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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2021 21 01)
Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité publique, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMPTE-RENDU
MAIRIE
DE LA REUNION
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CUISEAUX*#
71480
Du
21 janvier
2021
Place
Puvis
de
Chavannes
Mail :
Tél.
03
85
72
70
60
Fax
03
85
72
51
09
mairie-cuiseaux(@wanadoo.fr L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le vingt-et-un
du
mois
de
janvier,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Cuiseaux
s’est
réuni
en
la salle
polyvalente
(pour
respecter
les
mesures
sanitaires
exceptionnelles
imposées
par
la crise
de
la COVID-19)
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
LEROY,
Maire.
Présents:
LEROY
Christian;
JAILLET
Françoise;
MAITRE
Gilles
; ROCHET
Annie;
GIANORA
Gérard;
BACAER
Julien
; de
COURTIVRON
Gilles; FAUVEY
Audrey; GEROLT
Magali
; JACQUES
Pascal
; MICHEL
Ketty; PONCET
Jean-Michel
; RIVOIRE-JACQUINOT
Carole
; RODOT
Bertrand
; SEVESTRE
Delphine
; TOTA-FENIET Virginie
; UNY
Fanny
; VULLIEZ
Fabien.
Pouvoirs
: BERTHAUD
Emmanuel
— pouvoir
donné
à TOTA
FENIET
Virginie
Secrétaire
: RIVOIRE-JACQUINOT
Carole
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la délibération
relative
à la baisse
du
taux
de
rémunération
du
maire
a été
prise
en
date
du
3 décembre
2020:
1/
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
3
décembre
2020.
(Document
préalablement
envoyé
par
mail) : Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance,
approuve
à
l'unanimité
le compte
rendu
de
la séance
du
3
décembre
2020.
2/
Décisions
du
Maire
(document
présenté
sur
table)
:
Le
Maire
présente
la
liste
des
devis
signés
durant
le mois
de
janvier
2021 :
STE
MADATAIRE
OBJET
MONTANT
HT.
COUT
2020
H.T.
SUEZ
Etude
hydrique
PI
960.00
€
SUEZ
Dégagement
regard
PI
1 145.50
€
SOLIHA
Avenant
PLU
mec
SCOT
1
575.00
€
TOTAL
3
680.50
€
15 Madame
Annie
ROCHET
en
charge
de
l’urbanisme,
présente
la
liste
des
ventes
soumises
à
l’avis
de
la
Mairie
de
CUISEAUX
et
précise
que
la Commune
n’a
pas
fait valoir
son
droit
de
préemption.
N°
Objet
date
2020-12-28
DIADPU
- parcelles
ZK
66
- Chemin
du
Fonds
de
Saumoux
14/12/2020
2020-12-29
DIADPU
—
parcelle
AB
188
—
23
rue
des
Nobles
15/12/2020
2020-12-30
DIADPU
— parcelle
AB
486-
13
rue
des
Lombard
15/12/2020
3/
Finances : -
Eclairage
public
de
l’'EHPAD
—
Approbation
du
devis
du
SYDESL
(document
préalablement
envoyé
par
mail) :
Gilles
MAITRE
précise
qu'il
nous
reste
3
ou
4
mois
avant
l’entrée
en
service
du
nouvel
EHPAD
pour
effectuer
les
travaux
relevant
de
la
compétence
de
la
commune.
informe
le
conseil
municipal
que
l'alimentation
électrique
et
l’alimentation
gaz
ont
été
réalisées.
L’éclairage
public
sera,
quant
à
lui,
assuré
grâce
à
la
pose
de
4
candélabres
maximum
par
le
SYDESL
pour
un
devis
de
16
000
€
maximum.
Il serait
possible
de
grouper
les
travaux
de
la
tranchée
ceux
réalisés
pour
les
eaux
pluviales
sur
plus
de
134mi
ce
qui
pourrait
diminuer
le
montant
de
ce
devis.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
approuve
la
réalisation
des
travaux
d'éclairage
public
par
le
SYDESL.
-
Reconduction
de
l'exonération
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
(document
préalablement
envoyé
par
mail) :
Gérard
GIANORA
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
l’exonération
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
due
par
les
commerçants
itinérants
et
sédentaires
pour
l’année
2020.
Au
vu
du
prolongement
de
la
crise
sanitaire,
il
propose
de
renouveler
cette
exonération
en
2021.
Ce
nouveau
coût
de
pouce
au
commerce,
pourrait
être
en
vigueur
au
moins
jusqu’au
30
juin
2021.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
cette
exonération
jusqu’au
30
juin
2021.
