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Déliberation - Delegues communes forestieres
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Déliberation
Compte-Rendu -
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Brômes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - )
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE
DE
SAINT
MARTIN
DE
BROMES
Département
des
Alpes
de
Haute
Provence
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
novembre
2023
A
18h30
Sous
la présidence
de
Mme
DEPIEDS
Laurence
— Maire
Etaient
présents :
Mmes
GEBELIN
Christel,
PIANETTI
Nicole,
GOSSMANN
Lucie
Mrs
DECANIS
Alain,
DEPIEDS
Michel,
AILLAUD
Yves,
KNORR
Alain,
ROHR
Alain,
BOUGE
Jean-Michel,
RASILLA
Y
CAMPO
Franck
Absents
excusés
:
Mme
CHONG
Mireille
ayant
donné
pouvoir
à M.
AILLAUD
Yves
Absents :
Mrs
PETRIGNY
Jean-Christophe,
RASILLA
Y
CAMPO
Franck
Mmes
CHEVALIER
Valérie,
BOYER
Claire,
M.
ROHR
Alain
Intervention
de
Mmes
PETRIGNY
Manon
et XIONG
Christine
qui
souhaitent
créer
une
Maison
Assistante
Maternelle
(MAM)
sur
la commune.
Manon
PETRIGNY
est
auxiliaire
de
puériculture
depuis
10
ans
et Christine
travaille
à la crèche
Gréoux
les
Bains
depuis
plus
de
20
ans.
Elles
souhaitent
donc
ouvrir
une
structure
à 2.
Pour
que
ce
projet
puisse
se
réaliser,
il leur
faut
l’agrément
de
la PMI
(del
à 4 enfants).
Pour
cela,
elles
doivent
:
-
faire
une
formation
-
trouver
un
local
pour
exercer
leur
activité,
il doit
être
aménagé
et sécurisé
pour
accueillir
les
enfants
-
les
horaires
seront
adaptés
à la demande
des
parents
Elles
seraient
donc
intéressées
pour
le
local
qui
se
trouve
12
Grand
Rue.
Si
la commune
serait
prête
à leur
louer.
-
Délibération
Zone
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
VOTE
: POUR
: 11
/ CONTRE
: 00
/ ABS
: 00
-
Délibération
Bail
Communal
Madame
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
suite
à un
changement
de
situation
familiale
il
est nécessaire
de
modifier
le bail
de
Monsieur
JOUVE
Jean-Paul.
VOTE
: POUR :
11
/ CONTRE
: 00
/ ABS
: 00
- __ Délibération
Budget
communal
M57
DMn°4
Madame
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
certains
articles
budgétaires
s’avèrent
insuffisants
et qu’il
convient
de
procéder
à des
virements
de
crédits.
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
aux
virements
de
crédits
ci-dessous
détaillés.
Dépenses
Fonctionnement
Recettes
Fonctionnement
Chapitre/Article
Montant
Chapitre/Article
Montant
6411
+3
890.39
023
-__3
890.39
0.00 Dépenses
d’investissement
Recettes
d’investissement
Chapitre/Article
Montant
Chapitre/Article
Montant
2188
-
3
890.39 |
021
-
3
890.39
-
3 890.39
-
3
890.39
VOTE
: POUR
: 11
/ CONTRE
: 00
/ ABS
: 00
-_
Cimetière
Madame
Le
Maire
informe
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
reste
11
caveaux
6 places
disponibles.
Il est
impossible
de
les vendre.
Toutes
les
cases
de
colombarium
ont
été
vendues,
il serait
donc
nécessaire
d’agrandir
le colombarium.
Il faudrait
faire
faire
des
devis
et choisir
une
entreprise.
Pour
cela,
il serait
nécessaire
de
créer
un
groupe
de
travail
— Réunion
prévue
le lundi
8 janvier
2024
à
16h30.
-
Tour
Madame
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
les
travaux
de
la
Tour
démarreront
le
mercredi
6
décembre
prochain.
-
Noël
Mise
en
place
de
l’organisation
concernant
le repas
des
aînés.
RDV
mercredi
6 décembre
à
13h30
pour
préparer
la salle.
-
_ASA
du
Colostre
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
mairie
de
Roumoules
a
contacté
la
commune
concernant
l’ASA
du
Colostre.
Cette
association
a été
dissoute
par
arrêté
préfectoral
en
1996.
Il
est
donc
demandé
aux
communes
soit
d’envoyer
la
délibération
qui
avait
été
prise,
soit
d’en
prendre
une
afin
d’accepter
l’actif et
le passif de
cette
ASA.
-
Questions
diverses
-
Justine
BAUDOUIN
remercie
la
commune
concernant
les
interventions
de
curage
sur
le
canal
d’irrigation. -
Frédéric
ROLLANDIN
a nettoyé
le canal
d’irrigation
au
niveau
de
la parcelle
de
M.
MORI. Fin
séance
: 20h45