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Ordre du Jour - ordre du jour210515
Document publié le Vendredi 15 mai 2015 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour210515)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
Bondoufle, le 15 mai 2015
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 21 mai 2015 à 19H45.
Présentation de dynamique emploi
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 19 mars 2015.
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Tarifs de location des salles – Année 2016
5) Tarifs spectacle Julien Courbet – 3 octobre 2015
6) Reprise de l’actif du Syndicat Intercommunal du Centre Essonne pour l’Action en faveur des Handicapés Mentaux (SICE-HM)
7) Emission de titres à l’encontre des tiers responsables de dommages au domaine public 8) Convention avec l’Association « Club du 3ème âge » - section Voyages relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 9) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2015 pour les travaux de rénovation du sol du hall d’entrée de l’école maternelle Jean Mermoz
10) Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures scolaires à conclure avec la commune d’Evry
11) Convention de mutualisation de service entre la CAECE et la Commune de Bondoufle pour le service Archives et documentation
12) Convention de mutualisation de service entre la CAECE et la Commune de Bondoufle pour les Autorisations des droits des sols (ADS)
13) Annulation de la délibération N° 2012/013 portant sur la vente de la Parcelle communale AD N° 135 Rue de Villeroy
14) Exonération de la taxe d’aménagement relative aux abris de jardin soumis à
déclaration préalable
15) Modification du tableau des effectifs
16) Attribution d’une subvention à l’association Bondoufle Amical Club – Exercice 2015 17) Convention avec l’Association « Bondoufle Amical Club » (BAC) relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques
18) Attribution d’une subvention à l’association Club du 3ème âge – Exercice 2015 19) Attribution d’une subvention à l’association Comité Bondouflois de Jumelage – Exercice 2015
20) Attribution d’une subvention à l’association Rando Découverte – Exercice 2015 21) Attribution d’une subvention à l’association Golfique de Bondoufle – Exercice 2015 22) Attribution d’une subvention à l’association Vie et Yoga – Exercice 2015 23) Attribution d’une subvention à l’association Semeurs d’alphabet – Exercice 2015 24) Attribution d’une subvention à l’association Union Nationale des Combattants – Exercice 2015
25) Attribution d’une subvention à l’association des mécaniciens pilotes d’aéronefs – Exercice 2015
26) Attribution d’une subvention à l’association Familiale de Bondoufle – Exercice 2015 27) Attribution d’une subvention à l’association Comité des fêtes et des loisirs – Exercice 2015
28) Attribution d’une subvention à l’association Secours catholique – Exercice 2015 29) Demande de sponsoring pour des courses automobiles sur circuit fermé – Exercice 2015
30) Attribution d’une subvention à l’AMIF SOLIDARITE NEPAL
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite