
ce
n’est
pas
marqué
le groupe.
Hervé
LOMON
: Non
mais
c'est
parce
que
c'est
moi
qui
envoie
le
mail.
Mais
je
l'envoie
pour
le bureau,
Voilà,
c'est
ça.
Monsieur
le
Maire
:
C'était
marqué
cordialement,
Déborah.
Je
n'avais
pas
assez
d'imagination
pour
aller
jusque-là.
Bilan
des
délégations,
des
adjoints,
des
conseillers,
je
ne
sais
pas
ce
qu'il
y
a comme
question
là-dessus
?
Déborah
LASSALLE
: Vous
arrivez
en
fin
de
mandat,
savoir
un
peu
chacun
leur
bilan.
Monsieur
le Maire
: On
peut
commencer
par
Olivier.
Olivier
Lecointe,
tu
peux
nous
dire
ce
que
tu
as fait
comme
boulot
?
Olivier
LECOINTE
: enlevé
la délégation.
Donc
voilà,
je
me
suis
puis
adjoint,
je suis
conseiller.
Monsieur
le Maire
: Mais
avant
?
Olivier
LECOINTE
:_ Tu
vas
me
répondre,
comme
tu
le dis
à tout
le monde.
Monsieur
le
Maire
: Ce
n’est
pas
moi.
Ce
n’est
pas
moi
qui
pose
la question
?
Olivier
LECOINTE
: Réponds.
Monsieur
le
Maire
: Moi,
je
ne
pose
pas
la
question.
Olivier
LECOINTE
: Réponds
de
ce
que
tu
dis
à tout
le monde.
Monsieur
le Maire
: J'ai
dit
que
tu
n’as
pas
fait
grand-chose.
Pascale
GOUILLART
: Non,
mais
c'est
Déborah,
c'est
le groupe
de
Déborah.
Déhorah
LASSALLE
: Désolé,
c'est
ma
faute.
12 |
Anthony
VINCENT:
Mais
la question
est
posée
par
l'opposition.
Hervé
LOMON
: On
ne
va
pas
poser
des
questions.
On
peut
passer
à
vous
Mr
DEMAILIY
Olivier
DEMAILLY
: Ma
participation
au
CCAS.
Participation
à
l'encadrement
des
jeunes
quand
on
nettoie
les
rues
dans
le village.
Ma
participation
?
?:
1 faut
donner
un
coup
de
main.
Le
collier
est
toujours
là.
Olivier
DEMAILLY ; La
distribution
des
flyers.
C'est
tout
le monde,
mais
j'en
fais
partie.
Je
pense
que
tout
le monde
va
dire
la même
chose
quand
même.
Le
Père
Noël,
mais
je
suis
bien
obligé
de
dévoiler
que
c'est
moi
parce
qu'on
me
demande
ce
que
je
fais.
Hervé
LOMON
: Et votre
délégation,
c'était
quoi
?
Olivier
DEMAILLY
:
Moi,
c'était
de
la
prévention,
la
santé.
Avec
André
ou
même
avec
Pascale,
on
échange
sur
des
problèmes
de
santé. Déborah
LASSALLE
: La
délégation,
c'était
quoi
? C'est
sur
quoi
votre
délégation
Alfreda
?
Alfreda
PALCZEWSKI
:
S'occuper,
on
prend
des
réunions
2
fois
par
an,
dans
3 jours,
on
accueille
des
personnes
pour
les
ayants
droit.
On
participe
aux
formations
aussi.
Les
permanences
avec
Dorothée,
Pascale
GOUILLART
: Mais
en
début
de
mandat,
on
a tous
eu
un
tableau
Tout
a été
voté
en
début
de
mandat.
211lest
sur
le site
de
la
mairie
Pascal
GOUILLART
: Vous
avez
des
doutes
sur
notre
travail
?
Hervé
LOMON
: On a
le droit
de
le demander.
