Conseil Municipal - cms Municipal du 15 avril 2013

Documents similaires

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48468&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48502&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48492&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48448&path=Conseil municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48480&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48455&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48454&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48452&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48493&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48456&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms Municipal du 15 avril 2013 Document publié le Lundi 15 avril 2013 par la commune de Barby. Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 15 avril 2013)Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2013

(CONVOCATION DU 10 AVRIL 2013)

ÉTAIENT PRÉSENTS

Messieurs BOUTET-DE-MONVEL, CHENAL, CONCA, FANTIN, GACHET, LAISSUS, PIERRETON

Mesdames CHAPPUIS, FAURIE, FRANCHINO, ORTOLLAND, SIMON, TECHER, VALLET Formant la majorité des Membres en exercice.

ÉTAIENT EXCUSÉS

Madame Catherine DEBAISIEUX donne pouvoir à Madame Monique TECHER. Madame Chantal JEAN donne pouvoir à Madame Murielle ORTOLLAND. Madame Anne LAUZE donne pouvoir à Madame Agnès SIMON.

Monsieur Fabien REMY donne pouvoir à Monsieur Bernard LAISSUS. Monsieur Olivier ROGEAUX donne pouvoir à Monsieur Didier FANTIN.

ÉTAIENT ABSENTS

Madame Samya FKAIR

Messieurs Samir GUETTAFI et Frédéric KLIMEK

Monsieur Christophe PIERRETON est désigné Secrétaire de Séance.

I. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2013

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion du 18 mars 2013, adopte à l’unanimité le procès verbal qui en a été dressé.

II. AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA RESIDENCE LA MONFERINE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDEC

Monsieur Didier FANTIN, Adjoint au Maire, présente à l’assemblée le programme de travaux pour l’aménagement des abords de la résidence pour personnes âgées « la Monférine ».

La résidence est située dans le quartier du Clos Gaillard, comportant de nombreux cheminements piétons.

Le projet comprend l’aménagement de la voirie et des espaces verts autour du bâtiment, dont les abords de la nouvelle entrée Est située dans l’extension en cours de construction. Les limites du projet doivent permettre d’intégrer les aménagements effectués les années précédentes Avenue Principale et Avenue de l’Eglise. La mise en accessibilité de la périphérie du bâtiment est aussi une priorité pour permettre le tour de la résidence par toutes les personnes âgées, ce qui explique la zone d’aménagements éloignée de la zone principale au sud du bâtiment.

Le coût total de cette opération est évalué à 213 900,00 € HT.

Monsieur Didier FANTIN propose d’approuver le projet présenté et d’autoriser Madame le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du FDEC.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le programme de travaux concernant l’aménagement des abords de la résidence pour personnes âgées « la Monférine »,

- APPROUVE le coût prévisionnel des travaux pour un montant estimé à 213 900,00 € HT,

- CHARGE le Maire de déposer une demande de subvention au titre du FDEC,

- DEMANDE au Conseil Général l’attribution de la subvention la plus élevée possible au titre du FDEC,

- SOLLICITE auprès du Conseil Général l’autorisation de débuter les travaux dès réception du dossier complet,- AUTORISE Madame le Maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.

III. LOCATION DE LA MAISON IMPASSE DES LARMUZES – CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AU PROFIT DE LA SAVOISIENNE HABITAT

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 27 février 2012 :

- approuvant la signature d’une convention de mise à disposition gratuite au profit de la Commune de la maison située Impasse des Larmuzes, acquise par l’EPFL à sa demande,

- l’autorisant à faire réaliser des travaux de remise en état pout permettre sa mise en location.

Ces travaux ont été effectués. Trois locations distinctes peuvent être envisagées : la location du rez-de-chaussée pour un bureau, le logement du 1er étage et le logement du 2ème étage séparément.

La Commune peut confier l’attribution de ce bien à un professionnel de l’immobilier par le biais d’une convention de prestations de services.

Cette convention porterait sur l’attribution du logement du 2ème étage, location prévue pour une durée de 2 ans pour un loyer mensuel hors charges de 420 €.

