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Déliberation - Recapitulatif deliberation du 26 juillet 2023
Document publié le Mercredi 26 juillet 2023 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif deliberation du 26 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
MAIRIE DE BEAUCAIRE Conseil Municipal de Beaucaire Récapitulatif des délibérations examinées le 26 juillet 2023 En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales N°23.068 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2023 — Approuvée N°23.069 - Convention d'investissement « Façades » 2021 — Commune de Beaucaire / Conseil Régional d'Occitanie - Approuvée N°23.070 - Ravalement de façades en centre ancien — Attribution de subventions —- Approuvée N°23.071 - Contrat Bourg Centre Occitanie/Pyrénées — Méditerranée — Avenant — Contrat de 2ème génération — Approbation — Approuvée N°23.072 - Avenant à la convention de financement relative aux études et à la réalisation du Pôle d'échange multimodal de Beaucaire —- Commune de Beaucaire/Conseil régional d’Occitanie/CCBTA — Approuvée N°23.073 - Cession de locaux au rez-de-chaussée d’un ensemble immobilier cadastré AX n°285 — Lot n°1 — Angle 1 rue Victor Hugo / 12 rue Danton — SAS SOPHINVEST et abrogation délibération n°22.037 du 30 mars 2022 - Approuvée N°23.074 - Cession ensemble immobilier parcelle cadastrée AY n°136 - 16 rue du 4 septembre — SCI LE BEAU CARE — Approuvée N°23.075 - Cession ensemble immobilier parcelle cadastrée AZ n°10 — 5 rue du Temple — SAS SAN DRAGON - Approuvée N°23.076 - Budget Ville 2023 — Décision modificative n°2023-001 - Approuvée N°23.077 - Contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’Etat - Approuvée N°23.078 - Subventions de fonctionnement 2023 — classes découvertes et sorties éducatives — modification de deux bénéficiaires — Approuvée N°23.079 - Subvention exceptionnelle 2023 — Cercle de la base de défense de Nîmes — Laudun — Larzac (503ème Régiment du Train) - Approuvée N°23.080 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Aviron Beaucaire — Approuvée N°23.081 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Voile Plaisir Beaucaire — Approuvée N°23.082 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Courir à Beaucaire — Approuvée N°23.083 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Action Défense — Approuvée N°23.084 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Club Taurin Beaucairois - Approuvée N°23.085 - Subvention exceptionnelle 2023 — Association Escolo de Tradicioun de Bèu-Caire — Approuvée N°23.086 - Subvention de fonctionnement 2023 — Complément association école Garrigues Planes (maternelle)/Stade de Garrigues Planes - Approuvée N°23.087 - Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT- École) - Année scolaire 2023-2024 — Approbation — Approuvée N°23.088 - Salon des métiers d’art — Fixation des tarifs des emplacements, des prix du concours et approbation du règlement du salon des métiers d’art et du règlement du concours - Approuvée N°23.089 - Saison culturelle 2023-2024 — Fixation des tarifs - Approuvée N°23.090 - Modification du tableau des effectifs (création d’un poste) et du temps de travail pour les assistants territoriaux d'enseignement artistique à compter du 1er septembre 2023 — Approuvée
N°23.091 - Création de postes temporaires - Approuvée
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N°23.098 - Avenant n°1 à la convention de mandat pour l'extension et la réhabilitation de l'école Garrigues-Planes
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N°23.101 - Désignation du référent déontologue des élus de la ville de Beaucaire —- Approuvée
N°23.102 - Compte-rendu des décisions de gestion (82) — Approuvée Max SOULIER Julien SANCHEZ
Secrétaire de séance Maire de Beaucaire
Mireille FOUGASSE
Présidente de séance pour
les délibérations n°23.098,
23.099 et 23.100