Jacques
POUQUET
: Comment
identifier
un
doute
avec
certitude
?
2:
On
fait tout
aussi.
On
donne
un
coup
de
mains
au 14
juillet.
Patrick
LANVIN
:On
contrôle
aussi
André
pour
voir
si
les
travaux
sont
bien
(humour)
Tout
se
passe
bien,
mais
surtout
en
espace
vert.
Je
ne
sais
pas
si
vous
remarquez,
c'est
quand
même
plus
propre.
Inaudible
multiples
conversations
entre
plusieurs
personnes
Hervé
LOMON :
en
fait
c'est
par
rapport
en
fait
la question
elle
a été
posée,
mais
c'était
le rôle
général,
mais
c'est
simplement
de
voir
si elle
est
en
rapport
avec
la délégation.
Bon,
maintenant,
on
était
effectivement
vous
parlez
de
santé,
CCAS,
Olivier
DEMAILLY
:non
mais
santé
oui,
après
après
moi,
personnellement,
santé,
je
suis
obligé
de
rester
discret
sur
les
sujets
parce
que
je
suis
hypno,
pas
professionnel
bien
sûr,
mais
voilà,
je
participe.
Hervé
LOMON
: On
ne
vous
demande
pas
de
révéler
des
secrets,
Olivier
DEMAILEY: Mais
voilà,
moi,
je suis
dans
mon
rôle.
Monsieur
le Maire
: Est-ce
qu'on
peut
passer
au
deuxième,
le projet
autour
de
la
Maison
?
Olivier
LECOINTE
:Ma
demande
était
sport,
renforcement
et
développement
d'activités,
d'événements
sportifs,
jeunesse
et
vie
associative,
Donc
je
pense
que
dans
la
vie
associative,
au
niveau
du
soutien
des
associations,
j'ai
toujours
été
présent.
J'ai
aidé
même
la
re
création
du
Téléthon,
ce
n'est
pas
toi,
c'est
moi.
D'accord
? J'ai
donné
des
coups
de
main
pour
les
parcours
du
cœur
avec
l'association
lci
et
Maintenant,
à
tracer
des
parcours,
J'ai
toujours
suivi
Le
badminton
qui
a
créé,
c'est
moi.
J'ai
encadré
pendant
deux
ans,
seul,
sans
moyens,
parce
que
c'était
difficile
d'acheter
un
filet,
Et
après,
il y
a un
éducateur
sportif
qui
est
arrivé.
Jacques
POUQUET :
Je voudrais
répondre
à la question
en
ce
qui
me
concerne.
Hervé
LOMON
: c'est
une
question
de
groupe.
Voilà,
c'est
mieux.
Jacques
POUQUET
:
le
suis
adjoint
aux
finances.
Mon
job,
c'est
finances
et
autres
sévices.
Ce
qui
veut
dire
que,
je
reviens
sur
ce
que
tu
as
dit,
Olivier,
quand
mon
boulot
est
fait,
ça
se
voit.
Moi,
quand
mon
boulot
est
fait,
ça
ne
se
voit
pas.
C'est
quand
il
n'est
pas
fait
que
ça
se
voit.
Et
en
finalité,
si
on
veut
tenir
un
petit
peu
un
bilan,
puisque
ça
fait
quand
même
un
certain
temps.
L'endettement
de
la
commune
a nettement
diminué
depuis
qu'on
y est,
et
on
n'a
jamais
augmenté
les
impôts.
13 Hervé
LOMON
: Quel
est
le rapport
avec
la question
?
Jacques
POUQUET
: La
question
par
rapport
à ce
qu'on
fait
?
Hervé
LOMON
: Oui,
ce
que
vous
faites,
pas
votre
bilan.
On
ne
parlait
pas
de
bilan.
Jacques
POUQUEST
:J'ai
cru
comprendre
que
la
question
était
posée
au
passé.
Donc
j'ai
répondu
par
rapport
à une
expérience
que
j'ai
faite.