Le logement du 1er étage pourrait être attribué à Monsieur Frédéric BOURREAU, agent communal, location prévue pour une durée de 2 ans pour un loyer mensuel hors charges de 600 €.

Madame le Maire présente à l’assemblée le projet de convention de services proposé par la SCP « La Savoisienne Habitat ». Celui-ci prévoit la gestion de l’attribution de ce logement, notamment les visites du logement ainsi que l’ensemble des démarches nécessaires à la recherche de locataires, moyennant le versement d’une rémunération fixée à 9 % du loyer TTC annuel sans les charges.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le principe de la location de la maison située Impasse des Larmuzes sur la base des modalités définies précédemment.

- DECIDE de confier à la SCP « La Savoisienne Habitat » les opérations d’attribution du logement du 2ème étage de la maison d’habitation située Impasse des Larmuzes.

- AUTORISE le Maire à signer la convention ci-après annexée avec la SCP « La Savoisienne Habitat ».

IV. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ARCHIVISTE PAR CHAMBERY METROPOLE

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les trois précédentes interventions d’un archiviste de Chambéry métropole en Juillet 2003, octobre 2006 et avril 2010 pour le classement des archives de la Commune. Une nouvelle mission s’avère aujourd’hui nécessaire.

Chambéry métropole nous propose une nouvelle mise à disposition d’un archiviste, du 11 au 20 décembre 2013 et du 2 au 17 janvier 2014 pour une durée de 20 jours, moyennant le paiement d’une somme de 2 700 € et le remboursement de la totalité des frais de déplacements effectués par l’archiviste.

Le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention de mise à disposition d’un archiviste par Chambéry Métropole, aux conditions ci-dessus évoquées.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE le Maire à signer avec Chambéry métropole la convention de mise à disposition d’un archiviste présentée.V. CREATION D’UN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (C.A.E.) DIT « EMPLOI D’AVENIR »

Madame le Maire informe l’assemblée du dispositif « emplois d’avenir » mis en place pour favoriser l’emploi des jeunes.

Ces contrats d’accompagnement dans l’emploi sont proposés, prioritairement aux collectivités territoriales, afin d’améliorer l’insertion professionnelle et l’accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés.

La Commune de Barby peut décider d’y recourir en conciliant ses besoins avec la perspective d’aider un jeune à s’insérer dans le monde du travail.

Un emploi d’avenir pourrait être créé au sein de la Commune pour exercer les fonctions d’agent administratif à raison de 35 heures par semaine.

Ce contrat à durée déterminée serait conclu pour une période de 3 ans à compter du 13 mai 2013. Le coût pour la collectivité en serait fortement réduit compte tenu de l’aide financière de l’Etat égale à 75 % de la rémunération brute correspondant au SMIC.

Madame le Maire propose à l’assemblée la création d’un « C.A.E. - emploi d’avenir » pour exercer les fonctions d’agent administratif à temps complet pour une durée de 3 ans.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

Vu la loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant c réation des emplois d’avenir, Vu le décret n° 2012-1210 du 31 octobre 2012 relati f aux emplois d’avenir, Vu le décret n° 2012-1211 du 31 octobre 2012 tirant les conséquences des articles 7, 8 et 13 de la loi portant création des emplois d’avenir,

Vu l’arrêté du 31 octobre 2012 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les emplois d’avenir,

DECIDE

- D’ADOPTER la proposition du Maire.

- D’AUTORISER le Maire à signer la convention avec l’Etat, à procéder aux formalités de recrutement du jeune à accueillir dans le cadre du CAE emploi d’avenir et à signer ledit CAE.

- D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.

VI. CHANTIER EDUCATIF

Madame Agnès SIMON présente au Conseil Municipal le projet de chantier éducatif sur Barby proposé par le Service de Prévention Spécialisée de la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence des Savoie dans le cadre de son action éducative, en lien avec les services techniques de la Commune.

