Procès Verbal - 20221020

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Procès Verbal - 20221020 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Pouzolles. Lien du pdf (Procès Verbal - 20221020)Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Union Européenne,

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 octobre 2022

PROCES VERBAL

L’an DEUX MILLE VINGT DEUX, le 20 octobre à 18h30, le Conseil Municipal de POUZOLLES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Guy ROUCAYROL, Maire de POUZOLLES.

Présents : MM. ROUCAYROL Guy, ALMES Bernard, BONAVIDA Claude, CALON Mauricette, CAZALS Christophe, CROS Monique, IZARD Julien, MARCO Claude, MARQUET Nathalie, MAS Bernard, MIRABILE Noëlle, SIMON Jennifer, SURRE Line. Absent excusé : LUCAS André

Pouvoir de LUCAS André à Guy ROUCAYROL

Convocation en date du 12 octobre 2022

Présents 13, absent excusé 1.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Madame CALON Mauricette est désignée secrétaire de séance. Le PV de séance du 07/09/2022 est approuvé à l’unanimité.

023/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES PRESENTATION RAPPORT D’ACTIVITE 2021 Le Maire présente au conseil le rapport d’activité de la communauté de communes les avant monts 2021.

Le Conseil en prend acte.

024/2022 CDG 34 : convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels

Monsieur le Maire rappelle ses obligations en matière d’hygiène et de sécurité au travail. Un document unique a été établi par le service hygiène sécurité du centre de gestion 34 en 2018. Le centre de gestion propose une convention qui permet d’accéder à : 1. des prestations socles comprises dans une cotisation annuelle en fonction de l’effectif de votre collectivité. (250 € par an)

2. de diverses prestations complémentaires qui font l’objet au préalable d’une analyse de la demande et d’un devis soumis à validation. (250 € la demi-journée) Le conseil approuve à l’unanimité

025/2022 TRAVAUX CHEMIN DES ROUYERES : devis à approuver Le Maire rappelle le problème soulevé par les riverains du chemin des Rouyères au niveau du ruisseau qui présente un danger de chute. Un devis a été demandé à l’entreprise colas pour mettre en place des grilles et un trottoir.

Le devis s’élève à 23 722 euros HT

Le conseil adopte à l’unanimité

026/2022 TABLEAU DES EFFECTIFS : modification

Le Maire informe le conseil que la secrétaire générale est inscrite sur la liste d’aptitude au grade d’attaché territorial au titre de la promotion interne de 2022. Il propose donc de modifier le tableau des effectifs pour ouvrir un poste d’attaché territorial

Il propose donc de supprimer le poste de rédacteur principal et de créer un poste d’attaché territorial à temps complet (36h)

D’autre part, il propose de supprimer les 2 postes d’adjoint technique non titulaires à temps non complet qui ne sont plus nécessaires.

Le conseil approuve à l’unanimité.

027/2022 CONVENTION SDIS : mise à disposition du logiciel hydraclic Le Maire expose au conseil que le SDIS propose une convention pour l’utilisation à titre gratuit d’un logiciel

hydraclic qui permettra à l’ensemble des acteurs participant à la défense extérieure contre l’incendie

de visualiser et de modifier les informations sur leur territoire de compétence respectif.

Ce logiciel permet notamment à l’utilisateur de mettre à jour en temps réel l’état des bornes incendies sur la commune.

Le conseil approuve à l’unanimité.

028/2022 PHOTOCOPIEURS : approbation nouveau contrat

Le Maire expose que la société ELIT SOLUTIONS a proposé le renouvellement du photocopieur de la mairie et de l’école par du nouveau matériel.

La location mensuelle est de 119€ HT au lieu des 114€ HT précédemment Par contre la copie couleur passe à 0.049 € HT au lieu de 0.059€ HT et la copie noir et blanc passe de 0.0049€ HT au lieu de 0.0059€ HT.

Il propose d’accepter cette offre, qui permet de faire des économies avec du matériel plus performant et compte tenu du service de proximité offert par cette société. Le conseil approuve à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

ECLAIRAGE PUBLIC : projet dans le cadre des économies d’énergie Le Maire expose que compte tenu des fortes augmentations prévues, il est nécessaire de d’adapter rapidement notre mode de consommation d’énergie et notamment en matière d’éclairage public. Notre parc comporte 406 points lumineux. Il est vieillissant. Il faut décider d’investir dans des lampes économes et se laisser la possibilité d’éteindre la nuit.

Des lampes à led pourraient permettre plus de 70% de baisse de consommation avec une baisse d’intensité la nuit de 50% ou 70%. La promenade est d’ores et déjà éteinte la nuit, ainsi que l’église. Pas de réclamation de la part des administrés.

Le conseil décide à l’unanimité de remplacer toutes les lampes énergivores par des lampes à led, de baisser l’intensité de l’éclairage la nuit et de prévoir éventuellement une extinction totale la nuit.

Nouvelle application communauté de communes : chaque commune disposera d’une interface dédiée permettant de relayer des informations auprès des administrés. Possibilité d’envoyer des alertes par sms.

Suppression ralentisseurs : Les riverains se plaignent du bruit dû aux ralentisseurs. Etant donné que nous sommes adhérents à Hérault Ingénierie, nous pouvons bénéficier d’une étude pour les remplacer.

Clôture bois avenue Gambetta : devis demandé à Esquiss Signalisations pour l’installation d’une clôture bois afin de protéger des chutes. Devis de 4000 € HT reçu.

Aire de lavage des machines à vendanger : coût important de l’entretien de l’aire à cause d’incidents lors de l’utilisation.

Sictom

Accès aux déchetteries soumis à des badges délivrés sur demande Changement du tri au 1 er janvier 2023. Tous les emballages seront recyclés

Standard et serveur téléphonique ne fonctionnent plus correctement (matériel installé il y a 8 ans). Un devis a été demandé pour la mise à jour de ce matériel qui a 8 ans. Il s’élève à 2 858.75 € HT

Conférence MURAT : proposition reçue en Mairie. Mme CALON est chargée de l’organisation

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30

Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.