Hervé
LOMON
: Non,
Mr
SENCE,
on
vous
voit
régulièrement.
Vous
êtes
partout.
Monsieur
le
Maire
:Moi,
je
suggère
qu'on
se
reporte
à
la
délibération
qui
a été
prise
à l'époque,
où
il y
a les
Délégations
qui
sont
là ? Hervé
LOMON
: ???
Monsieur
le Maire
: Et quand
on
en
a fait
beaucoup
plus,
est-ce
qu'on
va
te
féliciter
à ton
avis
?
Hervé
LOMON
:
Ah
bah
écoutez,
pourquoi
pas,
Monsieur
le Maire
: ça
m'étonnerait.
Allez,
je vais
passer
à
l'autre.
Hervé
LOMON :
Je
viens
de
dire
que
Monsieur
Lanvin,
je
viens
de
le dire.
?:
Pascale
qui
est
toujours
sur
le pont
Hervé
LOMON :
Non,
pas
de
doute
sur
votre
travail,
je
vois
moins,
y
en
a
que
je
vois
plus.
Monsieur
le
Maire
:
La
question
est.
La
question
était
aussi
le
projet
autour
de
la
maison
PONCHANT.
Pour
le
moment,
c'est
d'assainir
un
peu
le
quartier,
puis
de
redonner
un
peu
d'espoir
dans
cette
rue
qui
s'appelle
Ruelle
du
Touquet.
C'est
essentiellement
ça.
La
démolition
de
la
Maison
DUBOIS,
il
ny
a jamais
été
question
de
démolir
la
Maison
du
bois.
La
Maison
du
bois,
elle
a
une
architecture
qui
fait
que
c'est
une
belle
architecture
en
brique
avec
des
murs
arrondis
comme
la
chapelle
à côté.
Hervé
LOMON
: On
parle
des
bâtiments
qui
sont
à côté
puisque
c'est
Monsieur
le
Maire
:
là
c'est
marqué
la
maison
DUBOIS,
La
Maison
du
bois,
il ny
a
pas
question
de
la
démolir,
on
va
la
vendre
la
maison,
on
va
la
vendre
Hervé
LOMON
:
69000€.
Monsieur
le
Maire
: 100
combien
?
Hervé
LOMON
: 169000,
c'est
le chiffre
que
vous
aviez
annoncé
?
Monsieur
le
Maire
:C'est
le
chiffre
qui
a été
donné
par
les
Domaines.
Bah,
ils
l'ont
estimée,
Donc
voilà,
si
on
peut
la
vendre
plus
cher
comme
le
terrain,
on
la
vendra
plus
cher.
Ouais,
le
projet
de
l'impasse
Lourme
Hervé
LOMON
:
Vous
n'avez
pas
été
saisi
d’un
arrêt
de
chantier
Monsieur
le
Maire
?
Monsieur
le
Maire
:
Non,
vous
avez
fait
de
la
délation,
appeler
un
inspecteur
du
travail
2 fois
de
suite.
Délation,
Hervé
LOMON
:
Délation
?
Moi
? je
n'ai
pas
fait
de
délation.
Monsieur
le
Maire
:Si,
vous
avez
appelé
2 fois
de
suite,
Ça
c'est
dans
les
pays
totalitaires
qu'on
fait
ça.
Si,
c'est
en
Chine,
c'est
en
Corée
du
Nord,
en
Russie,
Mais
vous
avez
une
erreur
fondamentale,
Monsieur
fondamental,
Monsieur
fondamental,
Monsieur
l'inspecteur
du
travail
n'a
aucun
pouvoir
chez
nous,
Monsieur,
aucun
pouvoir.
Hervé
LOMON
: Pourquoi
vous
avez
fait
? Pourquoi
il vous
a fait arrêter
?
Monsieur
le
Maire
;Il
ne
nous
a
pas
arrêté
de
chantier.
On
a
aucun
arrêté
de
chantier,
Monsieur,
aucun
arrêté
de
chantier.
OK,
aucun. Hervé
LOMON
:
Est-ce
que
vous
saviez
qu'il
y avait
du
plomb
et
de
l'amiante,
Mansieur
?
Monsieur
le
Maire
:Monsieur,
C’est
dans
le
domaine.
Hervé
LOMON
:
Est-ce
que
quand
je
vous
ai
posé
la
question
devant
témoin,
vous
m'avez
dit
?
14 Monsieur
le
Maire
: Le
document
fait
97
pages,
97
pages,
je fais
tout
le
nécessaire,
Je
réponds
quand
même,
c'est
dans
les
pays
totalitaires,
en
Russie,
en
Chine,
en
Corée
du
Nord
qu'on
voit
qu'il
faut
de
la
délation.
Ce
n’est
pas
bien
de
ce
que
vous
avez
fait.
Je
croyais
que
vous
étiez,
je
croyais
que
vous
étiez
venu,
je
croyais
que
vous
étiez
venu
pour
aider
la
commune,
Je
croyais
que
vous
étiez
venu
pour
aider
la commune,
Merci,
mais
le chantier
n'est
pas
arrêté,
Monsieur.
Non,
le chantier
n'est
pas
arrêté,
Hervé
LOMON
: Par
contre,
vous
avez
fait
travailler
les
employés
municipaux
alors
que
vous
saviez
qu'il
y avait
du
plomb.
Monsieur
le
Maire
: Monsieur,
il n’y
en
avait
pas,
il n’y
avait
pas
de
danger
particulier.
Hervé
LOMON
: Monsieur,
le
plomb,
il y a toujours
danger
et
il y a
même
danger
pour
les
riverains.
Monsieur
le
Maire
: Monsieur
LOMON,
expliquez-moi
pourquoi.
C'est
dans
les
décharges
publiques
qu'on
dépose
ces
éléments
là, mais
si, mais
si c'est
dedans,
mais
si, mais
si c'est vrai,
non,
c'est
comme
ça.
Vous
regardez
sur
Internet,
vous
verrez,
c'est
comme
ça. Hervé
LOMON
: Vous
êtes
en
plein
mensonge,
vous
savez
que
vous
avez
mis
la santé
des
employés
municipaux
en
danger.
Monsieur
le
Maire
: Faux,
c'est
totalement
faux,
c'est
totalement
faux,
totalement
faux,
c'est
totalement
faux,
c'est
pas
vrai,
c'est
pas
vrai,
c'est
pas
vrai
Hervé
LOMON
: Mais
c'est
la vérité
Monsieur
le
Maire :
L'inspection
du
travail,
elle
est
venue,
elle
a aucune
autorité
chez
nous.
Non,
ici ce
n'est
pas
une
entreprise,
elle
a aucun
intérêt,
Donc
elle est
2 fois
parce
qu'il
a pris
2 fois.
Mais
c'est
ça
s'est
très
bien
passé
sans
aucun
problème,
sans
aucun.
Bernard,
il peut
témoigner.
Bernard,
il était
avec
moi
Hervé
LOMON :
il faut
demander
à quelqu'un
qui
est
de
la sécurité,
de
la santé.
Et
là,
les SPS,
ils vous
diront
que
de
toute
manière,
on
n'a
pas
le droit
de
faire
travailler
des
gens
quand
il y a du
plomb,
que
ça
doit
passer
par
une
entreprise
spécialisée,
qu’il
doit
y
avoir
des
cabines
de
décontamination,
que
ce
n'est
pas
uniquement
pour
les
employés,
mais
aussi
pour
les
riverains.
Monsieur
le
Maire
: Et
les
riverains,
comment
ça
se fait
que
les fenêtres
ils sont
là
depuis
1969
? cette
maison
est
inhabitée,
Hervé
LOMON
: tant
qu'on
n'y
touche
pas,
Monsieur
le Maire
: on
n'y
a pas
touché
non
plus.
Hervé
LOMON :
La
loi
c’est
la
loi, je sais
que
vous
vous
passez
au-dessus
Monsieur
le Maire
: qu'est-ce
que
c'est
que
la question
sur
le projet
de
l'impasse
Lourme
? Vous
voulez
savoir
quoi
?
Hervé
LOMON
: Bah,
où
ça
en
est
?
Monsieur
le Maire
: Bah,
le parking
est
pratiquement
terminé.
Hervé
LOMON
: Non, je
parle
de
l'impasse
Eaurme,
le
rachat
de
l'impasse
Lourme.
Monsieur
le
Maire
: Mais
on
n’a
rien
racheté.
Qu'est-ce
que
vous
racontez
là ?
Monsieur
le
Maire
: On
a
repris
l'ensemble
des
terrains
gratuitement,
tout
le
monde
nous
les
a accordés.
C'est
une
démarche
qui
a
été
longue
parce
que
bien
entendu,
il a fallu
rehorner,
mais
en
plus,
il y avait
des
endroits
comme
on
a
reborné.
Il y
avait
des
problèmes
hypothécaires
parce
que
certains
ont
des
crédits.
Ça
durait
donc
un
peu
de
temps,
mais
maintenant
on
est
pleinement
propriétaire
et
ce
qui
fait que
maintenant
on
peut
engager
des
travaux
dans
cette
rue
puisque
maintenant
ça
va
être
une
rue,
une
impasse,
toujours
une
impasse,
mais
qui
va
appartenir
au
domaine
public,
C'est
à nous
maintenant.
Donc
on
a déjà
fait
le parking,
il est
fort
avancé,
il est
presque
fini. Très
vite,
on
va
donner
un
coup
d'enrobé
sur
l'ensemble
de
cette
rue
qui
est
en
très
mauvais
état.
Mais
ce
sera
un
premier,
un
premier
coup
d'enrobé
pour
que
les gens
ils ont
un
un
côté
un
petit
peu
agréable.
Et
ensuite,
on
verra
pour
prendre
un
bureau
d'études,
pour
faire
des
travaux
d'enfouissement
de
réseau,
de
refaire
la canalisation
d'eau,
de
faire
le tout
à
l'égout.
Ça,
c'est
bien
après.
Mais
aujourd'hui,
on
est vraiment
propriétaire
depuis
5,6
mois.
Pas
exactement
parce
qu'il
y
a
eu
un
problème
sur
une
propriété
où
il y
avait
justement
un
problème
hypathécaire,
parce
que
bien
sûr
la
parcelle
était
plus
petite,
donc
l'hypothèque
elle
portait
plus.
Et
donc,
si c'est
cette
question,
on
est
maintenant
vraiment
responsable
de
cette
rue
depuis
5 6 mois,
mais
on
n'a
rien
acheté
du
tout.
Tous
les
propriétaires
sont
venus
ici, on
a une
réunion
ici.
Hervé
LOMON
: C'était
pour
l'euro
symbolique,
je
crois.
15 Monsieur
le
Maire
:Même
pas,
c'est
une
session,
0€.
On
a récupéré
les
terrains
et
il a
fallu
rediviser
parce
que
les
gens
n'aflaient
pas
payer
les
impôts
sur
une
partie
de
terrain
qui
leur
appartient
plus,
donc
il a
fallu
rediviser
les
parcelles,
c'est
tout.
Donc
voilà,
c'est
la
question,
le
devenir
de
la
brasserie.
Ben
Comme
vous
le
savez,
on
a
voté
donc
pour
la
vente
du
terrain
pour
faire
la
pharmacie
et
puis
le
reste
après,
Ben
là,
on
a bien
débroussaillé,
puis
on
a des
projets
qui
vont
se
mettre
en
place.
Hervé
LOMON
:
excusez-moi
Monsieur
le
Maire,
mais
un
projet,
un
projet,
ça
reste
un
projet.
Des
projets,
vous
nous
en
avez
présenté
depuis
8
ans.
Vous
nous
en
avez
projet,
vous
en
avez
présenté
et
puis
finalement...
Enfin,
la
pharmacie,
c'est
une
opportunité
parce
que
le
pharmacien
il a
des
problèmes
avec
son
bailleur,
mais
les
projets
sur
la
brasserie
? Le
problème
est
qu'est-
ce
qu'il
y
a
comme
projet
sur
la
brasserie
Monsieur
le
Maire
:Monsieur
Ponfort
il
n’a
pas
un
problème
particulier,
c'est
qu'il
veut
la
modernité,
il veut
mettre
un
robot,
ça
ne
peut
pas
se
faire
et
compagnie.
Donc
il cherchait
à partit,
on
a tout
fait
pour
le
retenir,
on
l'a
retenu.
Hervé
LOMON
:
Son
bailleur
n'a
pas
voulu
faire
les
réparations
nécessaires
sur
le
chauffage
et
les
fuites
qu'il
y avait
à l'intérieur
de
son,
c'est
lui-même
qui
me
l'a
dit.
Monsieur
le
Maire
:Et
puis
qu'il
ne
pouvait
pas
installer
le
robot
comme
il voulait,
donc
il voulait
s'en
aller.
Donc
voilà,
c'est
une
opportunité,
c'est
une
chance
pour
nous
de
conserver
cette
pharmacie,
sinon
elle
partait
puis
elle
partait
dans
une
autre
commune.
Donc
voilà,
c'est
quand
même
bien
que
là.
Donc
de
l'autre
côté,
c'est
un
projet.
Mais
je
rappellerai
quand
même
qu'il
y
a
une
municipalité
en
1983
qui
a eu
l'intelligence
ou
la
bêtise
d'acheter
ce
site
industriel
et
que
personne
n'a
jamais
rien
fait,
Si
la
municipalité
qu'on
a
remplacée
a engagé
185
000€
d'études.
Pour
finalement
ne
rien
faire
du
tout.
Hervé
LOMON
:Dans
l'étude
qu'ils
ont
faite,
185
000€,
le
premier
projet
c'est
en
2010
qu'ils
ont
eu.
2009
d'ailleurs,
vous
nous
l'avez
dit,
2009
2010
Monsieur
le
Maire :
il y a eu
un
appel
d'offres
qui
à été
fait.
Hervé
LOMON
:Mais
en
fait,
la
première
chose
qui
était
dans
le
projet
global,
c'est
effectivement
la
maternelle
puisque
ça
faisait.
j'ai
l'esquisse
globale,
j'ai
l'esquisse
globale.
Vous
la
connaissez
très
bien
Monsieur
le
Maire,
vous
avez
même
fait
un
setting
au
départ
là-dessus.
Monsieur
le
Maire
:C'est
une
erreur
totale
parce
qu'en
vérité
c'est.
Totalement
faux
parce
qu'il
y avait
le
patronage
qui
était
là,
le
patronage
était
là,
les
travaux
ont
été
arrêtés.
Hervé
LOMON
: C'est
totalement
faux
Jacques
POUQUET;
Si,
ce
n’est
pas
la
peine
d'élever
la
voix
constamment.
Permettez-moi
d'intervenir.
Je
voudrais
que
vous
mesuriez
votre
propos,
je
le
dis,
d'accord,
sans
faute,
abusif.
Non,
je
pense
qu'on
peut
avoir
un
conseil
dans
la
sérénité
sans
pour
autant
constamment.
Hervé
LOMON
:de
la
même
façon
que
monsieur
le
maire
a haussé
le
ton
aussi.
Monsieur
le
Maire
:Jacques,
Jacques,
il peut
le
dire,
Jacques,
il peut
le
dire
parce
qu'on
est
allé
négocier
ensemble
la
modification
des
185
000
€
qu'on
a arrivé
à négocier
et
même
récupérer
la
TVA.
Finalement,
ça
nous
a coûté
100000€.
Voilà,
Et
donc
il y
a eu,
il y
a eu
16
entreprises,
16
entreprises,
16
entreprises.
16
entreprises
ont
répondu
pour
l'appel
d'offres
qui
a
coûté
entre
650
et
950
000€
hors
taxes
en
valeur
2009.
En
tout
cas,
c'était
une
catastrophe,
donc
c'était
2
catastrophes
différentes
pour
rien
faire,
pour
ne
rien
faire,
Pour
ne
rien
faire
du
tout,
rien
faire
du
tout,
185
000€
pour
ne
rien
faire
du
tout.
Hervé
LOMON
—
Monsieur
le
Maire
:échange
inaudibles
incertain
à
retranscrire.
Monsieur
le
Maire
:Il
aurait
pu
être
fait
tout
à fait
ailleurs,
il auraît
pu
être
fait
ailleurs.
Mais
voilà.
Donc
le
devenir
de
la
brasserie,
c'est
clair,
le
cabinet
médical,
le
cabinet
médical,
c'est
un
projet
donc
privé.
le
sais
qu'il
y a
des
contacts
importants
qui
sont
pris
avec
les
propriétaires.
le
sais
que
ça
avance
bien,
mais
comme
vous
le
savez,
les
médecins,
c'est
une
denrée
rare.
Et
donc
vailà,
je
ne
peux
pas
en
parler
plus.
Je
sais
que
ça
avance
bien,
mais
je
ne
peux
pas
en
parler
plus.
Hervé
LOMON : j'ai
indiqué
ma
phrase,
elle
ne
s’arrêtait
pas
là
?
Monsieur
le
Maire :
Bah,
c'est
marqué
sur
le cabinet
médical.
Bon,
Hervé
LOMON : j'ai
indiqué
qu'il
y avait
des
clauses,
Monsieur
le
Maire
:ce
n’est
pas
marqué,
c'est
marqué
le
cabinet
médical.
16 Hervé
LOMON
: Ah
oui,
non
non,
pardon,
excusez-moi
Monsieur
le
Maire
:
Le
rond-point
de
la
départementale
stationnement
rue
du
11
novembre.
Ben
ouais,
Ben
c'est
un
projet
qui
va
avancer
et donc
là, c'était
une
première
démarche,
c'était
de
d'obtenir
ces
bâtiments.
On
va
regarder
pour
démolir
les bâtiments
et
en
fait,
le projet
avancera
Monsieur
le Maire
: le
rond-point
va
être
fait
?
Monsieur
le Maire
: le
projet
avancera
Hervé
LOMON
: Le
rond-point
va
être
fait.
Hervé
LOMON
: Mais
qui
va
le financer
?
Monsieur
le Maire
: Ben
on
verra
bien
{rire
dans
la salle}
il y aura
des
subventions
qui
seront
demandées,
il n’y
a pas
de
problème.
Hervé
LOMON
: Auprès
de
qui
?
Monsieur
le
Maire
: Ben
du
Conseil
départemental,
if va
peut-être
changer
aussi
le
Conseil
départemental.
Vous
savez,
il y a
des
élections
qui
arrivent,
on
verra
bien.
Hervé
LOMON
: pour
l'instant
ce
qu’on
m'a
dit
c'est
que
vous
n'aviez
pas
de
possibilité
de
le faire.
Monsieur
le
Maire
: Ce
n'est
pas
vrai,
ce
n’est
pas
vrai.
Moi
j'ai,
mais
non,
vous
avez
écrit
ce
que
vous
écrivez
partout,
vous
écrivez
à
Guaquerre Hervé
LOMON : le
n'ai
pas
écrit
à Olivier
Gacquerre,
Monsieur
le
Maire :
Si,
il m'a
fait
la
réponse.