Ce chantier consistera à réaliser des travaux de peinture sur différents bâtiments et mobiliers de la Commune ainsi que des tâches d’entretien des espaces verts (désherbage) du 22 avril au 30 avril 2013 par 4 jeunes de l’extérieur et 4 jeunes de Barby, encadrés par l’équipe éducative du Service de Prévention Spécialisée.

Le coût total de la main d’œuvre s’élèvera à 3 110 €. Les matériaux et matériels seront fournis par les chantiers éducatifs et facturés à la mairie en fin de chantier.

La signature d’une convention avec le Service de Prévention Spécialisée est nécessaire.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE le Maire à signer la convention avec le Service de Prévention Spécialisée ci- annexée, nécessaire à la réalisation du chantier éducatif proposé.VII. LOCATION D’UNE PARCELLE COMMUNALE

Madame le Maire rappelle à l’assemblée sa délibération en date du 20 avril 2009 décidant de louer la parcelle communale n° 143 section AE d’une surface totale de 303 m2 à trois habitants de la Commune en vue d’y cultiver un jardin potager.

Mme BELLEMIN ne souhaite plus cultiver la parcelle qui lui avait été attribuée. M.et Mme FURET ont fait connaître leur souhait de bénéficier de la location de cette partie de parcelle.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de louer la partie de la parcelle communale n° 143 section AE d’une surface de 65 m2 à M. et Mme FURET aux conditions suivantes : La location prendra effet au 1er mai 2013 pour une durée d’un an, reconductible par tacite reconduction pour une location annuelle d’un montant de 15 centimes d’euros le m². La Commune pourra interrompre cette location à tout moment et pour tout motif dont notamment la réalisation d’un projet d’aménagement de la Commune ou par exemple abandon manifeste de l’entretien du jardin, utilisation à d’autres fins que jardin potager, problème de voisinage... par lettre recommandée avec AR, sous réserve du respect d’un préavis d’un mois, sans que le locataire ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

En contrepartie de cette location, Monsieur et Madame FURET s’engagent à libérer au 1er mai 2013 le jardin qu’ils cultivent aux Jardins Ouvriers de Barby et à libérer immédiatement cette parcelle communale s’ils quittent le logement qu’ils occupent actuellement au Vieux Village.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de louer la partie de la parcelle communale n° 143 section AE, anciennement cultivée par Mme BELLEMIN, à Monsieur et Madame FURET aux conditions ci-dessus énumérées.

VIII. SUBVENTION AU PROFIT DU COLLEGE JEAN MERMOZ

Monsieur Christophe PIERRETON informe l’assemblée de la demande de subvention exceptionnelle présentée par le collège Jean Mermoz pour ses 30 ans.

Le collège souhaite organiser à cette occasion une manifestation le vendredi 24 mai 2013 à laquelle seront invités les élèves qui ont fait la première rentrée au collège, les anciens personnels ainsi que les différents partenaires.

Les activités qui se pratiquent au sein de l’établissement seront présentées. La soirée se terminera autour d’un buffet.

Le budget prévisionnel de cette manifestation est estimé à 2 000 €.

Monsieur Christophe PIERRETON propose à l’assemblée d’accepter le principe de la prise en charge par la Commune d’une partie du coût de cette manifestation à hauteur de 400 €.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, avec 18 voix pour (V. FRANCHINO ne prenant pas part au vote) :

- ACCEPTE le principe du versement d’une subvention exceptionnelle au collège d’un montant de 400 € pour la prise en charge partielle du coût de la manifestation organisée à l’occasion de ses trente ans.

IX. DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2014-2020

Madame le Maire indique que les règles de détermination du nombre de délégués des assemblées délibérantes d’EPCI et de répartition entre les communes membres, jusqu’alors généralement fixées par les statuts des EPCI, vont désormais relever de la loi à partir du renouvellement municipal de 2014.

L’article 9 de la loi du 16 décembre 2010 indique que « la répartition des sièges dans les organes délibérants des EPCI à fiscalité propre assure la représentation des territoires sur une base démographique et territoriale ».Ce même article 9 de la loi du 16 décembre 2010 indique que le nombre de délégués et leur répartition par commune sont déterminés de deux manières :

• soit par accord des deux tiers des conseils municipaux des communes membres représentant la moitié de la population totale ou de la moitié des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population totale.