-
Vidéoprotection:
demande
de
subvention
auprès
du
fonds
interministériel
de
prévention
de
la
délinquance
{document
présenté
sur
table)
:
Monsieur
le Maire
explique
que
ce
n’est
pas
initialement
un
projet
de
grande
ampleur
car il a la capacité
d’être
évolutif.
Il concernerait
l'installation
de
4
caméras
de
vidéoprotection
selon
un
schéma
issu
d’une
expertise
de
la gendarmerie.
Cette
installation
aurait
pour
objectif
premier
la
prévention
de
la
délinquance
et
dans
ce
cadre,
le financement
de
cette
opération
pourrait
être
aidé
par
le
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD).
La
mise
en
place
de
ces
caméras
compléterait
un
dispositif
de
caméras
privées
préexistant.
A
l'issue
d’une
première
période
de
fonctionnement
il pourrait
être
envisagé
de
compléter
le
dispositif
pour
combattre
les
incivilités.
M.
le
Maire
produit
un
devis
indicatif
de
16
397
€
pour
réaliser
ces
travaux
et
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à solliciter
une
subvention
auprès
du
FIPD.
Le
conseil
à
l’unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à demander
cette
subvention.
-
Demandes
de
subventions
DETR
et
DSIL
{documents
présentés
sur
table):
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
deux
dossiers
seraient
susceptibles
de
bénéficier
d’aides
financières
de
l'Etat
au
titre
soit
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
soit
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement.
Il s'agit :
2/5 1.
De
la
réhabilitation
des
anciens
ateliers
Morey
situés
sur
l'emprise
de
la
friche
pour
implanter
les
ateliers
municipaux. Ce
dossier
prévu
dans
le cadre
de
la convention
«
revitalisation
bourg-centre
» pour
un
premier
coût
estimatif
de
337
500
€ de
travaux,
pourrait
bénéficier
d’un
financement
complémentaire
au
travers
soit
de
la DETR
soit
de
la
DSIL.
L'objectif
de
l'opération
est
d’installer
les
ateliers
municipaux
en
lieu
et
place
des
anciens
ateliers
MOREY
afin
de
pouvoir
dans
un
deuxième
temps
déconstruire
les actuels
ateliers
municipaux
et dégager
ainsi
l'espace
pour
permette
la
réalisation
de
la
première
tranche
de
construction
du
futur
éco
quartier.
Le
maire
sollicite
l'autorisation
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
des
services
de
l’état
pour
favoriser
l'aboutissement
cette
opération.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
autorise
M.
le maire
à demander
le maximum
possible
pour
cette
subvention.
2.
De
la
rénovation
des
sanitaires
de
l’école
maternelle
et de
leur
mise
aux
normes.
Ce
dossier
déjà
présenté
au
conseil
le 3 décembre
dernier
a été
approuvé
par
celui-
ci dans
le cadre
de
l’appel
à
projet
2021,
soutenu
par
le
conseil
départemental.
Compte
tenu
que
nous
pourrions
exceptionnellement
dans
le
cadre
de
la
relance
présenter
deux
dossiers,
il serait
souhaitable
de
demander
une
aide
financière
complémentaire
pour
ce
dossier
{en
priorité
2)
aux
services
de
l'Etat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
d’autoriser
M.
le
Maire
à
demander
une
subvention
aux
services
de
l'Etat
pour
compléter
l’aide
financière
demandée
au
conseil
départemental.
-
Présentation
du
compte
administratif
2020
(documents
préalablement
envoyé
par
mail}:
Monsieur
le
maire
commente
une
présentation
préalable
du
compte
administratif
2020
pour
permettre
l'élaboration
du
budget
2021
et
informe
le conseil
municipal
que
celui-ci
fera
l’objet
d’un
vote
d'approbation
à l’occasion
d’un
prochain
conseil
en
même
temps
que
la validation
du
compte
de
gestion
de
la trésorière.
-
Modification
de
la
rémunération
de
M.
le
maire :
Monsieur
le maire
explique
que
l'indemnité
qui
lui a été
attribuée
en
juin
2020
lors
de
l'installation
du
conseil,
bien
que
de
droit
et
réglementaire,
s'avère
supérieure
au
plafond
de
la
sécurité
sociale
ce
qui
a
pour
conséquence
de
générer
des
charges
patronales
qu’il
considère
inutiles.
Sachant
que
cette
indemnité
peut
à
la
demande
expresse
du
maire
être
modifiée,
il demande
au
conseil
municipal
de
réduire
le
niveau
de
son
indemnité
pour
amener
le taux
applicable
à 44,06%
du.....et économiser
ainsi
les charges
patronales.