Et vous
le
savez
bien,
vous
avez
eu
la
copie,
c'est
mon
nom
est
dedans.
Non,
mais
vous
avez
fait
aussi
au
Conseil
départemental,
vous
avez
écrit
aussi
au
Conseil
départemental.
J'ai
la
copie
aussi,
écrivez
partout,
mais
moi
non
plus
je
n'ai
rien
à cacher.
Donc
la
demande,
la
demande,
la
demande
pour
faire
le
rand-point,
il a
été
vu
avec
des
personnes
du
Conseil
départemental
en
disant
“Bah
oui,
c'est
tout
à
fait,
puisqu'on
améliore
la
sécurité,
on
ne
pourra
jamais
refuser."
Voilà,
je
n'ai
pas
écrit
mais
ce
sont
les
propos
qui
étaient
tenus,
Où
sont
les
gravats
de
la
brasserie
?
Hervé
LOMON
: Je
nai
pas
eu
le
même
refrain.
Monsieur
le Maire
: Eh
ben
oui,
mais
c'est
parce
que
vous
ne
vous
adressez
pas
au
même
endroit
et
puis
vous
n'avez
pas
le même
pouvoir
que
moi.
Peut
Être
voilà
où
sont
entreposés
les
gravats
de
la
brasserie.
Monsieur
le
Maire
: questions
suivantes,
où
sont
entrepasés
les
gravats
?
Monsieur
le
Maire
: Les
gravats
sont
à
Rombly
dans
une
décharge
contrôlée
qui
s'appelle
BDM.
Avez-vous
des
informations
sur
l'intention
de
nouveaux
travaux
envisagés
par
le Simsagel
?
Ben
non,
parce
que
vous
avez
écrit
à
Monsieur
Guaquerre,
Monsieur
Guaquerre
vous
a
répondu
par
l'intermédiaire
de
Yanis
Delgeri,
j'ai
la copie,
mais
si j'ai
la copie,
j'ai
la copie,
alors
je sais
bien
qu'il
vous
a répondu.
Le
Quand
vous
avez
si pour
le Simsagel,
c'est
et
la CABBLAR,
si vous
savez
que
c'est
très
lié, ça.
Hervé
LOMON
: Je
n’ai jamais
parlé
des
réseaux
de
Simsagel,
je
n'ai jamais
envoyé
ça,
mais
vous
me
mentez
encore.
Monsieur
le Maire
: Non,
ce
n’est
pas
vrai.
Monsieur,
Hervé
LOMON
:
montrez-moi
mon
courrier,
Pascale
GOUIELART
; Mais
ça
suffit
un
peu
Monsieur
le
Maire
:
Ben
je
ne
l'ai
pas
là,
mais
je
vous
dis,
je
vous
l'enverrai,
j'enverrai
à tout
le
monde.
C'est
Yanis
Delgiery
qui
vous
a
répondu,
c'est
le
directeur
des
travaux
qui
vous
a
répondu
et
copie
au
maire.
Voilà,
j'ai
répondu
à toutes
vos
questions,
mais
si vous
l'avez
eu,
vous
le savez
bien,
Écoutez,
jeudi
dernier,
en
plus,
Hervé
LOMON
: ne
criez
pas
Monsieur
le
Maire,
redescendez
un
peu
Monsieur
le Maire : j'étais
avec
Yanis,
j'étais
avec
Yanis
Delgiery,
il m'a
dit Bah
tu
n'as
rien
à y répondre
parce
que
je
lui ai répondu,
puis
je te donnais
la copie,
donc
ne
dis
pas
que
vous
ne
l'avez
pas
lui.
Mais
voilà,
voilà,
la séance
est
levée.
lu )
17
Déborah
LASSALE
: Et
la question
de
la dernière
fois
? tu
avais
dit
que
tu
y répondrais.
Monsieur
le
Maire
: Eh
bah
je
ne
les ai pas
pris.
Voilà,
la séance
est
levée.