Compte-Rendu - 23 avril 2026

Documents similaires

Compte-Rendu - 1 avril 2026

Compte-Rendu - 16 septembre 2026

Compte-Rendu - 3 avril 2019

Compte-Rendu - 24 juin 2026

Compte-Rendu - 11 juillet 2018

Compte-Rendu - 14 novembre 2018

Compte-Rendu - 8 juin 2018

Conseil Municipal - CM 23 avril 20154716

Procès Verbal - PV CM du 23 AVRIL 2026

Compte-Rendu - 23 avril 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sausses. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 avril 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Mairie de

Sausses Alpes de Haute Provence

Le Village – 04320 Sausses – Tél. : 04 93 05 45 56 – mairie@sausses.fr 1/4

Compte-rendu du conseil municipal

du jeudi 23 avril 2026

Présents : Frank Dagonneau, Laurent Michel, Marie-Christine Ghigo, Nathalie Muratore, Maxime Brun, Jean-Luc Trinquier, Didier Cauquil, Karine Casavecchia, Myriam Jamotte, Josiane Debruyère, Richard Carbonnel, Laurent Buonaccorsi, Céline Blondeau + Christelle Lugara, secrétaire de mairie

Absents : -

- Délibérations

Il est proposé de :

> voter le budget 2026

> valider le compte financier unique de l’exercice 2025

(Franck Dagonneau sort et ne participe au vote du budget)

> valider l’affectation du résultat 2025

> valider l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2026 (Les Présidents des associations sortent et ne participent pas au vote) > désigner les représentants titulaires et suppléants au COS

> désigner les représentants titulaires et suppléants au sein de la CCID > désigner les représentants titulaires et suppléants au sein de la CLET

- Informations

> BUDGET 2026

En l’état, ce sont des prévisions budgétaires. Il y a 4 tableaux à valider : les dépenses en fonctionnement, les recettes en fonctionnement, les dépenses en investissement et les recettes en investissements. Il s’agit d’avoir un budget à l’équilibre entre les dépenses et les recettes.

En fonctionnement, les nouveaux éléments envisagés par rapport aux années précédentes : - entretien du village (3500€ de plus, pour améliorer l’entretien du village). - entretiens des bâtiments communaux en locatif (5000€ de plus pour les logements de l’école).

- acquisition de matériel d’entretien électrique sur batterie (2000€ de plus pour moins de bruit pour le village, un soufflant et une débroussailleuse, qui pourront être mis à disposition des habitants à terme).

En investissement, les nouveaux éléments envisagés par rapport aux années précédentes : - projet aménagement du carrefour RD410

- réfection mur soutènement route d’accès du bassin de la rage

- étude avant-projet pour la création de garages communaux

- réseau irrigation de la Colette

- nouveaux caveaux au cimetière

- tombe du soldat Pèbre EmileMairie de

Sausses Alpes de Haute Provence

Le Village – 04320 Sausses – Tél. : 04 93 05 45 56 – mairie@sausses.fr 2/4

- poteau incendie et réseau arrosage / eau potable sous la salle polyvalente - entretien de la salle polyvalente

- création d’un local incendie

pour un total de 197 200€ TTC. Ce montant d’investissement est possible cette année car il n’y a pas eu de dépenses d’investissement l’an passé pour laisser la nouvelle équipe s’installer.

> SUBVENTIONS 2026

Il s’agit d’une première « vague » d’attribution de subventions, toutes n’ayant pas encore envoyé leur demande. Le montant de ces premières attributions est de : - 800€ pour le Comité des fêtes, l’Association Culturelle Saussoise et l’Association Lou Vei For, soit le même montant que l’année passée pour les 3 associations majeures de la commune.

- 100€ pour l’Association des chats du Mercantour, l’Amicale des sapeurs-pompiers d’Entrevaux, l’Association sportives du collège d’Annot, le Foyer Social Éducatif du collège d’Annot et le Souvenir français.

Soit un total de 2900€ pour ces premières attributions.

> REPRÉSENTANTS AUX COMMISSIONS ET COMITÉS

- COS (Comité d’Organisation Stratégique) : c’est l’instance de la REAAM (REGIE DES EAUX ALPES AZUR MERCANTOUR) qui gère la gestion et les projets des sujets d’eau potable et d’assainissement collectif des communes adhérentes à la REAAM. - CCID (Commission des Impôts Indirects) : c’est une commission de la CCAPV qui analyses les listes des contribuables de la CCAPV, pour établir une équité entre tous les habitants face aux impôts indirects (taxe habitation / taxe foncière).

- CLECT (Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées) : c’est une commission de la CCAPV qui analyse les charges financières entre les communes et la CCAPV suite à des charges transférées dans un sens ou dans un autre.

> CCAPV

Certains conseillers municipaux participeront aux commissions de la CCAPV : - Solidarité, PAT, accès aux droits : Céline Blondeau

- Forêt, ressources bois : Didier Cauquil

- Culture et patrimoine : Laurent Michel

- Habitat, OPAH, stratégie immobilière : Laurent Buonaccorsi

- Économie, artisanat, commerce et agriculture : Didier Cauquil

- Gestion et prévention des déchets : Céline Blondeau

- Élaboration du PLU Intercommunal : Franck Dagonneau

- Sentiers : Maxime Brun

- Gestion des Risques : Laurent Buonaccorsi et Franck Dagonneau

Nous ne serons pas représentés pour les commissions Petite enfance, enfance, jeunesse, et Finances intercommunales.Mairie de

Sausses Alpes de Haute Provence

Le Village – 04320 Sausses – Tél. : 04 93 05 45 56 – mairie@sausses.fr 3/4

> SUJETS DIVERS

- Réunion avec le CNPF avec M. NALIN (Centre National des Propriétaires Forestiers, équivalent de l’ONF pour les forêts privées) : deux parcelles qui pourraient être exploitées (l’une du côté de Chabanal, une autre de l’autre côté du Var).

