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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trémel.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/2021
1 Projet de parc intergénérationnel
Suite à la réunion de présentation du projet de parc intergénérationnel assurée par
Madame Katell PRIGENT, chargée d'études auprès de Lannion-Trégor Communauté le 03/06/2021 dernier, une nouvelle version du projet (esquisse et estimatif juin 2021)
a été établie. Après sa présentation par Madame Le Maire, les membres du conseil
municipal, ont décidé, à l'unanimité de valider la nouvelle esquisse et l'estimation en
date du 10/06/2021.
2 Projet de réalisation de deux boviducs
Suite à la demande du GAEC QUIGUER situé au lieu-dit Ty Coz 22 310 Trémel, le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 10 voix pour et 1 abstention, a donné
un avis favorable à la réalisation de deux boviducs sous réserve qu'ils présentent une largeur suffisante pour éviter de perturber la stabilité de la chaussée et qu'une pente
nécessaire à l'évacuation des eaux pluviales soit prévue. Ces aménagements
souterrains, à la charge du GAEC, vont permettre aux troupeaux de vaches de pouvoir
passer d'une parcelle à une autre en passant sous la voie communale.
- 1% boviduc: passage de la parcelle cadastrée B n°257 à la parcelle
cadastrée section B 260 sous la voie communale de Kergavarec.
- 2ème boviduc: passage de la parcelle cadastrée C n°23 à la parcelle
cadastrée section B n°395 sous la voie communale de Croas Ar Coq.
3 Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels pour les cas de
remplacements d'agents momentanément indisponibles
Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de
fonctionnaires ou d'agents contractuels indisponibles, les membres du Conseil
Municipal, après en avoir délibéré, ont décidé, à l'unanimité, d'autoriser Madame Le
Maire à recruter des agents contractuels pour remplacer des fonctionnaires ou des
agents contractuels momentanément indisponibles dans les conditions fixées par l'article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984 précitée. Elle sera chargée de la
constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination des niveaux de
recrutement et de rémunération des candidats selon la nature des fonctions et de leur profil. La rémunération sera limitée à l'indice terminal du grade de référence. 4 recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Recrutement
ponctuel) (Loi n°84-53 modifiée — art. 3 1°)
Les membres du conseil municipal, ont décidé, à l'unanimité le recrutement d’un agent
contractuel en référence au grade d’adjoint administratif pour faire face à un besoin lié
à un accroissement temporaire d'activité, à savoir la rédaction et à l'édition de la Lettre
Tréméloise, pour une période de 1 mois allant du 01/09/2021 au 30/09/2021 inclus.
Cet emploi relève de la catégorie hiérarchique C. Cet agent assurera des fonctions de
chargé de l'élaboration du bulletin municipal à temps non complet pour un volume
horaire forfaitaire de 15 heures de travail. Il devra justifier de qualités rédactionnelles
et d’une expérience journalistique. La rémunération de l'agent sera calculée par
référence au 9°" échelon du grade d’adjoint administratif
5 Protocole de prise en charge de la statue de Saint Tugdual
La commune a souhaité confier à l'Ecole supérieure d’art et de design TALM-Tours la
statue de Saint Tugdual, objet de l'église inscrit au titre des Monuments Historiques
endommagé par l'incendie. Cette statue servira de support pédagogique et fera l’objet d’une étude, d’un diagnostic et de propositions de traitement et d’un traitement. Le
protocole de prise en charge de la statue de Saint Tugdual proposé par l'Ecole
supérieure d’art et de design TALM-Tours a été accepté à l'unanimité par le Conseil
Municipal.
6 Rythme scolaire : prolongation de la dérogation à l’organisation de la semaine
scolaire de 4.5 jours.
Les membres du conseil municipal se sont prononcés, à l'unanimité pour un maintien de la semaine scolaire de 4 jours et ont sollicité la poursuite de la dérogation à
l'organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2021 pour 3
années auprès du ministère de l'Education.
Le temps d'école se déroulera les lundi, mardi jeudi, vendredi de 9h00 à 12h00 et de
13h30 à 16h30 pour l’école maternelle de Trémel
Trémel le 05/08/2021
Le Maire, Cécile AURIAC.