Compte-Rendu - 1774599367 COMPTE RENDU 20.03.2026

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Compte-Rendu - 1774599367 COMPTE RENDU 20.03.2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poiseux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1774599367 COMPTE RENDU 20.03.2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Département de la NIEVRE Envoyé en préfecture le 26/03/2026

COMPTE-R! Reçu en préfecture le 26/03/2026 s L 5

5 é . Publié le République Française Séance du: 30 Nip ose0{d802125-20260820-2026_cR_2003202-0€

Arrondissement de : NEVERS

Commune : POISEUX

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de membres présents : 11

Nombre de votants : 11

Date d’affichage : 26/03/2026

Date de convocation du conseil : 16/03/2026

L'an deux mil vingt-six, le vingt Mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni au

nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie, en séance publique, sous la

présidence de Mr FITY Jean- Louis, Maire.

Étaient présents : Mr FITY Jean- Louis, Mr LONGO Thierry, Mme COLIN Michèle, Mr RABIEGA

Yann, Mme DELATTRE Sophie, Mme BLETTERY Yolande, Mr DERIMET David, Mr FAVRE Anthony,

Mme LACHIEZE Nathalie, Mr LARUELLE Alan, Mme BAR Laurette

Secrétaire de séance: Mme BAR Laurette

Délibération 02/2026 : Election du Maire

Le conseil municipal de la commune de Poiseux,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2122-4, L.2122-7 et

L.2122-8,

Considérant que le conseil municipal doit procéder à l'élection du maire au scrutin secret et à la

majorité absolue,

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme COLIN Michèle, la doyenne d'âge, qui, après

l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a

déclaré installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux :

Mr FITY Jean- Louis

Mr LONGO Thierry

Mme COLIN Michèle

Mr RABIEGA Yann

Mme DELATTRE Sophie

Mme BLETTERY Yolande

Mr DERIMET David

Mr FAVRE Anthony

Mme LACHIEZE Nathalie

Mr LARUELLE Alan

Mme BAR Laurette

Le conseil a choisi :

- Mme BAR Laurette comme secrétaire de séance.

-__Pournomination de deux assesseurs : Mr RABIEGA Yann et Mme COLIN MichèleEnvoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026

Publié le S LOT

Pour rappel des textes de loi : 1D : 058-215802125-20260320-2026 CR _2003202-DE

Articles L2122-1 et L2122-2 du CGCT : La première séance du conseil municipal est consacrée à

l'élection du maire et de ses adjoints.

Article L2122-8 pose le principe suivant lequel le conseil municipal doit être au complet pour

procéder à l'élection du maire et de ses adjoints et la présidence de la séance au cours de

laquelle est élu le Maire est dévolue au plus âgé des conseillers.

Aussitôt après l'élection du Maire, le Conseil Municipal procèdera à l’élection des adjoints : Cette

opération se fera sous la présidence du Maire nouvellement élu.

Article L2122-4 et L2122-7 du CGCT, L'élection aura lieu à bulletin secret. La majorité absolue

sera nécessaire aux deux premiers tours, et si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a

obtenu cette majorité, il sera procédé à un troisième tour et l’élection aura lieu à la majorité

relative.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Après avoir procédé au vote,

Résultats :

Nombre de votants : 11

Suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

Monsieur Jean-Louis FITY : 9 voix

Monsieur Alan LARUELLE : 2 voix

Le conseil municipal :

Monsieur Jean-Louis FITY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été

installé.

Prend acte de son installation immédiate dans ses fonctions

Délibération 03/2026 : Création des postes d’adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Sousla présidence de Mr FITY Jean-Louis, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à

l'élection des adjoints, il est rappelé qu’en application des délibérations antérieurs, la commune

disposait à ce jour de deux adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois le

nombre d’adjoints au maire de la commune.