Il informe
le conseil
municipal
que
cette
modification
prendra
effet
à compter
de
janvier
2021.
4/
Personnel
:
-_
Renouvellement
d’un
contrat
aidé
au
sein
du
service
technique
(documents
préalablement
envoyés
par
mail):
Gérard
GIANORA,
4°"€
Adjoint,
rappelle
qu’un
des
emplois
du
service
technique
est
assuré
par
une
personne
recrutée
en
contrat
aidé.
Il informe
le conseil
que
le
renouvellement
de
ce
contrat
est
encore
possible
pour
une
3"
fois
et
pour
une
durée
d’une
année.
|| ajoute
que
l’aide
financière
représente
50%
de
20/35°"°
du
temps
de
travail
légal
hors
charges
sociales.
Il rappelle
que
cet
emploi
est
utile
à
la
fois
pour
l'intéressé
et
pour
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
approuve
le
renouvellement
pour
une
année
de
ce
contrat
aidé.
-
Recrutement
d’un
adjoint
administratif
:
Le
Maire
informe
les conseillers
municipaux
que
Mme
Isabelle
Bandollier
qui
remplace
Mme
Martine
Cabaillot
dans
les fonctions
du
secrétariat
accueil
donne
toute
satisfaction
et
que
son
contrat
sera
pérennisé....
-
Centre
de gestion
: adhésion
à
la convention
cadre
—
missions
optionnelles
(documents
préalablement
envoyés
par
mail): Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
centres
de
gestions
ont
pour
vocation
l'assistance
des
collectivités
locales
dans
le
cadre
de
la
gestion
de
l’emploi
territorial.
S'il
existe
un
certain
nombre
de
missions
obligatoires
que
les centres
de
gestions
exercent
pour
le compte
des
employeurs
publics,
définies
par
la
loi et financées
par
la
cotisation
annuelle
des
collectivités
territoriales,
il existe
également
des
missions
facultatives
réalisées,
que
peuvent
solliciter
les collectivités
locales.
Celles-ci
font
l’objet
d’une
tarification
spécifique
via
une
convention
cadre.
|| indique
que
la
commune
de
CUISEAUX
souhaite
une
assistance
dans
un
domaine
particulièrement
sensible,
celui
de
la santé
au
travail
et
de
la prévention
des
risques.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
valide
la signature
de
la convention
cadre
avec
le
centre
de
gestion
71
pour
ce
qui
est
de
la santé
au
travail
et
de
la prévention
des
risques.
5/
Intercommunalité : -
Modification
des
statuts
de
BLI
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
groupement
de
commande
(documents
préalablement
envoyés
par
mail)
:
Françoise
JAILLET,
1°"
adjointe,
rappelle
que
lors du
dernier
conseil
municipal,
celui-ci
s’est
prononcé
en
faveur
de
l’adhésion
au
groupement
de
commande
intercommunal.
Cependant,
pour
que
l’intercommunalité
puisse
mutualiser
les
commandes
groupées
en
provenance
des
communes
membres,
elle
doit
ajouter
l’habilitation
« constitution
d’un
groupement
de
commandes
»
aux
compétences
qu’elle
possède
déjà
et
ceci
via
une
modification
de
ses
statuts.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
approuve
la
modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes.
-
Offre
pour
l'entretien
des
bouches
et
poteaux
d'incendie
(document
préalablement
adressé
par
mail)
:
Gilles
MAITRE,
2"
adjoint,
présente
au
conseil
municipal
un
devis
émanant
de
SUEZ
concernant
la tarification
de
l’entretien
des
poteaux
et
bouches
d'incendie
pour
les trois
prochaines
années.
il rappelle
que
cette
mission
est
actuellement
réalisée
par
la SAUR
dans
le cadre
du
groupement
de
commande
avec
BLI
et
que
ce
contrat
est
arrivé
à échéance.
La
proposition
de
SUEZ,
intervenant
local,
pourrait
agréée
la commune
dans
l'attente
d’une
proposition
dans
le cadre
du
groupement
de
commandes
de
la communauté
de
communes.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
décide
dans
l’attente
des
propositions
du
groupement
de
commande
BLI
de
valider
momentanément
l'offre
SUEZ.
-
Approbation
du
rapport
définitif
de
la
CLECT
(document
préalablement
adressé
par
mail) :
il convient
de
rappeler
que
la
CLECT
est
chargée
de
procéder
à
l'évaluation
des
charges
transférées,
afin
de
permettre
le
calcul
des
attributions
de
compensation.