Les règles suivantes doivent cependant être respectées :

o la répartition doit tenir compte de la population de chaque commune, o aucune commune ne peut détenir plus de la moitié des sièges,

o chaque commune dispose d’au moins un siège.

Le nombre de sièges total ne peut excéder de plus de 25 % le nombre de sièges qui serait attribué en l’absence d’accord. Cette majoration possible de 25 % maximum résulte de la loi du 31 décembre 2012 qui est venue modifier celle du 16 décembre 2010 qui limitait la majoration possible à 10 % maximum.

• soit, à défaut d’accord, par application de la loi fixant le nombre de sièges en fonction de la population municipale de l’EPCI, l’attribution des sièges intervenant à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, étant entendu que les communes, qui ne peuvent pas bénéficier de la répartition des sièges en application de cette règle de la plus forte moyenne, se voient attribuer un siège au-delà de l’effectif fixé par le tableau légal.

Par délibération du Conseil communautaire du 28 mars 2013, Chambéry métropole a retenu la proposition suivante, utilisant la possibilité de majoration de 25 % offerte par la loi du 31 décembre 2012, ce qui nécessite le vote d’un accord à la majorité qualifiée des conseils municipaux :

Communes population municipale % population Nombre de sièges

Nombre

d’habitants

représentés par

1 délégué

Chambéry 57 342 46,74 29 1 977

La Motte-Servolex 11 101 9,05 6 1 850

La Ravoire 7 794 6,35 4 1 949

Cognin 5 913 4,82 3 1 971

Saint-Alban-Leysse 5 710 4,65 3 1 903

Challes-les-Eaux 5 087 4,15 3 1 695

Barberaz 4 598 3,75 3 1 532

Jacob-Bellecombette 3 968 3,23 2 1 984

Bassens 3 717 3,03 2 1 859

Barby 3 308 2,70 2 1 654

Saint-Baldoph 2 965 2,42 2 1 483

Vimines 1 769 1,44 2 885

Sonnaz 1 510 1,23 2 755

Saint-Jean-d'Arvey 1 479 1,21 2 740

Saint-Jeoire-Prieuré 1 067 0,87 2 534

Les Déserts 846 0,69 1 846

Montagnole 816 0,67 1 816

Saint-Cassin 758 0,62 1 758

Saint-Sulpice 744 0,61 1 744Curienne 651 0,53 1 651

Thoiry 448 0,37 1 448

Vérel-Pragondran 433 0,35 1 433

Puygros 362 0,30 1 362

La Thuile 285 0,23 1 285

TOTAL 122 671 100 76 1614

Cette proposition de répartition présente un certain nombre d’intérêts par rapport à la situation d’absence d’accord local :

• le nombre de communes à 1 siège est limité aux 9 d’entre elles dont la population est inférieure à 1 000 habitants contre 17 en cas d’absence d’accord

• le nombre de communes à 2 sièges est porté à 8 contre 4 en cas d’absence d’accord

• le nombre de communes à 3 sièges est porté à 4 contre une seule en cas d’absence d’accord.

Ce résultat est permis par l’attribution des 15 sièges supplémentaires à raison d’un siège de plus à 15 communes.

Vu la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales,

Vu la loi du 31 décembre 2012 relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération,

Il est proposé au Conseil Municipal :

Article 1 : D'APPROUVER la majoration du nombre de sièges du Conseil communautaire de Chambéry métropole en le portant à 76 pour la durée du mandat 2014-2020,

Article 2 : D'APPROUVER la répartition des sièges entre les communes selon le tableau ci- dessus.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

- APPROUVE la majoration du nombre de sièges du Conseil communautaire de Chambéry métropole en le portant à 76 pour la durée du mandat 2014-2020,

- APPROUVE la répartition des sièges entre les communes comme indiqué dans le tableau ci-dessus.

L’ordre du jour étant épuisé, la Séance est levée.

BARBY, le 18 avril 2013

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Catherine CHAPPUIS Christophe PIERRETON