- Réunion avec l’hydrogéologue agréé désigné par la Préfecture du 04 au sujet du projet de sécurisation de la mise en conformité de l’eau de secours depuis la prise du Bès, avec également les services de l’ARS 04 : il indique qu’elle pourrait devenir une véritable source d’eau potable supplémentaire, en puisant directement au droit du captage. Cela implique des travaux importants mais pourra être à envisager à l’avenir. En revanche, il ne pourra pas valider son utilisation comme source d’eau potable ponctuelle en l’état. - Réunion avec le Canal de Provence pour un point d’avancement du projet. Le projet ne peut être bouclé en l’état, un partenaire financier est recherché pour assurer la viabilité du projet.

- Réunion sur le canal d’arrosage : il est proposé de désigner un référent et des référents associés qui pourront organiser des réunions régulières, proposer des projets d’amélioration (en lien avec le conseil municipal), faire remonter les informations sur les besoins, gérer les urgences et organiser l’entretien avec les volontaires. Une réunion publique sera organisée le samedi 2 mai à 10h30 pour désigner ce groupe de personnes référentes et préciser le fonctionnement de ce groupe. La journée de nettoyage du canal aura lieu le samedi 16 mai à 7h.

- Il y aura samedi 25 avril la réunion de la Société de Chasse de Sausses, avec l’élection de son futur président.

- Réunion du SIERT (Syndicat qui gère l’éclairage public et l’électricité) : Eric Coste (2ème adjoint de BRAUX) a été élu Président. Laurent Buonaccorsi est à la commission d’appel d’offre.

D’ici la fin de l’année, les réductions d’éclairage vont être effectives partout : 80% de l’intensité avant 22h, puis 20% jusqu’à 5h du matin, puis 50% jusqu’au lever du jour. Ces réductions d’éclairage permettent la même économie d’énergie qu’une extinction la nuit de 22h à 5h. L’année prochaine, nous pourrons éventuellement proposer des nouveaux points à créer ou des points à retirer.

- Création de la page Facebook par Karine Casavecchia

- Réunion sur le choix des plantations : étant donné la sécheresse, Myriam Jamotte et Josiane Debruyère proposent de mettre en majorité des plantes qui ne nécessitent pas beaucoup d’arrosage, comme des succulentes, des plantes grasses et des vivaces. Ces plantations seront réalisées à partir de mi-mai.

- Réunion sur les travaux de l’église : Jean-Luc Trinquier et Richard Carbonnel ont fait une première visite pour déterminer les travaux nécessaires. Une réunion est prévue en mai pour évoquer avec le curé le projet de tiers-lieux dans l’église.

- Micro-folies à Sausses au mois de mai, proposé par la CCAPV.

- Réunion sur le projet de réfection de la salle polyvalente : Laurent Michel et Didier Cauquil ont relevé les besoins de changement des néons à passer en leds, reprise de peinture du mur du fond pour le cinéma, acquisition de quelques chaises confortables pour le cinéma, l’installation d’une table à langer pliable dans les toilettes, l’installation d’un défibrillateur et l’acquisition d’un four pour la cuisine.Mairie de

Sausses Alpes de Haute Provence

Le Village – 04320 Sausses – Tél. : 04 93 05 45 56 – mairie@sausses.fr 4/4

- Réunion sur les Cérémonies prévue le lundi 27 avril avec Franck Dagonneau, Didier Cauquil, Maxime Brun et Céline Blondeau, pour organiser la cérémonie du 8 mai, la commande de fleurs et courses pour le pot. Il est envisagé la lecture d’un texte évoquant une résistante des Basses-Alpes. Penser à prévoir des photos pour le Facebook (Karine Casavecchia)

- Réunion avec tous les présidents d’associations organisée par Didier Cauquil prévue le vendredi 24 avril pour coordonner toutes les dates d’activités de chacun. - Réunion sur le projet des sentiers prévue le vendredi 15 mai à 8h30 avec Franck Dagonneau, Nathalie Muratore, Maxime Brun et Céline Blondeau.

- Boîtes à clefs installées pour donner accès aux conseillers et aux associations aux clefs des locaux communaux.

- Projet « Sauces à Sausses » ! Une entreprise de communication et marketing envisage un partenariat entre son client, Panzani, et la commune de Sausses, pour tester et faire la promotion de sa nouvelle gamme de sauce.

> QUESTIONS / REMARQUES

- Il serait important d’envisager l’implantation d’un poteau incendie pour le parking, avec la présence des voitures, la proximité de la forêt et des habitations.

- Idée de créer une station de lavage à l’eau au karcher pour les vélos (au local de chasse par exemple ?).

- Comment faire pour qu’un propriétaire de mettre en place ses OLD pour protéger des espaces communs ? Concernant les OLD, il faut d’abord le diagnostic pour que chacun sache ensuite les travaux qui l’incombent.

Céline Blondeau,

Secrétaire de séance