La
CLECT
établit
et
vote
un
rapport
détaillé
sur
les
transferts
de
compétences,
de
charges
et de
ressources.
Ce
rapport
est
transmis
à chaque
commune
membre
de
la
communauté
de
communes
BLI
qui
doit
en
débattre
et
se
prononcer
sur
celui-ci
dans
un
délai
de
trois
mois
suivant
sa
transmission.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
valider
le
rapport
définitif
2020
de
la
CLECT
de
la communauté
de
communes
BLI.
-
Renouvellement
de
la
convention
de
services
entre
la
commune
de
CUISEAUX
et
l'intercommunalité.
:
Monsieur
le Maire
énonce
qu’une
convention
de
services
existe
entre
la commune
et l’intercommunalité
selon
laquelle
le
personnel
de
la
commune
réalise
pour
le
compte
de
la
communauté
de
communes
des
travaux
divers
(entretien
de
petits
matériels
intercommunaux,
viabilité
hivernale
des
emprises
intercommunales,
etc…..).
Celle-ci
est
arrivée
à échéance
le
31
décembre
2020,
il convient
donc
de
la
renouveler
dans
l’état
pour
la durée
du
mandat
à courir
sachant
qu’elle
peut
à
la demande
d’une
des
parties
et tenant
compte
d’un
délai
être
résiliée. Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
valide
le
renouvellement
de
la convention
de
services
avec
B.L.I.
telle
que
présentée
par
M.
le
maire
6/
Affaires
scolaires
:
Françoise
JAILLET,
1ère
adjointe,
présente
un
courrier
de
l’inspection
académique
qui
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire.
Elle
explique
que
cette
décision
doit
être
prise
en
lien
avec
le
conseil
d'école
et
propose
de
maintenir
la
semaine
de
temps
scolaire
à 4 jours
ceci
afin
d'éviter
les
éventuels
problèmes
d'organisation
qui
pourraient
intervenir
si l’on
modifiait
cette
durée.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
valide
le
renouvellement
de
la semaine
scolaire
à 4 jours.
7/
Divers : -
Renouvellement
de
la
convention
de
délégation
de
service
pour
la
fourrière
automobile
(documents
préalablement
envoyés
par
mail)
:
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
la convention
que
la commune
avait
passée
avec
l’entreprise
JAILLET
du
Miroir
est
arrivée
à
échéance.
L'entreprise
a été
contactée
pour
son
renouvellement
mais
celle-ci
n’a
pas
souhaité
donner
une
suite
favorable.
La
société
«Le
Carrosse
d’or»
dont
le
siège
social
se
trouve
à
FRONTENAUD
a manifesté
son
intérêt
pour
signer
cette
convention
avec
la commune.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
approuve
la
signature
de
là
convention
de
délégation
de
service
pour
la fourrière
automobile
telle
que
présentée.
Questions
diverses
:
-
Bulletin
municipal
: la
commission
ad-hoc
doit
se
réunir
le
28
janvier
afin
de
finaliser
l'assemblage
des
articles
et
définir
la date
de
publication.
-
Stationnement
au
champ
de
foire
: aucune
autorisation
de
stationnement
n’a
été
délivrée
à ce
jour
pour
les
poids
lourds
qui
y séjournent
durant
les
week-ends.
A
l'issue
des
travaux,
prévus
à
partir
de
mars,
une
zone
de
stationnement
dédiée
sera
délimitée
permettant
à
minima
un
stationnement
poids
lourds
ponctuel. -
L’acquisition
d’un
véhicule
électrique
est toujours
d’actualité.
Conformément
à la décision
du
conseil
municipal,
une
demande
de
subvention
a été
déposée
auprès
de
la région
et de
son
sort
dépendra
la décision
définitive
d'achat.
-
Déneigement:
Les
difficultés
de
progression
rencontrées
par
les
piétons
empruntant
la
rue
des
écoles
sont
évoquées
pendant
les
épisodes
neigeux.
Il conviendrait
de
rappeler
au
prestataire
d'éviter
les
amoncellements
dus
aux
interventions
de
dégagement
sur
le
parcours
des
piétons.
Prochain
conseil
municipal
le jeudi
11
mars
2021
à
18h45
dans
un
lieu
à définir
en
fonction
de
l’état
sanitaire.
La
séance
est
levée
à
21h10
Cuiseaux,
le
21
janvier
2021
Le
secrétaire,
-
/
Le
Maire,
>
CT
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Christian LEROY
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