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce

nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, décide la création de trois postes d'adjoints.Envoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026

Publié le » L Gr

Délibération 04/2026 : Elections des adjoints au Maire 10:08 215802125-20260820-2026 CR 2008207"DE

M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et

secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans

l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier

adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles

L.2122-7-1 ;

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois.

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après

deuxtours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème

tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé

est déclaré élu ;

Election du 1°’ Adjoint

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Considérant qu'il y a lieu de procéder à l’élection des adjoints au scrutin secret et à la majorité

absolue,

Après avoir procédé au vote et au dépouillement les résultats ci-après,

Résultats :

Monsieur LONGO Thierry : 9 voix

Madame BAR Laurette : 2 voix

Le conseil municipal :

Proclame Monsieur LONGO Thierry 1er adjoint

Prend acte de son installation immédiate

Election du 2è"e Adjoint

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Considérant qu'il y a lieu de procéder à l’élection des adjoints au scrutin secret et à la majorité

absolue,

Après avoir procédé au vote et au dépouillement les résultats ci-après,

Résultats :

Madame COLIN Michèle : 9 voix

Madame BAR Laurette : 2 voix

Le conseil municipal :

Proclame Madame COLIN Michèle 2ème adjointe

Prend acte de son installation immédiateEnvoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026

Publié le S'LGS

Election du 3°"€ Adjoint ID : 058-215802125-20260320-2026_CR_2003202-DE

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Considérant qu'il y a lieu de procéder à l'élection des adjoints au scrutin secret et à la majorité

absolue,

Après avoir procédé au vote et au dépouillement les résultats ci-après,

Résultats :

Monsieur RABIEGA Yann : 9 voix

Madame BAR Laurette : 2 voix

Le conseil municipal :

Proclame Monsieur RABIEGA Yann 3ème adjoint

Prend acte de son installation immédiate

Délibération 05/2026 : Versement des indemnités au Maire et aux Adjoints

Versement des indemnités au Maire

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des

indemnités de fonction du maire et des adjoints,

Le conseil Municipal,

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-23 et R.2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

(CGCT),

Vu la demande de Monsieur le Maire demandant à percevoir une indemnité inférieure au taux

maximum prévu à l’article L.2123-23 du CGCT,

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer le montant des indemnités versées au

Maire lorsqu'il en fait la demande,

Considérant que le montant de l'enveloppe indemnitaire globale est égal au total des indemnités

maximales du maire et du nombre théorique d’adjoints,

Considérant que la commune de Poiseux compte 332 habitants.

I|

Population (en habitants) LE: (en\% dell'indice)

Moins de 500 28,1

Décide que:

- L’indemnité de fonction du maire est fixée à 25.5 % de l'indice brut terminal de la fonction

publique, soit 1048.18€ Brut.

Attention, les maires bénéficient de droit de l'indemnité de fonction maximale, sans qu'une

délibération ne soit nécessaire. Toutefois il peut demander un vote au conseil municipal pour

percevoir une indemnité inférieure au taux maximal prévu. C’est exclusivement dans ce cas que la

délibération comportera cet article 1°°.

Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.Envoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026

Publié le S L OT

Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération. ID : 058-215802125-20260320-2026_CR_2003202-DE P

Versement des indemnités aux Adjoints

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des

indemnités de fonction des adjoints,

Le conseil Municipal,

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-23 et R.2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

(CGCT),

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer le montant des indemnités versées aux

adjoints,

Considérant que le montant de l'enveloppe indemnitaire globale est égal au total des indemnités

maximales du Maire et du nombre théoriques d’adjoints.

Considérant que la commune de Poiseux compte 332 habitants.

MEÉNOMEMEMONET ELA EE ITEe)

Moins de 500 10,89

Décide que :

- L'indemnité de fonction du 1er adjoint est égale à 9.90 % de l'indice brut terminal de la fonction

publique, soit 406.94€ Brut ;

- L'indemnité de fonction du 2è"® adjoint est égale à 9.90 % de l'indice brut terminal de la

fonction publique, soit 406.94€ Brut ;

- Le 3e adjoint renonce au versement de son indemnité de fonction, en conséquence, aucune

indemnité ne lui sera versée ;

Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.

Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.

Délibération 06/2026 : Elections commissions communales

ELECTIONS COMMISSIONS COMMUNALES :

COMMISSION FINANCES ET BUDGET :

- RABIEGA Yann

- BAR Laurette

- LARUELLE Alan

- DELATTRE Sophie

COMMISSION CCAS :

- COLIN Michèle

-__ BLETTERY Yolande

- _ LACHIEZE Nathalie

- DERIMET DavidCOMMISSION AFFOUAGES :

FAVRE Anthony

RABIEGA Joseph

DERIMET David

COLIN Yves

COMMISSION APPELS D’OFFRES + CHEMINS TRAVAUX :

TITULAIRES :

LONGO Thierry

FAVRE Anthony

COLIN Michèle

LARUELLE Alan

SUPPLÉANTS :

RABIEGA Yann

DERIMET David

BAR Laurette

COMMISSIONS FÊTES COMMUNALES :

COLIN Michèle

DELATTRE Sophie

BLETTERY Yolande

LACHIEZE Nathalie

COMMISSION SIEEEN :

COMMISSION LOCAL D'ÉNERGIE

FAVRE Anthony

LARUELLE Alan

Éclairage public

Titulaire

FAVRE Anthony

Suppléant

LONGO Thierry

Distribution publique de Gaz

Titulaire

LAURELLE Alan

Suppléant

COLIN Michèle

COMMISSION SIVOM :

BAR Laurette

LACHIEZE Nathalie

COLIN Michèle

Envoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026 5

Publié le S L

1D : 058-215802125-20260320-2026 CR _2003202-DEEnvoyé en préfecture le 26/03/2026

Reçu en préfecture le 26/03/2026

Publié le S L G

COMMISSION CIMETIÈRE COMMUNAL : ID : 058-215802125-20260320-2026_CR_2003202-DE

-_ RABIEGA Yann

- LACHIEZE Nathalie

-__ COLIN Michèle

- _ DERIMET David

COMMISSION LOGEMENTS COMMUNAUX :

- COLIN Michèle

-__ LONGO Thierry

- BAR Laurette

- LARUELLE Alan

COMMISSION COS58 :

TITULAIRES

- COLIN Michèle

- BLETERRY Yolande

SUPPLÉANTS

LACHIEZE Nathalie

DELATTRE Sophie

COMMISSION ÉCOLE :

- DELATTRE Sophie

- LARUELLE Alan

COMMISSION CENTRE SOCIAL :

-_ BLETTERY Yolande

- DELATTRE Sophie

RÉFÉRENT MILITAIRE :

- LARUELLE Alan

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur LARUELLE Alan demande à Monsieur le Maire ainsi qu’au conseil si des délégations

seront prévus.

Monsieur le Maire répond qu'aucune délégation n’a été prévu. Le besoin de délégations sera

étudié ultérieurement et sera remis à l’ordre du jour dans les prochains conseils.

Madame BAR Laurette demande à Monsieur le Maire ainsi qu’au conseil si l’adjoint technique

VANNIER Anthony a une fiche de poste actif.

Monsieur le Maire répond que non pas actuellement mais sera à faire dans l’année.

De plus, Madame BAR Laurette, demande si un référent à Monsieur VANNIER Anthony a été

désigné.

Monsieur le Maire répond que non, un référent lui sera attribuer au cours de l’année.13h03

La séance du jour étant épuisée, aucune question ne subsistant, la séance est levée h,ont signé au registre

les membres présents. =

Signature Absence excusée- | Absence non excusée.

Procuration donnée

FITY Jean-Louis

LONGO Thierry

En COLIN Michèle

RABIEGA Yann

DELATTRE Sophie

BLETTERY Yolande

DERIMET David

FAVRE Anthony De < RE

LACHIEZE Nathalie des

BAR Laurette AAA

\

LARUELLE Alan À