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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Déliberation - 231127delib81 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
ef. 201 503 Berger-Levrault (1012) Envoyé en préfecture le 05/12/2033 Beçu en prétecture le 05/12/2033 Pübié le ID : G29-212900260-20281127-231197DELIB8t-BF DEPARTEMENT DU FINISTERE Chateaulin vsreRe AS VILLE VERTE ET VIVANTE au VILLE de CHATEAULIN EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille vingt-trois, Le vingt-sept novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué le vingt-un novembre deux mille vingt-trois, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Maire. Etaient_ présents: Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylvie CHASSEREZ, Mme Sylviane TOUFFAIT (arrivée à 19h04, pendant le débat de La délibération n°74), M. Didier CHOPLIN , Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M. Hugues COENT, M. Daniel LE FÜR, Mme Dao PHAN, M. Sébastien GENTRIC, Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, M. Nicolas LOTHORE, Mme Jacqueline CHAUSSEPIED, M. Raymond FEILLANT, Mme Nathalie GOURMELON, Mme Clarisse RÉALÉ, Mme Marie MAMIE, M. Frédéric BALLERIN, Mme Julie L'HELGOUALCH Ont donné procuration : Mme Nathalie CAROFF à Mme Margareth CUSSON-DUARTE M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL à Mme Clarisse RÉALÉ M, Alexis CHARRIER à Mme Gaëlle NICOLAS Absent-e-s excusé-e-s : Céline LEHUÉDÉ Absent-e-s non excusé-e-s : Secrétaires de séance : Mme Clarisse RÉALÉ et Mme Margareth CUSSON-DUARTE Assistaient également à la réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des Services; Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général, M. Benjamin LEGROS, Directeur des services finances : Mme Hélène MORVAN, Chef de projet Petites villes de demain
Envoyé en préfecture le 05/12/2033
Beçu en prétecture le 05/12/2033
Pübié le
ID : G29-212900260-20281127-231197DELIB8t-BF
N°81 OBJET: Décision modificative ni du budget annexe lotissement « Ernest de Chamaillard »
Rapporteur : Jean-Christophe LE DOARE
L'exécution budgétaire du budget annexe lotissement «Ernest de Chamaillard » nécessite des modifications par rapport au budget primitif afin de :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre | compte | fonction BP 2023 RAcISION modificative Budget total 2023
040- 3555 : terrains aménagés 0.00 119 900.00 119 900.00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0.00 119 900.00 119 900.00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre | Compte Fonction BP 2023 DÉCISION modificative Budget total 2023
042 - 71355: variations des
stocks de terrai aménagés 0.00 119 900.00 119 900.00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 0.00 119 900.00 119 900.00
SECTION D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
Chapitre - Décision
articles BP 2023 modificative n°1 Budget total 2023
042 - 71355 : Variations
des stocks de terrai | 0.00 119 900.00 119 900.00
aménagés
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 0.00 119 900.00 119 900.00 ef. 201 503 Berger-Levrault (1012) Envoyé en préfecture le 05/12/2033 Beçu en prétecture le 05/12/2033 Pübié le ID : G29-212900260-20281127-231197DELIB8t-BF RECETTES D'INVESTISSEMENT . Décision Chapitre - articles | BP 2023 modificative n°1 Budget total 2023 040 - 3666: terrains! 119 900.00 119 900.00 aménagés TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 0.00 119 900.00 119 900.00 En conséquence, après adoption de la décision modificative, la section d'investissement demeure équilibrée. Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARE, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte la décision modificative n°1 du budget annexe lotissement « Ernest de Chamaillard > présentée ci-dessus. POUR COPIE CONFORME FAIT À CHATEAULIN LE 27 NOVEMBRE 2023 Le Maire Gaëlle NICOLAS 4 f La secrétaire de séance La secrétaire de séance Clarisse REALE Margareth CUSSON- DUARTE
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le
ID : 029-212900260-20231127-231127DELIB81-BF
BUDGET LOTISSEMENT ERNEST DE CHAMAILLARD - COMMUNE DE CHATEAULIN +
2023
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés VOTES : Pour
Contre [© |
Abstentions
Date de convocation : le 21/11/2023
Présenté par le Maire,
A Châteaulin, le 27 novembre 2023
Le Maire, :
D
e —
Le
Délibéré par le conseil municipal réuni en session ordinaire
A Châteaulin, le 27 novembre 2023
Les membres du conseil municipal,
| : ...., HETET Cécile
JUGUET Jean-Pierre | À
LE DOARE Jean-Christophe | 2
| 1 LP
BALLERIN Frédéric
BOZEC Odile
CANEVET-JEZEQUEL Frédéric
RE RS F ES
CAROFF Nathalie LE FUR Daniel =
F TT EE AT À
CHARRIER Alexis } L LE GOFF Marie-Pierre
É [A1 L | _ L ?
LEHUEDE Céline D 7? L'HELGOUALCH Julie Tags
LOTHORE Nicolas = mI
CHASSEREZ Sylvie
CHAUSSEPIED Jacqueline
CHOPLIN Didier COENT Hugues MAMIE Marie MAZEAU Steeve CUSSON-DUARTE Margaretl
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FEILLANT Raymond <\,; O (A | PHAN Dao
GENTRIC Sébastien REALE Clarisse
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GOUEREC Marie-Hélène Æ ROLLAND Hervé À.
| TOUFFAIT Sylviane ss
GOURMELON Nathalie